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unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2024 101 ADHESION ADM 87 2024
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2024 101 ADHESION ADM 87 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute-Vienne
Chabanas
87
260
Pierre
Buffière
Séance
du
Mercredi
16
Octobre
2024
A
la
Salle
des
Fêtes
de
Saint
Vitte
Sur
Briance
les
Conseillers
communautaires,
régulièrement
convoqués,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
DITLECADET,
Date
de
convocation
: Mardi
8
Octobre
2024
o
Présents
:
PRESENT
|
ABSENT
PRESENT
|
ABSENT
ALLET
Marie
X
LAVOREL
Eric
X
BIARNAIX
Delphine
X
LHOMME-LEOMENT
jacqueline
X
CHAUMEIL
Nathalie
X
LONGEQUEUE
Jean-Paul
X
DE
NEUVILLE
Christine
X
MARTHON
Alain
X
DITLECADET
Marc
X
MONTET
Guy
X
DUBOIS
Jean-Louis
X
MOURET
Michel
X
DUPONT
Eric
X
PATIER
Stéphane
X
GENESTE
Stéphanie
X
PREVOST
Stéphane
X
GILLET
Emilie
X
REDEMPT
Véronique
X
LACHAUD
Jean-Luc
X
REDON-SARRAZY
Maryvonne
X
LATOUILLE
Christian
X
TARRADE
Gilbert
X
=
Absents :
o
Mme
Marie
ALLET,
absente
excusée,
a
donné
pouvoir
à
Mr
Marc
DITLECADET,
o
Mme
Delphine
BIARNAIX,
absente
excusée,
a
donné
pouvoir
à
Mr
Jean-Louis
DUBOIS,
o
Mme
Stéphanie
GENESTE,
absente
excusée,
a donné
pouvoir
à Mme
Christine
DE
NEUVILLE,
o
Mme
Emilie
GILLET
est
arrivée
à
21H00,
elle
était
remplacée
jusqu'à
son
arrivée
en
séance
par
sa
suppléante,
Mme
Caroline
DELHAYE,
o
Mr
Stéphane
PATIER,
absent
excusé,
a
donné
pouvoir
à
Mme
Nathalie
CHAUMEIL,
x
Secrétaire
de
séance
: Mr
Stéphane
PREVOST.
DÉLIBÉRATION
N°2024-101
CONCERNANT
LE
RENOUVELLEMENT
POUR
2024
DE
L’ADHESION
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
A
L'ASSOCIATION
DEPARTEMENTALE
DES
MAIRES
DE
LA
HAUTE-VIENNE
Monsieur
le
Président
rappelle
à
l'assemblée
que
la
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute
Vienne
adhère
depuis
plusieurs
années
à
l'Association
des
Maires
de
la
Haute-Vienne.
Il précise
que
l'Association
Départementale
des
Maires
de
la
Haute-Vienne
porte
des
actions
d'intérêt
général
dans
l’ensemble
des
domaines
relevant
de
la compétence
des
communes
et
des
intercommunalités.
Afin
de
continuer
à
bénéficier
de
la
richesse
d'expériences
d’un
réseau
dynamique
et
de
services
dédiés
aux
problématiques
communales
et
intercommunales,
il propose
au
conseil
communautaire
de
renouveler
l'adhésion
à
l'Association
des
Maires
de
la
Haute-
Vienne
pour
l’année
2024.
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20241016-2024-101-DE Date de télétransmission : 24/10/2024 Date de réception préfecture : 24/10/2024 Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés :
CO
DECIDE
de
renouveler
l'adhésion
de
la
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute
Vienne
àl'Association
des
Maires
de
la
Haute-Vienne
pour
l’année
2024,
[D
AUTORISE
le
versement
de
la
cotisation
afférente
dont
le
montant
s'élève
à
la
somme
de
654.24€.
O
DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
de
l’année
concernée.
FAIT
ET
DÉLIBÉRÉ
A
SAINT
VITTE
SUR
BRIANCE,
LE
16
OCTOBRE
2024
Nombre
de
conseillers
En
exercice
22
Présents
18
Votants
22
Exprimés
22
Contre
0
Pour
22
Abstentions
0
Le
Président
: Marc
DITLECADET
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20241016-2024-101-DE Date de télétransmission : 24/10/2024 Date de réception préfecture : 24/10/2024