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Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune d'Isigny-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - CfWDJqZ2WWWbbnEGQazohYMuGqHyAIHevPjaKLgSJwzfEUBa1xpdgizDMY08ejoL6A4FcJ3shqU7nWtVNlVWNcBPyhZMsIaitdbmRhL8ZBwRjspaqz2J1dqJUKoR0tUXlHo6Mqpg8jYsN19SuG4TqmyWQ7Pp8Ru7I28Czk3XqwCNtU fRnnETafOPNqezqRuj9iatk2EEeob1tfTDmpmeC3uSLZCOSW0I9uc6kYt0l9Wv6PB0Z3qUXeN3udnFDO9fyHVp Q)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 25 MARS 2025
______________
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS :
2025/15 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal en date du 04 mars 2025.
Vote : Unanimité.
2025/16 – Domaine et patrimoine : Cimetières communaux - Reprise de concessions en l’état d’abandon des cimetières des communes déléguées d’Isigny-sur-Mer, Neuilly-La-Forêt et Vouilly.
Vote : Unanimité.
2025/17-A – Finances : Budget Principal : Approbation compte de gestion 2024.
Vote : Unanimité.
2025/17-B – Finances : Budget annexe Lotissement le Pied de Poulain : Approbation compte de gestion 2024.
Vote : Unanimité.
2025/17-C – Finances : Budget annexe Camping le Fanal : Approbation compte de gestion 2024.
Vote : Unanimité.
2025/17-D – Finances : Budget annexe Cinéma Le Club : Approbation compte de gestion 2024.
Vote : Unanimité.
2025/18 – Finances : Budget Port de plaisance : Approbation compte de gestion 2024.
Vote : Unanimité.
2025/19-A – Finances : Budget Principal : Approbation du Compte administratif 2024.
Vote : Unanimité.
2025/19-B – Finances : Budget annexe Lotissement le Pied de Poulain : Approbation du Compte administratif 2024.
Vote : Unanimité.
2025/19-C – Finances : Budget annexe Camping le Fanal : Approbation du Compte administratif 2024.
Vote : Unanimité.
2025/19-D – Finances : Budget annexe Cinéma Le Club : Approbation du Compte administratif 2024.
Vote : Unanimité.
2025/20 – Finances : Budget Port de plaisance : Approbation du Compte administratif 2024.
Vote : Unanimité.
2025/21 – Finances : Budget Principal et budgets annexes (Lotissement le Pied de Poulain, Camping le Fanal, Cinéma Le Club) - Affectation des résultats 2024.
Vote : Unanimité.
2025/22-A – Finances : Budget Principal et annexes (Lotissement le Pied de Poulain, Camping le Fanal, Cinéma Le Club) : Budget Primitif 2025.
Vote : Unanimité. 2025/22-B – Finances : Budget annexe Lotissement le Pied de Poulain : Budget Primitif 2025.
Vote : Unanimité.
2025/22-C – Finances : Budget annexe Camping le Fanal : Budget Primitif 2025.
Vote : Unanimité.
2025/22-D – Finances : Budget annexe Cinéma Le Club : Budget Primitif 2025.
Vote : Unanimité.
2025/23 – Finances : Budget Principal : Autorisation de Programmes et Crédits de Paiements – Année 2025.
Vote : Unanimité.
2025/24 – Finances : Fiscalité : Vote des taux de la fiscalité directe locale – Fixation des taux d’imposition pour l’année 2025.
Vote : Unanimité.
2025/25 – Finances : Fiscalité : Taxe foncière sur les propriétés bâties – Exonération en faveur des immeubles situés dans une zone France Ruralités Revitalisation rattachés à un établissement remplissant les conditions requises de l’exonération de cotisation foncière des entreprises prévue à l’article 1466 G pour une application aux impositions au titre de l’année 2025.
Vote : Unanimité.
2025/26 – Finances : Subvention 2025 : Demande de subvention du groupe scolaire Jacques Prévert pour une classe de mer organisée à Saint-Pair-sur-Mer.
Vote : Unanimité.
2025/27 – Finances : Budget Service des eaux : Approbation du compte de gestion 2024.
Vote : Unanimité.
2025/28 – Finances : Budget Service des eaux : Approbation du compte administratif 2024.
Vote : Unanimité.
2025/29 – Finances : Budget Service des eaux : Affectation de résultats 2024.
Vote : Unanimité.
2025/30 – Finances : Service des Eaux : Budget Primitif année 2025.
Vote : Unanimité.
2025/31 – Ressources humaines : Tableau des emplois communaux : Création de postes.
Vote : Unanimité.
2025/32 – Ressources humaines : Mise en œuvre d’une démarche de prévention des risques professionnels incluant la création de la mission d’un assistant de prévention.
Vote : Unanimité.
Les délibérations sont consultables en mairie.