Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation cm 27 06 2024 pour affichage
Convocation - convocation cm 15 05 2024 affichage
Convocation - cm240927 convocation pour affichage
Convocation - cm241218 convocation pour affichage
Convocation - cm241119 convocation pour affichage
Convocation - convocation cm 28.05.26
Convocation - convocation cm
Convocation - convocation cm 29 04 26
Convocation - convocation cm 19 juin 2025
Déliberation - Délibérations et décisions CM 15122025 pour affich
Convocation - convocation cm 15122025 pour affichage
Document publié le Mardi 2 décembre 2025 par la commune de Pomponne.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 15122025 pour affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE Pomponne, le 2 décembre 2025
MAIRIE DE POMPONNE
1, rue du Général Leclerc
77400 POMPONNE
Tel. : 01 60 07 78 22
mairie@pomponne.orq
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
{Exécution des articles L.2121-7 — L.2121-10 et L.2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales]
J'ai le plaisir de vous informer que la prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera le :
Lundi 15 décembre 2025
à 19h 00
Salle 1 dite Salle des mariages
ORDRE DU JOUR :
Appel des Présents - Désignation du secrétaire de séance
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 26 septembre 2025
ACTUALITÉS
INTERCOMMUNALITE
1. SMAEP — Rapport annuel 2024 relatif au prix et à la qualité du service public d'eau potable
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2. Plan pluriannuel d'investissement ENEDIS
8. TERRALIA
RESSOURCES HUMAINES
4.Rémunération des agents pour les élections municipales 2026
FINANCES
5.Délibération n°2025-26 d'affectation du résultat/annule et remplace 6.Délibération n°2025-37 du budget supplémentaire/ annule et remplace 7.Achat de la parcelle section BK numéro 26
COMMUNICATION AU CONSEIL
8.Décisions du Maire prises dans le cadre de l'article L.2122-22 du C.G.C.T
Informations diverses :
QUESTIONS DIVERSES