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Déliberation - Liste Deliberations cm 06 07 2023
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Granges-Aumontzey.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm 06 07 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 6 Juillet 2023 à 18 h 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Le conseil municipal de la commune de Granges-Aumontzey a étudié les délibérations
suivantes lors de la séance du 6 Juillet 2023 :
N° délibération Objet de la délibération Décision
2023/074 Désignation d’un conseiller municipal au sein de la | APPROUVÉE commission covoiturage
2023/075 Représentant au Centre Communal d’Action | APPROUVÉE Sociale
2023/076 Délégué à la Commission Syndicale des Biens APPROUVÉE Indivis de Jussarupt-Granges-Aumontzey et
Herpelmont
2023/077 Modification des commissions communales APPROUVÉE
2023/078 Vente d’une parcelle de terrain cadastrée section D | APPROUVÉE n° 2223 (en partie) située chemin du Caron (lot 1)
2023/079 Avenant au marché réhabilitation d’un hangar en | APPROUVÉE pavillon de chasse: lot 3 «menuiseries
extérieures »
2023/080 Avenant au marché réhabilitation d’un hangar en | APPROUVÉE pavillon de chasse : lot 2 « charpente isolation »
2023/081 Avenants au marché réhabilitation d’un hangar en | APPROUVÉE
pavillon de chasse: lot 5 «menuiseries
intérieures »
2023/082 Avenant au marché réhabilitation d’un hangar en | APPROUVEE
pavillon de chasse : lot 1 « Gros Œuvre - Enduit —
VRD »
2023/083 Convention de mandat travaux voirie « création de | APPROUVEE
la rue Alice Virot »
2023/084 Attribution du marché des assurances APPROUVEE
2023/085 Attribution de la subvention 2023 à l'Association | APPROUVEE Tournoi Saint Georges
2023/086 Facturation des charges des logements 11, rue des | APPROUVEE Bas Champs
2023/087 Admissions en non-valeur APPROUVEE
2023/088 Approbation du Règlement du terrain multisports | APPROUVEE 2023/089 Baptême du Stade Municipal APPROUVEE
2023/090 Motion en faveur de la réouverture ferroviaire de la | APPROUVEE Lorraine vers le sud de la France
Liste des délibérations du conseil municipal du 6 juillet 2023
Frédéric THOMAS,
Le Maire