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Procès Verbal - 2025 09 12
Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune de Chapelle-la-Reine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 09 12)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
04/12/2025
Mesdames et Messieurs les
conseillers municipaux
| . . 77760 LA CHAPELLE LA REINE République Française
Département Seine-et-Marne
Commune de La Chapelle-La-Reine
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du conseil qui aura lieu, salle du
conseil municipal, le Mardi 9 Décembre 2025 à 20:30
L'ordre du jour sera le suivant :
DEC25_ 055 : Désignation du secrétaire de séance
DEC25 056 : Approbation du procès-verbal de la dernière séance de conseil municipal
DEC25 057 : Décisions du Maire
DEC25 058 : Acquisition des parcelles cadastrées section E n° 1184, 1204 et 1235, rue de
Villionne
DEC25 059 : RH : adhésion à la convention de participation en santé souscrite par le
Centre de Gestion FPT 77
DEC25 060 : Demande à la CAPF d'adopter la déclaration de projet et d'approuver les
nouvelles dispositions du Plan Local d'Urbanisme pour l'extension de la carrière de la Petite
Borne
DEC25 061 : European Homes : convention de Projet Urbain Partenarial [PUP)] relative à
l'aménagement "Les champs fleuris"
DEC25_062 : Budget de la Commune : décision modificative n° 1
DEC25 063 : Service de gestion comptable [SGC] : demande d'admission en non-valeur de
créances irrécouvrables
DEC25 064 : CAPF : rapport d'activités 2024
DEC25_065 : RH : rapport social unique [RSU]
POUVOIR
Je soussigné donne pouvoir à
e de me représenter à la réunion du conseil municipal, le 09/12/2025
e de prendre part à toutes les délibérations
d'émettre tous votes et signer tous documents