unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - Liste des deliberations du Conseil communautaire du 26 juin 2026

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unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - Liste des deliberations du Conseil communautaire du 26 juin 2026 Document publié le Vendredi 26 juin 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - Liste des deliberations du Conseil communautaire du 26 juin 2026)Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises, LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JUIN 2026

Délibération 26-06-2026-1 : Finances – Comptes administratifs et de gestion 2025 – Approuvée

Délibération 26-06-2026-2 : Finances – Comptes administratifs 2025 - Affectation des résultats – Approuvée

Délibération 26-06-2026-3 : Finances – Bilan des acquisitions et des cessions 2025 – Approuvée

Délibération 26-06-2026-4 : Finances – Comptes rendus annuels à la collectivité (CRAC ) 2025 - Parcs d'activités : EcoPark - Ermitage I - Ermitage II - Ecoquartier du Douaisis – Euradouai – Approuvée

Délibération 26-06-2026-5 : Finances – Avenant au fonds de concours exceptionnel « friches » à la ville de Waziers – Approuvée

Délibération 26-06-2026-6 : Finances – Fonds de concours aux communes - mises en réserve antérieures à 2026 à solder – Affectation (1 dossier déposé) – Approuvée

Délibération 26-06-2026-7 : Finances – Fonds communautaire d’investissement solidaire (FCIS) 2021-2023 - Affectation et tirage (3 dossiers) – Approuvée

Délibération 26-06-2026-8 : Finances – Fonds communautaire d’investissement solidaire (FCIS) 2024-2026 - Affectation et tirage (2 dossiers) – Approuvée

Délibération 26-06-2026-9 : Contrôle de gestion – Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) - Composition et proposition de liste – Approuvée

Délibération 26-06-2026-10 : Quartier d'affaires EURADOUAI – Modification de tarification - Parking Silo – Approuvée

Délibération 26-06-2026-11 : Communication – Opérations de communication et de promotion de Douaisis Agglo Tourisme et de ses activités dans le cadre d’opérations exceptionnelles et via les réseaux sociaux – Approuvée

Délibération 26-06-2026-12 : Communication – Opérations de communication et de promotion des équipements culturels, scientifiques, de loisirs et sportifs dans le cadre d’opérations exceptionnelles et via les réseaux – Approuvée

Délibération 26-06-2026-13 : Communication – Convention de partenariat DOUAISIS AGGLO / SPL Gayant - 82ème Foire Expo Régionale de Douai – Approuvée

Délibération 26-06-2026-14 : Tourisme – Convention de partenariat tripartite pour le développement de la marque de Garantie Accueil Vélo, entre France Vélo Tourisme, le Département du Nord et Douaisis Agglo – Approuvée

Délibération 26-06-2026-15 : Tourisme – Produits Boutique et billetterie – Ajouts et modifications – ApprouvéeDélibération 26-06-2026-16 : Tourisme – Tarification de nouvelles activités – circuit brassicole et circuit gourmand – Approuvée

Délibération 26-06-2026-17 : Ressources Humaines – Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement (RIFSEEP) – Approuvée

Délibération 26-06-2026-18 : Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs - Création de postes – Approuvée

Délibération 26-06-2026-19 : Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs - suppression de postes – Approuvée

Délibération 26-06-2026-20 : Ressources Humaines – Droit à la formation des élus communautaires - Fixation des orientations et du budget annuel – Approuvée

Délibération 26-06-2026-21 : Cohésion sociale – Programmation Cohésion sociale : Contrat de Ville 2026, mise en œuvre du Contrat Local de Santé (CLS) en 2026, appui au Conseil Local de Santé mentale (CLSM) en 2026 – Approuvée

Délibération 26-06-2026-22 : Habitat – Évolution de la politique d'intervention de Douaisis Agglo en faveur de la rénovation énergétique du parc privé – Modification des modalités d'accompagnement financier des propriétaires privés et des documents contractuels afférents – Approuvée

Délibération 26-06-2026-23 : NPNRU – Définition des modalités de concertation du quartier des Epis à Sin le Noble dans le cadre du NPNRU porté par Douaisis Agglo – Approuvée

Délibération 26-06-2026-24 : Transition agricole et alimentaire – BIOCAD 2026 – Avenant financier n°1 à la convention d’objectifs entre l’association A PRO BIO et DOUAISIS AGGLO pour l’année 2026 – Approuvée

Délibération 26-06-2026-25 : Transition agricole et alimentaire – Expérimentation d'une ordonnance verte sur le territoire de Douaisis Agglo – Approuvée

Délibération 26-06-2026-26 : Equipements culturels – ARKEOS - Convention partenariale avec le lycée professionnel René Cassin de Montigny-en-Ostrevent – Approuvée

Délibération 26-06-2026-27 : Equipements culturels – ARKEOS - Ajout de nouveaux produits pour la boutique du Musée Arkéos – Approuvée

Délibération 26-06-2026-28 : Equipements culturels – ORIONIS - Ajout de nouveaux produits pour la boutique du Planétarium Orionis – Approuvée

Délibération 26-06-2026-29 : Equipements sportifs et de loisirs – BOULODROME – Tarification des espaces du Boulodrome du Douaisis – Approuvée

Délibération 26-06-2026-30 : Equipements sportifs et de loisirs – BOULODROME – Tarification des boissons et petites restaurations du bar (Estanque) du Boulodrome du Douaisis – Approuvée

Délibération 26-06-2026-31 : Equipements sportifs et de loisirs – LOISIPARC – Gratuité d’accès « Loisiparc en fête » le samedi 27 juin 2026 – ApprouvéeDélibération 26-06-2026-32 : Equipements sportifs et de loisirs – LOISIPARC – Ajouts de nouveaux produits pour la boutique – Approuvée

Délibération 26-06-2026-33 : Equipements sportifs et de loisirs – LOISIPARC – Actualisation du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours de la piscine – Approuvée

Délibération 26-06-2026-34 : Equipements sportifs et de loisirs – POLARYS - Avenant n°4 - DSP n°2021-02- Contrat de délégation de service public sous forme d’affermage pour l'exploitation du centre aquatique Sourcéane et de la patinoire POLARYS – Approuvée

Délibération 26-06-2026-35 : Transition Ecologique Mobilité et Qualité – Mobilité – Déploiement du Réseau Point Nœuds sur le territoire du Douaisis – Approuvée

Délibération 26-06-2026-36 : Transition Ecologique Mobilité et Qualité – Mise en œuvre de la stratégie Nature 2026-2035 - Participation de Douaisis Agglo au module 7 du programme Interreg All4Biodiv (2026-2028) – Approuvée

Délibération 26-06-2026-37 : Cycle de l'eau – ASSAINISSEMENT – Convention de mandat avec l’Agence de l’Eau Artois Picardie pour le Raccordement sur le Réseau Public de Collecte (RRPC) dans le cadre du 12ème programme d’intervention 2025-2030 – Approuvée

Délibération 26-06-2026-38 : Cycle de l'eau – EAU POTABLE– SAGE Escaut Sensée – Participation de DOUAISIS AGGLO – Année 2026 – Approuvée

Délibération 26-06-2026-39 : Cycle de l'eau – GEMAPI – Avis sur le plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage (PGPOD) de VNF pour les unités hydrologiques Sensée/Escaut (n°10), Condé-Pommeroeul/Escaut à l’aval de Fresnes (n°11), canal du Nord (n°12) et canal de Saint-Quentin (n°13) – Approuvée

Délibération 26-06-2026-40 : Questions diverses – Délégation au Président relative à diverses procédures de marchés publics – Approuvée

Délibération 26-06-2026-41 : Questions diverses – Autorisation de cession d’objets mobiliers- délégation d’attribution au Président – Approuvée

Délibération 26-06-2026-42 : Questions diverses – Commission de délégation de service public - Création de la commission et Fixation des conditions de dépôt des listes – Approuvée

Délibération 26-06-2026-43 : Questions diverses – Commission de délégation de service public - Election – Approuvée

Délibération 26-06-2026-44 : Questions diverses – Composition et Modalités d'élection des membres de la Commission Consultative des Services Publics locaux (CCSPL) – Approuvée

Délibération 26-06-2026-45 : Questions diverses – Election des membres de la Commission Consultative des Services Publics locaux (CCSPL) – Approuvée

Délibération 26-06-2026-46 : Questions diverses – Composition de la Commission de contrôle financier – Approuvée

Délibération 26-06-2026-47 : Questions diverses – Election des membres de la Commission de contrôle financier – ApprouvéeDélibération 26-06-2026-48 : Questions diverses – Désignation des délégués de DOUAISIS AGGLO au Syndicat mixte ouvert SymMaD (Syndicat Mixte des Bassins versants de la Marque et de la Deûle) – Approuvée

Délibération 26-06-2026-49 : Questions diverses – Modification de l'article 10.2 des statuts, relatif à la composition du bureau du SYMEVAD – Approuvée