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Convocation - Convocation 07.10.2024
Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Fargues-Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 07.10.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
72
Fargues Saint-Hilaire, le 1er octobre 2024
CONVOCATION
Le Conseil Municipal se réunira dans la Salle du Conseil Municipal (en mairie) le :
Lundi 7 octobre 2024 à 20H30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.
Ordre du Jour
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 juin 2024 (D2024-33)
2. Modification du RIFSEEP (D2024-34)
3. Création au tableau des effectifs d’un poste d’Ingénieur Territorial à temps complet (D2024- 35)
4. Déclassement de portion de route départementale et classement subséquent dans le domaine public routier communal (D2024-36)
5. Renouvellement de la Convention de Service d’Intérêt Economique Général pour l’Accueil Périscolaire (UFCV) (D2024-37)
6. Mandat spécial pour le Congrès des Maires de France (AMF) (D2024-38)
7. Décision Modificative au budget assainissement n° 2 (D2024-39)
8. Mise en place d’un groupement de commande entre la Communauté de communes et des communes membres pour les travaux de fonctionnement voirie 2025-2027 » (D2024-40)
9. Mise en place d’un groupement de commande entre la Communauté de communes et des communes membres pour les travaux « voirie investissement 2025-2027 » (D2024-41)
10. Informations diverses
- Compte rendu des décisions
11. Questions orales
Le Maire,
Bertrand GAUTIER POUVOIR
Réunion du Conseil Municipal en date du : 7 octobre 2024
Je soussigné(e) : ……………………………………........ donne pouvoir de me représenter, de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre et signer tout document à Mme/M.………………………………………………..
Fait à Fargues-Saint-Hilaire, le ………………………
Signature (précédée de la mention manuscrite « bon pour pouvoir »)
A transmettre à la mairie avant l’ouverture de la séance