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Document publié le Mercredi 27 septembre 2017 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ170927Publicit)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU MERCREDI 27 SEPTEMBRE 2017
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 28 JUIN 2017.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 17-304 DU 3 MAI 2017.
« RELATIVE A UNE DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT CONCERNANT LA REALISATION DE PASSAGES PIETONS DANS LES HAMEAUX DE OINVILLE ET GRANDVILLIERS ».
DÉCISION N° 17-365 DU 21 JUIN 2017.
« PORTANT SUR LA PASSATION D’UN CONTRAT AVEC LA SOCIETE FEUX DE LOIRE POUR L’INSTALLATION D’UN FEU D’ARTIFICE DANS LE CADRE DES MANIFESTATIONS RELATIVES AUX COMMEMORATIONS DU 14 JUILLET 2017 ».
DÉCISION N° 17-366 DU 21 JUIN 2017.
« PORTANT SUR LA PASSATION D’UN CONTRAT AVEC L’ASSOCIATION MUSIC MODE POUR L’INSTALLATION D’UN BAL POPULAIRE DANS LE CADRE DES MANIFESTATIONS RELATIVES AUX COMMEMORATIONS DU 14 JUILLET 2017 ».
DÉCISION N° 17-367 DU 20 JUIN 2017.
« RELATIVE A LA DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT CONCERNANT L’INSTALLATION D’UN DEFIBRILLATEUR SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE COUDRAY ».
DÉCISION N° 17-368 DU 22 JUIN 2017.
« RELATIVE AU REMBOURSEMENT ANTICIPE DE L’EMPRUNT N° 8656243/4602705 ».
DÉCISION N° 17-395 DU 29 JUIN 2017.
« PORTANT ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES - SERVICES A LA POPULATION ».
DÉCISION N° 17-399 DU 23 JUIN 2017.
« RELATIVE A LA DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT CONCERNANT L’ACHAT D’UN DEFIBRILLATEUR POUR LA COMMUNE DELEGUEE DE MAINVILLIERS ».
DÉCISION N° 17-400 DU 23 JUIN 2017.
« RELATIVE A LA DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DU LOIRET CONCERNANT L’ACQUISITION D’UN DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE SAM 360P AUTOMATIQUE POUR LA COMMUNE DELEGUEE D’ORVEAU-BELLESAUVE ». DÉCISION N° ST 17-012 DU 13 JUILLET 2017.
« PORTANT SUR UN CONTRAT DE MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UNE LIAISON PIETONNE ENTRE LES DEUX CIMETIERES SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES (MARCHE 17P11M) ».
DÉCISION N° 17-419 DU 29 JUILLET 2017.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE - MME DE SOUSA ».
DÉCISION N° 17-429 DU 25 JUILLET 2017.
« PORTANT ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES – LOCATION DE SALLE COMMUNES DELEGUEES DE MANCHECOURT, NANGEVILLE ET ORVEAU-BELLESAUVE ».
DÉCISION N° 17-446 DU 28 JUILLET 2017.
« RELATIVE AU CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE « AMOK » AVEC LA SAS MATRIOSHKA PRODUCTIONS ».
DÉCISION N° 17-447 DU 21 JUILLET 2017.
« DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DU LOIRET CONCERNANT LA CREATION D’UN PARKING POUR LA SALLE POLYVALENTE DE LA COMMUNE DELEGUEE D’ORVEAU-BELLESAUVE ».
DÉCISION N° 17-448 DU 21 JUILLET 2017.
« DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT CONCERNANT L’ACQUISITION D’UN PANNEAU LUMINEUX POUR LA PROTECTION D’UN PASSAGE PIETONS DANS LA COMMUNE DELEGUEE DE MAINVILLIERS ».
DÉCISION N° 17-449 DU 27 JUILLET 2017.
« DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT CONCERNANT L’ACQUISITION D’OUTILLAGE TECHNIQUE (DEBROUSSAILLEUSE PORTEE) POUR L’ENTRETIEN DE LA COMMUNE DELEGUEE DE COUDRAY ».
DÉCISION N° 17-450 DU 27 JUILLET 2017.
« DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT CONCERNANT L’ACQUISITION D’OUTILLAGE TECHNIQUE (TRONÇONNEUSE ET SOUFFLEUR/ASPIRATEUR) POUR L’ENTRETIEN DE LA COMMUNE DELEGUEE DE LABROSSE ».
DÉCISION N° 17-451 DU 27 JUILLET 2017.
« DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT CONCERNANT L’ACQUISITION D’OUTILLAGE TECHNIQUE (SOUFFLEUR/ASPIRATEUR) POUR L’ENTRETIEN DE LA COMMUNE DELEGUEE D’ORVEAU-BELLESAUVE ».
DÉCISION N° 17-454 DU 28 JUILLET 2017.
« DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT CONCERNANT LE REMPLACEMENT DU PLANCHER DE L’EGLISE DE MAINVILLIERS ».
DÉCISION N° ST 17-013 DU 27 JUILLET 2017.
« CONCERNANT LA SIGNATURE DE DEUX CONVENTIONS TR1 ET TR2 POUR L’ENFOUISSEMENT DU RESEAU DE COMMUNICATION D’ORANGE SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE MAINVILLIERS ».
DÉCISION N° ST 17-014 DU 27 JUILLET 2017.
« CONCERNANT LA SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE BUREAU D’ETUDES IRH CONCERNANT LE REJET DES EAUX USEES DE L’IMPRIMERIE MAURY SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES ».
DÉCISION N° ST 17-015 DU 28 JUILLET 2017.
« CONCERNANT LA SIGNATURE D’UNE CONVENTION POUR L’ENFOUISSEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE DE LA SICAP SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE MAINVILLIERS ».
DÉCISION N° 17-458 DU 9 AOUT 2017.
« PORTANT ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES POUR LE MULTI-ACCUEIL ». DÉCISION N° 17-476 DU 5 SEPTEMBRE 2017.
« DEMANDE DE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT CONCERNANT L’ELARGISSEMENT DE LA RAMPE D’ACCES DE LA MAIRIE – COMMUNE DELEGUEE DE LABROSSE ».
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
♦ AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.
AFFAIRES GENERALES
17-09-AFG-01 APPROBATION ET SIGNATURE DE LA MODIFICATION EN COURS D’EXECUTION N° 1 – ACCORD CADRE « FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ET MATERIELS D’ENTRETIEN – ANNEES 2017 / 2019 ». 17-09-AFG-02 MODIFICATION DE L’ARRETE DE CREATION DE LA COMMUNE NOUVELLE - CHANGEMENT DE LIEU DU SIEGE.
17-09-AFG-03 MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PITHIVERAIS GATINAIS. 17-09-AFG-04 ACCEPTATION DU DON DE MME VINASSAC.
17-09-AFG-05 MODIFICATION DES STATUTS DU SIARCE.
17-09-AFG-06 SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION « 30 MILLIONS D’AMIS » POUR UNE CAMPAGNE DE STERILISATION DES CHATS ERRANTS DE LA COMMUNE.
17-09-AFG-07 MODIFICATION EN COURS D’EXECUTION N° 1 DU MARCHE 17P004T – « TRAVAUX DE REPRISE TECHNIQUE DES CONCESSIONS FUNERAIRES ET DE REMISE EN TERRAIN NU, DE CONSTRUCTION DE CAVEAUX ET D’UN OSSUAIRE, D’UN COLUMBARIUM ET D’UN JARDIN DU SOUVENIR ».
17-09-AFG-08 MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE DES COMMUNES ET COMMUNAUTES DU LOIRET.
17-09-AFG-09 SOLIDARITE NATIONALE AVEC LES VICTIMES DE L’OURAGAN IRMA. 17-09-AFG-10 SIGNATURE DU CONTRAT DEPARTEMENTAL DE SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PITHIVERAIS-GATINAIS.
RESSOURCES HUMAINES
17-09-RH-01 ADOPTION DE LA CHARTE INFORMATIQUE « LE MALESHERBOIS ». 17-09-RH-02 APPROBATION DU REGLEMENT ET DU PLAN DE FORMATION 2017 AU PROFIT DES AGENTS DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS ».
17-09-RH-03 NUMERISATION DES DOSSIERS DU PERSONNEL.
17-09-RH-04 CREATION DE POSTES DE SAISONNIERS – PETITES VACANCES.
♦ URBANISME.
17-09-URB-01 DECLASSEMENT ET MISE EN VENTE DE L’ANCIENNE ECOLE DE COUDRAY. 17-09-URB-02 VENTE DES PARCELLES BOISEES – COMMUNE DELEGUEE DE COUDRAY. 17-09-URB-03 RETRAIT DE LA DELIBERATION VENTE DU PRESBYTERE – ANNULATION DE LA VENTE. 17-09-URB- 04 SIGNATURE D’UNE CONVENTION – INSTRUCTION DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS POUR LES COMMUNES DE DIMANCHEVILLE ET ORVILLE.
17-09-URB-05 ACCEPTATION DE LA RETROCESSION DU LOTISSEMENT « LES HOUCHES » – COMMUNE DELEGUEE DE MANCHECOURT.
♦ FINANCES.
17-09-FIN-01 SIGNATURE DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DES BIENS ET EQUIPEMENTS – TRANSFERT DE LA COMPETENCE TOURISME.
17-09-FIN-02 SIGNATURE DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DES BIENS ET EQUIPEMENTS – TRANSFERT DE LA COMPETENCE « ACCUEIL ET HABITAT DES GENS DU VOYAGE ».
17-09-FIN-03 ACCORD POUR UNE GARANTIE D’EMPRUNT A LOGEMLOIRET – CONSTRUCTION DE LOGEMENT RUE DE CHATEAUBRIAND – COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES.
17-09-FIN-04 SUBSTITUTION DE LA CCPG A LA COMMUNE POUR LES DISPOSITIONS RELATIVES A LA PERCEPTION DE LA TAXE DE SEJOUR.
17-09-FIN-05 CREANCES ETEINTES – BUDGET PRINCIPAL.
17-09-FIN-06 CREANCES ETEINTES – BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF. 17-09-FIN-07 CREANCES ETEINTES – BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 17-09-FIN-08 ADMISSION EN NON-VALEUR – BUDGET PRINCIPAL.
17-09-FIN-09 ADMISSION EN NON-VALEUR – BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF. 17-09-FIN-10 ADMISSION EN NON-VALEUR – BUDGET ANNEXE DE L’EAU.
17-09-FIN-11 DECISION MODIFICATIVE N° 2017/02 – BUDGET PRINCIPAL.
17-09-FIN-12 DECISION MODIFICATIVE N° 2017/02 – BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF. 17-09-FIN-13 DECISION MODIFICATIVE N° 2017/03 - BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 17-09-FIN-14 SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LA CAF DU LOIRET POUR LE FINANCEMENT DES ACTIVITES CULTURELLES ET SPORTIVES PAR LE DISPOSITIF « PASS LOISIRS ».
17-09-FIN-15 SIGNATURE D’UNE CONVENTION TRIPARTITE AVEC LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE ET LA SOCIETE DOCAPOST APPLICAM.
♦ AFFAIRES SOCIALES - LOGEMENT.
17-09-SOC-01 REPAS DES AINES – TARIF DU REPAS POUR LES CONJOINTS ET DISTRIBUTION DE COLIS.
♦ VIE SPORTIVE.
17-09-SPO-01 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « L’HIRONDELLE ». 17-09-SPO-02 SIGNATURE DES CONVENTIONS AVEC L’ACADEMIE ORLEANS-TOURS POUR L’UTILISATION DU BASSIN D’APPRENTISSAGE FIXE PAR LES ECOLES DU MALESHERBOIS.
17-09-SPO-03 SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC L’ACADEMIE DE CRETEIL POUR L’UTILISATION DU BASSIN D’APPRENTISSAGE FIXE PAR DES ECOLES DE SEINE-ET-MARNE.
♦ TRAVAUX
17-09-TRAV-01 RETRAIT DE LA DELIBERATION 16-06-TRAV-07 – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL – VOIRIE RUE DU LEVANT.
♦ ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF.
17-09-SPANC-01 ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF.
♦ ASSAINISSEMENT COLLECTIF.
17-09-ACO-01 ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF.
♦ EAU POTABLE.
17-09-EAU-01 ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE SERVICE DE L’EAU POTABLE.
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU MERCREDI 27 SEPTEMBRE 2017 A 20 H 00
AU GRAND-ECRIN
COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES
Un dossier complet du Conseil Municipal est disponible dans les mairies déléguées.