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Procès Verbal - pv seance 24 fev 1 Document publié le Vendredi 24 février 2023 par la commune d'Empurany. Lien du pdf (Procès Verbal - pv seance 24 fev 1)Thèmes du document : Histoire et mémoire, Ruralité, Justice et droit, /

© EMPURANY

PROCÈS VERBAL SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2023

Présents : M. GLAIZOL Denis, M. COUTURIER Dominique, M. REGAL Philippe, Mme REGAL Chantal,

Mme DESBOS Monique, M. DESCHAMPS Christophe, Mme BUFFAT-CHAPLLE Annie, M. MINODIER

Florian, M. CHANAL Vincent, Mme CHANTIER Christiane, M. GUILLOT Joël, M. MORFIN Marc, Mme

MONTET Véronique, M. ANTOINE Keyne, Mme FAURE-BASSANO Corine.

Absents :

Excusés :

Secrétaire de séance : Mme FAURE-BASSANO Corine

RAPPEL DE L’ORDRE DU JOUR

e Complément de la délibération 007-2022 du 11 février concernant

l'élargissement du chemin au hameau « Les Vingtenoux ».

e Délibération relative aux dépenses à imputer au compte 6232 « fêtes et céré-

monies ».

e Questions diverses.

20h30 : Monsieur le Maire ouvre la séance.

Le compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 16 décembre 2022 est approuvé à l’unanimité.

Délibération 001-2023 : Complément de la délibération 007-2022 du 11 février 2022 concernant l’élargissement du chemin au hameau « les vingtenoux ».

Monsieur le Maire rappelle la délibération qui a été prise le 11 février 2022. Celle-ci indiquait :

« D'une part, céder à Mme Sylvie REGAL le chemin rural entre les parcelles À 688-687 — 689 et 690 {pour une surface de 113ca) et la partie de voie communale dans le hameau des Vingtenoux délimitée par les points G-H-I-J du plan (pour une surface de 252m2).

Et d'autre part, Mme Sylvie REGAL accepte de vendre à la commune deux parcelles servant d'assiette

à l'élargissement du chemin pour l'entrée dans le hameau des Vingtenoux. »

En complément de cette délibération, Maître BARNAVON, notaire en charge de l'acte d'acquisition,

demande de mentionner en complément les termes suivants :

MAIRIE

Tél. 04.75.06.70.64

Mail : mairie.@empurany.fr/

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« La commune s'engage à prendre à sa charge perpétuelle l'enlèvement des éboulis qui pourraient se produire dans le chemin public situé en dessous des deux parcelles nouvellement cadastrées section A1754 et A1756. »

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents :

- Accepte de compléter la délibération 007-2022 du 11 février 2022 et de prendre en compte que «La commune s'engage à prendre à sa charge perpétuelle l'enlèvement des éboulis qui

pourraient se produire dans le chemin public situé en dessous des deux parcelles nouvellement cadastrées section A1754 et A1756. »

- Donne pouvoir à monsieur le maire pour signer tous documents nécessaires pour mener à bien les démarches .

-__ Donne pouvoir à Monsieur le Maire de signer l'acte au nom de la commune

Délibération 077-2022: Délibération relative aux dépenses à imputer au compte 6232 « fêtes et cérémonies »

Vu l'article D 1617-19 du code général des collectivités territoriales,

Après avoir consulté Monsieur le trésorier principal,

il est désormais demandé aux collectivités territoriales de faire procéder à l’adoption, par le conseil municipal, d'une délibération précisant les principales caractéristiques des dépenses à reprendre au compte 6232 « fêtes et cérémonies », conformément aux instructions réglementaires et aux dispositions comptables propres à cet article budgétaire,

RAPPORT DE MONSIEUR LE MAIRE,

Il vous est proposé de prendre en charge les dépenses suivantes au compte 6232 « fêtes et cérémonies » :

- d'une manière générale, l’ensemble des biens, services, objets et denrées divers ayant trait aux fêtes

et cérémonies tels que, par exemple, les décorations de Noël, illuminations de fin d'année, les jouets, friandises pour les enfants, diverses prestations et cocktails servis lors de cérémonies officielles et inau-

gurations, les repas des aînés ;

- les fleurs, bouquets, gravures, médailles et présents offerts à l'occasion de divers événements et notamment lors des mariages, décès, naissances, récompenses sportives, culturelles, militaires ou lors de réceptions officielles ;

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Mail : mairie.@empurany.fr/

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- le règlement des factures de sociétés et troupes de spectacles et autres frais liés à leurs prestations

ou contrats ;

- les feux d'artifice, concerts, manifestations culturelles, locations de matériel (podiums, chapiteaux,

calicots, Kakémonos) ;

- les frais d'annonces et de publicité ainsi que les parutions liées aux manifestations ;

- les frais de restauration, de séjour et de transport des représentants municipaux (élus et employés accompagnés, le cas échéant, de personnalités extérieures) lors de déplacements individuels ou col- lectifs, de rencontres nationales ou internationales, manifestations organisées afin de favoriser les

échanges ou de valoriser les actions municipales.

Entendu le rapport de Monsieur le maire,

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents

DECIDE de considérer l'affectation des dépenses reprises ci-dessus au compte 6232 « fêtes et céré-

monies » dans la limite des crédits repris au budget communal.

QUESTIONS DIVERSES

Tables de pique-nique pour l'aire de loisirs : Monsieur le Maire présente le devis de Sylvain Bertrand (BS Menuiserie) et de la métallerie Bosc. Les devis ne comprennent pas les assises (bancs ou autres). Le conseil approuve le devis en demandant d'étudier les assises par la suite.

Travaux du SDE : Monsieur le Maire explique que la somme des travaux ne peut excéder 300.000 Euros et doit désormais être étalée sur 5 ans au lieu de 10. Le conseil municipal donne son accord

pour avancer sur le sujet.

Voyage d’étude du conseil municipal : dans le cadre du projet de rénovation du cœur médiéval du village, Monsieur le Maire propose aux élus de faire un voyage d'étude à Saint-Antoine-l'Abbaye en Isère. En effet, ce lieu présente tous les éléments qui feront partie de notre projet et notamment le musée, le jardin médiéval ainsi que le projet pédagogique. La date est fixée au 22 avril. Le conseil municipal approuve le projet.

La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra le 31 mars et sera consacrée au budget.

Présentation des devis traversées et candélabres : le devis a été approuvé par le conseil

municipal.

Concernant le devis pour les candélabres (arbustes pétillants), il convient de vérifier si les fixations

sont comprises (voir dernier devis).

MAIRIE

Tél. 04.75.06.70.64

Mail : mairie. @empurany.fr/

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Situation du restaurant : Monsieur le Maire fait le point de la situation.

Tour de table :

Christophe : présente le devis pour l'installation du téléphone et de la connexion wifi à la salle

polyvalente suite à l'installation de la fibre, pour un montant 1276 Euros.

+ Installation d'un téléphone de secours et d'un onduleur nécessaire en cas de coupure.

e Sécurisation de l’accès wifi via un traceur.

e Installation d'une antenne au milieu de la pièce afin de garantir une diffusion correcte dans

l'espace.

Le conseil municipal décide de ne retenir que l'installation du téléphone. L'utilisation d'un accès wifi n'apparaissant pas prioritaire, voire possiblement problématique sur la sécurisation des connexions.

Corine :

Présentation des premières photos réalisées pour l'exposition sur l'agriculture à Empurany (génisses,

poussins et chevreaux). Les prochaines sont prévues début mai. Présentation des perspectives 3D du projet de rénovation de la tour médiévale (intérieur et extérieur). Présentation du projet de maquette de jardin médiéval.

e la configuration des lieux ne permettant pas de réaliser un jardin médiéval à l'extérieur des

bâtiments,

e le jardin médiéval étant un élément important du projet pédagogique qui sera ouvert aux sco-

laires d'Empurany et des communes voisines,

La création d'une maquette de jardin médiéval (dimensions 70x70 cm) installée dans l'espace de l'exposition historique est apparue comme un excellent outil pédagogique ainsi qu’une des pièces maîtresses de la scénographie (il s'agit presque d’une œuvre d'art au même titre que le vitrail qui sera placé à l'entrée de la tour). La maquette sera réalisée par l'artisan d'art Jacques Hennequin, réputé, entre autres, pour ses maquettes des jardins du château de Versailles et spécialiste du Moyen Age et

des projets pédagogiques.

Le devis s'élève à 6.600 Euros TTC. Le conseil municipal approuve l'acquisition de la maquette qui sera

livrée au deuxième semestre 2023.

Fête du 4 août: l'Office du tourisme avait lancé l'opération « Patrimoine & Co » qui a eu du mal à s'installer dans la plupart des communes concernées, certaines l'ayant même abandonnée. La commune d'Empurany ne souhaitant pas renoncer à un événement permettant de valoriser les produits du terroir ainsi que l’histoire communale, l'OT nous a proposé de développer notre propre concept. À l'instar de l'animation de Noël, l'équipe municipale souhaite l'organiser comme un événement permettant de rassembler toutes les associations communales. Une réunion est prévue le 8 mars pour

en définir les principes (nouveau nom et animations) avec les associations d'Empurany.

Florian : exprime les difficultés rencontrées actuellement par les exploitants agricoles (coût de l'énergie et des intrants, problématiques sur les insecticides). Pour l'instant il n'existe aucun traitement efficace contre la drosophile et la grippe aviaire approche. Pour l'instant les volailles sont confinées.

Keyne : RAS.

Joël : signale le problème de stationnement sur la bascule. Le conseil municipal décide d'installer un

panneau d'interdiction de stationner.

MAIRIE

Tél. 04.75.06.70.64

Mail : mairie. @empurany.fr/

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Vincent : présente un projet d'avancée, pour stocker du matériel, qui serait construite contre le mur du local technique. Le coût s'élève à 10.000 Euros si nous utilisons du bois récupéré. Le conseil municipal

approuve le projet. Vincent sera chargé du permis de construire.

Marc : fait le compte rendu de l'assemblée générale du Crédit agricole. 160 personnes étaient présentes

et sa responsable adresse ses remerciements à la municipalité d'Empurany pour la mise à disposition

de la salle.

Monique : RAS

Véronique : RAS

Christiane : RAS

Annie: signale qu'il manque une latte au banc des Chauchats, il faut prévoir sa réparation. Annie

demande quand sont prévues les plantations.

Chantal : RAS

Dominique: la dalle pour installer le blason est terminée. Les joints doivent être faits la semaine prochaine.

Philippe : fait le point sur la voirie

e Entretien et visibilité au niveau de L'Herelier.

+ Les coupes d'eau vers le CAT sont terminées. Le propriétaire a fourni une toupie de béton.

e Dégagement des regards d’eau envahis par les broussailles.

e Epaulement refait à Chabrand.

e Préparation des plantations au cœur du village.

e Nettoyage du ruisseau vers Meyrenal.

e Chemin de Rocherolles

e À Boursan le remblai a été emporté par les intempéries.

e Eboulement d'un mur à l'Amandonne basse

Monsieur le Maire lève la séance à 0h22.

La secrétaire de séance le Maire

Corine FAURE-BASSANO Denis GLAIZOL

ET UE /

MAIRIE

Tél. 04.75.06.70.64

Mail : mairie. @empurany.fr