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Conseil Municipal - 2025 12 01 D Communication du Maire
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Livry-Gargan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 12 01 D Communication du Maire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
d VILLE DE EN El
Nombre de conseillers... 43
En exercice sors rennes 43 DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Présents à la séance... ....28 DU 11 DÉCEMBRE 2025
Pouvoirs......................…. 09
EXCUSÉS......................... 05
APSEN conne annees 01
N°2025-12-01 : COMMUNICATION DU MAIRE -— ARTICLE L. 2122-22 DU CGCT
Le jeudi 11 décembre 2025 à 19h30, le Conseil municipal de la Commune de Livry-
Gargan s'est réuni à l'Espace Jules Verne, sous la présidence de Monsieur Pierre-Yves MARTIN, Maire, suite à la convocation faite le vendredi 28 novembre 2025.
Présents :
MARTIN Pierre-Yves CARCREFF Corinne BEREZIN Serge
BOUDJEMAÏ Kaïssa ATTARD Gérard BORDES Roselyne MANTEL Serge MAKHLOUF Dounia AOUATI Kheireddine MAUROBET Catherine FOURNIER Marine MILOTI Donni MONIER Annick KOUCEM Yacine DJABALI Sara ARNAUD Philippe BARATTA Jean-Pierre DI IORIO Rina LEROUX Pierre-Olivier CRALIS Christophe LAFARGUE Jean-Claude MARKARIAN Olivier BERTHE Éloïse HODÉ Laurence BERNARD Anne CHASSAIN Clément BITATSI-TRACHET Françoise
MOULINAT-KERGOAT Hélène
Pouvoirs :
CARRATALA Henri à MARTIN Pierre-Yves
LE COZ Lucie à MILOTI Donni
MICONNET Olivier à MANTEL Serge
HERRMANN Marie-Catherine à AOUATI Kheïireddine
COLLET Marie-Madeleine à ARNAUD Philippe
ADLANI Myriam à BOUDJEMAÏ Kaïssa
BONINI Bruno à BITATSI-TRACHET Françoise
JOLY Nathalie à TRILLAUD Laurent
ROSSINI Christel à HODÉ Laurence
Excusés :
TRILLAUD Laurent RENAULT Bernadette HAMZA Ali
GUIMARAES Odette AÏDOUDI Salem
Absente :
LE BLEGUET Marie-Thérèse
Il a été, conformément à l’article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales,
procédé immédiatement après l'ouverture de la séance à la nomination d’un Secrétaire
de séance. M. BARATTA a été désigné pour remplir ces fonctions.
HÔTEL DE VILLE
3, place François-Mitterrand - B.P. 56 - 93891 Livry-Gargan Cédex - T. 01 41 70 88-06—F-0+43-360843
courriermaire@livry-gargan.fr - www.livry-gargan.fr
Toute correspondance doit-être adressée à Monsieur Le Maire
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20251211-2025-12-01-AI
Date de télétransmission : 16/12/2025
Date de réception préfecture : 16/12/2025 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Le Conseil municipal,
Sur proposition de M. Le Maire, rapporteur ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2122-22 et
L.2122-23 ;
Vu la délibération n°2020-05-05 du 26 mai 2020 portant délégation du Conseil municipal
au Maire en application de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités
territoriales ;
Vu la délibération n°2025-05-05 du 23 mai 2025 portant modification de la délégation de
pouvoirs du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L. 2122-22 du Code
général des collectivités territoriales ;
Vu l'avis de la Commission permanente Administration Générale en date du mardi 2
décembre 2025 ;
Considérant que le Maire doit rendre compte à chacune des réunions du Conseil
municipal des décisions prises depuis la précédente réunion ;
Considérant que la présente délibération vaut note de synthèse ;
Après en avoir délibéré ;
À l’unanimité,
Article 1: Prend acte de la communication des décisions prises, en application de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Annexe 1: Liste des décisions prises du 17 septembre 2025 au 23 octobre 2025 :
Annexe 2: Liste des marchés passés du 9 septembre 2025 au 24 octobre 2025.
Ainsi fait et délibéré en séance le jeudi 11 décembre 2025.
Jean-Pierre BARATTA Pierre-Yves MARTIN Secrétaire de séance Maire de Livry-Gargan f Conseiller départemental
| hé) on
! NS |
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif de Montreuil dans un délai de deux mois à compter de sa date de publication.
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20251211-2025-12-01-AI
Date de télétransmission : 16/12/2025
Date de réception préfecture : 16/12/2025
date de publication : le 17/12/2025 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
das pen VS
Nombre de conseillers..…......43
En exercice..................… 43
Présents à la séance... 28
Pouvoirs.......................…… 09
EXÉUSÉS.-rmsvmesenueceue 05
Absent........................… 01
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DÉCEMBRE 2025
N°2025-12-01 : COMMUNICATION DU MAIRE -— ARTICLE L. 2122-22 DU CGCT
Le jeudi 11 décembre 2025 à 19h30, le Conseil municipal de la Commune de Livry-
Gargan s'est réuni à l'Espace Jules Verne, sous la présidence de Monsieur Pierre-Yves MARTIN, Maire, suite à la convocation faite le vendredi 28 novembre 2025.
Présents :
MARTIN Pierre-Yves
BOUDJEMAÏ Kaïssa
MANTEL Serge
MAUROBET Catherine
MONIER Annick
ARNAUD Philippe
LEROUX Pierre-Olivier
MARKARIAN Olivier
BERNARD Anne
MOULINAT-KERGOAT Hélène
Pouvoirs :
CARRATALA Henri
LE COZ Lucie
MICONNET Olivier
HERRMANN Marie-Catherine
COLLET Marie-Madeleine
ADLANI Myriam
BONINI Bruno
JOLY Nathalie
ROSSINI Christel
Excusés :
TRILLAUD Laurent
GUIMARAES Odette
Absente :
LE BLEGUET Marie-Thérèse
CARCREFF Corinne BEREZIN Serge
ATTARD Gérard BORDES Roselyne
MAKHLOUF Dounia AOUATI Kheïireddine
FOURNIER Marine MILOTI Donni
KOUCEM Yacine DJABALI Sara
BARATTA Jean-Pierre DI IORIO Rina
CRALIS Christophe LAFARGUE Jean-Claude
BERTHE Éloise HODÉ Laurence
CHASSAIN Clément BITATSI-TRACHET Françoise
à MARTIN Pierre-Yves
à MILOTI Donni
à MANTEL Serge
à AOUATI Kheiïreddine
à ARNAUD Philippe
à BOUDJEMAÏ Kaïssa
à BITATSI-TRACHET Françoise
à TRILLAUD Laurent
à HODÉ Laurence
RENAULT Bernadette HAMZA Ali
AÏDOUDI Salem
Il a été, conformément à l’article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales,
procédé immédiatement après l'ouverture de la séance à la nomination d'un Secrétaire
de séance. M. BARATTA a été désigné pour remplir ces fonctions.
HÔTEL DE VILLE
3, place François-Mitterrand - B.P 56 - 93891 Livry-Gargan Cédex - T. 01 41 70 8866-—F-6143303843
courriermaire@livry-gargan.fr - www.livry-gargan.fr
Toute correspondance doit-être adressée à Monsieur Le Maire
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20251211-2025-12-01-AI
Date de télétransmission : 16/12/2025
Date de réception préfecture : 16/12/2025 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Le Conseil municipal,
Sur proposition de M. Le Maire, rapporteur ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2122-22 et
L.2122-23 ;
Vu la délibération n°2020-05-05 du 26 mai 2020 portant délégation du Conseil municipal
au Maire en application de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités
territoriales ;
Vu la délibération n°2025-05-05 du 23 mai 2025 portant modification de la délégation de
pouvoirs du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L. 2122-22 du Code
général des collectivités territoriales ;
Vu l'avis de la Commission permanente Administration Générale en date du mardi 2
décembre 2025 ;
Considérant que le Maire doit rendre compte à chacune des réunions du Conseil
municipal des décisions prises depuis la précédente réunion ;
Considérant que la présente délibération vaut note de synthèse ;
Après en avoir délibéré ;
À l’unanimité,
Article 1 : Prend acte de la communication des décisions prises, en application de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Annexe 1: Liste des décisions prises du 17 septembre 2025 au 23 octobre 2025 :
Annexe 2: Liste des marchés passés du 9 septembre 2025 au 24 octobre 2025.
Ainsi fait et délibéré en séance le jeudi 11 décembre 2025.
Jean-Pierre BARATTA Pierre-Yves MARTIN Secrétaire de séance Maire de Livry-Gargan Conseiller départemental
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal admkinistratf de Montreuil dans un délai de deux mois à compter de sa date de publication.
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20251211-2025-12-01-AI
Date de télétransmission : 16/12/2025
Date de réception préfecture : 16/12/2025 Loy CENS Direction des Affaires Juridiques et des Moyens Généraux - Service de la Commande Publique LISTE DES MARCHES PUBLICS PASSÉS DU 09 SEPTEMBRE 2025 AU 24 OCTOBRE 2025
Annexe 1 Page 1 de 3
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20251211-2025-12-01-AI
Date de télétransmission : 16/12/2025
Date de réception préfecture : 16/12/2025 TRAVAUX
NUMERO DU MARCHÉ OBJET DU MARCHÉ TITULAIRE DATE DE NOTIFICATION DURÉE/DELAI D'EXÉCUTION MONTANT TTC
TRAVAUX - AVENANTS
NUMERO DU MARCHÉ OBJET DU MARCHÉ TITULAIRE DATE DE NOTIFICATION
2024A206
Aménagement du Lac de Sévigné
Lot n°3 : Plantations, aires de jeux
Notifié le 31/03/2025
Avenant 1
VALLOIS
(78-TRAPPES) 11/09/2025
2023-048
Travaux d'extension de l'école VAUBAN
lot n°11 : Ascenseurs
Notifié le 14/02/2024
Avenant 1
ORONA
(94-SUCY EN BRIE) 22/10/2025
2023-038
Travaux d'extension de l'école VAUBAN
lot n°1 : Installation de chantier - Gros œuvre
Notifié le 20/09/2023
Avenant 2
LVRY CONSTRUCTIONS
(93-Livry-Gargan) 22/10/2025
l'avenant a pour objet la prise en compte des frais de stockage en raison du retard de chantier :
Montant de l'avenant : 3 100 € HT soit 3 720 € TTC
nouveau montant du marché : 27 100,00 € HT soit 32 520,00 € TTC
Plus value de : 12,92%
OBJET ET MONTANT DE L'AVENANT
L'avenant a pour objet le remplacement de jeux complémentaires prenant en compte des délais de livraison plus court
Montant de l'avenant : 12 547,58 € HT soit 15 057,10 € TTC
Nouveau montant du marché : 391 548,66 € HT soit 469 858,39 € TTC
Plus value de : 3,31%
L'avenant a pour objet des prestations supplémentaires nécessaires: - recollement gros oeuvre
- étude modification pour réception des sabots de la charpente
- regards pour récupération des eaux pluviales
- sur-location sous dallage
- murs de clôture complets
Montant de l'avenant : 94 908,50 € HT
Nouveau montant du marché : 1 019 384,58 € HT soit 1 223 261,50 € TTC
Plus value de : 10,55%
Annexe 1 Page 2 de 3
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20251211-2025-12-01-AI
Date de télétransmission : 16/12/2025
Date de réception préfecture : 16/12/2025 NUMERO DU MARCHÉ OBJET DU MARCHE TITULAIRE DATE DE NOTIFICATION DURÉE/DELAI D'EXÉCUTION MONTANT TTC (annuel ou par opération)
SERVICES
NUMERO DU MARCHÉ OBJET DU MARCHE TITULAIRE DATE DE NOTIFICATION DUREE MONTANT TTC (annuel ou par opération)
2025C105 Spectacle " y a-t-il un Père Noel dans le traineau" le 17 décembre 2025 au Conservatoire THEATRAPATT (95-CERGY) 26/09/2025 le 17 décembre 2025 1 205,50 €
2025C106 Rencontre littéraire Mme LAPREVOTE et Mme LULIN le 08 novembre 2025 à la Médiathèque En voyage avec Mme
HAMSTER
(93-Clichy sous bois)
26/09/2025 Le 8 novembre 2025 500,00 €
2026C007 Spectacle "Montaigne les Essais" le 27 mars 2026 au Centre Culturel Yves Montand SEA ART (77-BREAU) 03/10/2025 le 27 mars 2026 6 330,00 €
2025M071 Vérification entretien et renouvellement des dispositifs de lutte contre l'incendie et poteaux de puisage SADE (93-Rosny sous bois) 24/10/2025 1 an à compter de la notifcation et renouvelable 3 fois Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000,00 € HT
2025C115 Spectacle "La Boite" le 19 décembre 2025 au Centre Culturel Cinéma Yves Montand COMPAGNIE ARCANE (92-MEUDON) 14/10/2025 le 19 décembre 2025 3 185,53 €
2025C107 Atelier Prescri Forme année 2025 CAPA CITE (93-Livry-Gargan) 18/10/2025 de septembre 2025 au 31 décembre 2025 1 930,00 €
2025C112 Engagement intermittent du spectacle le 29 11 2025 29/11/2025 le 29 novembre 2025 666,00 €
2025C113 Engagement intermittent du spectacle le 29 11 2025 29/11/2025 le 29 novembre 2025 666,00 €
2025C114 Engagement intermittent du spectacle le 29 11 2025 29/11/2025 le 29 novembre 2025 666,00 €
CHEQUES
INTERMITTENTS
(78-ST GERMAIN EN
LAYE)
FOURNITURES
Annexe 1 Page 3 de 3
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20251211-2025-12-01-AI
Date de télétransmission : 16/12/2025
Date de réception préfecture : 16/12/2025