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Document publié le Vendredi 20 septembre 2024 par la commune de Pomponne.
Lien du pdf (Convocation - cm240927 convocation pour affichage)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE MAIRIE DE POMPONNE 1, rue du Général Leclerc 77400 POMPONNE Tel. : 01 60 07 78 22 mairie@pomponne.org Pomponne, le 20 septembre 2024 CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution des articles L.2121-7 – L.2121-10 et L.2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales) J’ai le plaisir de vous informer que la prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera le : Vendredi 27 septembre 2024 à 19 h 00 Salle Simon Arnauld ORDRE DU JOUR : Appel des Présents - Désignation du secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 mai 2024 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 juin 2024 ACTUALITÉS ADMINISTRATION GENERALE 1. Commissions municipales – Modification de la composition de la commission Finances et Vie économique INTERCOMMUNALITE 2. Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT) : Approbation du rapport de charges de la CLECT du 10 juin 2024 3. SMAEP – Rapport annuel 2023 relatif au prix et à la qualité du service public d’eau potable ENFANCE / JEUNESSE 4. PEDT 2024-2027 – Approbation 5. Montant de la participation des familles à la classe de découverte 6. Formation initiale BAFA en interne – Formateur et restauration SOCIAL 7. Crèche « LA POMPONNIERE » - Rapport d’activité 2023 ANIMATION 8. Règlement Brocante et Vide grenier organisé par la commune SECURITE 9. Convention constitutive du Centre de Supervision Urbain de Lagny-sur-Marne – Avenant n°3 FINANCES 10. Adhésion aux groupements de commande de la CAMG 11. Convention de concession pour le service public de distribution de gaz 12. Redevance d’occupation du domaine publique RESSOURCES HUMAINES 13. Tableau des effectifs – Création d’emplois 14. Création d’emplois et rémunération des agents recenseurs 15. Recrutement en contrat Parcours Emplois Compétences (P.E.C) COMMUNICATION AU CONSEIL : 16. Décisions du Maire prises dans le cadre de l’article L.2122-22 du C.G.C.T. Informations diverses : QUESTIONS DIVERSES