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Convocation - Convocation 25.06.2024
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Fargues-Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 25.06.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
11
Fargues Saint-Hilaire, le 18 juin 2024
CONVOCATION
Le Conseil Municipal se réunira dans la Salle du Conseil Municipal (en mairie) le :
Mardi 25 juin 2024 à 20H30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.
Ordre du Jour
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 mars 2024 (D2024-20)
2. Révision de la compensation financière de 2024 versée à l’UFCV (D2024-21)
3. Actualisation des tarifs TLPE 2025 (D2024-22)
4. Actualisation des tarifs RODP 2024 (D2024-23)
5. Révision des tarifs du service périscolaire (D2024-24)
6. Révision des tarifs appliqués à la crèche des bons enfants (D2024-25)
7. Décision Modificative Budget Principal n°1 (D2024-26)
8. Décision Modificative Budget assainissement n°1 (D2024-27)
9. Modification du règlement de location des salles (D2024-28)
10. Instauration de l’IFCE (D2024-29)
11. Modification du RIFSEEP (D2024-30)
12. RPQS Assainissement (D2024-31)
13. Convention avec le SDEEG pour l’instruction des demandes de publicité extérieur (D2024-32)
14. Informations diverses
- Compte rendu des décisions
- Information mise à disposition d’un agent à la CdC
15. Questions orales
Le Maire,
Bertrand GAUTIER POUVOIR
Réunion du Conseil Municipal en date du : 25 juin 2024
Je soussigné(e) : ……………………………………........ donne pouvoir de me représenter, de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre et signer tout document à Mme/M.………………………………………………..
Fait à Fargues-Saint-Hilaire, le ………………………
Signature (précédée de la mention manuscrite « bon pour pouvoir »)
A transmettre à la mairie avant l’ouverture de la séance