Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - viewFile.php?idtf=11829&path=c3%2FWEB CHEMIN 11829
Arrêté - viewFile.php?idtf=9786&path=c5%2FWEB CHEMIN 9786 1
Arrêté - viewFile.php?idtf=10514&path=0d%2FWEB CHEMIN 10514
Procès Verbal - viewFile.php?idtf=11400&path=2e%2FWEB CHEMIN 11400
Procès Verbal - viewFile.php?idtf=13097&path=02%2FWEB CHEMIN 13097
Arrêté - viewFile.php?idtf=9787&path=bd%2FWEB CHEMIN 9787 1
Procès Verbal - viewFile.php?idtf=13092&path=3a%2FWEB CHEMIN 13092
Procès Verbal - viewFile.php?idtf=15222&path=48%2FWEB CHEMIN 15222
Procès Verbal - viewFile.php?idtf=10520&path=8a%2FWEB CHEMIN 10520
Compte-Rendu - viewFile.php?idtf=12533&path=12%2FWEB CHEMIN 12533
Arrêté - CHEMIN 10513 1281535909
Document publié le Vendredi 4 avril 2008 par la commune de Montpellier.
Lien du pdf (Arrêté - CHEMIN 10513 1281535909)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
M o n t p e l l i e r
Secrétariat général
Service de l'~ssernb16e
des Actes Admiriistralifs
TOME 113
Février 2010 IMPRIMERIE MUNICIPALE
Dépôt légal 2008
ISSN 1255-622 X S O M M A I R E
********
TOME I I III
* , Arretes du mois de février 2010 .... ..... .... ... . . .... .... . ... . ... . ..... . ..... ... . . ... . . ... . ..., ..., ... .... ... ...l Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010MTIRIDGU.
Tl 973
Extrait du registre des arrêtés de la Mairie de
McpntpeUier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Rue des Campanales
Madame le Maire de la Vile de Montpellier,
- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25 et R. 41 1-8 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le réglernent communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des veliicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux d'aménagement de la ligne 3 du tramway à la demande de TAM ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 03 février 2010 et jusqu'au 19 février 2010, l'accès à la Rue des Campanules depuis l'Avenue des Prés d'Arênes est interdite.
Article 2 :
Une déviation est mise en place. Cette déviation de%ute sur la Rue des Cyprès et se termine sur la Rue des Campanules.
Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
- 1 1 Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 5 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
le 1 février 2010
Hélène ROUX
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEUmNCE
Publié L e : 0 3 F t Y . 2010 V i l i e d e 1
Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
Tl974
Extrait du registre des arr6tés de B a Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Avenue de Toulouse
Madame le Maire de la Viiie de Montpellier,
- VU le code général des collectivités temtonales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 411-8 et R. 413-1 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- W le réglement communai d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie dn présent arrêté, en raison des travaüx d'entretien du patrimoine, à la demande de la DPAN ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 15 février 2010 et jusqu'au 26 février 2010, l'Avenue de Toulouse dans sa partie comprise entre la Place Flandres-Dunkerque et Rond-point du Rieucoulon est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
e la circulation des véhicules est alternée par feux ou Kt0 ;
la vitesse maximale autorisée est fxée à 30 K m h ;
liberation du chantier à l'avancement des travaux.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Ilier, le 1 février 2010
Hélène
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Publié le : 0 3 FEV, 2010 Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Extrait den registre des arprêt6s de la Mairie de
Mc~ratpeliliier
Arrêté temporaire
hterdiction de stationnement
Rue Joffre
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités temtoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25 et R. 41 1-8;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU I'mêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de
la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le réglement corn-m~i?nal d'occupation et d'ütilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.Ü.)
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison du chantier d'aménagement du Musée de l'Histoire de la france en Algérie à la demande de l'entreprise Léon Grosse ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 08 février 2010 et jusqu'au 29 juillet 2011, Rue Joffre au droit du no 9, le stationnement est interdit.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures. Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 1 février 2010
L---- ''
élène MANDROUX
le premier idjoint,
Serge FLEURENCE
Publié le : - 3 F : , !, 2 0 1 0 - ~ Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
Tl977
Extrait du re@stre des arrêtés de la Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Avenue de la Croix du Capitaine
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 411-8 et R. 413-1 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quaweme partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison &esiravaux de raccordement au réseau, à la demande de VEOLIA ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 01 mars 2010 et jusqu'au 12 mars 2010,i'Avenue de la Croix du Capitaine dans sa partie comprise entre la Rue de Font Couverte et la Route de Lavérune est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
m la circulation des véhicules est alternée par feux ou KI0 ;
m la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Km/h.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 42
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Viiie sont chargés, chacun en ce qui le c o n m e , de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 1 février 2010
Madame le Maire I
Hélène UX \
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge F L E ~ ~ N C E Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêt6 no 2010/NT/R/DGU-
Tl978
M o n t p e l l ~ e r
Arrêté temporaire
lMesures de circulation
Rue Paul Brousse
Extrait du registre des asr~tés de h Mairie de
Masntpeller
Madame le Maire de la Viile de Montpellier,
-VU le code général des collectivités temtoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25 et R. 411-8 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quaweme partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de renforcement du réseau électrique à la demande de ERDF ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 11 février 2010 et jusqu'au 12 février 2010, la circulation est interdite Rue Paul Brousse dans sa partie comprise entre la Rue Castilhon et la Rue André Michel Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables :
e aux intervenants, aux ve5cules de secours et de service public
.aux riverains
Article 2 :
Une déviation est mise en place. Cette déviation débute sur la Rue Castilhon, emprunte : P la Rue du Cheval Vert
et se termine sur la Rue André Michel. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 4 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 5 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Viüe sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent mêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 1 février 2010
Madanie le Maire ... ~ ~~ ~ . ~.~~ ~
3,'
* u :
i-ii . ., 1 .~ ,- , ; 1
,
'c \ J
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Publié le : O 4 kX 2010 Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 201O/NT/R/DGU-
Tl980
Extrait du registre des arrêt6s de B a Mairie de
Montpellier
Arrêt6 temporaire
Mesures de circulation et de shtiomemenk
Boulevard Renouvier
Madame le Maire de la Vile de Montpellier,
- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 41 1-8 et R. 413-1 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, deuxième partie,
signalisation de danger, livre 1, quatneme partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation généralede 1- n ci~cdatioii '- dans les voiesde Moi?tpellieï ; ~ ~~ - ~ ~ . .
- W le réglernent communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison des travaux de reprise de branchements à la demande de Véolia ;
Arrête :
Article l e r :
À compter du 01 mars 2010 et jusqu'au 05 mars 2010, Boulevard Renouvier entre le no 13 et le no 15 bis d'une part et entre le no 38 et le no 44 d'autre part, chaque voie alternativement est interdite à la circulation générale.
Article 2 :
À compter du 01 mars 2010 et jusqu'au 05 mars 2010, Boulevard Renouvier, la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Kmlh.
Article 3 :
À compter du O P mars 2010 et jusqu'au 05 mars 2010, Boulevard Renouvier au droit du no 15 bis et entre le no 38 et le no 44, le stationnement est interdit. Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 5 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antéiieures.
Article 6 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 1 février 2010
/
Madame le Maire
Hélène ROUX
Et par délégation
le premier Adjoint,
Serge F L E m N C E Direction du
Génie Urbain i
M o n t p e l l i e r
-
Service Voirie I
Extrait du registre des arrgtés de E l a Mairie de
Montpellier
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
Tl979
Arrêté temporaire
Mesures de circulation et de stationnement
Chemin de Poutingon
Madame le Maire de la Viiie de Montpellier,
- W le code général des collectivités temtoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 411-8 et R. 413-1 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie,
signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain ( R.O.U.E.M. ) et notammant ie titre IV comportant le réglement d'execution des travaux occupant la voirie communale et 1' arrêté de coordination des travaux à réaliser sur les voies ouvertes à la circulation publique ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des veliicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de extention de réseau, à la demande de la S.E.R.M. ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 04 février 2010 et jusqn'au 04 mars 2010, le Chemin de Poutingon est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
e la circulation des véhicules est alternée par feux ou KI0 ;
a le stationnement est interdit ;
0 la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Km/h.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Viile sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 1 février 2010
/
Publié le : 0 3 FEY, 2 0 1 0
Madame le Maire
Hélène M N D R O -t2
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEUmWE Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NTIRII)GU-
Tl981
Extrait du registre des arrêtes de B a Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Avenue Etienne Mehul
Madame le Maire de la Ville de Montpeliier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 41 1-8 et R. 413-1 ;
- VU l'instmction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, deuxième partie, signalisation de danger, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le régiement communal d'occupation et d'utiisation de Yespace urbain ( R.O.U.E.U. ) et notamment le titre IV comportant le réglement d'exécution des travauix occupant la voirie communale et l'arrêté de coordination des travaux à réaliser sur les voies ouvertes à la circulation publique ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des venicules sur la voie du vrésent arrêté, en raison des travaux d'exteution de réseau, à la demande de la S.E.R.M. ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 04 février 2010 et jusqu'au 04 mars 2010, l'Avenue Etienne Mehul dans sa partie comprise entre la Rue Ettore Bugatti et la Rue de la Madeleine est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
la circulation des véhicules est alternée par feux ou KI0 ;
e la voie de droite est interdite à la circulation générale ;
m la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Kmth.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
5 j Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de 1'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 1 février 2010
Madame le Maire / '
Publié ie : - f F ~ J ' , 2 u . i ~
Hélène
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge IFLE-NCE Direction du
Génie Urbain
I
V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
Service RTEPDO 1
Extrait du registre des arrêtés de 1a Mairie de
Montpellier
Arrêté no 20 1O/NT/R/DGU-
PZ84
Arrêté permanent
Mesures de circulation et de stationnement
Avenue du Pirée
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2122.22 et L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 411-8, R. 413-1, R. 415-7, R. 417-11, R. 417-12,R. 417-3 et R.411-7;
- W I'instiuction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, troisième partie, intersections et régimes de priorité, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription, livre 1, cinquième partie, signalisation d'indication, livre 1, sixième partie, feux de circulation
permanents et livre 1, septième partie, marques sur chaussées - annexes ;
- W la délibération du Conseil Municipal du 22 décembre 2008 modifiant les horaires et les tarifs da stationnement payant sùr voirie ;
- W l'arrêté municipal du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- CONSIDERANT qu'il est nécessaire de prendre des mesures particulières en matière de circulation et de stationnement des véhicules dans la voie précitée ;
Arrête :
Article ler : ~.
Une plate-forme est réservée à la circulation du tramway Avenue du Pirée dans sa partie comprise entre l'Avenue du Professeur Etienne Antonelli et le Chemin de Moularès du côté des nuinéros pairs.
Article 2 :
Un sens unique est institué Avenue du Pirée dans le sens de l'Avenue du Professeur Etienne Antonelli vers et jusqu'au Chemin de Moularès.
Pase 1 sur 4
1 7 - La circulation des véhicules dont la hauteur est supéiieure à 4,25 mètres est interdite Avenue du Pirée dans les deux sens et au droit du Pont Juvénal.
La vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Km/h Avenue du Pirée dans les deux sens, dans sa paitie coinprise entre le Pont Juvénal et le Pont Raymond Chauliac.
II est interdit de tourner à gauche dans la Place André Lévy du coté des numéros impairs pour tous les véhicules venant de l'Avenue du Pirée.
Article 6 : -.-- .-
La circulation des véhicules est réglementée par des feux tricolores circulaires : à I'intersection du Chemin de Monlarès, de l'Avenue des Droits de l'Homme et de la P l a ~ e André Lévy avec l'Avenue du Pirée
à l'intersection de la Rue dlEpidaure, de l'Avenue Jean Mennoz et du Casrefo~irde l'Aéroport International avec l'Avenue du Pirée
Er1 cas de non fonctionnement des signaux hmineux ou de Ieiir mise en clignotant jaune les conducteurs abordant cette intersection sont tenus de céder le passage aux véhicules venant par la droite.
À l'intersection de la Place André Lévy du coté des nuinéros impairs et de l'Avenue du Pirée, les conducteurs circulant sur l'Avenue du Pirée sont tenus de céder le passage aux autres véhicules.
L'arrêt et le stationnement sont interdits Avenue du Pirée des deux côtés dans sa partie comprise entre L'Avenue du Professeur Etienne Antonelli et le Chemin de Moularès.
Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
Page 2 sw 4
ig Article 9 :
Le stationnement payant de tous les véhicules est autorisé dans la zone courte durée, aux emplacements prévus à cet effet Avenue du Pirée côté pair dans sa partie comprise entre le Pont Juvénal et le Pont Raymond Chauliac.
Ces dispositions sont applicablesde 9h a ISh et saafA1manche et;~oursf&ies.
Tout stationnement d'un véhicule excédant 48 heures sera considéré comme abusif. Le stationnement est limité à 2 heures et soumis au paiement de la redevance cor~espondante. Le paiement s'effectue au moyen d'horodateurs implantés dans la zone de stationnement. Le ticket délivré est apposé par les automobilistes derrière le pare-brise de manière à être visible et lisible de l'extérieur du véhicule.
Tout stationnement d'un véhicule ne respectant pas les dispositions de durée et de paiement prévus à l'alinéa précédent sera considéré coinine abusif et passible de mise en fourrière immédiate.
Une tarification et une durée spécifiques sont applicables pour le stationnement résidentiel dans cette zone selon les modalités définies lors de la délibération municipale visée ci-dessus.
Le stationnement payant de tous les véhicules est autorisé dans la zone moyenne durée, aux einplacements prévus à cet effet Avenue du Pirée des deux côtés dans sa partie comprise entre le Pont Juvénal et le Chemin de Moularés.
Ces dispositions sont applicablesdee9.~à~l81~eLsSaufdinianche et jours_fétti4s~ Tout stationnement d'un véhicule excédant 48 lieures sera considéré coinme abusif. Le stationnement est limité à 5 heures et soumis au paiement de la redevaz~ce correspondante. Le paiement s'effectue au moyen d'horodateurs implantés dans la zone de stationnement. Le ticket délivré est apposé par les automobilistes de~xièïe le pare-brise de manière à être visible et lisible de l'extérieur du véhicule.
Tout stationnement d'un véhicule ne respectant pas les dispositions de durée et de paiement prévus à l'alinéa précédent sera considéré comme abusif et passible de mise en foumère immédiate.
Une tarification et une durée spécifiques sont applicables pour le stationnement résidentiel dans cette zone selon les modalités définies lors de la délibération municipale visée ci-dessus.
Article 11 :
Les personnes à mobilité réduite ont un emplacement réservé Avenue du Pirée côté pair : à proximité du pont Juvénal ( 1 place(s) ) ;
au no 710 ( 2 place(s) ) ;
r au no 780 ( 2 place(s) ) ;
* au no 974 ( 2 place(s) ).
L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réseivé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en foumère immédiate et passible de mise en fourrière immédiate. Les véhicules des personnes à mobilité réduite doivent être munis de la carte de stationnement pour personnes handicapées ou du macaron 'GIG-GIC' apposé sur le pare-brise.
Page 3 sir 4 1 l
1 9 I Les dispositions définies p u le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 13 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositi~ns contraires antérieures.
1 Le Directeur Général des Setvices de la Ville et le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent anêté
qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Publié i e : ' B. 1 FEV. 2010
Page 4 sur 4
20 ! V i l l e d e
M o n t p e i l i e ~
83CI ---- Direction du
Génie Urbain
Service RTEPDO
Arrêté no 201 ONTRJDGU-
P286
Extrait du registre des arrêtés de Ila Mairie de
Montpellier
Arrêté permanent
Mesures de circulation et de stationnement
Avenue Emile Diacon
et la contre-allée de I'avenue Emile Diacon
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités tetritoriales et notamment les aiticles L 2213.1 ?r L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 411-8, R. 415-6, R. 417-1 1, R. 417-12 et R.411-7;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, troisième partie, intersections et régimes de priorité, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription, livre 1,
cinquième partie, signalisation d'indication, liwe 1, sixième partie, feux de circulation permaneiits et livre 1, septième partie, marques sur chaussées - annexes ;
- VU l'arrêté municipal du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglenlentation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- CONSIDEMNI qu'il est nécessaire de prendre des mesures particulières en matière de circillation et de stationnement dss véliicü!es dans la voie précitée ;
Arrête :
Une plate-forme est réservée à la circulation du tramway du coté impair de la voie Avenue Emile Diacon dans les deux sens.
Articie 2 :
La voie est réservée à la circulation des autobus sur la contre-allée de l'avenue Emile Diacon
Article 3 :
Un sens unique est institué sur :
l'Avenue Emile Diacon dans le sens de la Rue du Triolet vers l'Avenue Emile Bertin-Sans ; e la contre-allée de l'avenue Emile Diacon dans le sens décroissant de la numérotation postale.
Page l sur 3
ail La circulation des véhicules est réglementée par des feux tricolores circulaires e à l'intersection de l'Avenue Emile Diacon, de la Route de Ganges et de l'Avenue Charles Flahault
à l'intersection de l'Avenue Etnile Diacon, de la Rue du Triolet et de l'Avenue Augustin Fliche
En cas de non fouctionnement des signaux lumineux ou de leur mise en clignotant jaune les cond~~cteurs abordant cette intersection sont tenus de céder le passage aux véhicules venant par la droite.
À l'intersection de l'Avenue Augustin Fliche et de la contre-allée de l'avenue Emile Diacon, les conducteurs circulant sur la contre-allée de l'avenue Emile Diacon sont tenus de marquer l'arrêt à la limite de la chaussée abordée (STOP) puis de céder le passage aux autres véhicules.
Le stationnement est autorisé dans les emplacements prévus à cet effet Avenue Emile Diacon des deiix côtés .
Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
Les personnes à mobilité réduite out 1 place réservée Avenue Emile Diacon côté impair, face 8u no 14.
L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le pon respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré coinme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
Les véhicules des personnes & mobilité réduite doivent être munis de la carte de stationnement pour personnes handicapées ou du macaron 'GIG-GIC' apposé sur le pare-brise.
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la misc en place de la signalisation.
Article 9 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Page 2 sur 3
2 Article 10 :
Le Directeur Général des Services de la Ville et le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
~ o n t p e l d , le 1 février 2010 Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 20 1O/NT/R/DGU-
Tl983
Extrait du regstre des arr6tés de la Mairie de
MontpeMer
Arrêté temporaire
Mesures de circulation et de stationnement
Avenue Etienne Mehul
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 411-8 et R. 413-1 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le réglement communal d'occupation et dutiiisation de l'espace urbain (R.Û.U.E.Ü.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la
circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux d'aménagement de voirie, à la demande de la S.E.R.M. ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 15 février 2010 et jusqu'au 17 septembre 2010, l'Avenue Etienne Mehul entre le no 3274 et le no 3612 est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
O la circulation des véhicules est alternée par feux ou KI0 ;
le stationnement est interdit.
la vitesse maximale autorisée à 30 Krnfh
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 2 février 2010
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE V i l l e d e
Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
Tl985
E x t a ~ k da registre des arrêtés de Ica Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation et de sbtismement
Avenue du Comté de Nice
Madame le Maire de la Vile de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 411-8 et R. 413-1 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des veliicules sur la voie du présent arrêté en raison des travaux de branchement à la demande de Veolia ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 01 mars 2010 et jusqu'au 02 avril 2010,l'Avenue du Comté de Nice dans sa partie comprise entre la Rue de Corse et la Rue d'Ajaccio est soumise aux prescriptions défdes ci- dessous :
e la circulation des véiicules est alternée par feux ou K t 0 ;
e la vitesse maximale autorisée est fmée à 30 Km/h ;
0 le stationnement est interdit.
Article 2 :
Les dispositions défuiies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
2 6 Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de i'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 02 février 2
Hélène I M A N D ~ U X
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Publié le : - 4 FEV. 2010 Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté n o 201ONTJRIDGU-
Tl986
Extrait dari registre des arr6téis de la MaMe de
Montpellier
Arrêt6 temporaire
Mesures de circulation et de shtiomement
Rue de la Lavande
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25, R. 41 1-8 et R. 413-1 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le régiement communai à'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.C.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison des travaux de raccordements sur réseau à la demande de VEOLIA ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 15 février 2010 et jusqu'au 30 avril 2010, la Rue de la Lavande est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
r la circulation des véhicules est alternée par feux ou KI0 ;
.la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Kmlh ; . le stationnement est interdit.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Hélène mNDR(PUX
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Publié le : - 8 FEV. 2010 Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
Tl987
Extrait du registre des arrêtés de la Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Circulation alternée
Les Jardins du Corum
Madame le Maire de la Vine de Montpellier,
- W le code générai des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 411-25 et R. 41 1-8 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie,
signalisation de prescription et livre 1,huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Heurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le régiement corrimmnal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain W.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison de la mise en place d'un camion de réception satellite à la demande de Globe Cast ;
Arrête :
Article l e r :
Le O 8 février 2010 de 8h à mina, Les Jardins du C o r n sur 10 mètres sur la voie de sortie du parking du Corum, la circulation des véhicules est alternée.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures. Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 2 février 2010
Madame le Maire
/ib*,.q*'s f i , \
, : - ~ $-: .~
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Pub'" k le: 0 ;t F i , : 1010 Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/RDGU-
T2011
Extrait du segstre des arrêtés de B a Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation et de shtignnement
Boulevard Berthelot
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 411-8 et R. 413-1 ;
- VU l'insfniction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, deuxième partie, signalisation de danger, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le ~6gleiïient cormuna1 d'occiipation et d'utilisation de !'espace urbain (R.O.U.B.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la
circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de branchement A.E, à la demande de VEOLIA ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 15 février 2010 et jusqu'au 26 février 2010, le Boulevard Berthelot entre le no 37 et le no 47 est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
O la voie de gauche est interdite à la circulation générale ;
e la vitesse maximale autorisée est fxée à 30 Kmlh ;
o le stationnement est interdit.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Article 3 : --
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 : - . -
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementationen vigueur.
Montpellier, le 3 février 2010
Madame le Maire
Hélène EVIAWROa
Et par délégation
le Premier Abioint,
Publié le : - 8 FEY. 2010
Serge F L E ~ N C E V i l l e d e
Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
T2012
Extrait du registre des arrêtés de B a Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation et de stationnement
Rue Guillaume Janvier
Madame le Maire de la ViUe de Montpellier,
- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25, R. 41 1-8 et R. 413-1 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, deuxième partie, signalisation de danger, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU i'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler
Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le réglernent c o - m n a l d'occupaticn et d'utilisation de l'espace urbaia (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des venicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de branchement A.E.P, à la demande de VEOLIA ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 15 février 2010 et jusqu'au 26 février 2010, la Rue Guillaume Janvier entre le no 69 et le no 145 est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
la voie de droite est interdite à la circulation générale ;
la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Ktnh ;
le stationnement est interdit.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 3 février 2010
Publié le : - 8 FEV. 2010
Hélène ROUX
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURFNGE Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Extrait du registre des arrêtés de l a Mairie de
MontpeIlier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Avenue de Maurin
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25, R. 41 1-8 et R. 413- 1 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, deuxième partie, signalisation de danger, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU i'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler
Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU ! e réglem-t c o ~ ~ ~ . u n a ! d'occupation et d'utilisation de !'espxe lxbain @.O.U.ErU.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de branchement A.E.P, à la demande de VEOLIA ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 15 février 2010 et jusqu'au 26 février 2010, l'Avenue de Maurin entre le no 1582 et le no 1956 est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
la voie axiale est interdite à la circulation générale ;
M la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Kmth.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de Ia mise en place de la signalisation. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 3 février 201
Madame le Maire
Hélène IMANI)ROm
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge PLEURENCE V i l l e d e
Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 201OMT/RfDGU-
T20 14
Extrait du registre des arrêt6s de la Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Avenue de Maurin
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25, R. 41 1-8 et R. 413-1 ;
- W I'instmction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie,
signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU I'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler
Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
--
- V U le régiement communai d'occupation et d'utiisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la
circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de branchement A.E.P, à la demande de VEOLIA ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 15 février 2010 et jusqu'au 26 février 2010, l'Avenue de Maurin entre le no 540 et le no 886 est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
e la circulation des véhicules est alternée par feux ou K10 ;
0 la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Km/h.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 3 février 2010
Madame le Maire
w / Hélène MANDROUX
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Publié le : - 8 FEV. 2010 V i l l e d e
Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté na 201ONTIRIDGU-
T2.015
l
Extrait du regstr8.e des arrêtés de la Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Interdiction de stationnement
Rue Georges Brassens
Madame le Maire de la Vilie de Montpellier,
- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25 et R. 411-8 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU ie régiement communal ci'occupation et d'utilisation de l'espace ürbahi (K.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant Ia circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de branchement A.E.P, à la demande de VEOLIA ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 15 février 2010 et jusqu'au 26 février 2010, Rue Georges Brassens entre le no 36 et le no 102, le stationnement est interdit.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures. Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de SHérault et le Directeur Générai des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de I'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 3 février 2011) -
Publié te : :-8 FEV. 2010
Hélène MA&ROUX
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE V i l l e d e
M o n t p e l l i e ~
Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Extrait du registre des arreâ-6sde la Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation et de stationnement
Rue du Pas du Loup
Madame le Maire de la Ville de Montpeiüer,
- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 41 1-8 et R. 413-1 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler
Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpeiiier ;
- VU le réglement communal d'occupation et a'utilisation de i'espace urbain (Z.G.ü.E.U.j ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur ! a voie du présent arrêté, en raison des travaux de branchement A.E.P, à la demande de VEOLIA ;
Arrête :
Article ler :
À compter d u - et jusqu'au 26 février 2010, la Rue du Pas du Loup dans sa partie
comprise entre l'Avenue de Vanières et le Boulevard Paul Valéry est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
0 la circulation des véhicules est alternée par feux ou KI0 ;
r la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 K m h ;
le stationnement est interdit.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Article 3 :
Les dispositions définies par Ie présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 : --
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 3 février 2010
Publié le : .- 8 FEV. 2010
Hélène ROUX
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010lNTIRIDGU-
T2017
Extrait du registre des arrêk6s de la Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de. circulation et de stationnement
Avenue de Toulouse
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 41 1-8 et R. 413-1 ;
- VU l'instruction interrninistérieile sur la signalisation routière, livre 1, deuxième partie, signalisation de danger, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le rkglement ccwmur,a! d'occupation et d'utilisation de l'espace ürbain (R.O.U.E.U.! ;
- CONSLDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la
circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de branchement A.E.P, à la demande de VEOLIA ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 15 février 2010 et jusqu'au 26 février 2010, l'Avenue de Toulouse dans sa partie comprise entre la Rue Guillaume Janvier et la Rue Granier est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
0 la voie de droite est interdite à la circulation générale ;
e la vitesse maximale autorisée est fmée à 30 Km/h ;
e le stationnement est interdit.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 : -
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 3 févier 2010 I
Publié le : .- 8 FEV, 2010
Hélène MAmROUX
Et par délégation
le Premier Adioint,
Serge FZE&NCE V i l l e d e
M o n t p e l l i e ~
-
Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NTiRiDGU-
Tl989
Extrait du registre des arrêtbs de la Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Route de Vauguières
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- VU le code général des collectivités temtoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les aaicles R. 411-25, R. 411-8 et R. 413-1 ;
- W l'insüuction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- W le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant le stationnement des véhicules sur la voie du présezt arrêté en raison des travaux de branchement élecûicité à la demande de ERDF ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 22 février 2010 et jnsqn'au 05 mars 2010, sur la Route de Vauguières dans sa partie comprise au droit du numéro 237 est soumise aux prescriptions définies ci-dessous : O la circulation des véhicules est alternée par feux ou KI0 ;
e la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Km/h.
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Page 1 sur2
ki5 Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de 1'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne. de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
v
Hélène MANDROUX
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Page 2 sur 2
4-3- Direction du
Génie Urbain
V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
Service Voirie
Edrait du registre des arrêtés de Ia Mairie de
Montpellier
Arrêté no 2010n\TT/RiDGU-
Tl990
Arrêté temporaire
Mesures de circulation et de stationnement
Rue de Bugarel
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités temtoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
W le code de la route et notamment les articles R. 411-25 et R. 41 1-8 ;
- VU Ilinstruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fieurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de
la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le réglernent communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de renouvellement réseau d'eau usée, à la demande de VEOLIA ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 12 avril 2010 et jusqu'au 07 mai 2010, la Rue de Bugarel entre le no 490 et le no 804 est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
r la circulation est interdite ;
r le stationnement est interdit.
Article 2 :
Une déviation est mise en place. Cette déviation débute sur la Rue de Bugarel, emprunte : le Boulevard Paul Valéry
o la Rue de Font Couverte
la Rue des Chasseurs
e l'Avenue de Toulouse
et se termine sur la Rue de Bugarel. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 4 :
Les dispositions d é f ï e s par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
le 3 février 2010
Hélène WNDROUX
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Publié le : - 4 FEV. 2010 V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
-
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
Extrait dia registre des arrêtes de B a Mairie de
Montpellier
Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
Tl994
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
BreteUe de liaison reliant l'Avenue de Pdavas à l'Avenue
Albert Dubout
- W le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25 et R. 41 1-8 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, Livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.Ü.E.Ü.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des vëiiicuies sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux &aménagement de voirie à la demande du Service Voirie de la Ville de Montpellier ;
Arrête :
Article l e r :
À compter du 03 février 2010 et jusqu'au 26 février 2010, la circulation est interdite sur la bretelle de liaison reliant l'Avenue de Palavas à l'Avenue Albert Dubout.
Article 2 :
Une déviation est mise en place. Cette déviation débute sur l'Avenue de Palavas, emprunte : e le Chemin de Moularès
et se termine sur l'Avenue du Professeur Etienne Antonelli.
Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Article 4 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 5 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de 1'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Hélène ROUX
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge PLEURENCE V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
- -
Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010iNTIRIDGU-
Tl995
Extrait du registre des arrêtés de B a Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Avenue de la Liberté
Madame le Maire de la Vile de Montpellier,
- VU le code général des collectivités temtoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
W le code de la route et notamment les articles R. 41 1:25, R. 41 1-8 et R. 413-1 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, deuxième partie, signalisation de danger, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de
la circulation dans les voies de Montpellier ;
- W !e rkgleinent cor~iriïial d'occupation et ci'utilisation de i'espace urbain (R.8.ü.E.ü.)
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux sur réseau à la demande de ERDF ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 15 février 2010 et jusqu'au 05 mars 2010, l'Avenue de la Liberté, dans sa partie comprise entre Carrefour des Alizés et le Pont Bertraud Garipuy, est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Km/h ;
la voie de droite dans le sens Carrefour des Alizés vers le Pont Bertrand Garipuy est interdite à ! a circulation générale.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de I'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
tpellier, le 3 février 2010
ame le Maire
Hélène MANDROUX
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Publié le : - i l FEV, 2010 V i l l e d e
Direction du
G é ~ e Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/lUDGU-
Tl988
Extrait du re@stredes arrêtés de la Mairie de
Mo~itpelller
Arrêté temporaire
hierdiction de stationnement
Rue dlArgencourt
Madame ie Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25 et R. 411-8 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie,
signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler
Adjoint au Maire ;
- VU I'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de
la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le r&gle=ecent c c ~ - z ~ l l d'occ~p&ionet dlctilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison du stationnement des véhicules techniques de l'organisation des Victoires de la Musique Classique ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 05 février 2010 et jusqu'au 08 février 2010, Rue d'Argencourt sur le parking côté gauche après les bâtiments, le stationnement est interdit sur 50 places de stationnement. Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables aux véhicules techniques.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
5 4 Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de i'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 3 février 2010
Madame le Maire
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE V i l l e d e 1
Direction du
Génie Urbain
M o n t p e l l i e r
Service Voirie
Extrait du registre des arrêtés de la Mairie de
Montpellier
Arrêté no 2010LWTIRDGU-
Tl991
Arrêté temporaire
Ilnterdiction de stationnement
Rue Subleyras
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités temtoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25 et R. 411-8 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- W le réglement cornunal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant le
stationnement des veliicules sur la voie du présent arrêté en raison des travaux d ' aménagement de trottoir ;
Arrête :
Article ler :
A compter du O 8 février 2010 et jusqu'au 19 février 2010, Rue Subleyras dans sa partie comprise entre la Rue Saint Louis et le no 3, le stationnement est interdit.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent e t remplacent toutes les dispositions contraires antérieures. Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de 1'HérauIt et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 3 février 2010
Madame le Maire
, ?
' . : : :; 1 i . 2 L,._ . . -:Gr
b-..<>
/ Lk /$ye,ac,.,\/
. Hélène MANDROUX
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge PLEURENCE Direction du
Génie Urbain
V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
........ .. ..~ .. .. ~... . ~ . .. ~
Service Voirie I
Extrait du registre des arrêtés de la Mairie de
Montpellier
Arrêté no 2010fNTIRIDGU-
Tl992
Arrêté temporaire
Mesures de circulation et de stationnement
Voies diverses
STADE YVES DU mNOIIR
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 AL 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25 et R. 411-8 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatneme partie, signalisation de prescription, livre 1, cinquième partie, signalisation d'indication et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU i'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la c i c t l a t i o ~ d m !es vaies 6e FMcztpelLier. ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur les voies du présent arrêté, afin de permettre le bon déroulement du match de Rugby "MHRC-BAYONNE au stade Yves du Manoir. ;
Arrête :
Article ler :
Le 20 février 2010, l'Avenue Maurice Planès est soumise aux prescriptions définies ci-dessous : e la circulation est interdite, sauf aux riverains et aux personnes autorisées à accéder au stade Yves du Manoir ;
o Le stationnement, sauf aux riverains, est interdit.
Ces dispositions sont applicables de 7 h 00 à 18 h 00.
Article 2 :
Le 20 février 2010, Rue de Bugarel ,partie comprise entre la voie de liaison de la rue de Bugarel et la rue du Pas du Loup, la circulation est interdite, sauf aux riverains et aux personnes autorisées à accéder au stade Yves du Manoir.
Ces dispositions sont applicables de 7 h 00 à 18 h 00. Le 20 février 2010, Rue de Font Couverte, la circulation est interdite, sauf aux riverains. Ces dispositions sont applicables de 7 h 00 à 18 h 00.
Article 4 :
Le 20 février 2010, Rue Simon Reynaud, la circulation est interdite, sauf aux riverains. Ces dispositions sont applicables de 7 h 00 à 18 h 00.
Article 5 :
Le 20 février 2010, la Rue Charles de Coulomb est soumise aux prescriptions définies ci- dessous :
e la circulation est interdite, sauf aux riverains ;
Le stationnement, sauf aux riverains, est interdit.
Ces dispositions sont applicables de 7 h 00 à 18 h 00.
Article 6 :
Le 20 février 2010, la Rue Giacomo Puccini est soumise aux prescriptions définies ci-dessous : o la circulation est interdite, sauf aux riverains ;
m Le stationnement, sauf a m riverains, est interdit.
Ces dispositions sont appficables de 7 h 00 à 18 à 00.
Article 7 :
Le 20 février 2010, l'Impasse Manon Lescaut est soumise aux prescriptions définies ci-dessous : O la circulation est interdite, sauf aux riverains ;
O Le stationnement, sauf aux riverains, est interdit.
Ces dispositions sont applicables de 7 h 00 à 18 h 00.
Article 8 :
Le 20 février 2010, l'Impasse Turandot est soumise aux prescriptions définies ci-dessous : O la circulation est interdite, sauf aux riverains ;
e Le stationnement, sauf aux riverains, est interdit.
Ces dispositions sont applicables de 7 h 00 à 18 h 00.
Article 9 :
Le 20 février 2010, Impasse du Beaupré, la circulation est interdite, sauf aux riverains. Ces dispositions sont applicables de 7 h 00 à 18 h 00. Article I O :
Le 20 février 2010, Rue des Ecuyers, la circulation est interdite, sauf aux riverains. Ces dispositions sont applicables de 7 h 00 à 18 h 00.
Article 11 :
Le 20 février 2010, la Rue Louis Inssou est soumise aux prescriptions définies ci-dessous : la circulation est interdite, sauf aux riverains ;
Q Le stationnement, sauf aux riverains, est interdit.
Ces dispositions sont applicables de 7 h 00 à 18 h 00.
Article 12 :
Le 20 février 2010, la Rue Pierre Pansier est soumise aux prescriptions définies ci-dessous : O la circulation est interdite, sauf aux riverains ;
Le stationnement, sauf aux riverains, est interdit.
Ces dispositions sont applicables de 7 h 00 à 18 h 00.
Article 13 : -
Le 20 fkvrier 2010, Boulevard Paul Valéry ,partie comprise entre la me Simon Reynaud et la rue de Bugarei, ia circuiation est interdite, sauf aux riverains.
Ces dispositions smt appEczb!es de 7 h 00 à 18 h 00.
Article 14 : -
Le 20 février 2010, Rue de Bugarel , partie comprise entre l'avenue de Toulouse et le boulevard Paul Valéry, la circulation est interdite, sauf aux riverains.
Ces dispositions sont applicables de 7 h 00 à 18 h 00.
Article 15 :
Le 20 février 2010, Rue de Bugarel ,partie comprise entre l'avenue de Vanières et la me du Mas de Jaumes. dans le sens de l'avenue de Vanieres vers la rue du Mas de Jaumes., un sens unique est institué.
Ces dispositions sont applicables de 7 h 00 à 18 h 00.
Article 16 :
Le 20 février 2010, Rue Gustave Flaubert, le stationnement, sauf aux riverains, est interdit. Ces dispositions sont applicables de 7 h 00 à 18 h 00. Article 17 :
Le 20 f6~rier 2010, Place Charles Cros, le stationnement, sauf aux riverains, est interdit. Ces dispositions sont applicables de 7 h 00 à 18 h ( D O .
Article 18 :
Le 20 février 2010, Rue Alfred Jarry, le stationnement, sauf aux riverains, est interdit. Ces dispositions sont applicables de 7 h 00 à 18 h 00.
Article 19 :
Le 20 février 2010, Boulevard Paul Valéry, le stationnement, sauf aux riverains, est interdit. Ces dispositions sont applicables de 7 h 00 à 18 h 00.
Article 20 :
LeA0 février 2010, Avenue de Vanieres, le stationnement, sauf aux riverains, est interdit. Ces dispositions sont applicables de 7 h 00 à 18 h 00.
Article 21 :
Le 20 février 2060, Rue des Bougainvillées, le stationnement, sauf aux riverains, est interdit Ces dispositions sont applicables de 7 h 00 à 18 h 00.
Article 22 :
Le 20 février 2010, Rue des Hïbiscus, le stationnement, sauf aux riverains, est interdit. Ces dispositions sont applicables de 7 h 00 à 18 h 00.
Le 20 février 2010, Rue du Lavandin ,partie comprise entre la nie de 1 ' Escoutadou et la rue de Font Couverte, le stationnement, sauf aux riverains, est interdit.
Ces dispositions sont applicables de 7 h 00 à 18 h 00.
Article 24 :
Le coup d'envoi du match sera donné à 14 h30
Article 25 :
Les dispositions définies par le présent arrêté seront appliquées à la diligence des services de6 1 police.
Article 26 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Arîicle 27 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 28 :
La signalisation règlementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministéfielle sur la signalisation routère (livre 1 , quatrième partie, signalisation de prescription, livre 1, cinquième partie, signalisation d'indication et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire), sera mise en place par les semrices techniques il= ia Ville.
Article 29 :
L~ n' ,iru,tuu a- - , + . n - ,,arte=:er,td U e la Sécurité Publique de l'I-lérau!t et le Dkectezr Général des
Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Madame le Mai
Héiène MANDROUX
Et Dar déléeation K -
le Premier Adjoint,
Serge FLEURËN&
Publié le : 0 8 FE. 2010 Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
Tl993
Extrait du registre des arrêtés de B a Mairie de
MontpeBEer
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Avenue de la Justice de Castelnau
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25, R. 41 1-8 et R. 413-1 ;
- W l'instniction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, deuxième partie,
signalisation de danger, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avrii 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler
Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de ! a circulation dans les voies de Montpellier ;
- W le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la
circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux sur le réseau à la demande de FRANCE TELECOM.
Arrête :
Article ler :
À compter du 09 février 2010 et jusqu'au 10 février 2010, l'Avenue de la Justice de Castelnau dans sa partie comprise entre la Rue de Ferran et l'Avenue de Saint Lazare est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
.la voie de droite est interdite à la circulation générale ; .la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Kmh.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 03 février 2010
Madame le Maire
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge PLEUREMCE V i l i e d e
M o n t p e i l i e i
Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 20 1ONTIRIDGU-
T2018
Extrait d a n registre des arrêtés de la Mairie de
MontpeMer
Arrêté temporaire
Mesures de circulation et de stationnement
Rue Paul Rimbaud
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 411-8 et R. 413-1 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, deuxième partie,
signalisation de danger, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler
Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
VU Ie réglerr,ent ro.?~?:unzl d'occupation et d'utilisation de l'espace ürbain (X.0.U.Y.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions pa-ticulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison des travaux de réfection de trottoir à la demande du service Voirie de la Ville de MONTPELLIER ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 08 février 2010 et jusqu'au 12 février 2010, la Rue Paul Rimbaud depuis l'Allée Rubens vers et jusqu'à la Rue de Cante-Gril est soumise aux prescriptions définies ci-dessous : e la voie de droite est interdite à la circulation générale ;
0 la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Kmih ;
œ le stationnement est interdit.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures. Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun eu ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 4 fémier 2010
Publié le : ,- 8 FEV. 2010
Hélène MANDROUX
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
m- - - Direction du Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010iNT/R/DGU-
T2007
Extrait da registre des arrêtés de 1 â Mairie de
MontpeMer
Arrêté temporaire
Mesures de circulation et de stationnement
Avenue Raymond Dugrand
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 41 1-8 et R. 413-1 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, deuxième partie, signalisation de danger, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler
Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VJ le réglernent co~m,unal d'occ~pation et d'utilisztion de l'espace urbain (K.0.TJ.E.U~) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison des travaux de la ligne 3 du tramway à la demande de TAM ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 08 février 2010 et jusqu'au 30 avril 2012, l'Avenue Raymond Dugrand dans les deux sens est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
e chaque voie alternativement est interdite à la circulation générale ;
0 la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Km/h ;
* le stationnement est interdit.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Page 1 sur 2
67- Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antésieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 04 fevrier 2010 1)
Publié le : - 8 F U .2010
Hélène M A M R O ~
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Page 2 sur 2
6s V i l l e d e
A / l o n t p e l l i e r
--
Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
T2008
l
Extrait du registre des arrêtés de I l a Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Avenue de Boirargues
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- VU le code général des collectivités territoriaIes et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25 et R. 41 1-8 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU ie rdgleiiieiii coüïîünal d'occüpation et d'utilisatioa de l'espace urbain (K.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison des travaux de la ligne 3 du tramway à la demande de TAM ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 08 février 2010 et jusqu'au 30 avril 2012, la circulation est interdite Avenue de Boirargues dans sa partie comprise entre la limite de commune et la place Emest Granier
Article 2 :
Une déviation est mise en place. Cette déviation de%ute sur l'Avenue de Boirargues, emprunte : O l'Avenue Raymond Dugrand
r l'Avenue de Boirargnes
et se termine sur l'Avenue de Boirargues. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 4 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 5 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de i'Hérault et le Directeur Générai des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
MonQellier, le 04 fevrier 2010 n/
Publié le : .- 4 FEV. 2018
Hélène MANDROUX
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
T20 1 O
Extrait dei registre des arrêtés de la Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Place Ernest Granier
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code générai des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25, R. 41 1-8 et R. 413-1 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, deuxième partie, signalisation de danger, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de
la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le réglement communai d'occupation et d'uki!isa!ion de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de la ligne 3 du tramway à la demande de TAM ;
Arrête :
À compter du 08 février 2010 et jusqu'au 30 avril 2012, la Place Ernest Granier est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
e chaque voie alternativement est interdite à la circulation générale ;
la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Km/h.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Page I sur 2
31 Article 3 : --
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 04 fevrier 2010 /
Publié le : - 8 FEV. 2010
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Page 2 sur 2
72 Direction du
Génie Urbain
V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
--
Service Voirie
Exkrsaat du registre des araêtes de la Mairie de
Montpellier
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
Tl982
Arrêté temporaire
Mesures de circulation et de stationnement
Rue des Iris
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 411-8 et R. 413-1 ;
- VU I'instniction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatxième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Flenrence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
VU le régiemeut communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circ~lation et le stationnement des veliiciiles sur la voie du présent arrêté en raison des travaux de raccordements sur réseau à la demande de VEOLIA ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 08 février 2010 et jusqu'au 30 avril 2010, la Rue des Iris est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
la circulation des véhicules est alternée par feux ou KI0 ;
la vitesse maximaIe autorisée est fixée à 30 Krnh ;
le stationnement est interdit.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché confornément à la réglementation en vigueur.
Hélène lVIANDHZOUX
El par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEUmNGE
Publié le : - 8 F U . 2û1ü V i l l e cle 1
Direction du
Génie Urbain
h 4 o n t p e l I i e r
Service Voirie
Extrait du registre des arrêtés de B a Mairie de
Montpellier
Arrêté no 2010/NTRDGU-
Tl997
Arrêté temporaire
Mesures de circulation et de shtioninement
Impasse des Marmousets
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25, R. 41 1-8 et R. 413-1 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le réglement communal d'occupation et d'utiiisation de Yespace urbain (R.0.iT.Z.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant le stationnement des veliicules sur la voie du présent arrêté en raison des travaux sur réseau à la demande de VEOLIA ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 15 février 2010 et jusqu'au 28 mai 2010, l'Impasse des Marmousets est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
0 la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Km/h ;
e le stationnement est interdit.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 : --
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de 1'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Hélène MANDROUX
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Publié le : - fl W. 29111 V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
-
Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 20 10/NT/R/DGU-
Tl998
Extrait du registre des arrêtés de B a Mairie de
Montpelliier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation et de stationnement
Rue des Clématites
Madame le Maire de la Vile de Montpellier,
- VU le code générai des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25, R. 41 1-8 et R. 413-1 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU I'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le réglernent communal d'occupation ei d'utiiisation de ;'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDERANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison des travaux sur réseau à la demande de VEOLIA ;
Arrête :
Article ler :
A compter du 15 février 2010 et jusqu'au 28 mai 2010, la Rue des Clématites est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
.la circulation des véhicules est alternée par feux ou KI0 ; e la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Km/h ; a le stationnement est interdit.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Viüe sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de I'exécution du présent arrêté qui sera publié et affché conformément à la réglementation en vigueur.
dame le Maire
Hélène MANDROUX
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Publié B e : - 8 FEV. 2010 Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010lNTAUDGU-
Tl999
Extrait du registre des arrêtés de la Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Interdiction de stationnement
Rue du Faubourg Boutonnet
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25 et R. 41 1-8 ;
- VU t'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU I'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (K.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant le
stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté Sn raison des travaux de surélévation d'un immeuble à la demande de l'entreprise E.C.B ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 15 février 2010 et jusqu'au 30 iuillet 2010, Rue du Faubourg Boutonnet entre le no 24 et le no 28, le stationnement est interdit.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures. Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de I'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Publié le : - 8 FEV, 2010
Montpellier, le 4 fevrier 2010
Hélène IMANDROerX
Et par délégation V i l l e d e
M o r i t p e l l t e i
Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NTB[UDGU-
T2001
Extrait du registre des arrêtés de B a Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation et de sbtionnement
Boulevard Pasteur
Madame le Maire de la V i e de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25 et R. 41 1-8 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler
Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- W le réglernent communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur ia voie du présent arrêté en raison des travaux d'élagage à la demande du service de la DIPAN ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 16 février 2010 et jusqu'au 05 mars 2010 de l h à 5h , le Bonlevard Pasteur est soumis. aux prescriptions définies ci-dessous :
e la circulation est interdite ;
le stationnement est interdit.
Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables aux véhicules de l'entreprise Philip Frères.
Article 2 :
Une déviation est mise en place. Cette déviation débute sur le Quai des Tanneurs, emprunte : l'Avenue Saint Charles
la Rue Professeur Henri Serre
a la Rue Auguste Broussonnet
le Boulevard Henri IV
et se termine sur la Rue Ecole de Médecine.
Page 1 sur 2
$ 31 Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 4 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 5 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Püblique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 4 février 2010
Madame le Maire
Hélène
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Page 2 sur 2
bf Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/R/DGU.
T2002
Extrait du registre des arrêtés de la Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation et de stationnement
Rue du Faubourg de la Saunerie
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 41 1-8 et R. 413-1 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, deuxième partie,
signalisation de danger, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la
circulation dans les voies de MontpeUier ;
- -Vif le réglement communal d'occupation ei d'utiiisation de i'espace urbâin (R.O.U.E.U.) ;
- CONSD~RANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositivns pcirticiilières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison des travaux préparatoires à la troisième ligne de tramway ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 08 février 2010 et jusqu'au 29 mars 2010, la Rue du Faubourg de la Saunerie dans sa partie comprise entre la Rue du Cheval Vert et la Place Saint Denis est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
o chaque voie alternativement est interdite à la circulation générale ;
e la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Kmih ;
e le stationnement est interdit.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 4 février 2010
Madame le Maire
Hélène NLthNDROUX
Et par délégation
le premier Adjoint,
Serge FLEURENCE Direction du
Génie Urbain
V i l l e d e
Service Voirie
I
Extrait da registre des arr6tés de la Mairie de
Moaatpellier
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
T2003
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Rue du Grand Saint Jean
et Place Saint Denis
Madame le Maire de la Vile de Montpellier,
- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25, R. 411-8 et R. 413-1 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, deuxième partie, signalisation de danger, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler
Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- W le régiement communai d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.G.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la
circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux préparatoires à la troisième ligne de tramway ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 08 février 2010 et jusqu'au 29 mars 2010, la Rue du Grand Saint Jean dans sa partie comprise entre la Rue Anatole France et la Place Saint Denis est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
la voie de droite est interdite à la circulation générale ;
s la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Km/h. Article 2 :
À compter du 08 février 2010 et jusqu'au 29 mars 2010, la Place Saint Denis est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
la voie de droite est interdite à la circulation générale ;
e la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 M.
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 4 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 5 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de I'Hérault et le Directeur Général des Services de la ViUe sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 4 février 2010 A
Hélène MANDROG
Et par délégation
le Premier Adioint.
Serge FLEURËNCE
Publié le : - 8 F E ! . 2010 Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
T2004
M o n t p e l l i e r
-
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Rue du Cheval Vert
Extrait du registre des arrêtés de la Mairie de
Montpellier
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25 et R. 41 1-8 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie,
signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur serge Fleurence, ler
Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.Ü.E.Ü.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des vébicdes sur la v ~ i e du prgsent arrêté, en raison des travaux prépxatokes à ! a troisième ligne de tramway ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 08 fkvrier 2010 et jusqu'au 29 mars 2010, la circulation est interdite Rue du Cheval Vert.
Article 2 :
Une déviation est mise en place. Cette déviation débute sur la Rue du Faubourg de la Saunerie, emprunte :
r la Place Saint Denis
et se termine sur le Cours Gambetta. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 4 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 5 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de I'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 4 février 2
te Maire
"
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Publié le : - FE\I, 2 0 1 0 Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
T2.005
Extrait du registre des arrêtés de B a Mairie de
Montpellier
Arrêt6 temporaire
Mesures de circulation
Rue André Michel
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les adcles R. 41 1-25 et R. 41 1-8 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU L'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la
circulation dans les voies de Montpellier ;
- W le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des v é ~ c u i e s sur ia voie du présent arrêté, en raison des travaux préparatoires à !a troisième ligne de tramway ;
Arrête :
Article ler :
A compter du 15 février 2010 et jusqu'au 26 mars 2010, la circulation est interdite Rue André
Michel.
Toutefois cette disposition n'est pas applicable aux riverains.
Article 2 :
Une déviation est mise en place. Cette déviation de%ute sur le Cours Gambetta, emprunte : la Rue du Faubourg du Courreau
et se termine sur le Boulevard du Jeu de Paume. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 4 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 5 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 4 fhvrier 2010
4
Dar délégation . -
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Publié le : - 8 FEY. 2010 M o n t p e l l i e r
rn Direction du Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/R/DGU.
n o 0 6
Extrait d a n registre des arrrêtds de la Mairie de
Montpel9ier
Arrêté temporaire
Mesures de circdation et de stationnement
Boulevard Louis Blanc
Madame ie Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités temtoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25 et R. 41 1-8 ;
- VU l'instniction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie,
signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler
Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- W le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) 1
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la
circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison des travaux d'élagage à la demande du service de la DIPAN ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 16 février 2010 et jusqu'au 05 mars 2010 de l h à 5h , le Boulevard Louis Blanc est soumis. aux prescriptions définies ci-dessous :
D la circulation est interdite ;
.le stationnement est interdit. Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables aux véhicules de l'entreprise Philip Frères.
Article 2 :
Une déviation est mise en place Boulevard Pasteur:
Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
91 Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 5 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de 1'Hérault et le Directeur Général des Services de la Vine sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de i'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 4 février
Madame le Mair
Hélène IMANDROm
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEUEkENCE
iübiié ie : O I! FEV. 2010 Direction du
Génie Urbain 1
V i l t e d e
M o n t p e l l i e r
Arrêté temporaire
Extrait d u registre des ârrêt6s de la Mairie de
Montpellier
- - -
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
Service Voirie
~ r r ê t é no 20 1 O/NT/RIDGU-
n o 0 9
- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- V U le code de la route et notamment les articles R. 411-25 et R. 411-8 ;
Mesures de circulation et de stationnement
Rue Desmazes,
Rue Rambaud
et Boulevard Renouvier
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription, livre 1, cinquième partie, signalisation d'indication et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W I'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de lacm~aationdanS~reeS~v~~iieeS~.a~Mo ntpE1lizrr ~;~ ~~~~~ ~~ ~~ - ~. ~ ~ ~ ~ ~ ~~ .. ~-~
- VU le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la
circulation et le stationnement des ve%cules sur la voie du présent arrêté en raison des travaux de fermeture de la Rue Chaptal à la demande de VEOLM ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 15 février 2010 et jusqu'au 27 février 2010, Rue Desmazes dans le sens de la Rue Chaptal vers le Boulevard Renouvier, un sens unique est institué.
Article 2 :
Du 15 février 2010 au 27 février 2010 il est interdit de tourner à gauche :
e dans la Rue Desmazes pour tous les véhicules venant de la Rue Rambaud ;
.dans la Rue Desmazes pour tous les venicules venant du Boulevard Reriouvier. Article 3 :
À compter du 45 février 2010 et jusqu'au 27 février 2010, Rue Desmazes côté impair au droit du Nol, le stationnement est interdit.
Article 4 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 5 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 6 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent mêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 04 février 2010 -
le Maire
Hélène MANDROUX
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Pubüé le : 10 FEV. 2010 Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010N'ïIRlDGU-
T2019
Extrait du registre des arrGL4s: de B a Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Rue de la Merci
Madame le Maire de la ViUe de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25 et R. 411-8 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie,
signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler
Adjoint au Maire ;
- VU I'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de
la circulation dans les voies de Montpellier ;
- W le réglement communal d'occupation et d'utilisation de I'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la
circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de reprise de branchements à la demande de Grdf :
Arrête :
Article ler :
À compter du 15 février 2010 et jusqu'au 10 mars 2010, la circulation est interdite, sauf aux riverains, Rue de la Merci.
Article 2 :
La déviation des véhicules circulant habituellement sur cette voie se fera par la Rue du Faubourg du Courreau, le Boulevard du Jeu de Paume, la Rue Marceau, le Cours Gambetta, la Rue Emile Zola, la Rue Maréchal de Castries, la Rue Hilaire Ricard, la Rue Pitot et la Rue de la Blottière.
Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
95 Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplace~lttoutes les dispositions contraires antérieures.
Article 5 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Et par délégation
te Premier Adjoint,
Serge F L E m M C E Direction du
Génie Urbain
Service RTEPDO
Arrêté no 2010NTiRIDGU-
P285
Extrait du registre des arrêtés de k a Mairie de MsntpeMer
Arrêté permanent
Mesures de circulation et de stationnement
Avenue Charles Plahault,
contre-allée de l'avenue Charles Plahault et
voie de tourne-à-droite sur l'avenue Charles Plahault pour
accéder à la rue de L'Ecole Normale
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités tet~itoiiales et notamment les articles L 2122.22 et L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 41 1-8, R. 415-6, R. 415-7, R. 417-10, R. 417-11, R. 417-12, R. 417-3 et R.411-7 ;
- VU l'inshnction interministérieiie sur la signalisation routière, lime 1, troisième partie,
intersections et régimes de priorité, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription, lime 1, cinquième partie, signalisation d'indication, livre 1, sixième partie, feux de circulation permanents et livre 1, septième partie, marques sur chaussées - annexes ;
- VU la délibération du Conseil Municipal du 22 décembre 2008 modifiant les horaires et les
tarifs du stationnement payant sur voirie ;
- VU I'ai~êté municipal du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1361, portant réglementati~n générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- CONSIDERANT qu'il est nécessaire de prendre des mesures particulières en matière de ci~culation et de stationnement des véhicules dans les voies précitées ;
Arrête :
Un sens unique est instiiué sur la contre-allée de l'avenue Charles E'lahault dans le sens de la Rue Hippolyte Rech vers le Carrefour Jules Rimet.
Article 2 :
II est créé une bande cyclable sur trottoir des deux côtés et dans le sens de la circulation, réservée exclusivement et obligatoirement aux cycles à deux ou trois roues Avenue Charles Flahault dans sa partie comprise entre l'Avenue du P&re Soulas et la Rue Hippolyte Rech.
Page I sur 4
2 3 7 À l'intersection de l'Avenue Charles Flahault et de la contre-allée de i'avenue Charles Flahault, les conducteurs circulant sur la contre-allée de l'avenue Charles Flahault sont tenus de marquer l'arrêt à la limite de la chaussée abordée (STOP) puis de céder le passage aux autres véhicules.
Article 4 1
La circulation des véhicules et des piétons est réglementée par des feux tricolores circulaires : 0 à l'intersection de l'Avenue Charles Flahault et de la Rue Hippolyte Rech
e à l'intersection de i'Avenue Charles Flahault et de la Rue de I'Ecole Nonnale
e à l'intersection de l'Avenue Charles Flahault et de l'Avenue Pierre d1Adhémar
r à l'intersection de ?Avenue Charles Flahault et de la Rue des Hospices
à l'intersection de la Voie Domitienne, de l'Avenue Charles Flahault et de l'Avenue .,.. Frédéric Sabatier d'Espeyran
à l'intersection de l'Avenue Charles Flahault et de l'Impasse Valteline
à l'intersection de l'Avenue Charles Flahault, de l'Avenue Emile Dixon et de la Route . de . Ganges
e à l'intersection de la voie de desserte du CREPS, avenue Chales Flahault et de l'Avenue ... :
Charles Flahault
En cas de non fonctiouneinent des signaux lumineux ou de leur mise en clignotant jaune les conducteurs abordant cette intersection sont tenus de céder le passage aux véhicules venant par . la . droite.
A Vintersection de la voie de tourne-à-droite su: l'avenue Charles Flahault pour accéder à la yqe
de L'Ecole Normale et de la Rue de l'Ecole Nonnale, les conducteurs circulant sur la voie ge tourne-à-droite sur l'avenue Charles Flahault pour accéder à la rue de L'Ecole Normale sont teyius de céder le passage aux autres véhicules.
11 est interdit de tourner à gauche dans l'Avenue Charles Flahault pour tous les véliicules venant de la contre-allée de l'avenue Charles Flahault.
Le stationnement est interdit Avenue Charles Flahault des deux côtés dans sa partie comprise entre la Rue de 1'Ecole Normale et la Rue Hippolyte Rech.
Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en foumère immédiate.
Page 2 s u r 4
2 3 3 Article 8 :
r.e stationnement payant de tous les véhicules est autorisé dans la zone longue durée, aux emvlacements rév vus à cet effet Avenue Charles Flahault dans sa partie comprise entre le Carrefour ~ u l é s Rimet et l'Avenue Frédéric Sabatier dlEspeyran.
Ces dispositions sont avvlicablesdeàà18hetsaufdimanche et
Tout stationnement d'uiivéhicule excédant 48 heures sera considéré comme abusif. Le stationnement est limité à 9 heures et soumis au paiement de la redevance coi~espondante. Le paiement s'effectue au moyen d'horodateurs implantés dans la zone de stationnement. Le ticket délivré est apposé par les automobilistes derrière le pare-brise de manière à être visible et lisible de l'extérieur du véhicule.
Tout stationnement d'un véhicule ne respectant pas les dispositions de durée et de paiement prévus à l'alinéa précédent sera considéré comme abusif et passible de inise en founière immédiate.
Une tarification et une durée spécifiques sont applicables pour le stationnement résidentiel dans cette zone selon les modalités définies lors de la délibération municipale visée ci-dessus.
Article 9 :
Les véhicules de livraison ont un emplacement réservé sur 9 mètres Avenue Charles Flahault côté pair au no 34.
L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé soiit interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en foumére immédiate.
Les personnes à mobilité réduite ont un emplacement réservé sui. :
l'Avenue Charles Flahault côté impair au no 5 ( 1 place(s) ) ;
.la contre-allée de l'avenue Charles Flahault côté impair au no 7 ( 1 place(s) ). L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en founière immédiate. Les véhicules des personnes à mobilité réduite doivent être munis de la carte de stationnement pour personnes Iiandicapées ou du macaron 'GIG-GIC' apposé sur le pare-brise.
Article 11 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 12 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et reniplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Page 3 sur 4
93 Le Directeur Général des Services de la Ville et le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpelli~r, le 4 février 2010
Page 4 srn 4
1 0 0 V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
--
Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 20 lO/NT/R/DGU-
T2020
Extrait du regstre des arr6Lés de B a Mairie de
Montpellllier
Arrêté temporaire
Mesures de cirêulatiiion
Rond-point des Prés d'Arènes
- - --
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 411-8 et R. 413-1 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, deuxième partie, signalisation de danger, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- W le réglement communal d'occupation et d'utilisation de I'espzce zrbzin (R.Q.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des ve%cules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux d'aménagement de la ligne 3 du tramway à la demande de E R D F ;
Arrête :
Articie ler :
A compter du 08 février 2010 et jusqu'au 19 février 2010, Rond-point des Prés d'Arènes est
soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
e la voie de droite est interdite à la circulation générale ;
e la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Kmlh.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de I'exécution du présent arrêté - qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 5 févier 2010
Madame le Maire /
, --
d i = . " Et par délégation le Premier Adioint.
Serge F L E ~ Ë N ~ E Direction du
Génie Urbain
l
V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
Service Voirie
I
Extrait du registre des arrêt&$ de la Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Rond-point de l'Armée des Alpes
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25 et R. 411-8 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avrii 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le régiement communai d'occupation et d'uuiisaiion de l'espace urbain (R.Û.U.E.G.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de taille de la végétation à la demande du service des ESPACES VERTS ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 22 février 2010 et jusqu'au 26 février 2010, la circulation est interdite Rond-point de 1'Arrnée des Alpes bretelle accés Avenue de la Liberté
Article 2 :
Une déviation est mise en place. Cette déviation débute sur Rond-point de l'Armée des Alpes, emprunte :
la Rue de la Taillade
l'Avenue de Lodève
r la Rue du Professeur Forgue
et se termine sur l'Avenue de la Liberté. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 4 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antéiieures.
Article 5 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellaer, le 05 février 2010 I
publié le : - 8 FEV, 2018
Hélène MAMDROrn
Et par délégaîion
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE M o n t p e l l i e r
rn--- - - - Direction du Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/iUDGU-
no24
Extrait du regiske des arrêtés de Ia MaBrBe de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation et de shtionnememt
Rue du Professeur Tédenat
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25 et R. 41 1-8 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le réglement communal d'occupation et d'utiiisation ae i'espace urbain (R.Û.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des vexcules sur la voie du présent arrêté en raison des travaux de montage de grue à la demande du service EUP ;
Arrête :
Article ler :
Le 13 février 2010, la Rue du Professeur Tédenat est soumise aux prescriptions définies ci- dessous :
c la circulation est interdite.
Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables aux riverains.
e Le stationnement est interdit.
Article 2 :
Une déviation est mise en place. Cette déviation débute sur l'Avenue de la Liberté, emprunte : r la Rue du Professeur Forgue
e l'Avenue de Lodève
e l'Avenue Masséna
e Rond-point de 1'Armée des Alpes
e la Rue de la Figairasse
et se termine sur la Rue du Professeur Tédenat. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 4 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 5 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
MontpelPier, le 05 février 208A
Publié le : - 8 FEV. 2010
U
Hélène MANDIROUX
Et par d6légaiion
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté n" 2010iNTNDGU-T2026
V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
-- -
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Rond-point d'Alco
Extrait dia registre des arrêtes de Ila Mairie de ManntpdBBer
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
W le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 41 1-8 et R. 413-1 ;
- VU I'inshuction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, deuxième partie, signalisation de danger, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté 2010/NT/R/DGU-Tl889 du 20 ianvier 2010 ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSID~RANT qu'ii est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation
des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux d'aménagement de la ligne 3 du tramway à la demande de TAM ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 05 février 2010 les dispositions de l'arrêté 2010/NT/R/DGU-Tl889 du 20 janvier 2010 sont prorogées jusqu'au 12 février 2010.
Article 2 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
le 5 février 2010
Et par délégation U
le I'reniier Adjoint,
Serge I-'I.I~IIKENCE:
Publié le : - 8 FEV. 2010 Direction du
Génie Urbain
V i l l e d e
M o n t p e l l r e r
-- -
Service Voirie I
Extrait du registre des arrstés de la Mairie de
Montpellier
Arrêté na 201 O/NT/RIDGU-
T2021
Arrêté temporaire
Interdiction d'arrêt
Avenue du Val de Montferrand
et Place Salvador AUende
PALAIS DIES SPORTS RENE BOUGNOL
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territonales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25 et R. 41 1-8 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier. ;
- C G N J I D ~ ~ qu'il est ilécessake de prendre des dispositions pzticuiièï-es coacemailt la circulation et le stationnement des véhicules sur les voies du présent arrêté, afin de permettre le bon déroulement de matchs de hand bal1 au palais des sports Recé Eoi?gnol (Champiannat de France et Coupe d'Europe) ;
Arrête :
Article ler :
Les dispositions édictées aux articles 2, 3 et 4, du présent arrêté rentreront en vigueur aux dates suivantes:
1) - mercredi 10 février 2010 MAHB - COSTANTA
2) - dimanche 14 février 2010 MAHB- ISTRES
3) - dimanche 7 mars 2010 MAHB- VALLADOLID
Le coup d'envoi des matchs sera donné à 20 h 30. pour le match Nol
17 h 00 pour le match No 2 et le match No 3 L''arrêt et le stationnement sont interdits sur :
o l'Avenue du Val de Montferrand dans sa partie comprise entre la Rue Aifred de Musset et
l'Avenue du Vert-Bois ;
la Place Salvador Allende.
Ces dispositions sont applicables 4 h 00 avant le début du match et en da nt une durée totale de 8 heures.
Toutefois, ces dispositions ne sont applicables aux riverains et personnes autorisées à accéder au Palais des Sports René Bougnol.
Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise eu place de la signalisation.
Article 4 :
Les dispositions du présent arrêté seront appliquées à la diligence des services de police.
Article 5 :
7
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions conîraires aniérieuïes.
Article 6 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Senices de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 5 février
Madame le Maire
.. . . , . . . Hélène MANDROUX
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
T2022
Extrait du registre des arrêtés de la Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Rue Saint-Priest
Madame le Maire de la Vine de Montpellier,
- VU le code général des collectivités tenitonales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25 et R. 411-8 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie,
signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
W le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la
circuiation des v ê ~ c u k s sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de réfection de tranchée à la demande de ERDF Ingénierie.
Arrête :
Article ler :
À compter du 09 février 2010 et jusqu'au 13 février 2010, la circulation est interdite Rue Saint- Priest dans sa partie comprise entre l'Avenue des Moulins et la Rue de la Monnéda Les déviations suivantes sont mises eu place :
0 par :
O Rond-point du château d'O
O l'Avenue du Père Soulas
O la Rue Saint-Priest
r par :
O Rond-point du château d'O
O l'Avenue des Moulins
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
1 1 8 Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions conhaires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 05 février 2
. .
Et par délégalion
le Premier Adjoint,
Serge KE&TBZFN@E Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
T2000
Extrait du registre des arr4Ws de ilai Mairie de
MsntpeiBier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Avenue de la Recambale
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25, R. 41 1-8 et R. 413-1 ;
- W i'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, deuxième partie, signalisation de danger, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier. ;
- VU ie régiement comnunal ci'occupation et d'utilisation de l'espace uibain (R.O.Ü.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions parttculières concernant la circulation des ve3icules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de taille de la
végétation à la demande du servive des ESPACES VERTS.
Arrête :
Article ler :
À compter du 01 mars 2010 et jusqu'au 05 mars 2010, l'Avenue de la Recambale dans sa partie comprise entre l'Avenue de la Liberté et la Route de Lavénine dans le sens de l'Avenue des GARRATS vers l'Avenue de VANIERES est soumise aux prescriptions définies ci-dessous : 0 la voie de droite est interdite à la circulation générale ;
Ces dispositions sont applicables de 9h à 16h30.
0 La vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Kmk.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 8 février 2010
,M Madame le Maire
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Publié le : 1 1 FEV. 2010 Direction du
Génie Urbain
M o n t p e l l i e r
. .-
Service Voirie
Extrait du registre des arrêtés de la Mairie de
Montpellier
Arrêté no 20 10NTiiùDGi.I-
T2030
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Boulevard d'Orient
Madame le Maire de la Viüe de Montpellier,
- W le code général des collectivités temtoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25, R. 41 1-8 et R. 413-1 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, deuxième partie, signalisation de danger, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- V r J le régiement communal d'occupation et d'utiiisation de i'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDERPAIT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux d'extension de réseau à la demande de ERDF ;
Arrête :
Article ler :
A compter du 15 février 2010 et jusqu'au 22 février 2010, le Boulevard d'Orient dans sa partie comprise entre l'Avenue de Palavas et l'Avenue Albert Dubout est soumis' aux prescriptions défmies ci-dessous :
0 la voie de droite ou de gauche est interdite à la circulatioii générale ;
la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Kmh.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Page I sur 2
i 14 Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Publié le : 4 7 FEY, 20'10
Montpellier, le 8 février 2010
Madame le Maire
HéE&ne mNDROU16,
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FkEUWENCE Direction du
Génie Urbain
V ~ i l ed e
M o n t p e l l i e r
- - -
Service Voirie I
Extrait dia registre des arrêtes de B a Mairie de
MontpelBEer
Arrêté n" 201O/NT/R/DGIJ-
T2036
Arrêté temporaire
Mesures de circulation et de stationnement
Rue d'Alco
etAvenue de Lodève
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
VU le code général des collectivités territonales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 41 1-8 et R. 413-1 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, Livre 1, deuxième partie, signalisation de danger, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième
partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de
la circulation dans les voies de Montpellier. ;
- VU le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- C G N S I D ~ A N T qu'ii est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la
circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux d'aménagement de la Ligne 3 du tramway à la demande de ERDF ;
Arrête :
Article ler :
À compter du O 8 mars 2010 et jusqu'au 30 mai 2010, la Rue d'Alco dans sa partie comprise entre la Rue des Myrtes et l'Avenue de Lodève est soumise aux prescriptions définies ci-dessous : la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Kmlh ;
0 le stationnement est interdit ;
0 la circulation des véhicules est altc.mée par feux ou K10.
Article 2 :
À compter du O 8 mars 2010 et jusqu'au39 mai 2010, l'Avenue de Lodève dans sa partie comprise entre la Rue d'Alco et l'Avenue Paul Bringuier est soumise aux prescriptions définies ci- dessous :
s la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 K m h ;
e chaque demi-chaussée alternativement est interdite à la circulation générale ;
s le stationnement est interdit.
La circulation des véhicules se fera sur la voie contigüe dont le sens sera inversé pour la circonstance
II6 Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 4 :
L e s dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 5 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 8 février 2010 -
Publié le : 1'1 FEV. 2010
Hélène MANDROUX
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE Direction du
Génie Urbain
l
V i l l e d e
h i i o n t p e l l i e r
Service Voirie
I
Extrait du registre des arrêt& de la Mairie de Montpellier
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-T2027 1
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Rue du Professeur Porgue
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
W le code général des collectivités temtoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25 et R. 41 1-8 ;
- VU l'instmction interministétielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W I'arrêté 2010/NT/R/DGU-Tl808 du 12 ianvier 2010 ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- W le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT la demande de prorogation des services d'ErDF ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 08 février 2010 les dispositions de l'arrêté 2010/NïïR/DGU-Tl808 du 12 ianvier 2010 sont prorogées jusqu'au 12 février 2010.
Article 2 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 8 février 2010
Madame le Maire
Hélène MANDROUX
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Publié le : - 8 FEV. 2819 Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
T2028
A / i o n t p e l l i e r
Arrêté temporaire
Interdiction de stationnement
Rue Dessale-Possel
Extrait du registre des arrêtés de Ia Mairie de
Montpelliier
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
W le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25 et R. 411-8 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1,huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de
la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU ie réglemeni communai aoccupation et d'utilisation de i'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant le
stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison de travaux 2 la demande de ! a S.A.R.L. GENTIL & PARTENAIRES ;
Arrête :
Article l e r :
À compter du 15 février 2010 et jusqu'au 01 mars 2010, Rue Dessale-Possel côté impair sur deux places de stationnement au droit du No 7 , le stationnement unilatéral permanent est interdit par autorisation de voirie.
Le demandeur est chargé de réserver et matérialiser l'emplacement réservé par la mise en place de clôtures temporaires.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de 1'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 08 février 2010
Illadame le Maire
Hélène lMANDROUX
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEBlRENCE Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010iNT/RiDGU-
T2029
Extrait du registre des arrêtés de P a Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Rue Alfred Bruyas
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- VU le code générai des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25 et R. 411-8 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routisre, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1,huitième partic, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de
la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le régiement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.)
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des v&icu!es sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de rencuvellentent du réseau électrique à la demande de ERDF ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 15 février 2010 et jusqu'au 05 mars 2010, la circulation est interdite Rue Alfred Bruyas entre la rue Baudin et la rue Boussairolles.
Article 2 :
Une déviation est mise en place. Cette déviation débute sur la Rue Baudin, emprunte O la Rue Flaugergues
et se termine sur la Rue Boussairolles.
Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
1 - 5 2 1 Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 5 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 8 février 2010 /
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Publié le : 1 O ~ E V , 2010 , M o c t p e l l i e r
ibZB Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
n o 3 1
Extrait du registre des arrêtés de la Mairie de
MontpeBlier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Boulevard Benjamin Milhaud
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territonales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 41 1-8 et R. 413-1 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler
Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.)
- CONSLDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie dg présent arrêté, en raison des travaux d'élagage à la demande du CROUS :
Arrête :
Article ler :
À compter du 17 février 2010 et jusqu'au 25 février 2010, le Boulevard Benjamin Milhaud est soumis aux prescriptions définies ci-dessous :
0 la circulation des véhicules est alternée sur une distance de 30 mètres par piquet K10.
e la vitesse maximaie autorisée est fixée à 30 Kmlh.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
i
Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures. Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de 1'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpelüer, le 8 février 2010
Hélène IMANDRQUX
Et Dar délégation .
le Premier Adjoint,
Serge FLEUIUENCE
Publié le : 1 0 FEV, 2810 Direction du
Génie Urbain
V ~ l l e d e
M o n t p e l l i e r
Service Voirie
Extrait du registre des arr$$ésde la Mairie de
Montpellier
Arrêté no 2010/NTm/DGU-
T2032
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Boulevard des Arceaux
Madame le Maire de la ViUe de Montpellier,
- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 41 1-8 et R. 413-1 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, deuxième partie, signalisation de danger, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de
la circulation dans les voies de MontpeUier ;
- W le réglement comiiunal d'occupation et d'utiisation ae respace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSD~?-RANT qi'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concemaot la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de livraison à la demande de la Banque CIC ; -
Arrête :
Article l e r
Le 15 février 2010, Boulevard des Arceaux au droit du n02, la voie de gauche est interdite à la circulation générale.
Ces dispositions sont applicables de 14h à 17h.
Article 2 : I
Le 15 février 2010, Boulevard des Arceaux dans sa partie comprise entre la Rue Fontenille et la Rue Saint Louis, la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Kmh.
1 l Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Article 4 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 5 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 8 février 2010
A I
Madame le Maire
Et Dar délégation
le Premier Adjoint,
Serge F L E m N C E
Publié le o 7 0 FEV. 2 ~ 1 0 V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
- - --
Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 20101NTIRIDGU-
T2034
Extrait du registre des arr6t6s de B a Mairie de
Montpelliier
ArrGté temporaire
Interdiction de séationnement
Rue de )Rhodes
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- VU le code générai des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25 et R. 41 1-8 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie,
signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU I'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler
Adjoint au Maire ;
- W I'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- -- - v IJie régiement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDERANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant le statiomement des ve%cu!es SLK ! a voie du présent arrêté en raison des travaux de sondage à la demande de AMTP :
Arrête :
Article l e r :
À compter du 22 février 2010 et le 01 mars 2010, Rue de Rhodes an droit de "LE LOUNDGE", le stationnement est interdit.
.Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables à la mini pelle de l'entreprise BET ICCF.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
1 2? Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 8 février 201
Madame le Maire
Hélène NIANDRO
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Publié le : 7 O FEV, 2010 V i l l e d e
M o n t p e l l r e r
m Direction du Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NTm/DGU-
T2035
Extrait da registre des asrêt6s de P a Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation et de stationnement
Avenue Jacques glarller
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment !es articles R. 41 1-25 et R. 411-8 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de
la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le réglement communal d'occupation et ci'utiiisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circi?!ation et ! e statiornement des ve%cnles sur la voie du présent arrêté en raison des travaux de nettoyage du toit de la piscine à la demande de Montpellier Agglomération ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 24 février 2010 et jusqu'au 25 février 2010, l'Avenue Jacques Cartier dans la contre allée au droit de la piscine entre rue Poséidon et rue de l'Acropole est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
la circulation est interdite ;
O le stationnement est interdit.
Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables à la nacelle de l'entreprise Solonet Méditerranée.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arreté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 8 février 2 0 1 9 T /
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge PLEeTRENCE
WBblié le :
1 1 FEY. 2010 V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
- .-
Direction du
Génie Urbain
Arrêté no 2010/NTIRII)GU-
P300
Extrait du registre des arrêtés de la Mairie de
MontpelKer
Arrêté permanent
Mesures de circulation et de stationnement
Rue des Cinsaults
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
L W le code général des collectivités temtoiiales et notaminent les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notainment les articles R. 41 1-25, R. 41 1-8, R. 415-6, R. 417-1 1, R. 417-12 etR.411-7 ;
- W l'iiistruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, troisième paitie, intersections et régimes de priorité, livre 1, quatrième paitie, signalisation de prescription, livre 1, cinquième partie, signalisation d'indication et livre 1, septième partie, inarques sur chaussées - annexes ;
- W l'arrêté municipal du 23 juin 1961 approuvé le 6 Septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- CONSLIERANT qu'il est nécessaire de prendre des mesures particulières en matière de circulation et de stationnement des véhicuies dans la voie précitée ;
Arrête :
Article ler :
Un sens unique est institué Rue des Cinsaults dans le sens de l'Avenue Henri Marès vers l'Avenue du Père Soulas.
À l'intersection de la Rue des Cinsaults et de 1'Avenue du Père Soulas, les conducteurs circulant sur la Rue des Cinsaults sont tenus de marquer l'arrêt à la limite de la chaussée abordée (STOP) puis de céder le passage aux autres véhicules.
Article 3 :
Le stationnement est autorisé dans les emplacements prévus à cet effet Rue des Cinsaults côté impair .
Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en foumère immédiate. Article 4
Les personnes à mobilité réduite ont 1 place réservée Rue des Cinsaults côté impair face au n02F$. L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le ion respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênantet passible de mise en foumère immédiate.
Les véhicules des personnes à mobilité réduite doivent être munis de la carte de stationnement pour personnes handicapées ou du macaron 'GIG-GIC' apposé sur le pare-brise.
Article 5 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 6 :
Les dispositions définies par le présent arrêté ailnulent et remplacent toutes les dispositiulls contraires antérieures.
Article 7 : -
Le Directeur Général des Services de la Ville et le Directeur Dépaltemental de la Sécurité Publique de !e!'Héra~!tsont c h q é s , chacun en ce qui le conceine, de l'exécütion Uù présent ar&é qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, If8 février 2010
Publié le: , $ 5 %pV - . - 7g;C -. V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
Direction du
Génie Urbain
Service RTEPDO
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
P304
Extrait du registre des arrêtés de Ia Mairie de
Montpellier
Arrêté permanent
Mesures de circulation et de stationnement
Avenue Marie de Montpellier
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2122.22 et L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 41 1-8, R. 413-1, R.. 415-6, R 417-11, R. 417-12, R. 417-3 et R.411-7;
- W l'instmctioii interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, troisième partie, intersections et régimes de priorité, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription, livre 1, cinquième partie, signalisation d'indication, livre 1, sixième partie, feux de circulation
pennanents et livre 1, septième partie, marques sur chaussées - annexes ;
- VU l'arrêté inunicipal du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, poriant régleincntation générale de la circülatioi~ dans les voies de Montpellier ;
- W la délibération du Conseil Municipal du 22 mai 1985 confiant à Transports de
l'Agglomération de Montpellier la gestion d'emplacements de stationnement payant sur la voirie de la Viile, et la délibération du Conseil Municipal du 17 décembre 1986 qui la complète ;
- VU l'arrêté municipal 2000 n0109RT DGST-MT du 28 juin 2000, fixant les dispositions générales relatives à la circulation du tramway (ligne 1) ;
- W l'arrêté municipal 2008 n032iRT STDGST du 7 mars 2008 déteminant les différentes catégories de véhicules autorisés à circuler dans les couloirs réservés ;
- W la délibération du Conseil Municipal du 22 décembre 2008 modifiant les horaires et les
tarifs du stationnement payant sur voirie ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des mesures particulières en matière de circulation et de stationnement des véhicules sur l'avenue Mane de Montpellier et dans les contre- allées situées des deux côtés de la voie ;
Arrête :
Article l e r :
Une plate-forme est réservée à la circulation à double sens du tramway Avenue Marie de Montpellier dans l'axe de la voie.
Page 1 sur 4
1 3 3 Une voie est réservée à la circulation des transports en commun, ainsi qu'aux véhicules autorisés, Avenue Marie de Montpellier, côté pair, au droit de la place Thennidor, entre les deux voies de circulation générale et la plate-forme du tramway.
Les véhicules circulent dans ce couloir dans le sens de la place Ernest Granier vers le pont Jean Zuccarelli.
Des feux tricolores sont mis en place au débouché du couloir réseivé sur les deux voies de circulation générale.
Article 3 :
Un sens unique est institué dans la contre-allée de l'avenue Marie de Montpellier côté pair depuis la Rue Messidor vers et jusqu'au no 276.
Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables aux cyclistes
Article 4 :
Un seus unique est institué dans la contre-allée de l'avenue Marie de Montpellier côté impair depuis la Rue de Syracuse vers et jusqu'à la Rue de Messine.
Article 5 :
La circulation des véhicules est réglementée par des feux tricolores circulaires : e à I'intersection de l'Avenue Marie de Montpellier et de la Rue de Messine
à l'intersection de l'Avenue Marie de Montpellier et de la Rue de Syracuse e à l'intersection de l'Avenue Marie de Montpellier et de la Rue Vendémiaire e au droit du passage piétoil situé à proxinuté de I'ii~tersection de la Rue Messidor et de l'Avenue Marie de Montpellier
e à l'intersection de l'Avenue Marie de Montpellier et de la Place Ernest Granier, au droit du
passage piéton situé au débouché de la place
En cas de non fonctionnement des signaux lumineux ou de leur mise en clignotant jaune les conducteurs abordant cette intersection sont tenus de céder le passage aux véhicules venant par la droite.
Article 6 :
À l'intersection de l'Avenue Marie de Montpellier et de la contre-allée de l'avenue Marie de Montpellier côté pair, les conducteurs circulant sur la contre-allée de l'avenue Marie de Montpellier côté pair sont tenus de marquer l'arrêt à la limite de la chaussée abordée (STOP) puis de céder le passage aux autres véhicules.
Article 7 :
Il est interdit de faire demi-tour sur l'Avenue Marie de Montpellier au carrefour à feux situé à son intersection avec la Rue de Syracuse, pour les véhicules venant du Pont Zuccarelli.
Page 2 sui 4
1 34 Article *:
La vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Kmih dans la contre-allée de l'avenue Marie de Montpellier côté pair (partie de voie inclue dans le zone 30 "Richter").
Article 9 :
Le stationnement payant de tous les véhicules est autorisé dans la zone moyenne durée, aux emplacements prévus à cet effet sur :
la contre-allée de l'avenue Mane de Montpellier côté pair ;
e la contre-allée de l'avenue Marie de Montpellier côté impair.
Ces dispositions sont applicables de 9b_alShet_s&dima.ncheet j o u i ferlés, Tout stationnement d'un véhicule excédant 48 heures sera considéré comme abusif. Le stationnement est limité à 5 Iieures et soumis au paiement de la redevance correspondante. Le paiement s'effectue au moyen d'horodateurs implantés dans la zone de stationneinent. Le ticket délivré est apposé par les autoinobilistes derrière le pare-brise de manière à être visible et lisible de l'extérieur du véhicule.
Tout stationnement d'un véhicule ne respectant pas les dispositions de durée et de paiement prévus à l'alinéa précédent sera considéré coinme abusif et passible de mise en foumère iinmédiate.
Une tuification et ule durée spécifiques sont applicables pour le stationnement résidentiel dans cette zone selon les modalités définies lors de la délibération inui~icipale visée ci-dessus.
Les personnes à mobilité réduite ont un emplacement réservé sur :
l'Avenue Mane de Moiitpellier côté pair au no 220 ( 4 place(s) ) ;
e la contre-allée de l'avenue Marie de Montpellier côté impair à proximité de l'intersection
avec la me de Messine ( 2 place(s) ).
L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
Les véhicules des personnes à mobilité réduite doivent être munis de la carte de stationnement pour personnes handicapées ou du macaron 'GIG-GIC' apposé sur le pare-brise.
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures. Le Directeur Général des Services de la Ville et le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault salit chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le,9 février 2010
Paee 4 sur 4
l35 Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 20 1 01NTIR1DGU-
T2040
ExtraM du registre des arrêtés de B a Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Rue de la Pigairasse
Madame le Maire de la Ville de ~Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notaminent les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25, R. 41 1-8 et R. 413-1 ;
- W l'instsuction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie,
signalisation de prescriptioil et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de siGature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant régleii~entatioii géiiérale de la circulation dans les voies de Moiitpellier ;
- W le réglernent colnmunal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison des travaux de branchement eaux usées à la demande de VEOLJA ;
Arrête :
Article l e r :
À compter du- 15_fé~yciierr201V_ et jusqu'au~16~f~~~i~~r220.110, la Rue de la Figairasse dans sa partie coinprise entre la Rue du Plateaudes Violettes et la Rue du Professeur Tédeiiat est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
e la circulation est interdite.
Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables aux riverains.
0 La vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Krnih.
Les déviations suivantes sont mises en place :
0 par :
O Rond-point de l'Armée des Alpes
O la Rue des Jonquilles
O la Rue de la Croix de Figuerolles
e par :
o la Rue de la Croix de Figuerolles
O la Rue des Renoncules
O Rond-point de l'Année des Alpes
0 " Bus et plus de 3,5T " par :
o la Rue de la Croix de Figuerolles
Pagc I sur 2
1 3 % O la Rue de la Métairie de l'Oiseau
O la Rue François Dezeuze
O Roiid-point de l'Aimée des Alpes
Article 2 :
Les dispositioiis définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise eii place de la signalisation.
Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et reinplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départernelital de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Géiiéi-al des Sei~ices de la Ville sont chargés, chacuii en ce qui le concerne, de l'exécution du préselit arrêté qui sera publié et affiché conforinéinent à la régleinentation en vigueur.
Publié le : 1 1 FEV, 2010
Montpellier, le 09 févrie
Pdâdâme le Maire
Hélène ROUX
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Pôgo 2 sur 2
1 3 % Direction du
Génie Urbain
I
V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
-
Service Voirie 1
Extrait du registre des arrêtés de la Mâide de
Montpelllier
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
T2045
Arrêt6 temporaire
Mesures de circulation
Avenue Henri Marès
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 41 1-8 et R. 413-1 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, deuxième partie, signalisation de danger, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- W le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSID~RANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux d'entretien de voirie à la demande du service Voirie de la Ville de MONTPELLIER ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 10 février 2010 et jusqu'au 19 février 2010, l'Avenue Henri Marès est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
chaque demi-chaussée alternativement est interdite à la circulation générale ;
œ la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Kmlh.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions - . contraires antérieures. Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de 1'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de I'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 9 février 2 0 A T
Madame le Maire
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Publié le : fs 1 &fa, @fi Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010MTIRIDGU-
T2046
Extrait du registre des arrêtés de la Mairie de
Montpellier
Arrêt6 temporaire
Mesures de circulation et de stationnement
Rue de Font Couverte
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- VU le code général des collectivités tenitoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 411-25 et R. 41 1-8 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- W le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de branchement d'eau usée, à la demande de VEOLIA ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 15 février 2010 et jusqu'au 19 février 2010, la Rue de Font Couverte entre le no 1055 et le no 1415 est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
0 la circulation est interdite ;
r le stationnement est interdit.
Article 2 :
Une déviation est mise en place. Cette déviation débute sur le Boulevard Paul Valéry, emprunte : a la Rue du Pas du Loup
O la Route de Lavérune
o la Rue du Lavandin
et se termine sur la Rue de Font Couverte. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 4 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 5 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 9 février
3" Héiene ROUX
Et d&égaGonn
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCI.
Publié le : 1 1 FEV. 2010 Direction du
Génie Urbain 1
V i l l e d e
Service Voirie
Extrait du registe des arrêtés de la Mairie de
Montpeuier
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
T2038
Arreté temporaire
Mesures de circulation
Tunnel de la Comédie
et Boulevard Victor Hugo
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- VU le code général des collectivités temtonales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25 et R. 41 1-8 ;
- W l'instmction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie;
signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avrii 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler
Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier. ;
- VU le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain @.O.ü.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la
ckcdatic", des ~16hicules sur la voie du préserit mêté, pour permettre le nettoyage du tunnel à la demande des entreprises CIEL VERT et S.M.N ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 15 février 2010 et jusqu'au 16 février 2010. la circulation est interdite Tunnel de la Comédie.
Ces dispositions sont applicables de 22 h à 6 h.
Article 2 :
Une déviation est mise en place en provenance du boulevard de l'observatoire. Cette déviation débute sur la Rue de la République, emprunte :
la Rue d'Alger
et se termine sur la Rue du Grand Saint Jean. Article 3 : .
À compter du 15 f6vrier 2010 et jusqu'au 16 fkvrier 2010, La sortie des riverains de la zone piétonne s'effectuera par le boulevard Victor Hugo qui, exceptionnellement, aura son sens de circulation inversé entre la rue Diderot et rue de la République.
L'entrepreneur chargé des travaux veillera au respect de la présente disposition.
À compter du 15 février 2010 et jusqn'au 16 février 2010, Les entkpreneurs, chargés d'effectuer les travaux (CIEL VERT et S.M.N) devront assurer la signalisation du chantier et des éventuels itinéraires de déviation (pose et maintenance permanente). Il est responsable des accidents pouvants survenir par défaut ou insuffisance de cette signalisation. Il devra afficher le présent acrêté de manière lisible pendant la durée des travaux.
Article 5 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 7 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault, le Directeur Général des Services de la Ville et le Premier Adjoint sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 9 février 2010
Madame le Maire
Hélène R/IANDR
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Publié le : 1. 1 FEV, 2010 Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
h ê t é no 2010/NT/R/DGU-
T2039
V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
...... ..... . .~.. ... .
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Tunnel de Ira Comédie
et Boulevard Victor Hugo
Extrait du registre des arrêt& de la Mairie de
Montpellier
~~ -
. . -~ ~.
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
VU le code de la route et notamment les aïticles R. 41 1-25 et R. 41 1-8 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quabième partie,
signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ter
Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier. ;
- VU le réglement communal d'occupation et d'utilisation de i'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANTqu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la
circulaticn des véhiiicu!~ sur la voie d~ @sent arrêté, pour permettre la réfection de dallage à la sortie du tunnel par l'entreprise CART à la demande du service VOIRIE ;
Arrête :
Article le=
À compter du 15 février 2010 et jusqu'au 16 février 2010, la circulation est interdite Tunnel de la Comédie
Ces dispositions sont applicables de 22 h à 6 h.
Article 2 ;
Une déviation est mise eu place en provenance de boulevard de l'observatoire. Cette déviation débute sur la Rue de la République, emprunte :
.la Rue d'Alger et se termine sur la Rue du Grand Saint Jean. Article 3 :
À compter du 15 f6vrier 2010 et jusqu'au 16 fhvrier 2010, La sortie des riverains de la zone piétonne s'effectuera par le boulevard Victor Hugo qui, exceptionnellement, aura son sens de circulation inversé entre la rue Diderot et rue de la République.
L'entrepreneur chargé des travaux veillera au respect de la présente disposition.
Article 4 :
À compter du 15 février 2010 et jusqu'au 16 février 2010, L'entrepreneur, chârgé d'effectuer les travaux (CARI) devra assurer la signalisation du chantier et des éventuels itinéraires de déviation (pose et maintenance permanente). I i est responsable des accidents pouvants survenir par défaut ou insuffisance de cette signalisation. I i devra afficher le présent arrêté de manière lisible pendant - - . la durée des travaux.
Article 5 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise eu place de la signalisation.
Article 6 :
Les dispositions d é f i e s par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 7 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault, le Directeur Général des Services de la Ville et le Premier Adjoint sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Iblrmtpellier, le 9 février 2010
Nadarne le Maire
13élène MANDROUX
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Publié le : 9 1 FEV. 2010 V i l l e d e
Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/WDGU-
T2041
Extrait du registre des arrêtés de B a Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Tunnel du Corum
Madame le Maire de la Ville de MontpeUier,
- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
VU le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25 et R. 411-8 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septenlbre 1961, portant réglementation générale de
la circulation dans les voies de Montpellier. ;
- VU le réglernent communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison des iravaux de nettûyâge tunnel à la demande des entreprises CIEL VERT et S.N.M. ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 22 février 2010 et jusqu'au 23 février 2019, la circulation est interdite Tunnel du Conun.
Ces dispositions sont applicables de 23h à 6h.
Article 2 :
La déviation " Olympie (Place 8) " est mise en place. Cette déviation débute sur I'Alïée du Nouveau Monde, emprunte :
e l'Avenue Samuel Champlain
et se termine sur l'Avenue Jacques Cartier.
Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
1 4 & Article 4 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 5 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de 1'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 9 février 2010 f
H&ne MAMROUX
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEUmNCE Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010NT/R/DGU-
T2042
Arrêté temporaire
Tnterdiction de stationnement
Rue Louise Guiraaid
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités temtoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
VU le code de la route et notamment les articles R. 411-25 et R. 41 1-8 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie,
signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler
Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- W le régleinent communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDERANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant le
stationnement des véhicules s-ür la voie du présent arrêté en raison des trâvaüx &e création de place de Livraison à la demande des Services Techniques de la Ville de Montpellier ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 22 M e r 2010 et jusqu'au 08 mars 2010, Rue Louise Guiraud côté impair sur les deux places de stationnement au droit du No 1 ,le statiounement unilatéral permanent est interdit.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures. Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Vilte sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de I'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpeliier, le 9 février 2010
Madame le Maire
Nklène MANDR
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
.~ ..... ~~ .... . .~ ... .......... ..
Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010MTIRIDGU-
ïï.044
Extrait d e n registre des arr6tés; de la 1!+4airie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Rue du Bastion Venbdour
-- - -- -
Madame le Maire de la Vile de Montpellier,
- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 411-25 et R. 411-8 ;
- VU l'instmction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1,huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- W le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDERANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circtilaîion des ve%cules sur la voie du présent arrêté, en raisan des travaax de nettoyage du tunnel à la demande de la DEP ;
Arrête :
Article 1%
À compter du 22 février 2010 et jusqu'au 23 février 2 m , la circulation est interdite Rue du Bastion Ventadour
Ces dispositions sont applicables de 23h00 à 6h00.
Article 2 1
Une déviation est mise en place. Cette déviation débute sur la Rue du Bastion Ventadour, emprunte :
la Rue du Bastion Ventadour
et se termine sur la Rue du Bastion Ventadour. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 4 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 5 :
. .
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 9 février 2010
Madame le Maire AG!
H K ~ ~ ~ it"rGRoLz
Et par déiégatiea
le Premier Adjoint,
' Serge'FLEUIZENCE V i l l e d e . . .
M o n t p e l l i e r
. . ~ ......
Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Extrait du registre des ârrettes de lei Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Réglementation de stationliement
Esplanade Charles de GauUe
. .~
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 411-8 et R. 417-12 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie,
signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin- 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de
la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la
circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté, afin de permettre le bon déroulement d'une distribution de sacs de collecte pour les déchets ménagers ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 01 mars 2010 et jusqu'au 12 mars 2010, Esplanade Charles de Gaulle au niveau du marché, le stationnement des véhicules chargés de la distribution est autorisé. Ces dispositions sont applicables de 9 h 00 à 13 h 00.
Article 2 :
Les dispoisitions du présent arrêté entreront en vigueur à la diligence des services de police.
Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
6 3 Article 4 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 5 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 09 février 2 0 1 0 / X /
Madame le Maire /
Hélène mNDROUX
t par délégation
le Premier Ad.joint,
Serge F L E m N C E V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
-~ .. . . ........ ... ..
Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 20101NTIRIDGU-
T2048
Extrait du registre des arrêtés de B a Maiaie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de statiomement
Voies diverses
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 411-8 et R. 417-12 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie,
signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler
Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant le
stationnement des véhicules sur les voies du présent arrêté, afin de permettre le bon déroulement d'une distribution de sacs de collecte pour les déchets ménagers ;
Arrête :
Article ler :
Les 06 et 13 mars 2010, Place Molière, le stationnement des véhicules chargés de la distribution est autorisé.
Ces dispositions sont applicables de 9 h 00 à 17 h 00.
Article 2 :
Les 06 et 13 mars 2010, Grand-Rue Jean Moulin, devant l'hôtel Saint-Côme, le stationnement des véhicules chargés de la distribution est autorisé.
Ces dispositions sont applicables de 9 h 00 à 17 h 00.
Article 3 :
Les 06 et 13 mars 200, Place Saint Roch, le stationnement des véhicules chargés de la distribution est autorisé.
Ces dispositions sont applicables de 9 h 00 ài 17 b 00.
Article 4 :
Les 06 et 13 mars 2010, Rue Vien, devant l'école Lamartine, le stationnement des véhicules chargés de la distribution est autorisé.
Ces dispositions sont applicables de 9 h 00 à 17 h 00.
Article 5 :
Les 06 et 13 mars 2010, Rue Sainte Anne, sur la place, le stationnement des vexcules chargés de la distribution est autorisé.
Ces dispositions sont appiicables de 9 h 00 à 17 h 00.
Article 6 : --
Les 06 et 13 mars 2010, Rue Sainte Croix sur le parking de la Cathédrale, le stationnement des ve&icules chargés de la distribution est autorisé.
Ces dispositions sont applicables de 9 h 00 à 17 h 00.
Les 06 et 13 mars 2010, Rue Draperie Rouge, le stationnement des véhicules chargés de la distribution est autorisé.
Ces dispositions sont applicables de 9 h 00 à 17 h 00.
Article 8 :
Les 06 et 13 mars 2010, Place du Marché aux Fleurs, le stationnement des véhicules chargés de la distribution est autorisé.
Ces dispositions sont applicables de 9 h 00 à 17 h 00.
Article 9 :
Le 06 et 13 mars 2010, Rue de l'université, sur la partie basse, le stationnement des véhicules chargés de la distribution est autonsé.
Ces dispositions sout appiicables de 9 h 00 à 17 h 00.
Article 10 :
Le 06 et 13 mars 2010, Rue du Pila Saint Gély, sur la partie basse, le stationnement des véhicules chargés de la distribution est autorisé.
Ces dispositions sout applicables de 9 h 00 17 h 00. Article 11 :
Les dispoisitions du présent arrêté entreront en vigueur à la diligence des services de police
Article 12 : -
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 13 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 14 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
P&on'yeiEer, Ir. Y 16vrier 2810
Madame le Maire
Et par délégation /
le Premier Adjoint;
Serge F L E W N C E
Publié le : 'i 1 FEI'. 2010 Direction du
Génie Urbain
V ~ l i e d e
M o n t p e l l i e r
Service Voirie
l
Extrait du registre des arrêtés de la Mairie de
Montpellier
Arrêté no 2010DiTWDGU-
T2049
Arrêté temporaire
Mesure libre
Boulevard du Jeu de Paume,
Boialevard Ledru-Rollin
et Boulevard de ItObservatoire
- -
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 411-25 et R. 41 1-8 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VTJ le régieXerit c o m ~ n a ! d'ovcupa5~n et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur les voies du présent arrêté, en raison des travaux préparatoires à la troisième ligne de tramway ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 01 avril 2010 et jusqu'au 31 décembre 2010, Les véhicules des sociétés SOGEA et EUROVIA sont autoiisés à circuler sur la voie réservée an bus.
Article 2 :
Les dispositions définies par Ie présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et afnché conformément à la réglementation en vigueur.
Montaellier. te 9 février 2010 ..,? )
Madame le Maire
,
Hélène MANDROm
Et oar délé~ation . -
L e Premier Adjoint,
Serge FLEUmNCE V i l l e d e
Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
T2050
Extrait diin registre des arrGt6s de la Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Interdiction de stationnement
Rue Rondelet
Madame le Maire de la Viiie de Montpellier,
- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25 et R. 41 1-8 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (K.O.ü.E.U.j ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant le stationnenient des v&icules sur ! a voie du présent arrêté en raison des travaux préparatoires de la troisième ligne de tramway à la demande TAM ;
Arrête :
Article ler :
A compter du 22 février 2010 et jusqu'au 31 iuiiiet 2012, Rue Rondelet entre le no 1 et le no 5, le
stationnement est interdit.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 9 février 2010- ,/
Madame le Maire
Hélène
Et par
le Premier Adjoint,
Serge FLEUWENCE
Publié le : ? 2 FE-, 2010 V i l l e d e
Direction du
Génie Urbain
Service RTEPDO
Extrait du registre des arrêtés de lia Mairie de
Montpellier
Arrêté permanent
Mesures de circulation et de stationnement
Rue de la Cavalerie
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2122.22 et L 2213.1 àL2213.6;
- W le code de la route et notamment les afiicles R. 41 1-25, R. 41 1-8, R. 415-6, R. 417-10, R. 417-11, R. 417-12, R. 417-3 etR.411-7 ;
, - W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, hoisième partie,
intersections et régimes de priorité, livre 1, quatxième partie, signalisation de prescription, livre 1, cinquième partie, signalisation d'indication et livre 1, septième partie, marques sur chaussées - annexes ;
- W l'arrêté municipal du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- W la délluération du Conseil Miriiicipal dii 22 mai 19U5 cûnfiant à Transports de
l'Agglomération de Montpellier la gestion d'emplacements de stationnement payant sur la voirie de la Ville, et la délibération du Conseil Municipal du 17 décembre 1986 qui la complète ;
- W la délibération du Conseil Municipal du 22 décembre 2008 modifiant les horaires et les tarifs du stationnement payant sur voirie ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des mesures particulières en matière de circulation et de stationnement des véhicules dans la voie précitée ;
Arrête :
&le ler :
Un sens unique est institué Rue de la Cavalerie depuis le' Quai du Verdanson vers et jusqu'à la Rue Bernard Délicieux.
Article 2 :
À l'intersection de la Rue de la Cavalerie et de la Rue Lakanal, les conducteurs circulant dans la Rue de la Cavalene sont tenus de marquer l'arrêt à la limite de la chaussée abordée (STOP) puis de céder le passage aux autres véhicules. Article 3 :
À i'intersection de la Rue Bernard Délicienx et de la Rue de la Cavalerie, les conducte~~s circulant dans la Rue de la Cavalerie dans le sens de la rue Camille Descossy vers la rue Bernard Délicieux sont tenus de marquer l'arrêt à la limite de la chaussée abordée (STOP) puis de cédey'le passage aux autres véhicules.
Article 4~
Le stationnement payant de tous les véhicules est autorisé dans la zone courte durée, emplacements prévus à cet effet Rue de la Cavalerie côté impair dans sa partie comprise e n t e l e Quai du Verdanson et la Rue Proudhon. . .
Ces dispositions sont applicables de 9h à 18h et sauf dimanche et jours fériés.
Tout stationnement d'un véhicule excédant 48 heures sera considéré comme abusif. Le stationnement est limité à 2 heures et soumis au paiement de la redevance correspondante. Le paiement s'effectue au moyen d'horodateurs implantés dans la zone de stationnement. Le ticket délivré est apposé par les automobilistes derrière le pare-brise de manière à être visible et lisible ... de l'extérieur du véhicule.
Tout stationnement d'un véhicule ne respectant pas les dispositions de durée et de paiement prémis à l'alinéa précédent sera considéré comme abusif et passible de hîise en fourr&e . ~ immédiate.
Une tarification et une durée spécifiques sont applicables pour le stationnement résidentiel da~ls cette zone selon les modalités définies lors de la délibération municipale visée ci-dessus.
Article 5 :
L e stationnement payant de tous les véhicules est autorisé dans la zone moyenne durée, ?L&X emplacements prévus à cet effet Rue de la Cavalerie des deux côtés dans sa partie comprise eilfre la Rue Beinard Délicieux et la Rue Beau Séjour.
Ces dispositions sont applicables de 9h à 18h et sauf dimanche et iours fériés.
Tout stationnement d'un véhicule excédant 48 heures sera considéré comme abusif. Le stationnement est limité à 5 heures et soumis au paiement de la redevance correspondante. Le paiement s'effectue au moyeu d'horodateurs implantés dans la zone de stationnement. Le ticket délivré est apposé par les automobilistes derrière le pare-brise de manière à être visible et li&e de l'extérieur du véhicule.
Tout stationnement d'un véhicule ne respectant pas les dispositions de durée et de paiement prévus à l'alinéa précédent sera considéré comme abusif et passible de mise en founjere immédiate.
Une tarification et une durée spécifiques sont applicables pour le stationnement résidentiel dans cette zone selon les modalités définies lors de la délibération municipale visée ci-dessus.
Article 6 : -
Les véhicules de livraison ont un emplacement réservé Rue de la Cavalerie côté impair au no 4 [ 1 place(s) ) et au no 53 ( 2 place(s) ).
L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en foumère immédiate. Article 7 :
Les personnes à mobilité réduite ont un emplacement réservé R ~ i e de la Cavalerie côté impair au no 3 1 ( 1 place(s) ) et côté pair :
au no 28 ( 1 place(s) ) ;
au no 34 ( 1 place(s) ) ;
au no 3 8 ( 1 place(s) ).
L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fouirière immédiate.
Les véhicules des personnes à mobilité réduite doivent être munis de la carte de stationnement pour personnes handicapées ou du macaron 'GIG-GIC' apposé sur le pare-brise.
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 9 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antélieures.
Article 10 :
Le Directeur Général des Services de la Ville et le Directeur Départemental de ia Sécuriré Publique de l'Hérault sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 9 février 2010 Direction du
Génie Urbain
V ~ l l e d e
M o n t p e l l i e r
m---
Service Voirie
Extraid du registre des arr6l6s de h Mairie de
Montpellier
Arrêté no 2010LVTIRIDGU-
T2051
Arrêté temporaire
lMesnres de circulation et de sbtionnement
Rue de Chio
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les &cles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de laroute et notamment les articles R. 411-25, R. 41 1-8 et R. 417-12 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arreté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Heurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le rpglement communal d'occupation et d'üUEs~tiüri de l'espace urbain (R.Û.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison des travaux d'aménagement de magasin à la demande de ATELIER LPA
Arrête :
Article ler :
Le 19 février 2010, la Rue de Chio dans sa partie comprise entre la Rue de Syracuse et l'Allée de la Méditerranée est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
e le stationnement est autorisé ;
r la circulation est autorisé pour les livraisons du chantier.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 10 février 2010
Madame le Maire
Iène
Dar délégation -
le 6rerniier Adjoint,
Serge F L Z W N C E
Publié le : Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 20 1 O/NT/R/DGU-
T2052
Extrait dei registre des arrêt6s de Ica Mairie de
MonmtpeIller
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Avenue des Garrats
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- VU le code général des collectivités temtoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 41 1-8 et R. 413-1 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, deuxième partie, signalisation de danger, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de
la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le réglement co-mmuna! d'oscxpat'on et d'uti!isalon de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particufières concernant la circulation des ve%cules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux d'entretien de signalisation à la demande de MONTPELLER AGGLOMERATION ;
Arrête :
Article ler :
A compter du 22 février 2010 et jusqu'au 26 février 2010, l'Avenue des Garrats est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Km/h ;
chaque voie alternativement est interdite à la circulation générale.
Ces dispositions sont applicables de 21h00 à 6h00.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures. Article 4 :
Le Directeur Départementai de la Sécurité Publique de 1'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du préscnt arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 10 février 2010
Madame le Maire
Iène MANDROUX
par délégation - - -
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Publié le : 1 5 FEV. 2010 Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no2010/NT/R/DGU-
T2055
Extrait du registre des arrêt& de la Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation et de shtionnement
Avenue du Père Soulas
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- VU le code général des collectivités temtoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25, R. 411-8 et R. 413-1 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie,
signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ; - VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de
la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le statioiinement des vkhicules sui la voie du présent arrêté en raison de travaux sur le réseau gaz à la demande de GRDF ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 22 février 2010 et jusqu'au 26 février 2010, l'Avenue du Père Soulas dans sa partie comprise entre la Rue de Casseyrols et 1'Impasse des Seringas est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
le stationnement est interdit ;
e la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Km/h ;
r la circulation des véhicules est alternée par feux ou K10.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures. Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 10 février
Madame le Maire
U
Hélène MANDROUX J
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Pub'ié le : 1 2 FEV. 2010 M o n t p e l l i e r
m Direction du Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010MTIRIDGU-
T2060
Extrait du registre des arrêt6s de 8 a MairBe de
Montpellier
Arrêté temporaire
Rg,sures de circulation
Rond-point d'Alco
Madame le Maire de la ville.de Montpellier,
- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de laroute et notamment les articles R. 411-25, R. 411-8 et R. 413-1 ;
- W I'instniction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, deuxième partie, signalisation de danger, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et Livre 1, huitième
partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulatien d ~ n s les vcies de M ~ ~ = ~ t p e E e r ;
- W le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux d'aménagement de la ligne 3 du tramway à la demande de TAM ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 15 février 2010 et jusqu'au 28 février 2010, Rond-point d'Alco dans sa partie comprise entre l'Avenue des Moulins et la Rue d'Alco est soumis aux prescriptions définies ci- dessous :
0 chaque voie alternativement est interdite à la circulation générale ;
c la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Km/h.
Les véhicules circulant habituellement sur cette voie seront déviés successivement sur la voie de droite puis sur la voie de gauche.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent anêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Lpellier, le 10 février 2010
m e le Maire
Hélène m N D R O U X
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE V i l l e d e
Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010MTIRIDGU-
T206 1
Extrait du registre des éarsêt6s de Ila Mairie de
Msaitpelier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Avenue de Lodève
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25, R. 411-8 et R. 413-1 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, deuxième partie, signalisation de danger, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de ! a circu!aUûr? d a ~ s !es ïoiev de Mont-'lier Y - ' . ,
- VU le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.);
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant ia circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux d'aménagement de la ligne 3 du tramway à la demande de TAM ;
Arrête :
Article ler :
A compter du 15 février 2010 et jusqu'au 07 mars 2010, l'Avenue de Lodève dans sa partie comprise entre l'Avenue Paul Bnnguier et l'Avenue du Petit Bard est soumise aux prescriptions
définies ci-dessous :
0 la voie de droite est interdite à la circulation générale ;
r la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 M.
Les véhicules circulant habituellement sur cette voie seront déviés sur la voie de gauche.
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de 1'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de I'exécution du présent mêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Hélène ROUX
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Publié le : 12 FEV. 2010 V i l l e d e
Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
T2062
Extrait du registre des arrêtés de iia Mairie de
Montpellier
Arr2té temporaire
Mesures de circulation et de silatiomement
Avenue de Toulouse
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 411-8 et R. 413-1 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, deuxième partie,
signalisation de danger, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circuiation dans ies voies de Montpellier ;
- W le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison des travaux d'amènagement de Voirie à la demande du service Voirie. ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 15 février 2010 et jusqu'au 12 mars 2010, l'Avenue de Toulouse entre le no 102 et le no 124 bis est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
œ la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Jbih ;
r la voie de droite est interdite à la circulation générale.
Article 2 :
À compter du 15 février 2010 et jusqu'au 12 mars 2010, Avenue de Toulouse des deux côtés , entre le no 102 et le no 124 bis, le stationnement est interdit.
Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate. Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 4 :
Les dispositions d é f d e s par Ie présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 5 :
Le Directeur Départementai de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Générai des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 10 février 2010
Madame le Maire
Et par délégation
te Premier Adjoint,
Serge FLEmNCIE
Qubüé le : 1 5 FEV. aolu Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
n o 6 5
l l
Extrait du registre des arrêtés de B a Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Rue Georges Brassens
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code générai des collectivités temtoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 411-8 et R. 413-1 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1. quatrième partie, signalisation de prescription, livre 1, cinquième partie, signalisation d'indication et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le régle~ent co-wd #occxp&on et d'ütilisztiou de l'espace urbain fR.0.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison des travaux d'amènagement de voirie; à la demande du Service Voirie . ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 18 février 2010 et jusqu'au 02 avril 2010, Rue Georges Brassens dans sa partie comprise entre la Rue Marcel Paul et l'Avenue de Toulouse, la vitesse maximale autorisée est fïïée à 30 Kmih.
Article 2 :
À compter du 18 février 2010 et jusqu'au 02 avril 2010, Rue Georges Brassens dans le sens de la Rue Marcel Paul vers l'Avenue de Toulouse, un sens unique est institué.
Article 3 :
À compter du 18 février 2010 et jusqu'au 02 avril 2010, la circulation est interdite Rue Georges
17% Brassens dans sa partie comprise entre l'Avenue de Toulouse et la Rue Marcel Paul
Article 4 :
Les déviations suivantes sont mises en place :
m " Dans un sens " par :
O la Rue Jacques Bounin
O la Rue Michel Colucci dit Coluche
o la Rue de la Marquerose
o la Rue Albert Camus
O la Rue Professeur Henri Roseau
r " Dans 1' autre sens " par :
o la Rue Guillaume Janvier
O I'Avenue de Villeneuve-Angoulème
Article 5 :
Les dispositions d é f i e s par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise eu place & la signalisation.
Article 6 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 7 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 10 février 2010
Madame le Maire
Hélène MANDROUX
Et par délégation
Publié le : 15 FEV. 2010
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
a Direction du Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/R/I)GU-
T2053
Extrait du registre des arrêtés de la Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation et de stationnement
Avenue Jean Mermoz
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25, R. 41 1-8 et R. 413-1 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, deuxième p a i e , signalisation de danger, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain @.û.ii.E.U.j ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la
circulation et le stationnement des vehicules sur la voie du présent arrêté en raison des travaux de maintenance de la signalisation aérienne à la demande de Montpellier Agglomération ;
Arrête :
Article ler :
A compter du 22 février 2010 et jusqu'au 26 février 2010,i'Avenue Jean Mermoz entre la rue de
l'Acropole et la rue Léon Blum est soumise aux prescriptions définies ci-dessous : 8 chaque voie alternativement est interdite à la circulation générale ;
e la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 K m h ;
r le stationnement est interdit.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Article 3 :
Les dispositions défmies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 10 février 2010 -
a Madame le Maire
/ + : : : < : , " . ,
Hélène M A N D ~ U X
- ~ i par dél6gation
le Premier Adjoint,
Serge F L E U ~ N ~ E V i l l e d e
M o n t p e f l i e r
Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
T2.054
Extrait do registre des arrêtés de la Mairie de
MontpellIPer
Arrêté temporaire
Mesures de circulation et de shtionnement
Rue du Commerce
-
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- VU le code général des collectivités territoriaIes et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25, R. 41 1-8 et R. 413-1 ;
- W i'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, deuxième partie, signalisation de danger, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU i'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler
Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le réglement communal d'occupation et d'utiiisation de i'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison des travaux de réfection de chaussée à la demande des Services Techniques de la Voirie De Montpellier ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 01 mars 2010 et jusqu'au 19 mars 2010, Rue du Commerce côté pair dans sa partie comprise entre du no10 et l'Avenue Georges Clémenceau, le stationnement est interdit. la circulation est deviée ponctuenement sur la voie habituelIement dédiée au stationnement
Article 2 :
À compter du 01 mars 2010 et jusqu'au 19 mars 2010, Rue du Commerce dans sa partie comprise entre du NO10 et I'Avenue Georges Clémenceau, la voie de droite est interdite à la circulation générale. Article 3 :
À compter du 01 mars 2010 et jusqu'au 19 mars 2010, Rue du Commerce, la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Kmh.
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 5 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 6 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Et oar délégation . -
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Publié le : 1 7 FEV, 2010 Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
7'2059
Extrait d a registre des arrêtQsde Ia Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation et de stationnement
Rue de la Croix Verte
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- VU le code générai des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25, R. 411-8 et R. 413-1 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- W le réglernent communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- C O N S I D É ~ qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en hison des travaux de
branchement à la demande de GRDF ATG Ingénierie. ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 15 février 2010 et jusqu'au 05 mars 2010, la Rue de la Croix Verte dans sa partie comprise entre la Rue Professeur Paul Lamarque et l'Avenue des Apothicaires est soumise aux prescriptions d é f ~ e s ci-dessous :
r la circulation des véhicules est alternée par feux ou KI0 ;
r le stationnement est interdit ;
la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 K A .
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpelüer, le 10 février 2010
Madanie le Maire
Hélène ROUX
~ ... Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Publié le : 1 2 FEI. 2010 M o n t p e l l i e r
8 Direction du
Génie Urbain
Service RTEPDO
Arrêté no 2010/NTlWDGU-
PZ97
Extrait du registre des arrêtés de la Mairie de
Montpeléier
Arrêté permanent
Mesures de circulation et de stationnement
Rue des Tilleuls
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25, R. 41 1-8, R. 413-1, R. 417-10 et R. 417-12;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription, livre 1, cinquième partie, signalisation d'indication et livre 1,
septième partie, marques sur chaussées - annexes ;
- VU l'arrêté municipal du 23 juin 1961 appro~ivé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des mesures particulières en matière de circulation et de stationnement des véhicules dans la voie précitée ;
Arrête :
Article ler :
Un sens unique est institué Rue des Tilleuls dans le sens de la Rue des Acacias vers la Rue des Orangers.
un' double sens de circulation avec sens prioritaire est institué Rue des Tilleuls dans sa partie comprise entre la Rue des Pommiers et la Rue des Orangers . Les véhicules se dirigeant vers la rue des Orangers sont prioritaires.
Article 3 :
La vitesse maximale autorisée est fixée à 30 K m h Rue des Tilleuls Le stationnement est autorisé Rue des Tilleuls côté pair dans sa partie comprise entre la Rue des Acacias et la Rue des Pommiers.
Article 5 :
Les véhicules de livraison ont 2 places réservées Rue des Tilleuls côté pair au no 14. L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. l
Article 7 ;~
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Le Directeur Général des Services de la Ville et le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'l-Iérault sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier/le 10 février 2010
Page 2 s u r 2
186 V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
Direction du
Génie Urbain
Service RTEPDO
Arrêté no 2010NT/R/DGU-
P299
Extrait dia registre des arrêtés de la Mairie de
Montpellier
Arrêté permanent
Mesures de circulation et de stationnement
'Avenue de la Pompignane
Madame le Maire de ta Ville de Montpellier,
- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2122.22 et L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25, R. 41 1-8, R. 413-1, R. 417-10, R. 417-12 et R. 417-3 ;
t
- W l'instrnction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, troisième partie, intersections et régimes de prioiité, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription, livre 1, cinquième partie, signalisation d'indication, livre 1, sixième partie, feux de circulation
permanents et livre 1, septième partie, marques sur chaussées - annexes ;
- W la délibération du Conseil Municipal du 22 décembre 2008 modifiant les horaires et les tarifs du stationnement payant sur voirie ;
- \iLi l'arrêté municipai 2 O û 9 f i I T ~ G U - ? 2 0 3 du.$7sfi.$&%JB réglementarit la circulatioii et le stationnement avenue de la Pompignane;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU la délibération du Conseil Municipal du 22 mai 1985 confiant à Transports de
l'Agglomération de Montpellier la gestion d'emplacements de stationnement payant sur la voirie de la Ville et la délibération du Conseil Municipal du 17 décembre 1986 qui la complète ;
- CONSIDERANT qu'il est nécessaire de prendre des mesures particulières en matière de circulation et de stationnement des véhicules dans la voie précitée ;
Arrête :
Article ler :
La vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Km/h Avenue de la Pompignane :
e dans sa partie comprise entre la Rue du Jeu de Boules et le no 877 ;
r dans sa partie comprise entre la Rue du Petit Clos et la Rue du Clos de la Cerisaie ;
dans sa partie comprise entre l'Avenue Alphonse Juin et l'Impasse d'Arcole.
Pnçe 1 sur 4
I%+ Article Z'.
La circulation des véhicules est réglementée par des feux tricolores circulaires : e à l'intersection de la Rue de Salaison et de l'Avenue de la Pompignane
e à l'intersection de l'Avenue de la Pompignane et de la Rue des Courlis
e à l'intersection de l'Avenue de la Pompignane et de la Rue Henri Pequet
e à l'intersection de la Rue du Capitaine Pierre Ponta1 et de l'Avenue de la Pompignane
à I'intersection de l'Avenue Alphonse Juin, du Pont du Garigliano, de l'Avenue Saint André de Novigens, de la Place du Corps Expéditionnaire Francais en Italie et de l'Avenue de la Pompignane
En cas de non fonctionnement des signa~ix lumineux ou de leur mise en clignotant jaune les conducteurs abordant cette intersection sont tenus de céder le passage aux véhicules venant par la droite.
La circulation des véhicules et des piétons est réglementée par des feux Avenue de la Pompignane au no 547 et devant l'Hôtel de Région. b
Article 4 :
Il est créé une piste cyclable unidirectionnelle réservée exclusivement aux cycles à deux ou trois roues Avenue de la Pompignane côté impair depuis la limite de commune avec Castelnau le Lez vers et jusqu'à la Rue de la Vieille Poste et côté pair depuis la Rue de la Vieille Poste vers et jusqu'à la limite de commune avec Castelnau le Lez.
Article 5 :
Le stationnement est autorisé Avenue de la Pompignane côté impair dans sa partie comprise entre le no 63 1 et la Rue des Mouettes et côté pair à proximité de I'intersection avec la rue du Jeu de Boules et dans sa partie comprise entre la Rue du Petit Clos et le no 1010.
Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate. Article 6 :
Le stationnement payant de tous les véhicules est autorisé dans la zone courte durée, a u emplacements prévus à cet effet Avenue de la Pompignane côté impair sur le parking au droit de l'accès à l'école élémentaire Painlevé.
Ces dispositions sont applicables de 9h a 18h, sauf le dimanche et joursfPr&.
Tout stationnement d'un véhicule excédant 48 heures sera considéré comme abusif. Le stationnement est limité à 2 heures et soumis au paiement de la redevance correspondante. Le paiement s'effectue au moyen d'horodateurs implantés dans la zone d e stationnement. Le ticket délivré est apposé par les automobilistes demère le pare-brise de manière à être visible et lisible de l'extérieur du véhicule.
Tout stationnement d'un véhicule ne respectant pas les dispositions de durée et de paiement prévus à l'alinéa précédent sera considéré comme abusif et passible de mise en fourrière immédiate.
Une tarification et une durée spécifiques sont applicables polir le stationnement résidentiel dans cette zone selon les modalités définies lors de la délibération municipale visée ci-dessus.
i
Les véhicules de transport en commun ont un emplacement réservé Avenue de la Pompignane : côté impair :
O auno 1087 ;
O auno 853 ;
O auno 501 ;
O face à la rue Doris ;
O dans la bretelle d'accès à l'avenue du Pont Juvénal.
e Côté pair :
O au no 1028 ;
O au no 853 ;
O au no 548 ;
O au no 276 ;
O auno 60.
L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents scra considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
Des signaux "cédez le passage" sont institués aux débouchés de la piste cyclable Avenue de la Pompignane :
*
O côté impair au niveau de l'accès à l'école élémentaire Painlevé ;
O des deux côtés au droit de la place du Corps Expéditionnaire Français en Italie ;
O côté pair au droit de la rue de Salaison.
Article 9 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
P B ~ 3 sur 4
1 2 . 3 9 Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures, et l'arrêté no 2009kJTiRiDGU-P203 du~07 août 2009, est abrozé.
Le Directeur Général des Services de la Ville et le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault sont chargés, chacun eu ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 10 février 2010 V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
Direction du
Génie Urbain
Service RTEPDO
Arrêté no 2010/NTIRIDGU-
P301
Extrait du registre des arrêtés de Ira Mairie de
Montpellier
1 Arrêté permanent Mesures de circulation et de stationnement
Rue Le Tintoret
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25, R. 41 1-8, R. 415-6, R. 417-1 1, R. 417-12 etR.411-7 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1 , $roisième paitie, intersections et régimes de priorité, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription, livre 1, cinquième partie, signalisation d'indication et livre 1, septième partie, marques sur chaussées - annexes ;
- W l'arrêté municipal du 23 juin 1961 approuvé le 6 septeinbre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des mesures particulières en matière de circulation et de stationnement des vëlicules dans la voie précitée ;
Arrête :
Un sens unique est institué Rue Le Tintoret dans le sens croissant de la numérotation postale.
Le stationnement est autorisé dans les emplacements prévus à cet effet Rue Le Tintoret des deux côtés . Article 3 :
Les personnes à mobilité réduite ont un emplacement réservé Rue Le Tintoret côté impair face à la cage d'escalier A de la résidence Marie Laurencin (no 387) ( 2 place(s) ) et côté pair au no 220 ( 1 place(s) ).
L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
Les véhicules des personnes à mobilité réduite doivent être munis de la carie de stationnement pour personnes handicapées ou du macaron 'GIG-GIC' apposé sur le pare-brise.
A l'intersection de IaRue Le Tintoret et de la Rue Le Titien, les conducteurs circulant dans la Rue Le Tintoret sont tenus de marquer l'arrêt à la limite de la chaussée abordée (STOP) puis de céder le passage aux autres véhicules.
i
Article 5 ;
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Le Directeur Général des Services de la Ville et le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de ('Hérault sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 10 féwier 2010
Publié le : 98 fIy- 201 0
Page 2 sur 2 V i l l e d e
M o n t p e l l i e i
Direction du
Génie Urbain
Service RTEPDO
Arrêté no 2010/NT/iUDGU-
P303
Extrait du registre des arrêtés de 1 s MaMe de
MonQeEer
Arrêté permanent
Mesures de circulation et de stationnement
Boulevard d'Antigone
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2122.22 et L 2213.1 àL2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25, R. 41 1-8, R. 415-6, R. 417-10, R. 417-1 1, R 417-12, R. 417-3 etR.411-7 ;
, - VU l'instmction intesministérielle sur la signalisation routière, livre 1, troisième partie,
intersections et régimes de priorité, livre 1, q~~atrième partie, signalisation de prescription, liwe 1, cinquième partie, signalisation d'indication, livre 1, sixième partie, feux de circulation permanents et livre 1, septième pastie, marques sur chaussées - annexes ;
- W BIDON ;
- VU l'arrêté municipal du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpeilier ;
- VU l'arrêté municipal 2000 n0109RT D G S - M T du 28 juin 2000, fixant les dispositions générales relatives à la circulation du tramway (ligne 1) ;
- VU la délibération du Conseil Municipal du 22 décembre 2008 modifiant les horaires et les tarifs du stationnement payant sur voirie ;
- W la délibération du Conseil Municipal du 22 mai 1985 confiant à Transports de
l'Agglomération de Montpellier la gestion d'emplacements de stationnement payant sur la voirie de la Ville, et la délibération du Conseil Municipal du 17 décembre 1986 qui la complète ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des mesures particulières en matière de circulation et de stationnement des véhicules dans la voie précitée ;
Arrête :
Article ler :
Une plate-fosme est réservée à la circulation du tramway du coté des numéros pairs Boulevard d'Antigone dans sa partie comprise entre la Rue du Bastion Ventadour et la Rue Léon Blum.
Article 2 :
Page I ~ u r 4
1 9 3 Un sens unique est institué Boulevard d'Antigone dans le sens de l'Allée Henri II de Montmorency vers la Rue Léon Blum.
Article 3 :
La circulation est interdite sur la voie de desserte des Halles Jacques Ceur. ,
Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables aux livraisons destinées aux Halles Jacques Coeur.
Article 4 :
La circulation des véhicules est réglementée par des feux tricolores circulaires : 9 à l'intersection de la voie d'accès au parking "Nombre d'Or" et du Boulevard d'Antigone e à I'intersection de la voie d'accès à la résidence "Citadines" et du Boulevard d'Antigone e à l'intersection du Boulevard de l'Aéroport International, de la Rue Léon Blum et du Boulevard d'Antigone
r à l'intersection de la voie de sortie du parking "Nombre d'Or", du Boulevard d'Antigone, de
la voie de sortie de la résidence "Citadines", de la voie d'accès au de l'INSEE et de la voie de desserte aux Halles Jacques Cœur
En cas de non fonctionnement des signaux lumineux ou de leur mise en clignotant jaune les conducteurs abordant cette intersection sont tenus de céder le passage aux véhicules venant par la droite.
À I'intersection du Boulevard d'Antigone et du parc de stationnement du Boulevard d'Antigone situé au droit de l'immeuble "le carré de Montmorency" côté ouest, les conducteurs circulant sur le parc de stationnement du Boulevard d'Antigone situé au droit de l'immeuble "le carré de Montmorency" côté ouest sont tenus de marquer l'arrêt à la limite de la chaussée abordée (STOP) puis de céder le passage aux autres véhicules.
Article 61
Le stationnement payant de tous les véhicules est autorisé dans la zone courte durée, aux emplacements prévus à cet effet sur :
le Boulevard d'Antigone côté impair dans sa partie comprise entre la Rue du Bastion Ventadour et la Rue Léon Blum et côté pair dans sa partie comprise entre l'Allée Henri II de Montmorency et la Rue de Valencay ;
le parc de stationnement du Boulevard d'Antigone situé au droit de l'immeuble "le carré de Montmorency" côté impair .
Ces dispositions sont applicables de 9h à 18h et sauf dimanche e t j o u r s fériés.
Tout stationnement d'un véhicule excédant 48 heures sera considéré comme abusif. Le stationnement est limité à 2 heures et soumis au paiement de la redevance correspondantc. Lc paiement s'effectue au moyen d'horodateurs implantés dans la zone de stationnement. Le ticket délivré est apposé par les automobilistes derrière le pare-brise de manière à être visible et lisible de l'extérieur du véhicule.
Tout stationnement d'un véhicule ne respectant pas les dispositions de durée et de paiement prévus à l'alinéa précédent sera considéré comme abusif et passible de mise en fourrière immédiate.
Une tarification et une durée spécifiques sont applicables poiir le stationnement résidentiel dans Pnçe 2 sur4 cette zone selon les modalités définies lors de la délibération municipale visée ci-dessus,
Les personnes à mobilité réduite ont 2 places réservées dans la zone courte durée parc de stationnement du Boulevard d'Antigone situé au droit de l'immeuble "le carré de Montmorency" côté impair de part et d'autre de l'accès (coté est).
L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en foumère immédiate.
Les véhicules des personnes à mobilité réduite doivent être munis de la carte de stationnement pour personnes handicapées ou du macaron 'GIG-GIC' apposé sur le pare-brise.
Les véhicules de livraison ont un emplacement réservé Boulevard d'Antigone côté impair à proximité de l'intersection avec la rue du Bastion Ventadour ( 1 place(s) ) et côté pair face au no 95 de la place Vauban, au droit de l'hôtel Ibis ( un emplacement de 23 mètres ).
Ces dispositions sont applicables de 81100 à 20h00husdes jours. sauf dimaancdectj.o-wsf éxiiésS Tout stationnement d'un véhicule excédant le temps strictement nécessaire aux opérations de chargement et déchargement des marchandises sera considéré comme abusif.
L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
Article 9 :
Les véhicules de livraison ont un emplacement réservé sur 15 mètres Boulevard d'Antigone côté impair face à la voie d'accès à la résidence "Citadines".
Ces dispositions sont applicables de 7 h à 21 h lesjoms~u~ab~_de,7h~4.hles4imanches e t i o u r s fériéss. -.
Toiit stationnement d'un véhicule excédant 15 minutes sera considéré comme abusif. L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en foumère immédiate.
Les cycles ont 5 places réservées Boulevard d'Antigone côté pair à proximité de l'intersection avec la rue Léon Blum.
L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant.
Article 11 :
Il est interdit de tourner à droite dans le Boulevard d'Antigone pour tous les véhicules venant du parc de stationnement du Boulevard d'Antigone situé au droit de l'immeuble "le carré de Montmorency".
Paze 3 sur 4
1 5 9 5 Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Les dispositions définies par le présent m ê t é annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Le Directeur Général des Services de la Ville et le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
.i
Montpellier, le 10 février 2010
Pase 4 sur 4
k?36 Direction du
Génie Urbain
Service RTEPDO
Anêté no 2010iNTiRiDGU-
P302
Extrait du registre des arrêtés de ]la MaMe de
Monqelger
Arrêté permanent
Mesures de circulation et de stationnement
Rue Emile Chartier dit Alain
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 41 1-8, R. 413-1, R. 417-10, R. 417-11 etR. 417-12 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription, livre 1, cinquième partie, signalisation d'indication, livre 1, sixième
partie, feux de circulation permanents et livre 1, septième partie, marques sur chaussées - annexes ;
- VU l'arrêté municipal du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- CONSIDERANT qu'il est nécessaire de prendre des mesures particulières en matière de circulation et de stationnement des véiiicules dans la voie précitée ;
Arrête :
Adicle ler :
La circulation des véhicules est réglementée par des feux tricolores circulaires à l'intersection de la Rue Emile Chartier dit Alain avec le Boulevard Pedro de Luna.
En cas de non fonctionnement des signaux lumineux ou de leur mise en clignotant jaune les conducteurs circulant dans la Rue Emile Chartier dit Alain, et abordant cette intersection, sont tenus de laisser la priorité aux tramways.
Article 2 : . . .
Lavitesse maximale autorisée est fixée à 30 Km/h Rue Emile Chartier dit Alain.
Article 3 :
L'arrêt et le stationnement sont interdits Rue Emile Chartier dit Alain des deux côtés dans sa partie comprise entre le Boulevard Pedro de Luna et la Place Romain Rolland.
Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en founière immédiate.
Page I sur 3
l $ % = Les cvcles ont 4 laces réservées Rue Emile Chartier dit Alain côté pair au no 120 L'arrêt et le stationnement de tout a~itre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant.
Article 5 :
Les personnes à mobilité réduite ont 2 places réservées dans le parc de stationnement de la Maison des Rapatriés (rue Emile Chartier dit Alain) à proximité de l'entrée de la crèche Mary Poppins.
L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en foumère immédiate.
Les véhic~ilcs des personnes à mobilité réduite doivent être munis de la carte de stationnement pour personnes handicapées ou du macaron 'GIG-GIC' apposé sur le pare-brise.
Article 6 :
Le stationnement est autorisé dans les emplacements prévus à cet effet dans le parc de stationnement de la Maison des Rapatriés (rue Emile Chartier dit Alain).
Un sens unique est institué dans le parc de stationnement de la Maison des Rapatriés (rue Emile Chartier dit Alain) dans le sens de la Rue Emile Chartier dit Alain vers la Place Roinain Rolland.
Un sens interdit est institué dans la voie d'accès au parc Tastavin depuis la rue Emile Chartier dit Alain dans le sens du parc du stationnement de la Maison des Rapatriés (rue Emile Chartier dit Alain) vers la Place Cardinal Verdier.
Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables aux véhicules des commerçants du marché.
Article 9 :
La circulation des véhicules dont la hauteur est supérieure à 1,8 mètres est interdite dans le parc de stationnement de la Maison des Rapahiés (me Emile Chartier dit Alain).
Article 10 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Page 2 sur 3
1 9 s Article 11.:
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Le Directeur Général des Semices de la Ville et le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent airêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le J O février 2010
Publié le : il 9 FEV. ' 2 0 1 0 V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
m Direction du Génie Urbain
Service RTEPDO
Arrêté no 20 1 OiNTIRIDGU-
P306
Extrait du registre des arrêtés de la Mairie de
Montpelilier
Arrêté permanent
Mesures de circulation et de stationnement
Rue de Syracuse
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2122.22 et L 2213.1 àL2213.6;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25, R: 41 1-3, R. 41 1-8, R. 417-12 et R. 417-3 ;
- W l'instmction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription, livre 1, cinquième partie, signalisation d'indication, livre 1, sixième partie, feux de circulation permanents et livre 1, septième partie, inarques sur chaussées - annexes ;
-- W l'arrêté municipal du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- V-U ia délibération du Conseii unic ci pal dia 22 décembre 20C8 modifiant les horaires et les: tarifs du stationnement payant sur voirie ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des mesures particulières en matière de circulation et de stationnetnerit des véhicules dans la voie précitée ;
Arrête :
Article ler :
La zone définie par la contre-allée de la rue de Syracuse côté Lez constitue une aire piétonne.
Article 2 :
La circulation des véhicules est réglementée par des feux tricolores circulaires à l'intersection de la Rue de Syracuse, de l'Avenue Marie de Montpellier, de la contre-allée de l'avenue Marie de Montpellier côté impair et du Pont Jean Zuccarelli.
En cas de non fonctionnement des signaux lumineux ou de leur mise en clignotant jaune les conducteurs abordant cette intersection sont tenus de céder le passage aux véhicules venant par la droite.
Page 1 sur 2
- s ? m Le stationnement payant de tous les véhicules est autorisé dans la zone moyenne durée, aux emplacements prévus à cet effet Rue de Syracuse des deux côtés .
Ces dispositions sont applicables.de9h_&iSh et sauf dim-anche et joursfkés, Tout stationnement d'un véhicule excédant 48 heures sera considéré comme,abusif. Le stationnement est limité à 5 heures et soumis au paiement de la redevance correspondante. Le paiement s'effectue au moyen d'horodateurs implantés dans la zone de stationnement. Le ticket délivré est apposé par les automobilistes denière le pare-brise de manière à être visible et lisible de l'extérieur du véhicule.
Tout stationnement d'un véhicule ne respectant pas les dispositions de durée et de paiement prévus à l'alinéa précédent sera considéré comme abusif et passible de mise en foumère immédiate.
Une tarification et une durée spécifiques sont applicables pour le stationnement résikentiel dans - . cette zone selon les modalités définies lors de la délibération municipale visée ci-dessus
Article 4 : . -
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Le Directeur Général des Services de la Ville et le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montoellier, le 10 février 2010
Publié le : 1 19 f&. .7Jd0
Page 2 sur 2
2 0 l CERTIFICAT D'AFFICHAGE
Madame le MAIRE de la VILLE de MONTPELLER
C E R T 1 F 1E que l'arrêté municipal no AL/TW13/09 du 1 0 FEve 21) 10, modifiant l'agi 6ment de
l'établissement multi accueil LES FARFADETS a été affiché au service Enfance à compter du
, 1 I FEV. 2 a j g
Pour Madame le Maire,
L'Adjointe Déléguée
Franç V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Extrait du registre des arrêtés de la Mairie de Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation et de stationnement
Rue Paul Rimbaud
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-T2067 (
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités temtoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 411-8 et R. 413-1 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, deuxième partie, signalisation de danger, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté 2010/NT/R/DGU-T2018 du 08 février 2010 ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
VU le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (K.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison des travaux de réfection de trottoir à la demande du service Voirie de la Ville de MONTPELLIER ;
Arrête :
Article l e r :
À compter du 12 février 2010 les dispositions de l'arrêté 2010/NT/RIDGU-T2018 du 08 février 2010 sont prorogées jusqu'au 19 février 2010.
Article 2 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
f-l
Montpellier, le 11 février 2010
Madame le Maire
:m's#. *,7%2 1 'm\ Hélène MANDROUX
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Publié le : f 5 FEI; 2Q10 Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
T2069
V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
-
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Rue Alfred Nobel
Extrait dei registre des arrêtés de la Mairie de
Montpellier
Madame le Maire de la Viiie de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25, R. 41 1-8 et R. 413-1 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, deuxième partie, signalisation de danger, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- W le réglernent communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDERANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particuliéres concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de sondage souténain à la demande de la DGU VOIRIE ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 18 février 2010 et jnsqu'au 19 février 2010, la Rue Alfred Nobel dans sa partie comprise entre Rond-point Evariste Galois et l'Avenue Albert Einstein est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
e la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Kmih ;
0 la voie de droite est interdite à la circulation générale.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Page 1 sur 2
?ob Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 11 février 201- ,
Madame le Maire A h
LJ'
ROUX
Et par délégation
le Premier Ad-ioint.
Serge FLEURËNCE
I
Page 2 sur 2
-805 Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 20 lO/NT/R/DGU-
T207 1
Extrait du registre des arrgtés de la Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Rue Peter Benenson
-- --
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités temtoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25 et R. 41 1-8 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
VCT Ie réglernefit coiïiiïcaâ: d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.û.'cl.E.'d.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux d'aménagement de la ligne 3 du tramway à la demande de GRDF ;
Arrête :
Article ler :
A compter du 24 février 2010 et jusqu'au 25 février 2010, la circulation est interdite Rue Peter Beneuson
Les déviations suivantes sont mises en place :
e
e " pour juvignac " en provenance de place R. Schuman par :
O l'Avenue de la liberté
O RN 109
" pour celleneuve " en provenance de place R. Schuman par :
O la Rue Yves Montand
O la Rue de Font Cande
O la Rue Mohammed V
O la Rue du Pilory
O la Rue Lejzer Zamenhof
O la Route de Lodève Article 2 :
l Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la
signalisation.
Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation eu vigueur.
Montpellier, le 11 février 2010
Lw'
Publié le : 1 5 FEV. 2010
le bernier Adjoint,
Serge FLEURENCE Direction du
Génie Urbain
M o n t p e l l i e r
Service Voirie
Extrait du registre des arrêtés de la Mairie de
MontpellEer
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
T2068
Arrêté temporaire
Mesures de circulation et de shtionnement
Rue de Claret
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 411-25 et R. 411-8 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- W le réglernent communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le statioimement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison des travaux de montage d'une grue à la demande de ACM ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 22 f é a i e r 2010 et jusqu'au 23 février 2010, la circulation est interdite Rue de Claret dans sa partie comprise entre la Rue Anterrien et la Rue Lafeuillade.
Ces dispositions sont applicables de 8h à 17h.
Article 2:
La déviation des véhicules circulant habiGellement sur cette portion de voie se fera par la Rue du Faubourg Figuerolles, la Route de Lavérune, l'Avenue de la Croix du Capitaine et la Rue Edouard W.
Article 3:
À compter du 22 février 2010 et jusqu'au 23 février 2010, Rue de Claret dans sa partie comprise entre le no 20 et la Rue Lafeuillade, le stationnement est interdit des deux côtés.
Article 4:
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
2og Article 5:
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 6:
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de i'exécution du présent arrêté qui sera publié et f i c h é conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 11 février 2010
/ /
Madame le Maire , p n
r-' q $2 Hélène M A ~ R O U X
Et war délégiition
? le Premier Xdjoint, -4.' Serge FLEURENCE
Publié le : 1 2 FEI/. 2010 Direction du
Génie Urbain
V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
Service Voirie
Extrait du registre des arretés de B a Mairie de
Montpellier
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
T2072
Arrêté temporaire
Interdiction de stationnement
Rue Dessale-Possel
Madame le Maire de la Viiie de Montpellier,
- VU le code générai des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 411-25 et R. 41 1-8 ;
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrieme partie,
signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- W le régiement communal d'occupation et d'utilisation de iiespace urbain @.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant le stationnement des véhicules sur la voie du présmt arrêté en raison de travaux à la demande de l'entreprise AYALA ;
Arrête :
Article ler :
A compter du 15 février 2010 et jusqu'au 15 mars 2010, Rue Dessale-Possel côté impair sur trois places de stationnement au droit du No 7 ,le stationnement est interdit par autorisation de voirie.
Le demandeur est chargé de réserver et matérialiser l'emplacement réservé par la mise en place de clôtures temporaires.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de I'exécution du présent arrêté qui sera publié et aîfiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 11 février 2010
le Premier Adjoint,
Serge FLEUReNCE Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/iUDGU-T2075
V i l l e d e
Arrêté temporaire
Mesures de circulation et de sbtionnemeait
Rue du Professeur Tédenat
Extrait dia registre des arrêtés de 1a M a M e de Montpellier
Madame le Maire de ta V i e de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoxiales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25 et R. 41 1-8 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté 2010/NT/RIDGU-T2024 du O S février 2010 ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- W le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT le report de l'intervention à une date ultérieure ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 13 février 2010, l'arrêté 2010/NT/R/DGU-T2024du 08 février 2010 est abrogé.
Article 2 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 12 février 2010 n
Madame le Maire
Publié le : 1 5 FEV. 2010
Hélène IMANDROUX
Et par délégation Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
T2066
Extrait du registre des arrêtés de la Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Rue de Bugarel
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des coilectivités territorides et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25 et R. 411-8
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription, livre 1, cinquième partie, signalisation d'indication et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpeiiier ;
- W le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux d 'amènagement de voirie ; à la demande du Service Voirie. ;
Arrête :
Article ler : --
A compter du 15 février 2010 et jusqu'au 26 février 2010, Rue de Bugarel dans le sens du Boulevard Paul Valéry vers l'Avenue de Toulouse sur 100 m à compter de 1 ' accés depuis 1' avenue de Toulouse, un sens unique est institué.
Article 2 :
À compter d u z f é v r i e r 2010 et jusqu'au 26 février 2010, La déviation " Pour les véhicules venant de la place du 8 Mai 1945 " est mise en place. Cette déviation de%ute sur la Rue de Bugarel, emprunte :
e l'Avenue de Toulouse
r le Boulevard Paul Valéry
et se tennine sur la Rue de Bugarel. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 4 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 5 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Publié le : 1 5 FEV. 2010
Montpellier, le 12 février(20
Madame le Maire
u
Hélène MANBROm
Et par Yiégaiion
le Premier Adjoint,
Serge FLEUIPENCE Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
T2073
Extrait d a n registre des arrêtés de la Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de statiomement
Rue dSAigrefeuille
et Rue Saint Pierre
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25 et R. 41 1-8 ;
- W l'instrnction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quaseme partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler
Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- W le réglernent communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison des travaux de restauration de façade à la demande de la SARL Guillaume Champion ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 22 février 2010 et jusqu'au 26 février 2010, Rue d0Aigrefeuille entre la rue Ranc et la rue Saint Pierre, le stationnement est interdit.
Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables à lanaceile automotrice de l'entreprise Guillaume Champion.
Article 2 :
A compter du 22 février 2010 et jusqu'au 26 février 2010, Rue Saint Pierre entre le no 4 et la rue Aigrefeuille, le stationnement est interdit.
Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables à la nacelle de l'entreprise Guillaume Champion. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 4 :
Les dispositions déîinies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 5 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 12 f é e r 2010
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Publié le : 1 5 FEV, 2010 V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
-
Direction du
Génie Urbain
Semice Voirie
Arrêté no 2010/NTIRIDGU-
T2074
Extrait du registre des arrêtés de la Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation
Avenue de Castelnau
Madame le Maire de la Viiie de Montpellier,
- VU le code général des collectivités temtoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
-VU le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 411-8 et R. 413-1 ;
- VU I'instruckon interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler
Adjoint au Maire ;
- W i'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- W le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur ia voie du présent aïïrêté, en raison des travaux de démolition d'un muret à la demande de I'1.M.E. La Coudebelle ;
Arrête :
Arîicle ler :
Le 22 février 2010, l'Avenue de Castelnau dans sa partie comprise entre la Rue du Jeu de Mail des Abbés et la Rue Abert est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
la circulation des veXcules est alternée par feux ou KI0 ;
La vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Kmh.
Ces dispositions sont applicables de 7h00à 12h00.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de 1'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 12 février 2010
Madame le Ma
? ;
Et Dar délégation . -
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
PerblM le : 1 5 FEV. 2010 V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
-
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
Extrait du registre des arrêtés de la Mairie de
Montpellier
Direction du
Génie Urbain
Service RTEPDO
~ ~ ê t é no 20 1o/NTIR/DGU-
P293
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
Arrêté permanent
Carrefour giratoire
Rond-point Paul-Louis Bret
- W le code de la route et notaminent les articles R. 110-2, R. 41 1-25, R. 415-10 et R.411-7 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, troisième partie,
intersections et régiines de priorité ;
- W l'arrêté municipal du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des mesures paxticulières en matière de circulation des véhicules dans la voie précitée ;
Arrête :
Article ler :
À l'intersection de Rond-Point Paul-Louis Bret, de la bretelle de sortie d'autoroute, de la Rue de Montels-Eglise, de la bretelle d'entrée d'autoroute, de l'Avenue d'El Alamein, de la RD132 en direction de Lattes et de la RD132 en direction de Saint Jean de Védas, le carrefour aménagé est classé "carrefour à sens giratoire". En conséquence les conducteurs qui abordent ce cai~efour sont tenus de respecter les règles de priorité fixées par le Code de la Route pour ce type de carrefour.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures. Article 4 :
Le Directeur Général des Services de la Ville et le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Publié le : 1 2 3 m " t ' 2010
Page 2 sur 2
220 V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
rn Direction du Génie Urbain
Service RTEPDO
Anêté na 2010/NT/R/DGU-
P292
Extrait du registre des arrêtés de B a Mairie de
Montpellier
Arrêté permanent
Carrefour giratoire
Rond-point Henri Rol Tanguy
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités teintonales et notaminent les aiticles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de laroute etnotamment les articles R. 110-2, R. 411-25, R. 415-10 etR.411-7 ;
- W l'instmction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, troisième partie, intersections et régimes de priorité ;
- W l'arrêté municipal du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant régleinentation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- CONSIDERANT qu'il est nécessaire de prendre des mesures particulières en matière de circulation des véhicules dans la voie précitée ;
Arrête :
Article ler :
À l'intersection de la Rue Raymond Recouly, de la Rue de Montels-Eglise, de la Rue François- Joseph Gossec (RD132), de la Rue de la Castelle, du Rond-point Henri Rol Tanguy et de la RD132 en direction de Lattes, le carrefour aménagé est classé "canefour à sens giratoire". En conséquence les conducteurs qui abordent ce carrefour sont tenus de respecter les règles de piionté fixées par le Code de la Route pour ce type de carrefour.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Pase 1 sur 2
ai Le Directeur Général des Services de la Ville et le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Publié le : il! 3 33
Page 2 sur 2 Direction du
Génie Urbain
Selvice RTEPDO
h ê t é no 2010NTIR/DGU-
P291
V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
Arrêté permanent
Mesures de circulation et de stationnement
Rue de Montels-Eglise
Extrait du registre des arrêtés de la Mairie de
Montpellier
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25, R. 411-8, R. 413-1, R. 415-6, R. 415-7, R. 417-10, R. 417-12 etR.411-7 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, troisième partie, intersections et régimes de priorité, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription, livre 1, cinquième partie, signalisation d'indication, livre 1, sixième partie, feux de circulation
permanents et livre 1, septième partie, marques sur chaussées - annexes ;
- W l'arrêté municipal du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Moi~tpellier ;
- CONS:DÉM~
circulation et de stationnement des véhicules dans la voie précitée ;
Arrête :
Article le=
La vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Kmih Rue de Montels-Eglise dans sa partie comprise entre le Rond-point Henri Rol Tanguy et la limite de la commune de Saint de Jean de Védas.
Article 2 :
La circulation des véhicules de plus de 3,5 tonnes est interdite Rue de Montels-Eglise dans sa partie comprise entre le Rond-point Henri ROI Tanguy et la limite de commune de Saint Sean de Védas.
Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables à la desserte locale.
Article 3 :
La circulation des véhicules dont la hauteur est supérieure à 4 mètres est interdite Rue de Montels-Eglise dans sa partie comprise entre le Rond-point Henri ROI Tanguy et la limite de commune de Saint Jean de Védas (pont de l'autoroute Ag). La totalité de la contre-allée de la rue de Montels-Eglise est réservée à la circulation des transports en commun (à proxiinité de l'intersection avec la rue Chailoine Bessède, côté impair).
Article 5 :
Un sens unique est institué sur la contre-allée de la rue de Montels-Eglise dans le sens de la Rue de Montels-Eglise vers la Rue Chanoine Bessède.
Article 6 :
La circulatiou des véhicules est réglementée par des feux tricolores circulaires : e à l'intersection de l'Avenue du Mas Argelliers, de la Rue de Montels-Eglise et de l'Avenue du Marché Gare
à l'intersection de la Rue Chanoine Bessède et de la Rue de Moiltels-Eglise Eii cas de non fonctioniiement des signaux lumiileux ou de leur mise en clignotant jaune les conducteurs abordant cette intersectioii sont tenus de céder le passage aux véhicules venant par la droite.
Article 7 :
A l'intersection de la Rue de Montels-Eglise et de la bretelle d'accès au n01056 rue François- Joseph Gossec depuis la rue de Montels-Eglise, les conducteurs circulant sur la bretelle d'accès au n01056 rue François-Joseph Gossec depuis la rue de Montels-Eglise sont tenus de marquer l'ai~êt à la linüte de la chaussée abordée (STOP) puis de céder le passage aux autres véhicules.
Article 8 :
À l'intersection de la voie de toume-à-gauche sur la rue de Montels-Eglise pour accéder à l'avenue de Maurin et de la Rue de Montels-Eglise, les conducteurs circulant sur la voie de tourne-à-gauche sur la rue de Montels-Eglise pour accéder à l'avenue de Maunn sont tenus de marquer l'arrêt à la limite de la chaussée abordée (STOP) puis de céder le passage aux autres véhicules.
Article 9 :
À l'intersection de la voie de tourne-à-gauche sur la rue de Montels-Eglise pour accéder au magasin Brico Dépôt (Lattes) et de la Rue de Montels-Eglise, les conducteurs circulant sur la voie de toume-à-gauche sur la rue de Montels-Eglise pour accéder au magasin Brico Dépôt (Lattes) sont tenus de marquer l'arrêt à la limite de la chaussée abordée (STOP) puis de céder le passage aux autres véhicules.
Page 2 sur4
2 4 Article 1 0 ~
À l'intersection de la Rue du Pont de Guerre (Lattes) et de la Rue de Montels-Eglise, les conducteurs circulant dans la Rue de Montels-Eglise sont tenus de marquer l'arrêt à la limite de la chaussée abordée (STOP) puis de céder le passage aux autres véhicules.
À l'intersection de la contre-allée de la me de Montels-Eglise et de la bretelle d'accès à la rue Chanoine Bessède depuis la me de Montels-Eglise (côté Avenue du Mas Argelliers), les conducteurs circulant sur la contre-allée de la rue de Montels-Eglise sont tenus de céder le passage aux autres véhicules.
Article 12 :
À l'intersection de la bretelle d'accès à la lue Chanoine Bessède depuis la rue de Montels-Eglise (côté Avenue du Mas Argelliers) et de la bretelle d'accès à la nie Chanoine Bessède depuis la rue de Montels-Eglise (côté Rond-Point Paul-Louis Br-et), les conducteurs circulant sur la bretelle d'accès à la rue Chanoine Bessède depuis la rue de Montels-Eglise (côté Rond-Point Paul-Louis Bret) sont tenus de céder le passage aux autres véhicules.
Article 13 :
Les véhicules de transport en cornmün ont un emplacement réservé dans la contre-allée de la rue de Montels-Eglise (à proximité de l'intersection avec la me Chanoine Bessède, côté impair). L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en founière immédiate.
Article 14 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 15 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures. Le Directeur Général des Services de la Ville et le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Publié le : jg FEV. 2010
Page 4 sur 4
276 V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
Direction du
Génie Urbain
Service RTEPDO
Extrait du registre des arrêtés de la Mairie de
Montpellier
Arrêté permanent
Aire piétonne
Cour du Raisin
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités tenitonales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25 et R. 41 1-3 ;
- W l'instniction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription ;
- VU l'arrêté municipal du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaii-e de prendre des mesures particulières pour faciliter la circulation des piétons ;
Arrête :
Article ler :
La Cour du Raisin constitue une aire piétonne.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Page 1 sur 2
-22% Article 4 :
Le Directeur Général des Services de la Ville et le Directeur Départenlental de la Sécurité Publique de I'Hél-ault sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent an-êté qui sera publié et affiché confoimément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 12 février 2010
Madame le M
Publié le : /g 2 lilrO
P u ~ e 2 sw?
228 Extrait du registre des arrêtés de la mairie de MonQellier
Arrêté no 03110
TE DU MAIRE
Relatif à un péril imminent
Bâtiment sis 7 rue Guillaume Pellicier
Propriétaires : Madame Bakhtiari-Amkghobadi pour le lot 3
SERM pour le lot 1
Syndic : Bilan Patrimoine
Le MAIRE de la VILLE de MONTPELLIER
Vu le code de la coustniction et de l'habitation et notamment ses articles L 51 1-1 à L 511-6, les articles L 521-1 àL521-4, lesarticles R511-1 à R511-11,
Vu l'article R.556-1 du code de justice administrative,
Vu l'article L 2131-1 du code général des cOllectivités territoriales,
Vu le rapport dressé le 20 janvier 2010 par Madame Mireille Arents, expert, désignée par ordonnance de Madame la Présidente du Tribunal administratif de Montpellier en date du 18 janvier 2010, concluant à l'existence d'un péril grave et imminent,
Vu l'avertissement envoyé à Madame Bakhtiari-Amirghobadi demeurant au 133 rue Charles Gounod à Montpellier, à la S E M demeurant au 45 place Ernest Granier à Montpeilier et au syndic B i l a Patrimoine demeurant au 265 avenue des Etats du Languedoc, les bureaux du Polygone à Montpellier, respectivement propriétaires et syndic de l'immeuble parcelle cadastrée IZ 89 sis 7 me Guillaume Pellicier,
Vu la lettre d'information envoyée à l'architecte des bâtiments de France,
Considérant qu'il ressort de ce rapport qu'il y a urgence à ce que des mesures provisoires soient prises en vue de garantir la sécurité des occupants, laquelle est gravement menacée par l'état du plancher séparatif entre les lots 1 et 3 du bâtiment situé au 7 rue Guillaume Pellicier susvisé et du risque d'effondrement des restes de celui-ci,
A R R E T E
ARTICLE 1
Les urounétaires. Madame Bakhtiai-Amir~hobadi (lot 3) et la SERM flot 1) ainsi que les copropriétaires A A - - - représentés par le syndic Bilan Patrimoine devront dans un délai de quinze jours maximum, à dater de la notification du présent arrêté, prendre toutes les mesures pour garantir la sécurité des occupants en procédant :
- A l'évacuation de l'appartement du le' étage et assurer le balisage de la zone dangereuse et
l'étaiement provisoire du plancher sinistré,
h ê t é n"03/10 113 - A l'évacuation des gavats du plafond à rez-de-chaussée et les effets personnels du locataire en place,
- A la dépose du plafond suspendu,
- Au sondage des poutres porteuses et si elles sont b o ~ e s ainsi que leurs appuis, la reprise ponctuelle du chevronnage du plancher posé sur sabots, après étaiement pour remonter les barres de sol (l'utilisation d'une sous-couche des barres en Triplis hydrofuge est à envisager). Les ancrages des poutres dans le mitoyen seront contrôlés, notamment ceux sirnés à proximité de la salle d'eau du premier étage,
- A la reprise par moisage ou par substitution des poutres si celles-ci s'avèraient altérées
- Au contrôle de l'étanchéité des réseaux de la salle d'eau et des appareils sanitaires (après étaiement de la zone effondrée à rez-de-chaussée),
ARTICLE 2
Faute pour les copropriétaires mentionnés à l'article 1 d'avoir exécuté les mesures ci-dessus prescrites dans le délai précisé ci-dessus, il y sera procédé d'office par la commune et aux frais des propriétaires, ou à ceux de ses ayants droit.
ARTICLE 3
Pour des raisons de sécurité, compte tenu des désordres constatés, les logements des lots 1 (FI côté rue aurez- de-chaussée) et 3 (FI côté rue au R+l) sont inhabitables et devront être entièrement évacués par leurs occupants.
Cette évacuation est à caractère temporaire et prendra fin après mainlevée de tout péril.
ARTICLE 4
Les propriétaires devront avoir informé les services de la mairie de l'offre d'hébergement qu'ils ont faite aux occupants en application des articles L 521-1 et L 521-3-2 du code de la constniction et de l'habitation dans un délai de 8 jours à dater de la notification du présent arrêté.
A défaut, pour les propriétaires d'avoir assuré l'hébergement provisoire des occupants, celui-ci sera effectué par la commune, aux frais des propriétaires.
ARTICLE 5
Les personnes mentionnées à l'article 1 sont tenues de respecter les droits des occupants dans les conditions précisées aux articles L 521-1 à L 521-3-2 du code de la construction et de l'habitation. Le non respect des obligations découlant du présent arrêté est passible des sanctions pénales prévues par l'article L 511-6 ainsi que par les articles L 521-4 et L 111-6-1 du code de la constniction et de l'habitation.
ARTICLE 6
Si les copropriétaires mentionnés à l'article 1, ou leurs ayants droit, à leur initiative, ont réalisé des travaux permettant de mettre fin à tout péril, la mainlevée du péril pourra être prononcée après constatation des travaux effectués par les agents compétents de la commune.
Le syndic tient à disposition des services de la commune tout justificatif attestant de la réalisation des travaux dans le respect des règles de l'art.
ARTICLE 7
Le présent arrêté sera notifié aux personnes mentionnées à l'article 1 ainsi qu'aux occupants. i i sera affiché sur la façade de l'immeuble concerné.
ARTICLE 8
Le présent arrêté est transmis au Préfet du département de l'Hérault.
Arrêté no 0311 0 ARTICLE 9
Le présent arrêté est transmis au président du Conseil Général de ['Hérault, à la Caisse d'allocation familiale, au gestionnaire du fonds de solidarité pour le logement du département, à l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat et au Centre Communal d'Action Sociale.
ARTICLE 10
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours administratif devant Madame le Maire de Montpellier dans le délai de deux mois à compter de sa notification. L'absence de réponse dans un délai de deux mois vaut décision implicite de rejet.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot dans le délai de deux mois à compter de la notification de l'arrêté ou à compter de la réponse de l'administration si un recours admuiistratif a été préalablement déposé.
Montpellier, le I FEV 2010
Pour Madame le Maire,
L'Adjoint Délégué
Arrêté no 03110 Direction de l'Espace Public
Service Affaires Commerciales
Arrêté no 92IZ010NR
Extrait du registre des arrêtés de la Mairie de Montpellier
« CARNAVAL
Du 16 février 2010 à partir de 15h00 au 17 février 2010 à 5h00
Ordre public
lnterdiction de vente, de consommation et de transport de boissons alcoolisées ainsi que de transport de boissons conditionnées dans des bouteilles de veire
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- VU le code énéral des collectivités territoriales et notamment les articles L 2212-1, L 2212-2, L 2212-5, L 2213-2, L 2215-4 et suivants ;
- VU ! e règlement de voirie adopt6 par délibération du Conseil municipal du 7 Novembre 1983 et notamment les articles 45-46 et 66 ;
- CONSDERANT le public attendu à l'occasion du Carnaval le 16 février 2010
- CONSDERANT qu'il est nécessaire de prendre toutes mesures utiles à la garantie de la sécurité du public et au bon ordre public ;
Arrête :
ARTICLE lER
Sont interdites, du 16 février 2010, à partir de 15h00 z g 17 févrio 2010 à 5h00, dans le érimètre délimité par les voies ci-après: Boulevard,Bonne Nouvelle, Bd Louis Blanc, Bd Pasteur, Bd kenri IV, rue Pitot, rue Hilaire ,&car$ rue r l a ies, Rd Ledn Rol!in, Bd Jeu ,de Paume, Bd de l'Observatoire, Place de la Comédie, Allee ~ u l e ~ d l h a u , rue du Verdun, rue Bonssmolles, rue Baudin, et rue Vanneau.
Sont interdites, du 16 février 2010, à partir de 15h00 z g 17 févrio 2010 à 5h00, dans le érimètre délimité par les voies ci-après: Boulevard,Bonne Nouvelle, Bd Louis Blanc, Bd Pasteur, Bd kenri IV. rue Pitot. rue Hilaire &card. rue Clauies. Rd Ledn Rol!in, Bd Jeu de Paume, Bd de l'observatoire, Place de la Coméc
- lu consoniriintioii, la vente c! le Li-tinsport dc L>oissons alcuolislr~ -
ainsi que le transport de boissons conditioniices dans des l~oiiteiiles de verre.
ARTICLE 2
M. le Direcfeur Général des Services de la M M e de Montpellier, M. le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
MONTPELLIER, le 12 février 2010
Pour Madame le Maire,
Le Premier Adjoint,
Le Maire de la Ville de Montpellier informe que le présent acte peut faire l'objet, dans le délai de deux mois i l compter de sa notification : - soit d'un recours gracieux auprès du Maire.
- soit d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Montpellier, directement sans recours gracieux dans le délai de deux mois
précité, ou à l'issue d'un recours gracieux, dans un délai de deux mois soit à compter de la notification d'une réponse expresse, soit à compter du refus tacite (constitué si l'administration ne répond pas au recours gracieux dans le délai imparti). M o n t p e l l i e r
El Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/R/DGU.
T2086
Extrait du registre des arrêtés de la Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Znterdiction de stationnement
Avenue des Prés d'Arènes
Madame le Maire de la Vile de MontpeUier,
- W le code générai des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25 et R. 411-8 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre I, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU I'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU I'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de
la circulation dans les voies de Montpellier ;
- W le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIIDÉRBWT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concemant le stationnement des venicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux d'aménagement de la ligne 3 du eamway à la demande de T M ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 17 février 2010 et jusqu'au 28 février 2012, Avenue des Prés d'Arènes, le stationnement est interdit.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures. Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de 1'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
ntpeiiier, le 15 février 201
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEüRENCE
Publié le : V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territonales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
Extrait du registre des arrêtés de Ia Mairie de
Montpellier
Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
T2087
- VU le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25 et R. 411-8 ;
Arrêté temporaire
Mesures de circulation et de stationnement
Rue des Pivoines
- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler
Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- W le réglement com_m.nna! d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.G.TJ.5.U.) ;
- CONSIDÉW-T qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent mêlé, en raison des travaux d'aménagement de la ligne 3 du tramway à la demande de T M ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 17 février 2010 et jusqu'au 12 mars 2010, la Rue des Pivoines est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
e la circulation est interdite ;
0 le stationnement est interdit.
Article 2 :
Une déviation est mise en place. Cette déviation de%ute sur I'Avenue des Prés d'Arènes, emprunte :
a la Rue des Campanules et se termine sur la Rue des Pivoines.
Page 1 sur 2 Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.
Article 4 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 5 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Hélène MANDROUX
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLZKRENCE
Publié le : 1 7 Ftf. 2010
Page 2 sur 2 Direction du
Génie Urbain
Service Voirie '
Arrêté no 2010/NT/R/DGU-
T2077
Extrait du registre des arrêtés de P a Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation et de stationnement
Rue de 1'Aiguelongue
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
W le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25 et R. 41 1-8 ;
- VU I'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Heurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la
circulation et le stationnement des ve?iicuIes sur Ia voie du présent mêté en raison des travaux de réparation sur le réseau à la demande de ERDF Exploitation AEEEH.
Arrête :
Article ler :
À compter du 15 mars 2010 et jusqu'au 19 mars 2010, la Rue de 1'Aiguelongue dans sa partie comprise entre l'Avenue du Major Flandre et la Rue Jean Thuile est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
r la circulation des véhicules est alternée par feux ou KI0 ;
e le stationnement est interdit.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de 1'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 15 février 2010
&ladame l /
2 ,.&a:5 ., - **-,....~~ < * . : : : ; .,,.,.' i # : i * : j ) m
=t*y2" P *y-,
<+,La
srause Hélène MANDROUX
Et var délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Publié te : 1 7 FEV, 2070 Direction du
Génie Urbain
V i l l e d e
M o n t p e l l ~ e r
Service Voirie
Extrait du registre des arrêtés de la Mairie de
Montpellier
Arrêté no 2010/NTlRlDGU-
T2078
Arrêté temporaire
Interdiction de shtionnement
Rue Magnol
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25 et R. 41 1-8 ;
- W l'instruction inte-nistérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie,
signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W i'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le réglement communal d'occupation et d'utilisation de i'espace urbain (X.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison des travaux de renouvellement de réseau à la demande de Véolia ;
Arrête :
Article ler :
À compter du 16 février 2010 et jusqu'au 26 février 2010, Rue Magnol, le stationnement est interdit.
Article 2 :
Les dispositions d é f i e s par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Montpellier, le 15 février 2010 /
Et aar délégation
le fremier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Publié le : 15 FEV. 2010 V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
B Direction du
Génie Urbain
Service Voirie
Extrait du registre des arrêtés de Ica Mairie de
Montpellier
Arrêté temporaire
Mesures de circulation et de sktionnement
Rue de 1'Aiguelongue
Madame le Maire de la Ville de Montpellier,
- W le code général des coUectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- W le code de la route et notamment les articles R. 411-25 et R. 411-8
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- W I'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à Monsieur Serge Fleurence, ler Adjoint au Maire ;
- W l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpeilier ;
- W le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison des travaux de branchement sur le réseau à la demande de VEOLIA.
Arrête :
Article ler :
À compter du 29 mars 2010 et jusqu'au 09 avril 2010, la Rue de l'Aiguelongue dans sa partie comprise entre la Rue de la Combe Caude et la Rue de Ferran est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :
e la circulation des véhicules est alternée par feux ou KI0 ;
0 le stationnement est interdit.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de I'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la rkglementation en vigueur.
Montpellier, le 15 février 2010 ,-'
Et par délégation
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE
Publié le : 1 7 FEV. 2210 Direction du
Génie Urbain
V i l l e d e
M o n t p e l l i e r
e
Service Voirie
Extrait du registre des arrêtés de la Mairie de
Montpellier
Arrêté no 20101NTIRIDGU-
T2080
Arrêté temporaire
Circulation interdite
Rue d9Aigrefeuille
Madame le Maire de la Viiie de Montpellier,
- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
- VU le code de la route et notamment les articles R. 41 1-25 et R. 41 1-8 ;
- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrieme partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;
- VU l'arrêté du 4 avril 2008 donnant délégation de signature à mon si eu^ Serge Fleurence, ter Adjoint au Maire ;
- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier ;
- VU le réglement communal d'occupation et d'utilisation de i'espace urbain (R.O.U.E.U.)
- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de réhabilitation de l'école CALENDRETA - CANDOLA à la demande de la Direction de l'Education.
Arrête :
Article ler :
A compter du 25 février 2010 et jusqu'au 26 février 2010, Rue d'Aigrefeuille, la circulation est interdite.
La déviation se fera par les rues Lallemand, de Candole et de l'université.
Article 2 :
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation. Article 3 :
Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antétieures.
Article 4 :
Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Et Dar délégation . -
le Premier Adjoint,
Serge FLEURENCE