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Conseil Municipal - d 20200406 10
Conseil Municipal - d 20200406 06
Conseil Municipal - d 20200406 04
Document publié le Jeudi 4 juin 2020 par la commune de Saint-Louis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - d 20200406 04)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
A
|
|
SAINTS
LOUIS
Extrait
du
Procès
Verbal
AL
S
A
CE
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Ville
d'Avenir
de
la Ville de
Saint-Louis
BP
20090
68303
SAINT-LOUIS
CEDEX
Séance
du
4 juin
2020
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT,
LE
4 JUIN
A
18
H
20.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
dûment
convoqué
par
Madame
le
Maire,
s'est
assemblé,
à
titre
exceptionnel,
à
la
salle
des
Fêtes
du
FORUM,
sous
la
présidence
de
Madame
Pascale
SCHMIDIGER,
Maire.
Présents : Mmes
et
MM.
les
Adjoints
KNIBIELY
Philippe,
GERTEIS
Stéphanie,
SCHICCA
Daniel,
DINTEN
Françoise,
BACHMANN
Florian,
STRAUMANN-HUMMEL
Jocelyne,
GISSY
Bertrand,
SFEIR
Lola,
SCHMITTER
Bernard
et
CHOQUET
Sylvie.
Mmes
et
MM.
les
Conseillers
Municipaux
PISARONI
Gabriel,
ECKES
Raymond,
FERRANDEZ
Françoise,
MISLIN
Bernard,
GANGLOFF
Karin,
DURIATTI
Pascal,
HERSBERGER
Elisabeth,
GIEGELMANN
Hubert,
CAMBLIN
Marie,
ALBRECHT
Josiane,
LEFEBVRE
Christophe,
GENIALE
Magna,
FELDTRAUER
Catherine,
HOUDAF
Amal,
DEME
Alioune,
SAVARY
Nicolas,
BAYSANG
Frédéric,
KAHRIC
Franck,
GREWIS
Barbara,
GASSELIN
Mathieu,
BERVIN
Patrice
et
TCHEKOUTIO-TAISNE
Aline.
Excusées
représentées
:
- Mme
KELLER-SOL
Sophie
donne
procuration
à
Mme
SFEIR
Lola,
- Mme
FEGHOUL-FERHATI
Nawal
donne
procuration
à
Mme
SCHMIDIGER
Pascale. POINT
N° 4
: ELECTION
DES
DELEGUES
AU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
BLOTZHEIM,
MULHOUSE
ET
SAINT-LOUIS
Rapporteur
:Madame
Pascale
SCHMIDIGER,
Maire
Conformément
à
l'article
L.
5211-7
du
code
général
des
collectivités
territoriales
et
en
vertu
de
l'article
6
des
statuts
du
Syndicat
Intercommunal
Blotzheim,
Mulhouse
et
Saint-Louis,
la
Ville
de
Saint-Louis
est
représentée
par
trois
délégués
titulaires
et
trois
délégués
suppléants
désignés
par
le
conseil
municipal.
Il
y
a
lieu
d'élire
ces
trois
délégués
titulaires
et
ces
trois
délégués
suppléants
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
des
voix.
Madame
le
Maire
propose
les
candidatures
suivantes
:
Délégués
titulaires
:
Délégués
suppléants
:
.Mme
Pascale
SCHMIDIGER,
.M.
Philippe
KNIBIELY,
.M.
Daniel
SCHICCA,
.M.
Bernard
SCHMITTER,
.Mme
Stéphanie
GERTEIS.
.Mme
Jocelyne
STRAUMANN-HUMMEL.
Aucune
autre
candidature
n'étant
enregistrée
après
appel
de
candidatures
par
Madame
le
Maire,
conformément
à
l'article
L.
2121-21
du
CGCT,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
approuve
ces
nominations. Sont
donc
élus
:
Délégués
titulaires
:
Délégués
suppléants
:
.Mme
Pascale
SCHMIDIGER,
.M.
Philippe
KNIBIELY,
.M.
Daniel
SCHICCA,
.M.
Bernard
SCHMITTER,
.Mme
Stéphanie
GERTEIS.
.Mme
Jocelyne
STRAUMANN-HUMMEL.
La
Ville
de
Saint-Louis
est
ainsi
représentée
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
Blotzheim,
Mulhouse
et
Saint-Louis
par
:
- délégués
titulaires
:Mme
Pascale
SCHMIDIGER,
M.
Daniel
SCHICCA
et
Mme
Stéphanie
GERTEIS
;
-
délégués
suppléants
:
M.
Philippe
KNIBIELY,
M.
Bernard
SCHMITTER
et
Mme
Jocelyne
STRAUMANN-HUMMEL.
Pour
extrait
conforme
Saint-Louis,
le 5 juin
2020
Publié
le
: 10
juin
2020
Pascale
SCHMIDIGER
Maire
Accusé de réception en préfecture 068-216802975-20200605-D-20200604-04- DE Date de télétransmission : 05/06/2020 Date de réception préfecture : 05/06/2020