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Déliberation - CM du 15 decembre 2022 2022DELIB0121 Autorisation donnee au Musee Adrien Mentienne de completer ses collections
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 15 decembre 2022 2022DELIB0121 Autorisation donnee au Musee Adrien Mentienne de completer ses collections)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Tourisme,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
_____
ARONDISSEMENT
DE NOGENT
_____
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE - ÉGALITE - FRATERNITE
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
_____________
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
__________________
L’an deux mille vingt-deux, le jeudi 15 décembre, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le vendredi 9 décembre 2022, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 19
Étaient Présents :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire. Monsieur Etienne RENAULT, Monsieur Jean-Antoine GALLEGO, Monsieur Didier SALAÜN, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Anne-Sophie DUGUAY, Monsieur Didier KHOURY, Monsieur Stefano TEILLET, Monsieur Serge GODARD, Monsieur Robin ONGHENA, Madame Djedjiga ISSAD, Conseillers municipaux.
Ont donné pouvoir :
Mme Véronique CHEVILLARD à M. Rodolphe CAMBRESY.
M. Christophe ARZANO à Mme Chrystel DERAY.
Mme Nicole BROCARD à M. Olivier ZANINETTI.
Mme Armelle CASSE à M. Charles ASLANGUL.
Mme Valérie RODD à M. Bruno POIGNANT.
Mme Sandra CARVALHO à Mme Béatrice MAZZOCCHI.
Mme Rosa SAADI à M. Jean-Antoine GALLEGO.
M. Julien PARFOND à Mme Sylvie ROBY.
Mme Sandrine LALANNE à M. Robin ONGHENA.
M. Augustin KUNGA à M. Pierre LECLERC.
Absents excusés :
Absents :
M. BRAYARD Thierry, M. PINEL Vincent, Mme LANTRAIN Marilyne, M. MAINGE Pascal.
Secrétaire de séance : Jean-Antoine GALLEGO
2022DELIB0121 - AUTORISATION DONNÉE AU MUSÉE ADRIEN MENTIENNE DE COMPLÉTER SES COLLECTIONS - AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE DEMANDER DES SUBVENTIONS POUR L'ANNÉE 2023 2
DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l’article L2121-29, Vu l’avis favorable de la commission Culture du 5 décembre 2022,
Considérant qu’il est nécessaire de compléter et d’enrichir les collections de la Ville de Bry et du musée Adrien Mentienne,
Considérant que l’avis de la commission scientifique des collections des Musées de France d’Ile- de-France est un préalable avant toute acceptation de don ou d’acquisition de la part de la commune,
Considérant que l’avis de la commission peut donner droit à l’obtention éventuelle d’une subvention,
Considérant que la participation financière de l’Etat et de la Région Ile-de-France est nécessaire
pour l’enrichissement du patrimoine communal,
Après en avoir délibéré, et par 29 voix pour
ARTICLE 1ER : DECIDE de compléter et d’enrichir les collections du musée Adrien Mentienne par de
nouvelles acquisitions.
ARTICLE 2 : DIT que les crédits seront demandés dans le cadre de la préparation du budget 2023 aux
chapitre et article correspondants.
ARTICLE 3 : AUTORISE Monsieur le Maire à rechercher des subventions auprès de l’Etat et de la Région
Ile-de-France pour financer ces acquisitions.
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le : 19 décembre 2022
Pour copie conforme,
Secrétaire de séance Le Registre dûment signé, Jean-Antoine GALLEGO Charles ASLANGUL,
Maire de Bry-Sur-Marne