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Compte-Rendu - Compte rendu C M du 17 05 2019 1
Document publié le Vendredi 17 mai 2019 par la commune d'Aubignas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu C M du 17 05 2019 1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Histoire et mémoire,
AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 17 Mai 2019 - 1 -
Commune d’AUBIGNAS
Compte rendu du conseil municipal du 17 Mai 2019
Présents :
Christian BOSQUET, Emilie BORDE, Serge CAMPANA, Frédéric CHALANCON, Jérôme DIMEGLIO, Dominique LAVANDIER, Nathalie RODRIGUES, Serge VILLARD.
Absents excusés : Jean-François GUILBERT qui a donné pouvoir à Christian BOSQUET Anne CHAUMAZ qui a donné pouvoir à Dominique LAVANDIER
Absent :
Sébastien BRUN
______________________________
Ordre du jour :
Travaux de voirie (Devis et calendrier),
Façades bâtiments école et mairie,
Devis de restauration des archives communales,
Travaux de périmètre de protection du captage,
Activités ARDECHE-RHONE-COIRON,
Divers :
* Elections européennes,
* Préalables, programme EAC (Education artistique et culturelle, association des jardiniers...)
___________________________
Monsieur le maire introduit la séance par le compte rendu du dernier conseil qui est adopté à l’unanimité.
1) Travaux de voirie, Façades bâtiments école et mairie (Devis et calendrier) Intervention de l’adjoint chargé des travaux après un repérage de terrain : Chemin du Roure : démarrage des travaux très prochainement.
Travaux sur les fossés : Chemin de la Treille
Chemin de Chante Duc, la Mûre
Voirie : Chemin de Freyssenet Tranchée : intersection du Bouchet Chemin de Peyrolles
Route des Combes
Rue des écoles
Rue des remparts
Les devis sont à réaliser par les entreprises avant le choix définitif des chantiers.
Restauration des remparts coté Est et de l’oratoire de l’Aiguille
Montant du devis : 4200 €
Accord du conseil pour la réalisation des travaux
Le débroussaillage des chemins communaux commencera le 11 juin.
2) Façades bâtiments école et mairie,
Les travaux vont démarrer, l’échafaudage est posé.
Une remarque est faite par un conseiller : la sonde de la chaudière est positionnée sur cette façade. Il conviendra de trouver les solutions pour la protéger lors des travaux de rénovation. AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 17 Mai 2019 - 2 -
3) Devis de restauration des archives communales
Un document datant du 12ème siècle doit être restauré pour assurer sa pérennité. Un devis a été réalisé par une entreprise spécialisée pour un total de 45 h de travail et un montant de 1963.70 € HT
Le travail a aussi été estimé pour deux registres d’état civil datant des 16ème 17ème siècle Le montant total de cette restauration s’élève à 2412.65 € HT.
Le conseil donne son accord pour la réalisation des travaux.
4) Travaux de périmètre de protection du captage.
Une entreprise a été contactée pour la réalisation des travaux qui doivent démarrer début juillet avec la pose d’un drain.
5) Activités ARDECHE-RHONE-COIRON
Monsieur le Maire fait part au conseil des différents projets de la communauté de communes Ardèche Rhône Coiron
- Changement du siège administratif de la communauté à Cruas par une construction neuve.
- Projet de recentrage du musée de la résistance, de l’OT, de la médiathèque et d’un centre administratif à la gare du Teil.
- Projet SMAC aux anciens abattoirs
- Construction d’une nouvelle crèche à Alba (sous réserve du nouveau PLU) - Entretien des rivières par un nouveau syndicat de rivières et protection des inondations en régie.
- ADN : début des travaux d’études prévu pour Aubignas en 2019.
- Ordures ménagères : Pour Aubignas, la pose de bacs enterrés à Pignatelle est prévue en 2019.
- Les cafés littéraires 2019 : Il n’y aura pas cette année de lecture ni la venue d’auteur, mais une animation musicale sous forme de bal le samedi 5 octobre.
- Eau, Assainissement : la prise de compétence de la communauté de communes est reportée en 2026.
- SPANC : Le service de l’assainissement non collectif fonctionne bien.
- Economie : la zone artisanale d’Aubignas est toujours en projet.
6) Convention SDE
Monsieur le maire nous fait lecture de la convention SDE qui permet de transférer la compétence d’installation d’une borne électrique sur la commune par le SDE. Le conseil donne un accord de principe à ce transfert et à l’entreprise prestataire compétente pour la mise en œuvre.
Délibération adoptée à l’unanimité.
7) Divers
Elections européennes : le calendrier des permanences est revu
L’Association des jardiniers et Mémoire d’Ardèche et Temps Présent organisent une conférence salle Le Préau le dimanche 23 juin en lien avec la commémoration des 400 ans de la mort d’O. de Serres.
Remise des diplômes de la formation 1er secours : Vendredi 24 mai à 18h30 Tous les conseillers sont invités
La séance est levée à 22h45