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Procès Verbal - PV 18 AVRIL 2025
Document publié le Vendredi 18 avril 2025 par la commune de Saint-Robert.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 18 AVRIL 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Religion et laïcité, Démocratie,
Commune
de
Saint-Robert
Convocation
du
31
mars
2025
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
AVRIL
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
dix-huit
avril,
à
19
heures
et
quinze
minutes,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
SAINT-ROBERT,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Claude
ACHARD,
Maire.
PRESENTS: M Claude ACHARD,
M Jean-Pierre
LUÇON,
Mme
Sylvie HAMPIKIAN,
Mme
Lily
MOLENKAMP,
Mme
Josy ACHARD,
Mme
Laetitia MAURI,
M. Olivier DESMAISON
et Mme
Sylvie FOUQUET. ABSENTS
EXCUSÉS
: Mme
Stéphanie
COLAS
donne
pouvoir
au
Maire.
ABSENT(S)
NON
EXCUSÉ(S)
: M
Laurent
FAUCHER,
M
Christophe
MESMIN
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Mme
Laetitia
MAURI
ORDRE
DU
JOUR
e
Approbation
du
PV
de
la séance
du
04
avril
2025
;
eo
Travaux
de
menuiseries
de
Monsieur
Robert
: Délibération ;
e
Travaux
de
voirie
: Délibération;
e
Travaux
église
— subvention
: Délibération ;
e
_Imputation
623
Fêtes
et
Cérémonies
: Délibération ;
e
Questions
diverses
1.
Approbation
du
PV
de
la
séance
du
04
avril
2025
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
voté
à
l’unanimité,
DÉCIDE
de
valider
le
PV
de
la séance
du
04
avril
2025. Commune
de
Saint-Robert 2.
TRAVAUX
DE
MENUISERIES
DE
MONSIEUR
ROBERT
: Délibération
2025
17
Suite
à
l'ouverture
prochaine
du
restaurant
MONSIEUR
ROBERT,
les
gérants
souhaitent
réaliser
des
travaux
de
menuiseries
et
demandent
que
la commune
participe.
Cela
concerne
les
poses
de
fenêtres
et
de
portes
en
bois.
Le
Maire
a retenu
l’entreprise
JMF
MENUISERIE
pour
réaliser
ces
travaux.
L'entreprise
JMF
MENUISERIE
propose
un
devis
:
-
DEVIS
:20
577.92€
HT
et 24
693.50€
TTC
Demande
de
subvention
auprès
de
la
DETR
: aide
de
40%
Reste
à charge
à la commune
: 16
462.33€
TTC
3.
TRAVAUX
DE
VOIRIE
: BERNARDOUX
: Délibération
2025
18
Suite
aux
différents
trous
et
décalage
de
route
dans
le
secteur
des
Bernardoux,
la
mairie
sollicite
l’entreprise
FREYSSINET
LALIGAND
BTP
pour
réparer
la
route
avant
qu’il
y ai
un
effondrement
partiel
de
la
route.
Pour
cela,
l’entreprise
propose
un
devis
D25-116
d’un
montant
de
5 048.90€
HT
et
6 058.68€
en
TTC.
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
: 40%
2 019.56€
Reste
à
la
commune
: 4039.12€
TTC
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
voté
:
Décide
à
l’unanimité
d'approuver
le
devis
pour
les
travaux
de
voirie
sur
le
secteur
Bernardoux.
4.
TRAVAUX
DE
L'ÉGLISE
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
:Délibération
2025
19
Dans
la
continuité
de
restaurer
l’église,
la
commune
sollicite
des
demandes
de
subvention
auprès
: du
département,
de
la
DETR,
Pour
cela,
le
Maire
propose
les
devis
pour
réaliser
les
différents
travaux
nécessaires
à la
restauration
de
l’église
:
-
le
nettoyage
de
l'église
par
une
entreprise
habilitée
ONET
DEVIS
n° TE-TS-A1902
25
02
57125656
: 8 907.80€
HT Commune
de
Saint-Robert
-
la
remise
en
état
des
portes
d'entrée
de
l’église
avec
l'entreprise
MENUISERIE
MAZY :
DEVIS
n°24036043
: 8 703€
HT
-
la
remise
en
état
du
tableau
électrique
par
l’entreprise
PLOMB
ELEC
SYSTEME DEVIS
n°DV0002965
: 3
430.48€
HT
-
la
révision
de
la toiture
par
l’entreprise
JEAN-LUC
DUPUY&FILS
DEVIS
n°569
: 10
500€
HT
-
la
pose
de
cadres
et
grillages
en
haut
du
clocher
par
l’entreprise
SARL
CASSAGNE DEVIS
n°915
: 12
400€
HT
-
la
mise
en
place
d'alarme
incendie,
pour
être
aux
normes,
avec
l’entreprise
CHRONOFEU DEVIS
n°25007009
: 939.59€
HT
Total
des
travaux
: 44
880.87€
HT
et
53
514€
en
TTC
Demande
de
subvention
auprès
de
la
DRAC
: 30%
: 13
464.26€
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
: 10%
: 4 488€
Demande
de
subvention
auprès
du
FST
: 10
040€
Reste
à charge
de
la Commune
: 16
888.61€
en
TTC
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
voté :
Décide
à
l’unanimité
d'approuver
les
demandes
de
subventions
pour
les
travaux
de
l’église.
5.
_ IMPUTATION
623
FÊTES
ET
CÉRÉMONIES
: Délibération
2025
20
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
son
article
D.167
— 19,
Vu
la demande
du
Comptable
du
SGC, Commune
de
Saint-Robert
Il est
désormais
demandé
aux
Collectivités
territoriales
de
faire
procéder
à l'adoption
par
le
Conseil
Municipal
d’une
délibération
de
principe,
précisant
les
principales
caractéristiques
des
dépenses
à imputer
au
compte
623
«
Fêtes
et
Cérémonies
».
l'est
donc
proposé
de
prendre
en
charge
au
compte
623
les
dépenses
suivantes :
e D'une
manière
générale,
l’ensemble
des
biens,
services,
objets
et
denrées
divers
ayant
trait
aux
fêtes
et
cérémonies,
tels
que,
par
exemple
les
décorations
de
Noël,
illuminations
de
fin
d'année,
les
jouets,
friandises,
diverses
prestations
et
cocktails
servis
lors
de
cérémonies
officielles
et
inaugurations ;
e
Les
fleurs,
bouquets,
gravure,
médailles
et
présents
offerts
à
l’occasion
de
divers
événements
notamment
lors
des
mariages,
naissances,
décès,
récompenses
sportives,
culturelles,
militaires
ou
lors
de
réceptions
officielles
;
e Le
règlement
des
factures
de
sociétés
et troupes
de
spectacles
et
autres
frais
liés
à leurs
prestations
ou
contrats
;
e
Les
concerts,
manifestations
culturelles,
location
de
matériel
(podiums,
chapiteaux...)
;
e Les
frais
d'annonce,
de
publicité
et
parutions
liées
aux
manifestations
;
e Les
frais
de
restauration,
de
séjour
et de
transport
des
représentants
municipaux
(élus,
agents
et
cas
échéant
de
personnalité
extérieures)
lors
de
déplacements
individuels
ou
collectifs,
de
rencontres
nationales
où
internationales,
manifestations
organisées
afin
de
favoriser
les
échanges
ou
valoriser
les
actions
municipales.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés, DECIDE
d'approuver
les
charges
ci-dessus
au
compte
623 ;
De
CONSIDERER
l'affectation
des
dépenses
reprises
ci-dessus
au
compte
623
«
Fêtes
et
Cérémonies
» dans
la
limite
des
crédits
alloués
au
budget
communal. Commune
de
Saint-Robert 6.
Questions
diverses
Ÿ”
Madame
Sylvie
HAMPIKIAN,
demande
au
conseil
que
faire
du
panneau
«
Yssandonnais
»
: faut-il
le
laisser
ou
l'enlever
? ;
”
Madame
Laetitia
MAURI,
informe
les
membres
du
conseil
de
modifier
l'emplacement
du
panneau
«
MG
ARDILLIEZ
» qui
se
trouve
à l'entrée
du
village
suite
à
la
remontée
d’avis
négatifs
de
personnes.
D’en
parler
avec
les
ABF
pour
voir
ce
qu'il
est
possible
de
faire
;
Ÿ”
Monsieur
le
Maire,
informe
aux
membres
du
Conseil
: concernant
le projet
des
vidéosurveillances
qui
vont
être
installées
sur
la commune.
Le
Conseil
Municipal
s'est
terminé
à 20h30.
Le
Maire
Secrétaire
de
séance
Claude
ACHARD
Laetitia
MAURI
Tue æ#
wu
Paes