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Document publié le Mardi 13 février 2018 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ180213Publicit)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Transports,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU MARDI 13 FEVRIER 2018
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 20 DECEMBRE 2017.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° ST 17-019 DU 11 DECEMBRE 2017.
« PORTANT SUR LA PASSATION D’UN MARCHE D’ACQUISITION DE QUATRE VEHICULES 100 % ELECTRIQUES ».
DÉCISION N° ST 17-020 DU 11 DECEMBRE 2017.
« PORTANT SUR LA PASSATION D’UN MARCHE DE TRAVAUX CONCERNANT LA REFECTION DE LA COUVERTURE DE L’EGLISE DE NANGEVILLE ».
DÉCISION N° ST 17-021 DU 11 DECEMBRE 2017.
« PORTANT SUR LA COMMANDE DE LA MODERNISATION DE LA VIDEOSURVEILLANCE SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES ».
DÉCISION N° ST 17-022 DU 11 DECEMBRE 2017.
« PORTANT SUR LA PASSATION D’UN MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION DE LA CHAUFFERIE DU GYMNASE ALAIN MIMOUN DE LA COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES ».
DÉCISION N° 17-642 DU 15 DECEMBRE 2017.
« PORTANT SUR LA PASSATION D’UN CONTRAT D’ENTRETIEN POUR LES EQUIPEMENTS DES CUISINES DE DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX ».
DÉCISION N° 17-647 DU 21 DECEMBRE 2017.
« CONCERNANT UN AVENANT AU CONTRAT DE MAINTENANCE DU MATERIEL INFORMATIQUE ».
DÉCISION N° 17-655 DU 22 DECEMBRE 2017.
« PORTANT ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES LOCATION DE SALLE – COMMUNE DELEGUEE DE COUDRAY ».
DÉCISION N° 17-656 DU 22 DECEMBRE 2017.
« PORTANT ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES LOCATION DE SALLE COMMUNES DELEGUEES DE MAINVILLIERS, MANCHECOURT, NANGEVILLE ET ORVEAU-BELLESAUVE ». DÉCISION N° 17-657 DU 22 DECEMBRE 2017.
« PORTANT CLOTURE DE LA REGIE DE RECETTES POUR LE CONSEIL DE JEUNES ».
DÉCISION N° 18-005 DU 10 JANVIER 2018.
« CONCERNANT LE CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE « CONCERT SYMPHONIQUE » AVEC L’ORCHESTRE SYMPHONIQUE DE LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE / TOURS ».
DÉCISION N° 18-011 DU 16 JANVIER 2018.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – M. ORTMANS ».
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
♦ AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.
AFFAIRES GENERALES
18-02-AFG-01 REMPLACEMENT DE MME RODRIGUES DE SOUSA AU SEIN DE LA COMMISSION « AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES ».
18-02-AFG-02 MISE EN PLACE DU GROUPE DE TRAVAIL « VIE ECONOMIQUE » ET DESIGNATION DE SES MEMBRES.
RESSOURCES HUMAINES
18-02-RH-01 SIGNATURE DE LA CONVENTION DE CREATION D’UN SERVICE UNIFIE POUR L’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS (IADS).
♦ URBANISME.
18-02-URB-01 MISE EN VENTE EN DEUX LOTS DES PARCELLES BOISEES – COMMUNE DELEGUEE DE COUDRAY. 18-02-URB-02 ACQUISITION A L’EURO SYMBOLIQUE D’UNE PARCELLE PRIVEE (PDG PLASTIQUES) PAR LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS ».
18-02-URB-03 LANCEMENT D’UNE PROCEDURE DE CESSION DU SENTIER RURAL DES PETITS PRES A ROUVILLE - COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES.
♦ FINANCES.
18-02-FIN-01 DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2018.
18-02-FIN-02 APPROBATION DU RAPPORT CLECT.
♦ CULTURE-ANIMATION-LOISIRS-VIE ASSOCIATIVE.
18-02-CAL-01 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE L’ANNEE 2018 – AVANCES DE VERSEMENT.
18-02-CAL-02 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE L’ANNEE 2018 – AVANCE SUR VERSEMENT A L’ASSOCIATION « ARC-EN-CIEL ».
♦ AFFAIRES SCOLAIRES.
18-02-SCOL-01 MODIFICATION DU RYTHME SCOLAIRE ET IMPACT SUR LES TRANSPORTS SCOLAIRES.
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU MARDI 13 FEVRIER 2018 A 20 H 00
AU GRAND-ECRIN
COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES
Un dossier complet du Conseil Municipal est disponible dans les mairies déléguées.