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unknown - Communauté de communes - Fier et Usses - cms des deliberations 09 03 23
Document publié le Jeudi 9 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Fier et Usses - cms des deliberations 09 03 23)
Thèmes du document : Santé, Sécurité sociale, Jeunesse,
Nos
d'ordre N
os délibérations Date du conseil OBJET Avis du
conseil
1 Délibération n°2023-15 examinée le 09/03/2023 Validation du plan de gestion 2023-2028 du site ENS de Planchamp – Lovagny Approuvée
2 Délibération n°2023-16 examinée le 09/03/2023 Validation du plan de gestion 2023-2028 du site ENS de Hauterive – Lovagny Approuvée
3 Délibération n°2023-17 examinée le 09/03/2023 Autorisation à donner au Président pour la signature d’une convention de partenariat entre la CCFU et l’association ADMR Petites Usses et Fier Approuvée
4 Délibération n°2023-18 examinée le 09/03/2023 Modification du tableau des emplois Approuvée
5 Délibération n°2023-19 examinée le 09/03/2023 Modalités d'accueil et de gratification des stagiaires de l'enseignement secondaire et supérieur Approuvée
6 Délibération n°2023-20 examinée le 09/03/2023 Adhésion à l'offre de service du pôle santé au travail du CDG 74 Approuvée
7 Délibération n°2023-21 examinée le 09/03/2023 Autorisation à donner au président pour la signature d’une convention avec l’association « Pour le Logement Savoyard (PLS) » Approuvée
8 Délibération n°2023-22 examinée le 09/03/2023 Arrêt du second Programme Local de l’Habitat Approuvée
9 Délibération n°2023-23 examinée le 09/03/2023 Débat d’orientation budgétaire 2023 Approuvée
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h15
Liste des délibérations examinées
Conseil communautaire du 9 mars 2023 - A Nonglard
Affichée et publiée le 14/03/2023
Le Président, Henri CARELLI