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Déliberation - Liste Deliberations cm 24 11 2023
Document publié le Vendredi 24 novembre 2023 par la commune de Granges-Aumontzey.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm 24 11 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Consommateurs, Institutions publiques,
TaTUMONTZEY
CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 24 novembre 2023 à 18 h 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Le conseil municipal de la commune de Granges-Aumontzey a étudié les délibérations
suivantes lors de la séance du 24 novembre 2023 :
Liste des délibérations du conseil municipal du 24 novembre 2023
N° délibération Objet de la délibération Décision
2023/134 Subvention exceptionnelle 2023 versée à l'AFM | APPROUVÉE Téléthon
2023/135 Demande d’aide financière pour la journée à Paris | APPROUVÉE des élèves de CM1-CM2
2023/136 Décision Modificative Budget Commune 2023 - APPROUVÉE
remboursement assurance après sinistre
2023/137 Décision Modificative Budget Commune 2023 — | APPROUVÉE
rémunération du personnel
2023/138 Modification de la tarification des charges des | APPROUVÉE écoles aux communes extérieures à partir de
l'année scolaire 2023/2024
2023/139 Modification des tarifs des services périscolaires | APPROUVÉE
aux familles à compter du 1* janvier 2024
2023/140 Créances éteintes budget Commune 2023 APPROUVÉE
2023/141 Recensement de la population 2024 APPROUVÉE
2023/142 Exercice du droit de préemption forestier sur la | APPROUVÉE parcelle boisée cadastrée section B n°1208 lieudit
Haut du Hulle
2023/143 Exercice du droit de préemption forestier sur la APPROUVÉE parcelle boisée cadastrée section B n°1209 lieudit
Haut du Hulle
2023/144 Constitution d’une servitude de défruitement APPROUVÉE
2023/145 Electrification rurale : Enfouissement des réseaux | APPROUVÉE
secs rue de Lattre de Tassigny et rue du Pré Dixi
2023/146 Demande d’adhésions de 2 collectivités au APPROUVÉE
Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale
dans le Département des Vosges
Frédéric THOMAS,