Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv 19 avril 2024
Déliberation - deliberation 19 janvier
Déliberation - delib 29 sept
Procès Verbal - pv seance 24 fev 1
Procès Verbal - pv seance 25 AVRIL 1
Déliberation - liste deliberation examinees par lorgane deliberan
Déliberation - liste deliberation examinees par lorgane deliberan
Déliberation - liste deliberation examinees par lorgane deliberan
Déliberation - liste deliberation examinees par lorgane deliberan
Déliberation - liste deliberation examinees par lorgane deliberan
Déliberation - delib 19 avril 1
Document publié le Vendredi 19 avril 2024 par la commune d'Empurany.
Lien du pdf (Déliberation - delib 19 avril 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Médias, Histoire et mémoire,
EMPURANY
Liste des délibérations examinées par l'organe délibérant
Séance du vendredi 19 avril 2024
A compter du 1° juillet 2022, dans le cadre de la réforme de la publicité des actes des collectivités : - La liste des délibérations examinées au cours de la séance sera affichée à la mairie et mise en ligne sur son site dans le délai d’une semaine.
- Le procès-verbal de la séance est arrêté au commencement de la séance suivante du conseil municipal. I] sera ensuite publié (en mairie et en ligne) dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté.
N° Délibération | _ A Objet … Décision 018-2024 Demande de subvention région patrimoine numérique Approuvée
019-2024 Demande de subvention atout ruralité multimédia Approuvée
020-2024 Demande de subvention « Patrimoine et tourisme local » via la | Approuvée Fondation du Patrimoine
021-2024 Demande de fonds de concours à la communauté de communes | Approuvée pour la restauration de la Tour médiévale
022-2024 Convention d’utilisation de la piscine de Vernoux Approuvée
023-2024 Remise gracieuse partielle du loyer d’une locataire Approuvée
024-2024 Subventions aux associations Approuvée
025-2024 Travaux d’enfouissement avec le SDE 07 pour la rue de Approuvée Servolles et la route du col du Perrier
MAIRIE
Tél. 04.75.06.70.64
Mail : mairie@empurany.fr