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Séance - Seance du 5 juin 2026
Séance - Seance du 20 juillet 2026
Procès Verbal - PV du 26 decembre
Séance - Seance du 27 juillet 2022
Séance - Seance du 26 mars 2026
Document publié le Jeudi 26 mars 2026 par la commune de Caupenne-d'Armagnac.
Lien du pdf (Séance - Seance du 26 mars 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Jeunesse,
COMMUNE
DE
CAUPENNE-D’ARMAGNAC
PROCES
VERBAL
SEANCE
du
26
MARS
2026
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt-six
mars
à
19
heures
30,
s’est
réuni
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Caupenne-d’Armagnac
sous
la
présidence
de
M.
GUICHEBAROU
Patrick,
Maire.
La
séance
a
été
publique.
Etaient
présents
:
MM.
GUICHEBAROU
Patrick,
ORTEGA
Josiane,
FIOR
Anne-Marie,
BACQUELA
Hervé,
BOCKSTAEL
Cécile,
BRETHES
David,
DUCOM
Joël,
LEFAIX
Christian,
SAINT-GERMAIN
Fanny,
TRÉMOUSS
Chloé
Absent
excusé
: M.
DUFFOUR
Frédéric
Mme
Josiane
ORTEGA
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
1-
ADOPTION
DU
PV
DU
10
MARS
2026 :
Après
relecture
du
PV,
le
conseil
municipal
l’adopte
à
l’unanimité.
2-
DESIGNATION
DES
DELEGUES
EPCI
Monsieur
le
Maire
informe
que
des
délégués
doivent
représenter
la
commune
dans
certains
EPCI.
Les
délégués,
dans
les
différents
EPCI
sont
les
suivants
:
- CCBA
: Patrick
Guichebarou
et
Josiane
Ortéga
- SHSBA
: Josiane
Ortéga
et
Cécile
Bockstael
- SICTOM
OUEST :
Frédéric
Duffour
et
Fanny
Saint-Germain
- SDEG
: Frédéric
Duffour
et
Joël
Ducom
- Izaute
Midour
: Patrick
Guichebarou
et
Anne-Marie
Fior
- SIAEP
: Patrick
Guichebarou
et
Josiane
Ortéga
- Douze
Midour
: Christian
Lefaix
et
Hervé
Bacquela
- Office
de
Tourisme
: Anne-Marie
Fior
et
Fanny
Saint-Germain
-
PPRT
: Patrick
Guichebarou
et
Josiane
Ortéga
- CNAS :
Josiane
Ortéga
- Correspondant
Défense
: David
Brèthes
-
Moustique
tigre
: Hervé
Bacquela
3-
DESIGNATION
DES
DELEGUES
AUX
COMMISSIONS
INTERNES
Pour
les
commissions
internes,
les
délégués
sont
les
suivants :
-
Forêt
: Christian
Lefaix,
Joël
Ducom
et
Hervé
Bacquela
- Finances
: Josiane
Ortéga,
Fanny
Saint-Germain
et
Chloé
Trémouss
- Voirie
: Josiane
Ortéga,
Hervé
Bacquela,
Joël
Ducom
et
Christian
Lefaix
- Communication
: tous -
Réception
:
Hervé
Bacquela,
Frédéric
Duffour
pour
les
commandes
et
tous
pour
l’organisation - Chemins
de
randonnée
: Cécile
Bockstael
et
Anne-Marie
Fior
- Cimetières
: Anne-Marie
Fior
et
David
Brèthes
- CCAS
: Josiane
Ortéga
pour
la
liste
et
les
commande,
et
tous
pour
la
distribution
4-
PROPOSITION
DES
COMMISSAIRES
DE
LA
COMMISSION
COMMUNALE
DES
IMPOTS
DIRECTS
(CCID)
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
conseil
municipal
doit
établir
une
liste
de
contribuables
afin
que
l’Administrateur
Général
des
Finances
Publiques
choisisse
six/huit
commissaires
titulaires
et
six/huit
commissaires
suppléants
pour
la
commission
communale
des
Impôts
Directs.
Sont
proposés
: MM.
MONGE
Jean-Jacques,
VOYER
Bernard,
LABORDE
Pierre
Jean-Luc,
TARTAS
Hubert,
CABANACQ
Philippe,
STUER
Marteen,
CAGNIN
Françoise,
WOLF
Danièle,
DUCOM
Christine,
POSER
Adrien,
VAUX
Fabienne,
TASTET
Benoît,
SARRADE
Nicole,
CHAUVRON
Daniel,
ROSIQUE
Karine,
TOURNOIS
Christine,
VOYER
Armand,
LASSIS
Ludivine. 5-
INDEMNITE
DES
ELUS
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
les
indemnités
pour
l'exercice
des
fonctions
du
Maire
et
celles
des
Adjoints,
lorsqu'ils
ont
reçu
délégation,
constituent
pour
la
commune
une
dépense
obligatoire.
Il
précise
que :
-
Mme
ORTÉGA
Josiane,
1*'®
adjointe,
a
reçu
délégation
pour
remplir
les
fonctions
d’ordonnateur
des
dépenses
et
recettes,
l’État
civil
et
le
service
urbanisme.
-
M.
DUFFOUR
Frédéric,
2è"®
adjoint,
a
reçu
délégation
pour
remplir
les
fonctions
attachées
aux
affaires
du
patrimoine,
chemins
ruraux,
loisirs,
animations
et
réceptions. -
Mme
FIOR
Anne-Marie,
3è"€
adjointe,
a
reçu
délégation
pour
remplir
les
fonctions
attachées
aux
affaires
sociales,
scolaires
et
personnes
âgées,
tourisme
et
vie
culturelle. Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
décide
qu’à
compter
du
20
mars
2026 :
- M.
GUICHEBAROU
Patrick,
maire,
percevra
une
indemnité
égale
à
28,10
%
de
l’Indice
Brut
Terminal
de
l'échelle
indiciaire
de
la
Fonction
Publique.
- Mme
ORTÉGA
Josiane,
1°"°
adjointe
; M.
DUFFOUR
Frédéric,
2ème
adjoint
; Mme
FIOR
Anne-Marie,
3è"e
adjointe,
percevront
chacun
une
indemnité
égale
à 9,36
%
de
l’Indice
Brut
Terminal
de
l’échelle
indiciaire
de
la
Fonction
Publique.
6-
ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
Monsieur
le
Maire
informe
qu’il
est
prévu
une
baisse
de
20000
€
sur
nos
recettes,
due
à
un
abattement,
décidé
par
l’État,
sur
le
bâti
non
foncier
et
les
locaux
industriels. Il
propose,
pour
l’année
2026,
des
dépenses
moins
importantes
que
l’année
précédente
et
propose
une
liste
de
travaux
: finir
le
financement
de
la
cuisine
d’été,
remplacer
une
partie
des
portes
de
la
salle
des
associations,
remplacer
le
piano
de
la
cuisine
de
la
salle
Luis
Ocaña,
réfléchir
à
un
motif
fresque
sur
le
mur
côté
Ouest
de
l’école. 7-
VOTE
DES
TAUX
D'IMPOSITION
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
de
ne
pas
modifier
les
taux
et
d'appliquer
pour
l’année
2026
les
taux
suivants
:
- Taxe
d'habitation
: 17,52
%
- Taxe
sur
foncier
bâti
: 45,52
%
- Taxe
sur
foncier
non
bâti
: 49,71
%
- CFE
: 25,15
%
8-
QUESTIONS
DIVERSES
8-1
: Monsieur
le
Maire
informe
qu’une
course
relais
solidaire
de
2000.
Km
à
travers
la
Gascogne,
visant
à
promouvoir
et
financer
la
langue
occitane,
passera
sur
la
commune
dans
la
nuit
du
5
au
6
mai.
Cette
manifestation
permet
également
de
mobiliser
la
population
et
les
associations
locales
avec
des
animations
culturelles,
musicales
et
pédagogiques
tout
au
long
du
parcours.
Des
informations
supplémentaires
seront
données
après
la
réunion
qui
devrait
avoir
lieu
prochainement. 8-2
: M.
Lefaix
demande
ce
qu’on
fera
du
bois
qui
sera
sorti
des
manœuvrées.
Monsieur
le
Maire
répond
que
seules
des
branches
sont
à
enlever
des
fossés.
8-3
: Mme
Saint-Germain
fait
remarquer
que
des
démarchages
litigieux
sont
réalisés
par
Orange
poussant
les
gens
à
prendre
un
abonnement
fibre
Orange
tout
de
suite
car
le
cuivre
va
être
enlevé.
Monsieur
le
Maire
se
rapprochera
de
la
société
Orange
afin
de
faire
cesser
cette
démarche.
Rien
ne
restant
à
l’ordre
du
jour,
la
séance
est
levée
à
21
H
50.
Le
secrétaire,
Le
Maire,
7h
AT