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Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Mesnil-Jourdain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du 19 fevrier 2024)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Budget,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FÉVRIER 2024 L’an deux mille vingt quatre, le dix-neuf février à 19 heures, le Conseil Municipal de cette commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Pierrick GILLES, Maire.
Présents : Mrs GILLES Pierrick, LE GOFF Franck, LESUEUR Philippe, PELLETIER Michel, Mmes BARBULÉE-COQUELIN Maryline, GIRARD-PERRIER Emmanuelle, LATAPY-PUVILLAND Emmeline, VERGER-MULLER Laurie et MOLINARO-DEJOIE Ida,
Nombre de présents au conseil municipal : 9
Nombre en exercice : 9
Nombre ayant pris part aux délibérations : 9
Madame GIRARD-PERRIER Emmanuelle est désignée secrétaire de séance.
Monsieur le Maire demande pour rajouter deux points à l’ordre du jour. Le Conseil accepte.
IPAL
Ordre du Jour :
Devis menuiserie Quéré
Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
Demande de subvention
Orientations budgétaires
Divers
Devis menuiserie Quéré
Monsieur le Maire présente le devis établi par Menuiserie Quéré concernant la repose des stalles, la
création d’une estrade avec plancher dans l’église. En effet, ces travaux n’avaient pas été prévus
dans le marché de restauration de l’église. Un devis avait été proposé par l’entreprise qui était en
charge du marché menuiserie mais le montant était trop élevé et donc refusé par le Conseil
Municipal.
Monsieur le Maire précise que l’entreprise de Menuiserie Quéré a restauré la Cathédrale Notre-
Dame de Paris.
Le montant du devis s’élève à 2 950,00 € HT soit 3 540,00 € TTC.
Le Conseil, après en avoir entendu et délibéré, à l’unanimité :
Décide de retenir le devis de l’entreprise de Menuiserie Quéré,
Autorise Monsieur le Maire à signer le devis,
Autorise Monsieur le Maire à se rapprocher de l’Agglomération Seine-Eure pour demander un
fonds de concours et autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à cette demande
de fonds de concours.
Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
Monsieur le Maire propose l’examen du versement de cette prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
dans les mêmes conditions que dans la Fonction publique d’Etat et ce, au regard des objectifs de
cette dernière avec comme périmètre d’application les agents titulaires, stagiaires et contractuels
de la Mairie de Le Mesnil-Jourdain éligibles à la prime, des termes du décret FPT.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à 7 pour et 1 abstention :
Adopte le principe de versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat dont le versement en une seule fois sur le salaire de mars 2024.
Autorise Monsieur le Maire à procéder à toutes formalités afférentes. Demande de subvention
Monsieur le Maire présente la demande de subvention faite par l’association JEEP NORMANDE. Il explique que cette subvention servira pour 2025 suite un rassemblement prévu en août 2025 d’un camp militaire.
Monsieur le Maire rappelle que lors des cérémonies du 8 mai et 11 novembre, des voitures sont exposées.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, n’y voit pas d’objection et décide que le
montant de la subvention accordée sera défini lors du vote du budget 2024.
Devis VÉOLIA
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que suite à la reconnaissance opérationnelle
annuelle des points d’eau d’incendie faite par les sapeurs-pompiers, deux poteaux à incendie sont
défectueux et qu’il convient de les remplacer.
Le montant des deux devis s’élève à 3 568,57 € HT soit 4 282,28 € TTC donc un total pour le
remplacement des 2 poteaux de 7 137,14 € HT, 8 564,56 € TTC.
Arrivée de Madame BARBULÉE-COQUELIN Maryline à 19h33.
Le Conseil, après en avoir entendu et délibéré, à l’unanimité :
Décide de retenir les deux devis de l’entreprise VÉOLIA,
Autorise Monsieur le Maire à signer les devis,
Autorise Monsieur le Maire à se rapprocher de l’Agglomération Seine-Eure pour demander un
fonds de concours et autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à cette demande
de fonds de concours.
Devis Julien HOPPE - Entretien espaces verts annuel
Monsieur le Maire expose le devis de Monsieur Julien HOPPE reçu en mairie concernant l’entretien
des espaces verts sur la commune.
Le devis s’élève à : 8 400,00 €
Le Conseil, après en avoir entendu et délibéré, à l’unanimité :
Décide de retenir le devis de Monsieur Julien HOPPE,
Autorise Monsieur le Maire à signer le devis.
Devis Julien HOPPE – Travaux divers
Monsieur le Maire expose le devis de Monsieur Julien HOPPE reçu en mairie concernant divers
travaux de nettoyage des chemins, d’abatage et d’élagage d’arbres.
Le devis est composé comme suit :
- Nettoyage des chemins (suppression des rejets épineux) de la commune avec ramassage broyage des déchets : 800.00€
- Nettoyage du chemin longeant Madame Nos : 600.00€
- Abatages des Peupliers morts à Cavoville et élagage des thuyas au dessus de la borne incendie :
500.00€
- Elagage du Charme avec rétention avec broyage des branches et évacuation des copeaux :
1 000.00€ Le Conseil, après en avoir entendu et délibéré, à l’unanimité :
Décide de retenir les prestations suivantes :
- Nettoyage du chemin longeant Madame Nos,
- Abatages des Peupliers morts à Cavoville et élagage des thuyas au dessus de la borne incendie.
Décide que Monsieur le Maire demande à Monsieur Hoppe de revoir les autres prestations par la
suppression et l’abatage d’arbres.
Orientations budgétaires
Monsieur le Maire présente la première ébauche du budget 2024. Il est demandé à Monsieur le
Maire de provisionner l’article 21311 Bâtiment public hôtel de ville. Monsieur le Maire n’y voit pas
d’objection et précise que cet article sera provisionné en fonction de l’équilibre budgétaire. Le
Conseil Municipal n’a pas d’autres remarques.
Divers
- Bois communaux : Monsieur le Maire informe que des habitants de la commune sont venus
en mairie pour demander s’il était possible de nettoyer les arbres tombés et récupérer le bois dans
les bois communaux à Caillouet. Le Conseil n’y voit pas d’opposition.
- Bulletin: Monsieur le Maire informe que le bulletin municipal est fini. Il retraça les années
2022 et 2023.
- Festival « Les Embarqués » : Madame LATAPY-PUVILLAND Emmeline demande si la mairie
s’est positionnée pour recevoir à nouveau le festival cette année. Monsieur le Maire lui précise qu’à
ce jour aucune demande n’est parvenue en mairie de la part de l’Agglomération Seine-Eure.
Levée de séance à 20h42