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Procès Verbal - crcm 21 octobre Document publié le Lundi 21 octobre 2024 par la commune de Sainte-Terre. Lien du pdf (Procès Verbal - crcm 21 octobre)Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance, 1

Procès-verbal de de la réunion du Conseil Municipal

du 21 octobre 2024

L’an deux mille vingt-quatre, le vingt et un octobre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la commune de Sainte-Terre, dûment convoqué, à la salle du Conseil municipal sous la présidence de Madame ALFONSO-CHARIOL, Maire.

Après scrutin, Aurore ROSSI a été nommée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

Présents : MM. ALFONSO-CHARIOL, BIHR, CANTIN, CURELY, DUPONT, FONMARTY, GRANEREAU, GUE, LAGUILLON, LOREAU, MICHEL, ROSSI, UGOLINI.

Absents excusés : MM. BUTON, CANTE, DURAND, LERUTH, MOULIERAC. Antoine CANTE a donné pouvoir à Aurore UGOLINI.

David DURAND a donné pouvoir à Véronique GRANEREAU

Absent : M. SPERANZINI.

Date de convocation : 16 octobre 2024

La séance est ouverte à 18 heures.

ORDRE DU JOUR

- Restitution par Margaux MAUCLAIRE, géographe avec une formation en anthropologie de l’atelier participatif concernant les atouts et les freins de la vie à Sainte-Terre.

I. DELIBERATIONS

Délibération DGF 2025 -Reportée au prochain Conseil Municipal

Délibération 2024.10.01 – Participation communale « Prévoyance » et « complémentaire santé »

Délibération RIFSEP– Reportée au prochain Conseil Municipal

Délibération 2024.10.02 – Avenants travaux maison de soins

Délibération 2024.10.03 – Placements sur compte à termes

POINTS DES ELUS

DIVERS2

➢ Restitution de l’atelier participatif par Margaux MAUCLAIRE, géographe avec une formation en anthropologie du Bureau d’étude ArpentageS.

Margaux MAUCLAIRE explique qu’elle a proposé à la commune à titre expérimental et bénévolement, plusieurs trames dont un atelier participatif sur le « Monde associatif » de Sainte-Terre. Dans un premier temps, le 15 septembre dernier, son équipe a rencontré une cinquantaine de personnes de la commune lors de ces ateliers sur la place des Arts.

Ensuite, les associations ont été contactées individuellement pour répondre à quelques questions. Et un questionnaire en ligne a été proposé sur la page facebook de la commune.

Une restitution publique sera organisée prochainement mais une première analyse qui reste à affiner révèle que les Sainte-Terrois aiment leur village.

Puis un livrable reprendra l’ensemble des conclusions et des préconisations.

Madame la Maire remercie Margaux MAUCLAIRE pour ce travail éclairant et constructif.

PARTICIPATION COMMUNALE « PREVOYANCE » ET « COMPLEMENTAIRE SANTE » Délibération 2024.10.01

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu les articles L 827-1 et suivants du code général de la fonction publique relatifs à la protection sociale complémentaire,

Vu le décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents et les quatre arrêtés d’application du 8 novembre 2011,

Exposé :

Les employeurs publics territoriaux peuvent contribuer au financement des garanties d’assurance de protection sociale complémentaire auxquelles les agents qu'ils emploient souscrivent. Ces garanties ont pour objet de couvrir :

- Le risque santé : frais occasionnés par une maternité, une maladie ou un accident,

- Le risque prévoyance : incapacité de travail, invalidité, inaptitude ou de décès.

Cette participation deviendra obligatoire pour le risque prévoyance à effet du 1er janvier 2025 selon un minimum de 7€ brut mensuel, et pour le risque santé à effet du 1er janvier 2026 selon un minimum de 15€ brut mensuel. Ces montants pourraient être revus selon la clause de revoyure prévue à l’article 8 du décret n°2022-581 et les conclusions issues de l’accord de méthode du 12 juillet relatif à la conduite des négociations relatives à la protection sociale complémentaire dans la fonction publique territoriale.

La participation peut être accordée pour l'un ou l'autre des risques santé ou prévoyance, ou pour les deux. L'employeur peut opter, pour chacun des risques :

‐ soit pour la labellisation. Dans ce cas, l'employeur verse une participation aux agents qui ont

adhéré à l'un des produits labellisés, parmi ceux mentionnés sur la liste publiée sur le site internet

du ministère chargé des collectivités territoriales,

‐ soit pour la convention de participation, associée à un contrat collectif d'assurance, conclue à

l'issue d'une procédure d'appel à concurrence spécifique (définie par le décret précité et non

soumis à la réglementation relative aux marchés publics), avec un organisme d'assurance

bénéficiant de la qualité de mutuelle ou d'union de mutuelles, d'institution de prévoyance ou de

société d'assurance. Cette consultation est réalisée :

o soit par l’employeur,

o soit par le centre de gestion du ressort de l’employeur.

La commune de Sainte-Terre souhaite, à effet du 1er janvier 2025 :

- Pour le risque prévoyance :

o Verser une participation aux agents qui ont adhéré à l’un des produits labellisés à hau-

teur de 7 €/mois

- Pour le risque santé :3

o Verser une participation aux agents qui ont adhéré à l’un des produits labellisés à hau-

teur de 15 €/mois

Après avoir entendu le rapport de Madame la Maire, le Conseil municipal et à l’unanimité, valide

cette proposition.

Avenants travaux maison de soins

Délibération 2024.10.02

Madame la Maire rappelle au conseil que la Commune mène des travaux pour la création de la Maison de soins de proximité et qu’il est nécessaire de valider des avenants au marché initial pour les lots suivants :

Lot n°1 – Entreprise DUBOIS

Réfection du seuil de la porte d’entrée et de l’escalier extérieur :

Le montant de l’avenant n°1 est de 7 060 € HT.

Lot n°3 – Entreprise GASTEUIL

Consolidation d’une ferme, création d’une passerelle technique, zingage des cheminées, re- construction d’une génoise sur 15 ml, réparation d’un fronton.

Le montant de l’avenant n°1 est de 2 174 € HT.

Le montant de l’avenant n°2 est de 13 560 € HT

Lot n°4 – Entreprise ORMEO

Changements des blocs porte, reprise des bois billardés de la rampe d’escalier, placards de la machinerie des 2 ascenseurs PMR, fermeture des cheminées, pose d’une verrière. Le montant de l’avenant n°1 est de 2 981,83 € HT.

Le montant de l’avenant n°2 est de 5 465,65 € HT

Lot n°7 – Entreprise CABANAT

Pose de bornes pour luminaires dans les halls d’attente RDC + étage + cage d’escalier, prises électriques supplémentaires

Le montant de l’avenant n°1 est de 840 € HT.

Lot n°8 – Entreprise EPRM

Pose de carreaux de gironde sur une surface supplémentaire / retrait des faïences murales pré- vues au marché initial

Le montant de l’avenant n°1 est de – 1 509 € HT (moins-value)

Lot n°9 – Entreprise CRM

Modification du modèle de garde-corps de la terrasse /annulation de la reprise de la rambarde de l’escalier intérieur prévue au marché (conservation de celle d’origine) Le montant de l’avenant n°1 est de 3 213 € HT.

Madame la Maire demande au Conseil de l’autoriser à signer ces avenants avec les entreprises titulaires des marchés.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, des membres présents :

Autorise Madame la Maire à signer les avenants au marché

Patrice LAGUILLON demande si le problème de la pose des carreaux de gironde est résolu. Madame la Maire répond que des réserves ont déjà été portées auprès de l’entreprise EPRM (lot carrelage) et au Maitre d’œuvre. C’est seulement lors du débâchage du sol que les carreaux pourront être contrôlés visuellement et repris seulement si nécessaire.4

Placements sur compte à termes

Délibération 2024.10.03

Considérant que la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances dis- pose que, sauf dispositions expresses d'une loi de finances, les collectivités territoriales et leurs établissements publics sont tenus de déposer toutes leurs disponibilités auprès de l’État (article 26-3°). Ces dispositions sont applicables depuis le 1er janvier 2004 (article 65).

Dans ce cadre, la loi de finances pour 2004 précise le nouveau régime des dérogations à l'obliga- tion de dépôt auprès de l’État des fonds des collectivités territoriales et de leurs établissements publics (article 116). Elle définit notamment la nature des fonds susceptibles d'être placés et celle des placements autorisés. À cette occasion, les produits de placement à la disposition des collectivités territoriales et de leurs établissements publics sont élargis sur deux plans :

• la notion de placement en valeurs d’État ou garanties par l’État est étendue aux titres émis par les États membres de l'Union européenne et aux États parties à l'accord sur l'espace économique européen (Liechtenstein, Islande et Norvège) et aux parts en actions d'organismes de placement collectif de valeurs mobilières (OPCVM) qui en sont exclusive- ment composés ;

• la possibilité d'ouvrir des comptes à terme auprès de l'État est donnée aux collectivités territoriales et à leurs établissements publics.

Le compte à terme est un compte productif d’intérêts sur lequel sont placés des fonds pour une durée fixée à l’avance, au choix du client. Cette formule, à court terme et autonome, n'est pas adossée à un compte à vue mais tenue dans les écritures de l’État.

C’est un produit simple et sans risque, à taux fixe.

Après cet exposé, Madame la maire propose aux membres du Conseil de l’autoriser à se rensei- gner sur les procédures d’ouverture d’un compte à terme en cas de nécessité.

Ce qui est approuvé à l’unanimité.

POINTS DES ELUS

Madame la maire demande aux élus siégeant dans divers syndicats de faire le compte rendu des dernières assemblées.

Patrice LAGUILLON

• RPDAD (Réseau public d’aide à domicile)

Il n’a pas pu participer à la dernière réunion. Un point sera fait lors de la prochaine réunion du Conseil

• UDCCAS (Union départementale des CCAS)

Des problèmes budgétaires pour de nombreux services à l’échelle de la Gironde. Un point plus approfondi sera fait au prochain conseil.

Madame la Maire explique que le service d’aide à domicile de la commune est en plaine croissance d’activité (environ 15 000 h contre 13 000 h en 2023)5

Bernard FONMARTY

• Chenil :

Pas de réunion

• SYER

Pas de réunion

• SIEA

Le syndicat a recruté un agent qui est charge de détecter les fuites d’eau sur la totalité du territoire couvert par le syndicat.

Le responsable de la SOC a expliqué que le réseau de la commune a bien été amélioré. Il ne reste que quelques points sensibles où le réseau se sature par les eaux parasites. Madame la maire rappelle que ces zones pavillonnaires (Berguille, etc) sont situées sur des nappes phréatiques très hautes.

Bernard FONMARTY confirme.

Fabrice MICHEL

• USTOM

La municipalité s’étant proposée pour être commune pilote, des bornes d’apports collectifs ont été commandées par l’USTOM et devraient être livrées fin novembre. Des réunions publiques seront programmées ave une mise en place début janvier.

Le budget de l’USTOM devrait être de nouveau excédentaire, Fabrice MICHEL et Agnès ALFONSO- CHARIOL vont continuer à défendre une stabilité de la grille tarifaire.

Les travaux de la déchèterie de Saint Magne ont débuté ; la réouverture pourrait être prévue en mars prochain. En attendant, les usagers peuvent accéder aux autres déchetteries du syndicat.

Rappel : la collecte des déchets verts organisée par la commune se fait chaque vendredi de 14h à 16h au service technique.

• Camping municipal

Cette saison il y a eu 3 259 nuitées contre 2 889 en 2023 et environ 26 370,06 € de recettes contre 23 580 € en 2023.

• BAL

La commission avance sur le recensement des panneaux à commander. Ce travail est fait pour chaque voie en indiquant l’emplacement exact sur plan (pour faciliter l’implantation future)

• Impayés cantine et périscolaire

A ce jour le montant des impayés (2014 à 2024) s’élève à environ 29 642 €, le travail d’identification et de régularisation effectué en début de mandant va être repris pour réduire cette dette.

• Finances

Au 30 septembre, les dépense de fonctionnement restent bien maitrisées (64 % des dépenses engagées contre les 75 % logiquement escompté). Les recettes restent stables sauf pour les taxes, impôts et droits de mutations (diminution de 30 000 €)

Au vu de ces résultats, une projection présenterait une augmentation de 7 % de l’excédent.

Côté investissement, le capital de l’emprunt a été versé mais aucune subvention n’a été perçue à ce jour .

L’ensemble des travaux prévus au budget n’ont pas tous été programmés et donc réalisés.6

Véronique GRANEREAU

• Maison de soins

Les travaux avancent bien et confirme qu’il n’y a pas eu de « mauvaises surprises » sur l’ensemble du chantier jusqu’à présent. Madame la Maire invite les élus à aller visiter le chantier pour constater le bon déroulement du planning et l’esthétique de cette rénovation.

• Ecole :

La classe de moyenne section va être repeinte pendant ces vacances Rénovation d’un mur intérieur d’un placard de rangement de la cuisine. L’agent en charge de la restauration a repris son poste ce jour après à un accident de travail qui l’a immobilisé pendant 5 semaines.

Un nouvel agent a été recruté pour cuisiner sur le temps ALSH les mercredi et une partie des vacances.

• STEP

Nous attendons un devis de l’entreprise DELTEIL pour la location d’un échafaudage pour que l’enduiseur puisse réaliser les travaux. Cela devrait être la dernière entreprise à intervenir, le reste des travaux ont été réalisés.

Aurore ROSSI

• CMJ

Les candidatures pour la nouvelle élection doivent être déposées avant le 30 octobre prochain. La prochaine réunion plénière aura lieu courant novembre.

• Bibliothèque

La gestion est assurée par les bénévoles ; les horaires d’ouverture sont le mercredi de 14h à 16h et un samedi sur deux de 10h à 12h.

Ce lieu va devenir un lieu d’accueil pour le CMJ, quelques associations et pour des atelirs créatifs

Antoine CANTE par Agnès ALFONSO-CHARIOL

• Le fauchage des bords de routes communales par l’entreprise débutera en novembre mais les agents communaux ont déjà débuté le nettoyage des bas-côtés avec la banqueteuse.

• Le revêtement entre les deux salles à Brondeau est terminé, les occupants réguliers de ces salles sont très satisfaits.

• Un devis pour le nivellement qui contribue à l’entretien des chemins blancs est en cours de réalisation.

• Un devis pour le raccordement de deux maisons qui ne sont pas raccordées à l’eau potable a été demandé au syndicat de l’eau. Le devis présenté est de 22 000 € nous attendons les conclusions du SIEA pour suite à donner.

• La commission voirie va se réunir pour arrêter la nature des travaux qui seront faits rue Maurice Druon.

• Les travaux en régie pour refaire deux traversées de route et la pose de buses qui seront faits pour matérialiser l’entretien des parcelles vont débuter très prochainement.

• La commission travaillera aussi sur la réfection à prévoir des stationnements.

Divers :7

Madame la Maire aborde les points suivants :

• Madame la maire souhaite organiser une réunion avec les viticulteurs de la commune pour faire un point avec eux de la situation de la viticulture de notre territoire et des consé- quences de l’arrachage.

• Elle informe aussi qu’une réunion avec divers acteurs de la commune va être organisée afin de réfléchir à la reconversion de l’entité du jardin de la Lamproie (projet en lien avec la nature et le patrimoine)

• Bernard FONMARTY interroge Madame la maire au sujet de la réunion sur la pêche qui a eu lieu au jardin de la lamproie, le 17 septembre à laquelle le Conseil municipal n’a pas été convié.

Madame la Maire explique que cette réunion dont elle leur en avait parlé, n’était pas à l’initiative de la commune mais à celle des services préfectoraux qui ont choisi Sainte- Terre pour décentraliser la réunion. N’étaient invités que les pêcheurs, les techniciens, les parlementaires, l’agence de l’eau, Epidor, les syndicats de pécheurs. Cette réunion était la restitution d’une étude qui s’étalait sur 3 ans et qui concerne les prélèvements de silure.

• Bail de la Guinguette

Arrive à son terme le 31 mars 2025, les deux signataires souhaitent reconduire pour 3 années supplémentaires. Ces 3 années ayant été très positives (fréquentation importante / propreté du site/ aucune nuisance sonore / bonnes relations avec les hôtes du camping), il n’y a aucune objection à ce que ce bail soit renouvelé. Les clauses de reconduction vont être vérifiées en ce sens.

• Octobre rose

Cette manifestation s’est déroulée samedi 19 octobre ; 45 sportifs ont participé à cette marche et 245 € ont été récoltés au profit de la Ligue contre la Cancer (2 membres étaient présents à la manifestation)

• Communauté de communes.

Madame la maire informe les élus que :

- Le vélotour du 07 septembre 2024 dont le circuit passait sur la commune a rassemblé 2 300 sportifs. Franc succès pour cet évènement.

- Une étude préalable pour une future prise de compétence de la gestion de l’eau et de l’assainissement va être lancée.

- L ’Office de tourisme a subi 20 % de baisse en juillet puis une hausse de + 5% en août. - Une étude de faisabilité a été réalisée pour la réhabilitation de l’ancienne école privée de Puisseguin.

- Une première réunion de la CLECT concernant la révision des Attributions de Compensations, une deuxième viendra affiner les nouvelles modalités (inchangées depuis 2014). Sujet épineux et complexe.

Patrice LAGUILLON :

• Souhaite que les PV de réunion soient envoyés plus en amont. Madame la Maire explique que le retard pris par la Secrétaire générale a été rattrapé et que dorénavant le PV sera envoyé en temps et en heure avec la prochaine convocation du Conseil. • Demande pour quelle raison les abstentions lors de votes ne sont pas nominatives dans les PV. Madame la Maire explique que seul le nombre voix est retranscrit. • Dit que les observations ne sont pas suffisamment retranscrites lors de la rédaction des PV. Madame la Maire demande qu’une attention particulière soit apportée en ce sens. • Quid de Gérard SPERANZINI ? continue t’il touche son indemnité de conseiller délégué ?8

Madame la Maire explique que Gérard SPERANZINI a déménagé et ne participe plus à la vie du Conseil mais n’est pas démissionnaire et que bien évidemment le versement de son indemnité a été suspendu.

La séance est levée à 20h17.