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Document publié le Lundi 25 février 2019 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ190225Publicit)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Consommateurs,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU LUNDI 25 FEVRIER 2019
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 22 JANVIER 2019.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 19-002 DU 14 JANVIER 2019.
« CONCERNANT LE CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE « AHMED SYLLA-DIFFERENT » AVEC ROBIN PRODUCTION ».
DÉCISION N° ST 19-001 DU 31 JANVIER 2019.
« CONCERNANT UNE DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE DE L’EAU SEINE-NORMANDIE ».
DÉCISION N° 19-010 DU 4 FEVRIER 2019.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE CHARPIN-YAFIL ».
DÉCISION N° 19-011 DU 4 FEVRIER 2019.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – BOITIER-LAVAL ».
DÉCISION N° 19-012 DU 4 FEVRIER 2019.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – MME BAUDET ».
DÉCISION N° 19-013 DU 4 FEVRIER 2019.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – M. PINHEIRO DE OLIVEIRA ».
DÉCISION N° 19-014 DU 4 FEVRIER 2019.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – M. GONCALVES MEIRA ».
DÉCISION N° 19-015 DU 4 FEVRIER 2019.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – HERSANT-NODARI ». PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.
AFFAIRES GENERALES
19-02-AFG-01 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION PASSEE AVEC LE GIP RECIA (RGPD).
RESSOURCES HUMAINES
19-02-RH-01 MISE EN PLACE D’UNE PART SUPPLEMENTAIRE « IFSE REGIE » DANS LE CADRE DU RIFSEEP. 19-02-RH-02 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE DU SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUITE AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT AU SIARCE.
URBANISME.
19-02-URB-01 MISE EN VENTE DU BIEN SIS 3 /3 BIS RUE DE BOIGNEVILLE – COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES. 19-02-URB-02 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE SERVICE UNIFIE IADS.
FINANCES.
19-02-FIN-01 ETAT DES CESSIONS ET ACQUISITIONS DE L’ANNEE 2018.
19-02-FIN-02 MODIFICATION DE L’AUTORISATION BUDGETAIRE SPECIALE – BUDGET PRINCIPAL.
AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES.
19-02-SCOL-01 REGULARISATION DU VERSEMENT DE LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE SAINTE JEANNE D’ARC – 4EME TRIMESTRE 2016/2017.
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU LUNDI 25 FEVRIER 2019 A 20H00
AU GRAND-ECRIN
COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES
Un dossier complet du Conseil Municipal est disponible dans les mairies déléguées.