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unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - Liste des deliberations du Conseil communautaire du 16 octobre 2026
Document publié le Vendredi 16 octobre 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - Liste des deliberations du Conseil communautaire du 16 octobre 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Humanitaire,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 OCTOBRE 2026
Délibération 16-10-2026-1 : Communication – Rapport annuel d'activité 2025 de Douaisis Agglo – Dont acte
Délibération 16-10-2026-2 : Technologies de l'information – Adhésion de Douaisis Agglo à l’association ADULLACT (Association des développeurs et utilisateurs de logiciels libres pour les administrations et les collectivités territoriales) – Approuvée
Délibération 16-10-2026-3 : Tourisme – Tarifs - Produits Boutique - Ajouts – Approuvée
Délibération 16-10-2026-4 : Tourisme – Renouvellement de la convention de partenariat « TER de Culture Hauts-de-France » – Approuvée
Délibération 16-10-2026-5 : Ressources Humaines – Convention d’aménagement de l’emploi – année 2026 – Approuvée
Délibération 16-10-2026-6 : Ressources Humaines – Tableau des effectifs - création de postes – Approuvée
Délibération 16-10-2026-7 : Développement économique – Zones communautaires – Foncier et urbanisme – Territoires de LAMBRES LEZ DOUAI – CUINCY et BREBIERES – Site RENAULT DOUAI - Avenant n°2 à la convention opérationnelle entre Douaisis agglo et l’Etablissement Public Foncier des Hauts de France pour le portage foncier d’une partie du site RENAULT DOUAI – Approuvée
Délibération 16-10-2026-8 : Finances – Décisions modificatives Budgétaires n°1 - Exercice 2026 – Approuvée
Délibération 16-10-2026-9 : Finances – Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suite à DM budgétaires n°1 - Exercice 2026 – Approuvée
Délibération 16-10-2026-10 : Finances – Créances irrécouvrables : Admission en non-valeurs (Budget Général - Budget annexe Développement Economique - Budget annexe Déchets) et en Créances éteintes (Budget Général - Budget annexe Développement Economique - Budget annexe Déchets) – Approuvée
Délibération 16-10-2026-11 : Finances – Versement d’une subvention de fonctionnement du budget général vers le budget annexe Douaisis Agglo Tourisme – Approuvée
Délibération 16-10-2026-12 : Finances – Fonds de concours aux communes - mises en réserve antérieures à 2026 à solder – Affectation (2 dossiers déposés) – Approuvée
Délibération 16-10-2026-13 : Finances – Fonds communautaire d’investissement solidaire (FCIS) - 2024-2026 - Affectation et tirage (3 dossiers) – Approuvée
Délibération 16-10-2026-14 : Finances – Attribution d'un fonds de concours exceptionnel à la Commune de Flines-lez-Raches pour 2025 et 2026 – Approuvée
Délibération 16-10-2026-15 : Transition agricole et alimentaire – Conventions avec des sociétés de chasse locales pour la régulation du lapin de Garenne / Société de chasse de Cantin, Société de chasse en plaine de Gœulzin, Société de chasse d’Arleux – Approuvée
Délibération 16-10-2026-16 : Equipements culturels – ARKEOS – Modification du prix de vente des catalogues d’exposition du musée Arkéos – ApprouvéeDélibération 16-10-2026-17 : Equipements culturels – ARKEOS – Boutique - Ajout de nouveaux produits et tarifs – Approuvée
Délibération 16-10-2026-18 : Equipements culturels – ORIONIS – Boutique - Ajout de nouveaux produits et tarifs – Approuvée
Délibération 16-10-2026-19 : Equipements culturels – LEGENDORIA - Convention d'occupation - Théâtre A MATTHÎ – Approuvée
Délibération 16-10-2026-20 : Equipements sportifs et de loisirs – SOURCEANE – rapport annuel du délégataire – année 2025 – Approuvée
Délibération 16-10-2026-21 : Equipements sportifs et de loisirs – POLARYS – rapport annuel du délégataire – année 2025 – Approuvée
Délibération 16-10-2026-22 : Equipements sportifs et de loisirs – POLARYS / SOURCEANE – avenant n° 5 relatif à la DSP-2021-02 concernant le contrat de délégation de service public sous forme d’affermage pour l’exploitation du centre aquatique Sourcéane et de la patinoire POLARYS – Approuvée
Délibération 16-10-2026-23 : Equipements sportifs et de loisirs – GAYANT EXPO – Principe du recours à une délégation de service public pour l’exploitation de Gayant Expo – Approuvée
Délibération 16-10-2026-24 : Cohésion sociale – Fonds Interministériel Prévention de la Délinquance 2026 –(FIPDR) – Approuvée
Délibération 16-10-2026-25 : Habitat – PLH – Cadre d’intervention en matière de politique foncière – LECLUSE - Participation financière Norevie – Approuvée
Délibération 16-10-2026-26 : NPNRU – Approbation du bilan de la concertation préalable relative au projet de renouvellement urbain du quartier des Épis à Sin-le-Noble – Approuvée
Délibération 16-10-2026-27 : NPNRU – Lancement d'une étude pré-opérationnelle dans le cadre de la préparation de la candidature au programme ANRU 3 – Quartier Gayant à Douai – Convention de participation financière entre Douaisis Agglo, la Ville de Douai et Norevie– Approuvée
Délibération 16-10-2026-28 : Transition Ecologique Mobilité et Qualité – Gestion du site du lac de Cantin - Convention de partenariat avec la Société Mycologique du Nord de France (SMNF)– Approuvée
Délibération 16-10-2026-29 : Transition Ecologique Mobilité et Qualité – Renouvellement de l'adhésion de Douaisis Agglo au pacte associatif 2026-2028 d'Atmo Hauts-de-France – Approuvée
Délibération 16-10-2026-30 : Cycle de l'eau – Assainissement – Comptes-rendus techniques et financier annuels du délégataire du service assainissement de DOUAISIS AGGLO – Année 2025 – Dont acte
Délibération 16-10-2026-31 : Cycle de l'eau – Assainissement – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement de Douaisis Agglo – Année 2025 – Approuvée
Délibération 16-10-2026-32 : Cycle de l'eau – ASSAINISSEMENT –Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement dans les communes de Douaisis Agglo relevant de Noréade - Année 2025– Dont acte
Délibération 16-10-2026-33 : Cycle de l'eau – Eau potable – Comptes-rendus techniques et financiers annuels du délégataire du service eau potable de DOUAISIS AGGLO – Année 2025 – Dont acteDélibération 16-10-2026-34 : Cycle de l'eau – Eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable de Douaisis Agglo – Année 2025 – Approuvée
Délibération 16-10-2026-35 : Cycle de l'eau – EAU POTABLE – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable dans les communes de DOUAISIS AGGLO relevant de NOREADE – Année 2025 – Dont acte
Délibération 16-10-2026-36 : Déchets et propreté – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets – Année 2025 – Approuvée
Délibération 16-10-2026-37 : Electrification – Convention de concession pour le service public de la distribution d’énergie électrique – Accord n°5 DOUAISIS AGGLO / ENEDIS sur la dissimulation à vocation environnementale des ouvrages de la concession pour la période 2027-2030 – Approuvée
Délibération 16-10-2026-38 : Electrification – Convention de concession pour le service public de la distribution d’énergie électrique – Avenant 2 DOUAISIS AGGLO / ENEDIS / EDF – Programme Pluriannuel d’Investissement pour la période 2027-2030– Approuvée
Délibération 16-10-2026-39 : Electrification – Utilisation de la redevance R2 – Convention de concession ENEDIS - Répartition communale 2026 – Approuvée
Délibération 16-10-2026-40 : Questions diverses – Mise en débat du pacte de gouvernance de Douaisis Agglo – Approuvée
Délibération 16-10-2026-41 : Questions diverses – Modification des statuts du SMTD – Approuvée
Délibération 16-10-2026-42 : Questions diverses – Subvention de DOUAISIS AGGLO WATER POLO - saison 2026-2027 – Approuvée
Délibération 16-10-2026-43 : Questions diverses – Schéma Départemental d’Amélioration de l’Accessibilité des Services au Public 2025-2030 du Nord (SDAASP) - Représentation de DOUAISIS AGGLO - nouvelle désignation – Approuvée