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Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune d'Isigny-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - l72ZcMMdR26Nn41wnEJQexcwWFjUx rssM EE aiqLhRyjh HDUI7dposHBzyGsH06kauOp4EE3WVKUcIjmzRuYwQ2PJ0C T8P2OLIGVmadoV66B6SiNDSEdTqNFwMMiKyVI3KX9falRnqy2tdFg9xmDnqNZ0tESJDULWSB1k0sjjSYpGsrUUdRKsEejt59uk27kcvVwnY8ktm3mspLxX13tPQ1RfMt1Hh6WnoVf5VCw0jEPc 0BvJ1hCA)
Thèmes du document : Fiscalité, Environnement, Tourisme,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
e
| S I q ny LIBERTÉ — ÉGALITÉ — FRATERNITÉ sur mer
MAIRIE D'ISIGNY-SUR-MER
Rue Thiers
14230 ISIGNY-SUR-MER
Tél. 02 31 51 24 00
secretariat@communeisigny.fr AFFICHAGE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal de la commune d’Isigny-sur-Mer se réunira en séance ordinaire
Mardi 26 mars 2024 à 20h30 salle Georges Lion de l’Hôtel de Ville d’Isigny-sur-Mer
ORDRE DU JOUR
1— Approbation du procès-verbal du conseil municipal en date du 13 février 2024.
DOMAINE ET PATRIMOINE :
2 — Cession d'immeuble situé sur la commune déléguée d’Isigny-sur-Mer, 8 Rue de Cherbourg (parcelle
cadastrée AB 403).
ENVIRONNEMENT :
3-— Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAEnR) : Décision du conseil municipal.
FINANCES :
4 — Budget Principal et annexes (Lotissement le Pied de Poulain, Camping le Fanal, Cinéma Le Club):
Approbation compte de gestion 2023.
5 — Budget Principal et annexes (Lotissement le Pied de Poulain, Camping le Fanal, Cinéma Le Club) : Compte
administratif 2023.
. 6- Budget Principal et budgets annexes (Lotissement le Pied de Poulain, Camping le Fanal, Cinéma Le Club) -
Affectation des résultats 2023.
7 - Budget Principal et budgets annexes (Lotissement le Pied de Poulain, Camping le Fanal, Cinéma Le Club) —
Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de la nomenclature budgétaire M57.
8 — Budget Principal et annexes (Lotissement le Pied de Poulain, Camping le Fanal, Cinéma Le Club) : Budget
Primitif 2024.
9 — Budget Principal : Autorisation de Programmes et Crédits de Paiements — Année 2024.
10 — Fiscalité : Vote des taux de la fiscalité directe locale — Fixation des taux d'imposition pour l’année 2024.
11 - Dépenses imputables au compte 6232 « Fêtes et Cérémonies ».
12 - Fixation des tarifs : Vente de produits d'activités annexes (timbres, goodies).
CASTILLY ISIGNY-SUR-MER NEUILLY-LA-FORÊT LES OUBEAUX VOUILLY 13 — Contrat groupe d'assurance statutaire 2025-2028: Lancement d’une procédure de marché public par le
CDG14 - mandatement accordé par la commune au CDG14.
14 - Budget Service des eaux : Approbation du compte de gestion 2023.
15 - Budget Service des eaux : Approbation du compte administratif 2023.
16 — Budget Service des eaux : Affectation de résultats 2023.
17 — Service des Eaux : Budget Primitif année 2024.
INFORMATIONS.
DATES À RETENIR.
Fait à Isigny-sur-Mer, 19 mars 2024.
Le Maire
Eric BARBANCHON