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Séance - Seance du 17 novembre 2023
Séance - Seance du 14 fevrier 2025
Séance - Seance du 19 mars 2023
Document publié le Dimanche 19 mars 2023 par la commune de Caupenne-d'Armagnac.
Lien du pdf (Séance - Seance du 19 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
COMMUNE
DE
CAUPENNE-D’'ARMAGNAC
PROCES
VERBAL
SEANCE
DU
17
MARS
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
dix-sept
mars
à
dix-huit
heures
trente,
s’est
réuni
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Caupenne-d’Armagnac
sous
la
présidence
de
M.
Guichebarou
Patrick,
Maire.
La
séance
a
été
publique.
Etaient
présents
: MM.
BACQUELA
Hervé,
DUCOM
Joël,
DUFFOUR
Frédéric,
FIIOR
Anne-Marie,
GUICHEBAROU
Patrick,
LEFAIX
Christian,
MATHIEU
Patrick,
ORTEGA
Josiane,
VOYER
Armand.
Excusé
: M.
BRETHES
David
M.
VOYER
Armand
a
été
élu
secrétaire
de
séance.
1- ADOPTION
du
PV
du
9/12/2022
Monsieur
le
Maire
interroge
l’Assemblée
afin
de
savoir
s’il y a des
observations
sur
le
procès-verbal.
Le
procès-verbal
est
adopté
à
l'unanimité
sans
observation
des
membres
de
l’assemblée.
2 - VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
ET
DU
COMPTE
DE
GESTION
2022
DU
LOTISSEMENT
MONJAN
M.
le
Maire
présente
les
comptes
Investissement:
dépenses
35363,31
Recettes
: 0
Fonctionnement
: dépenses
: 48653,78
Recettes
: 112471,89
Résultat
d'exploitation
au
31/12/2022
: Excédent
63818,11
Affectation
complémentaire
en
réserve
:
35363,31
Résultat
reporté
en
fonctionnement
:
28484,80
Résultat
d'investissement
reporté
: Déficit
35363,31
M.
le
Maire
quitte
la
salle
et
ne
participe
pas
au
vote.
Mme
ORTEGA
procède
au
vote.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
APPROUVE
Le
compte
Administratif,
le
compte
de
gestion
et
l'affectation
du
résultat
de
l'exercice
2022.
3 — VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
ET
DU
COMPTE
DE
GESTION
2022
DE
LA
COMMUNE
M.
le
Maire
présente
les
comptes
Investissement
:
dépenses
286846,89
Recettes
159311,79
restes
à
réaliser
: 6707,00
Fonctionnement
: dépenses
495659,19
Recettes
676148,27
Résultat
d'exploitation
au
31/12/2022
: Excédent
180489,08
Affectation
complémentaire
en
réserve
120828,10
Résultat
reporté
en
fonctionnement
59660,98
Résultat
d'investissement
reporté
: Déficit
127535,10 7-
QUESTIONS
DIVERSES
e
ADAP Le
planning
de
la
mise
aux
normes
PMR
sera
mis
à jour
et des
travaux
seront
effectués
cette
année
dans
les
ERP.
e
Site Mr
le
maire
remercie
et félicite
Mme
Josiane
Ortega
pour
avoir
ouvert
le site
internet
de
la commune
avec
l'aide
de
l'entreprise
N
124
e
_SAAD
IZAUTE
MIDOUR
Mr
le
maire
informe
le
conseil
municipal
que
la
participation
2023
sera
de
3427,80€
(458
ha
X
7,88€)
e
Manœuvrées La
première
manœuvrée
s'est
déroulée
le
11
mars
avec
11
participants
qui
ont
plantés
des
peupliers
endommagés
par
les
sangliers
et aménagés
le cheminement
du
cimetière
d'Espagnet
Les
prochaines
dates
sont
le
1 avril,
6
mai
et 3 juin
e
Chantiers
jeunes
La
session
chantiers
jeunes
se
déroulera
du
10
au
21
juillet
°
Réunion
Associations
La
réunion
entre
les
associations
communales
du
10
mars
à
abouti
à
une
volonté
d'entraide
pour
les
évènements
festifs
majeurs
dans
la
commune
e
Information Mr
le
maire
informe
le
conseil
sur
la
nouvelle
obligation
de
déclaration
pour
les
propriétaires
Cette
information
est
disponible
sur
le site
et sera
distribuée
prochainement
dans
tous
les
foyers
caupennois
e
PLU Mr
le
maire
informe
le conseil
municipal
que
le projet
de
PLU
leur
sera
présenté
prochainement
avant
de
déclencher
l'enquête
publique.
e
Les
conseillers
rappellent
à
M.
le maire
que
l’état des
chemins
transférés
à
la
CCBA
se
dégrade
ainsi
que
le
pont
de
l’'Escourre
sur
la
voie
rurale
du
Moulin
de
Salles.
M.
le
maire
répond
qu'il
a déjà
évoqué
ces
problèmes
en
conseil
communautaire
et il espère
pouvoir
défendre
ces
problèmes
en
commission
voirie
avant
la
préparation
du
budget
prévisionnel
2025.
e
Tour
de
France
Mr
le
Maire
rappelle
que
l’arrivée
de
la 4è"e
étape
du
tour
de
France
2023
aura
lieu
sur
le
circuit
de
Nogaro
le 4 juillet.
Le
2 juillet
le
Bas
Armagnac
Cyclo
Club
organise
une
sortie
avec
un
passage
au
domaine
de
Miselle
ancienne
propriété
caupennoise
du
vainqueur
du
Tour
de
France
1973,
Luis
OCANA
M.
le
Maire
propose
donc
d'organiser
une
réception
au
cours
de
laquelle
la salle
des
fêtes
sera
nommée
: «
Salle
Luis
OCANA
»,
une
fresque
peinte
sur
le fond
de
la
scène
sera
dévoilée
Après
discussions
le conseil
municipal
valide
le devis
de
Mr
Thierry
Battaglia
d’un
montant
de
5300€.
Rien
ne
restant
à
l'ordre
du
jour,
M.
le
Maire
lève
la séance
à 20h30
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,