Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du 19 fevrier 2024
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du 17 novembre 2025
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du 27.09.2021
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du 10.10.22
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du 01 decembre 2025
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du 07 avril 2025
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du 05.12.2022
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du 28.11.2022
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du 29.03.2021
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du 20.06.22
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du 24 fevrier 2025
Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune de Mesnil-Jourdain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du 24 fevrier 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FÉVRIER 2025 L’an deux mille vingt cinq, le vingt-quatre février à 19 heures, le Conseil Municipal de cette commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Pierrick GILLES, Maire.
Présents : Mrs GILLES Pierrick, LE GOFF Franck, LESUEUR Philippe, PELLETIER Michel, Mmes GIRARD-PERRIER Emmanuelle, LATAPY-PUVILLAND Emmeline
Absents excusés : Mmes BARBULÉE-COQUELIN Maryline et VERGER-MULLER Laurie
Pouvoir : Mme VERGER-MULLER Laurie à M. GILLES Pierrick
Nombre de présents au conseil municipal : 6
Nombre en exercice : 8
Nombre ayant pris part aux délibérations : 7
Madame GIRARD-PERRIER Emmanuelle est désignée secrétaire de séance.
Monsieur le Maire demande pour rajouter un point à l’ordre du jour. Le Conseil accepte.
IPAL
Ordre du Jour :
Orientations budgétaires
Acquisition parcelle route du Peray
Devis Julien HOPPE – Entretien des espaces verts
Divers
Orientations budgétaires
Monsieur le Maire présente la première ébauche du budget 2025. Monsieur le Maire précise être en
attente de différents devis afin de finaliser la section d’investissement. Le Conseil Municipal n’a pas
de remarques particulières concernant cette première ébauche du budget 2025.
Acquisition parcelle route du Peray
Monsieur le Maire rappelle que suite aux inondations répétitives au Peray et après avoir organiser
plusieurs réunions entre les administrés, l’Agglomération Seine-Eure et la mairie, il convient
d’acquérir une partie de la parcelle ZC117 afin de créer un fossé pour stopper les inondations. Les
travaux seront pris en charge par l’Agglomération Seine-Eure.
Il est proposé de céder la parcelle à la commune du Mesnil-Jourdain au prix de 3,00€ le m².
Monsieur le Maire précise également que les frais de notaires et les frais de géomètre seront à la
charge de la commune.
Le Conseil, après en avoir entendu et délibéré, à l’unanimité,
Accepte d’acquérir une partie la parcelle cadastrée ZC117 d’une surface d’environ de 215 m² au
prix de 3,00 € le m²,
Autorise Monsieur le Maire à signer tous les actes préalables et consécutifs à cette acquisition.
Devis Julien HOPPE - Entretien des espaces verts
Monsieur le Maire expose le devis de Monsieur Julien HOPPE reçu en mairie concernant l’entretien
des espaces verts sur la commune. Le devis s’élève à : 8 400,00 €.
Un devis va être demandé à M. HOPPE pour arracher le lierre qui pousse sur les bâtiments
communaux et pour le désherbage du terrain de pétanque. Le Conseil, après en avoir entendu et délibéré, à l’unanimité :
Décide de retenir le devis de Monsieur Julien HOPPE,
Autorise Monsieur le Maire à signer le devis.
Dénomination de voies
Monsieur le Maire informe les membres présents qu’il appartient au Conseil Municipal de choisir,
par délibération, le nom à donner aux rues, voies, places et lieux-dits de la commune.
La dénomination des voies communales et privées ouvertes à la circulation est laissée au libre
choix du Conseil Municipal dont la délibération est exécutoire par elle-même.
Il convient, pour faciliter la fourniture de services publics, tel que les secours et la connexion aux
réseaux, et d’autres services commerciaux comme la délivrance de courrier et des livraisons,
d’identifier clairement les adresses des immeubles.
Le Conseil, après en avoir entendu et délibéré et considérant l’intérêt communal que présente la
dénomination des voies, à l’unanimité :
Valide le principal général de dénomination et numérotation des voies de la commune,
Valide le nom attribué à la voie communale,
Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente
délibération,
Adopte la dénomination suivante : Route de Surville.
Divers
- Défense incendie le Petit Mesnil : Monsieur le Maire informe que la demande de subvention
DETR a été déposée.
- Bulletin: Monsieur le Maire rappelle que le bulletin municipal est à finir.
- Clôture rue de Cavoville : Madame GIRARD-PERRIER Emmanuelle demande si Monsieur le
Maire a été informé que la clôture devant le n° 2 rue de Cavoville tombe sur la route et sur le
poteau incendie. Monsieur le Maire lui précise qu’il est au courant et qu’il a déjà redressé cette
clôture et qu’il va le faire de nouveau.
- Logiciel cimetière : Monsieur PELLETIER Michel demande où en est-on avec le logiciel.
Monsieur le Maire lui répond que les actes de concessions sont tous saisis et qu’il reste à
enregistrer les personnes inhumées. Le chemin dans le fond du cimetière sera prochainement créé.
- Festival « Les Embarqués » : Madame LATAPY-PUVILLAND Emmeline demande si la mairie
s’est positionnée pour recevoir à nouveau le festival cette année. Monsieur le Maire lui précise
qu’aucune demande n’est parvenue en mairie de la part de l’Agglomération Seine-Eure.
- Bancs de l’Eglise : Monsieur le Maire informe que les bancs de l’Eglise sont pratiquement
finis par l’entreprise Quéré.
Levée de séance à 20h04