Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Ordre+du+jour+Conseil+Municipal+du+04+Juin+2025
Déliberation - Liste+des+délibérations+du+25+Juin+2025
Déliberation - liste+des+délibérations+12+septembre+2022
Déliberation - Liste+des+délibérations+du+30+juillet+2024
Procès Verbal - Liste+des+délibérations+du+11+Février+2026
Déliberation - Liste+des+délibérations+du+21+Mars+2026
Procès Verbal - Liste+des+délibérations+du+08+Décembre+2025
Déliberation - Liste+des+délibérations+du+23+Septembre+2025
Déliberation - Liste+des+délibérations+du+13+Novembre+2025
Déliberation - Liste+des+délibérations+du+13+Janvier+2025
Déliberation - Liste+des+délibérations+du+04+Juin+2025
Document publié le Mercredi 4 juin 2025 par la commune de Saint-Jean-d'Arves.
Lien du pdf (Déliberation - Liste+des+délibérations+du+04+Juin+2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Enseignement supérieur,
S COMMUNE DE ST JEAN D'ARVES La Tour
73530 St Jean d'Arves
- Savoie -
Tél.: 04.79.59.72.64
Fax: 04.79.59.75.53 Commune de St Jean d’Arves
Liste des délibérations de la réunion
du Conseil Municipal du 4 juin 2025
Le 4 juin deux mille vingt-cinq, à 18h00, le Conseil Municipal s’est réuni dans la salle de la Mairie de St Jean d’Arves, sous la présidence de Madame ARLAUD Marielle.
Membres _ présents : ARLAUD Marielle, SOL Sébastien, DAVID Éric, HUSTACHE Maurice, HENRY Laetitia, GEMIN Clément, DURAZ Sébastien.
Membres absents : HUSTACHE Christiane avec procuration à HUSTACHE Maurice. CHARPIN Frédéric.
Secrétaire de séance : HUSTACHE Maurice.
Conseillers en exercice : 9
Présents : 7
Votants : 8
Convocation : 27 mai 2025
Décisions
Délibérations Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré : Vote Numéro
Echange Guille / - Accepte l’échange de terrain entre la parcelle G | Unanimité N°058.2025 Commune de Saint Jean | 1048 et la parcelle G 1049 pour la même superficie | Votants : 8 d’Arves — valeur des soit 9 m°.
parcelles échangées. La valeur des parcelles échangées est de 50 € pour la Commune de Saint Jean d’Arves et de 50 € pour
l’Indivision Guille.
L’échange est fait sous les charges et conditions
ordinaires et de droit, en pareille matière.
L’échange est consenti et accepté sans aucune
condition suspensive.
Tous les frais de ce dossier seront pris en charge à
100% par les Consorts GUILLE.
- Autorise Madame Arlaud Marielle, 1° adjointe à
signer les actes et tous les documents relatifs à ce
dossier.
Taxe de séjour : - Décide de modifier les tarifs de la taxe de séjour au | Unanimité N°050.2025 nouveaux tarifs. 1% janvier 2026. Votants : 8
Devis BREZAC Events |- Approuve le devis de la société BREZAC pour le | Unanimité N°051.2025 pour le spectacle spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2025. Le | Votants : 8 pyrotechnique du 14 montant de ce devis s’élève à 6 250 € HT soit 7 500 € juillet 2025. TTC.
- Autorise Madame ARLAUD Marielle, 1° adjointe
à signer le devis de la Société BREZAC pour 7
500.00 € TTC.
Devis lame de - Décide de choisir le devis de la société Europe | Unanimité N°052.2025 déneigement. Service pour la lame de déneigement. Le montant de | Votants : 8 ce devis s’élève à 7 980 € HT soit 9 576 .00 € TTC.
- Autorise Madame Arlaud Marielle, 17° adjointe à
signer le devis de la société Europe Service pour
9 576.00 € TTC.
Devis travaux d’enrobés | - Décide de choisir le devis de la société Colas pour | Unanimité N°053.2025 2025. les enrobés. Le montant de ce devis s’élève à | Votants : 8 50 648.00 € HT soit 60 777.60 € TTC.
- Autorise Madame Arlaud Marielle, 1%* adjointe à
signer le devis de la société Colas pour 60 777.60 €
TTC.
Décision d’avoir recours |- Décide de surseoir à ce point. Il manque des ou non au marché à bon | éléments.
de commande pour la
deuxième tranche de
travaux du projet
d'enfouissement de
réseaux et restauration de
la route du Mollard.
Autorisation à la - Donne son accord pour la réalisation d’activités | Unanimité N°059.2025 SATVAC pour la différenciantes sur le domaine skiable de Saint Jean | Votants : 8 création d'activités d’Arves.
différenciantes sur les - Autorise la SATVAC à installer les activités en parcelles communales. partie sur les parcelles communales suivantes : À 2035, À 2038, À 2044, À 2045, A 2046, A 2056,
A2062, À 2740, après la mise en œuvre d’un bail ou
contrat à intervenir.
- Autorise Madame Arlaud Marielle, 1°° adjointe ou
Madame le Maire à signer les documents à intervenir.
Devis pour le - Approuve le devis de la société 3BTP pour le | Unanimité N°054.2025 remplacement du poteau |remplacement du poteau incendie à la Chal. Le | Votants : 6 incendie à la Battua. montant de ce devis s’élève à 4 500 € HT soit 5 400 € TTC. 2 élus ne
- Autorise Madame ARLAUD Marielle, 1*° adjointe | prennent pas
à signer le devis de la Société 3BTP pour 5 400.00 € | part au vote
TTC.
Retrait des délibérations |- Décide de retirer les délibérations n°013.2025 et | Unanimité N°056.2025 n°013.2025 et n°097.2024 suite au courrier de la Préfecture | Votants : 8 n°097.2024 (tarifs demandant le retrait des délibérations relatifs aux forfaits). tarifs spéciaux des remontées mécaniques.
Approbation des tarifs - Approuve les tarifs publics des forfaits des | Unanimité N°057.2025 2025/2026 de remontées mécaniques de Sybelles.ski pour l’été | Votants : 8 Sybelles.ski. 2025 et l’hiver 2025/2026. SIRTOMM : - Informations compostage.
Compostage.
Devis trophée combat de | - Autorise Madame Arlaud Marielle, 1°** adjointe à | Unanimité N°055.2025 reines. signer le devis de Monsieur Bizel-Bizellot Sébastien | Votants : 8 pour 350 € TTC concernant le trophée combat de
reines.
A St Jean d’Arves, le 25 juillet 2025
HUSTACHE Maurice
Secrétaire de séance
ARLAUD Marielle, 1° adjointe
1% adjointe
Publié et affiché 1e àS juillet 2025. EE