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Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 09 MARS 2016
Document publié le Mercredi 9 mars 2016 par la commune d'Argelliers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 09 MARS 2016)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Budget, Démocratie locale et participation citoyenne,
Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 09 mars 2016
Présents : Georges PIERRUGUES, Yvan CABASSUT, Serge MASSOL, Bernard DRON, Thierry TORRES, Alain CHARPENTIER, Pierre MAS, Jérôme FAUCHARD, Chantal MIRANDE.
Arrivés en cours de séance : Anne ROUQUETTE, Simon JANSANA
Absents excusés : Aurore ANDUGAR
Absents : Didier CHABIN
Pouvoirs : aucun
Secrétaire de séance : Serge MASSOL
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 09 février 2016 - Coupe de bois parcelle forestière 36
- Réagencement des statuts de la CCVH
- Abandon de la compétence CLIC par la CCVH
- Désignation du délégué suppléant au SMEA de la Région Grand Pic Saint Loup - Demande de subventions à Hérault Energies
- Acquisition parcelle F436
- Demande de subvention Argelliers Jazz Estival 2016
- Création d’un poste d’adjoint technique – modification du tableau des effectifs - Durée, dimensions et tarifs des concessions – cimetière communal
Réunions publique et privée du Conseil Municipal
Compte rendu
Réunion publique du Conseil Municipal
Mardi 09 mars 2016, 19h00 Approbation du compte rendu de la réunion du 26 novembre 2015
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité des membres présents le compte rendu de la réunion publique du 26 novembre 2015.
Autorisation de prise en charge des dépenses d’investissements
Rapporteur : Serge Massol
Serge Massol expose au Conseil Municipal qu’une délibération est nécessaire pour régler les factures d’investissement 2016 avant le vote du budget.
Aujourd’hui, plusieurs dépenses d’investissement sont en attente de règlement.
Il propose donc au Conseil Municipal d’autoriser les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2016.
Ces dépenses d’investissement sont limitées par la législation au quart du montant total voté au budget 2015.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité des membres présents la prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2016.
Subventions aux associations (1)
Rapporteur : Serge Massol
Serge Massol présente au Conseil municipal deux demandes de subventions reçues en mairie.
La première émane de l’école de Viols-le-Fort et concerne un projet de classe de découverte. Huit enfants scolarisés à l’école de Viols-le-Fort partiront dans cette classe de découverte.
Yvan Cabassut, qui dirige la commission Vie Scolaire, a proposé d’attribuer la somme de 40 euros par enfant, car c’est le montant attribué à l’école d’Argelliers lors de projets similaires.
Serge Massol demande donc au Conseil Municipal d’attribuer la somme de 320 euros à l’école de Viols-le-Fort.
La deuxième demande porte également sur un projet de voyage scolaire, la classe de 3e section européenne du Collège Vincent Badie de Montarnaud souhaite partir en Andalousie. Le voyage est financé par les familles, les recettes générées par la vente de gâteaux, et les subventions des collectivités. Toutefois les enseignants accompagnateurs doivent financer entièrement leur participation et c’est à ce titre que la demande a été envoyée.
Serge Massol propose d’attribuer la somme de 200 euros, correspondant à 50 euros multiplié par 4 élèves argelliérains concernés par ce projet.
Dans un souci de transparence, Jérôme Fauchard préfère ne pas participer à ce vote, étant parent d’une élève participant à ce voyage.
Le Conseil Municipal approuve par 10 voix pour, 1 abstention, les demandes de subvention telles que proposées ci dessus.
Mutualisation : approbation du volet Ressources Humaines
Rapporteur : Georges Pierrugues
Georges Pierrugues rappelle au Conseil Municipal que l’ensemble des conventions a été approuvé lors de la précédente séance publique, excepté le service Ressources Humaines commun car des questions subsistaient sur ce volet.
Un rendez-vous entre la municipalité d’un côté représentée par Yvan Cabassut, Simon Jansana et Manon Défend la secrétaire de mairie, et la CCVH d’un autre côté en présence de Joseph Brousset directeur général des services et Marie Sabah directrice des Ressoucres Humaines a permis d’y voir plus clair.
Simon Jansana rappelle la nécessité d’adhérer à un tel service car la loi oblige les collectivités à rédiger un ensemble de documents obligatoires afférents à la sécurité au travail et au besoin de formation des agents, documents complexes que nous ne possédons pas. La communauté de communes est en mesure de nous aider à rédiger ces documents. D’autre part, le service propose également un bilan et un suivi de formation. L’avantage est de pouvoir se regrouper entre plusieurs communes pour bénéficier de tarifs attractifs et de se former dans un lieu proche de la commune. Les élus peuvent également bénéficier de ces formations.
L’adhésion au service Ressources Humaines vaut pour tout le mandat, comme les autres conventions, mais son prix est révisable chaque année en fonction des besoins des collectivités.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité des membres présents la convention avec la Communauté de Communes concernant le service Ressources Humaines commun.
La séance est levée à 19h30.