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unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - OrdreDuJour
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - Convocation13042021SeancePubliqueconseilcommunautaireCCT
Document publié le Mardi 13 avril 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - Convocation13042021SeancePubliqueconseilcommunautaireCCT)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Démocratie, Éducation,
Monsieur
Maurice
BOISON
à
ST
TOUS
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
Titulaires
du
Conseil
Communautaire
Dossier
suivi
par
Olivier
PAUL
Emis
par
Valérie
PRADE
Condom,
le
07
avril
2021
Objet:
Invitation
à
la
Séance
Publique
du
Conseil
communautaire
du
13.04.2021
-
Titulaires
Visio
TEAMS
Mesdames
et
Messieurs
et
chers
collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
suivre
la
Séance
Publique
du
Conseil
communautaire
qui
se
fera
en
Visioconférence
(en
distanciel
en
raison
de
l'état
d'urgence
sanitaire
lié
à
l'épidémie
de
Covid-19)
avec
l'application
Microsoft
TEAMS
le
:
ORDRE
DU
JOUR
:
01.
Approbation
du
Compte
de
Gestion
(CG)
2020
du
Budget
Principal
;
02.
Approbation
du
Compte
Administratif
(CA)
2020
du
Budget
Principal
;
03.
Approbation
de
l'affectation
du
résultat
du
Budget
Principal
;
04.
Approbation
du
CG
2020
du
budget
du
SPANC
;
05.
Approbation
du
CA
2020
du
budget
du
SPANC :;
06.
Approbation
de
l'affectation
du
résultat
du
budget
du
SPANC
;
07.
Approbation
du
BP
SPANC
2021
;
08.
Approbation
du
CG
du
budget
2020
du
lotissement
Zi de
Pôme ;
09.
Approbation
du
CA
du
Budget
2020
du
lotissement
Zi de
Pôme
:
10.
Approbation
de
l'affectation
du
résultat
du
budget
du
lotissement
Zi de
Pôme
;
11.
Approbation
BP
2021
budget
du
lotissement
Zi de
Pôme
;
12.
Approbation
du
CG
du
Budget
2020
de
la
ZA
de
Valence
sur
Baïse
;
13.
Approbation
du
CA
Budget
2020
de
la
ZA
de
Valence
sur
Baïse
;
14.
Approbation
de
l'affectation
du
résultat
du
Budget
de
la ZA
de
Valence
sur Baïse
:
15.
Approbation
BP
2021
Budget
de
la
ZA
de
Valence
sur
Baïse
;
16.
Approbation
du
CG
2020
du
budget
annexe
de
l'Aérodrome
de
Herret ;
17.
Approbation
du
CA
2020
du
budget
annexe
de
l'Aérodrome
de
Herret
;
18.
Approbation
de
l'affectation
du
résultat
du
budget
annexe
de
l'Aérodrome
de
Herret
;
19.
Approbation
du
BP
2021
du
budget
annexe
de
l'Aérodrome
de
Herret
;
20.
Approbation
du
CG
2020
du
budget
du
Service
Commun
;
21.
Approbation
du
CA
2020
du
budget
du
Service
Commun ;
22.
Approbation
de
l'affectation
du
résultat
du
budget
du
Service
Commun ;
23.
Tarification
du
service
commun
secteur
ADS
2021
:
24.
Approbation
du
BP
2021
du
Budget
annexe
du
Service
Commun
;
25.
Approbation
du
CG
2020
du
budget
de
valorisation
des
CEE
;
26.
Approbation
du
CA
2020
du
budget
de
valorisation
des
CEE
;
Communauté
de
Communes
de
la Ténarèze
Quai
Laboupillère
- 32100
CONDOM
Tél.
: 05
62
28
73 53 - Fax
: 05
62
68
27
41-
contact@cc-tenareze.fr 27.
Approbation
de
l'affectation
du
résultat
du
budget
de
valorisation
des
CEE
;
28.
Approbation
du
BP
2021
du
budget
de
valorisation
des
CEE
;
29.
Approbation
du
CG
Budget
2020
de
production
photovoltaïque
;
30.
Approbation
du
CA
2020
budget
Production
photovoltaïque
;
31.
Approbation
de
l'affectation
du
résultat
du
budget
Production
photovoltaïque
:
32.
Approbation
du
BP
2021
budget
Production
photovoltaïque ;
33.
Taux
de
fiscalité
;
34.
TEOM
;
35.
Fixation
du
produit
de
la
taxe
pour
la
Gestion
des
Milieux
Aquatiques
et
la
Prévention
des
Inondations
;
36.
Rapport
d'activités
et
financier
de
l'exercice
2020
de
l'Office
de
Tourisme
;
37.
Participations
2021
aux
autres
organismes
publics
;
38.
Subventions
aux
associations
2021
;
39.
Fonds
de
concours
Cazeneuve
Travaux
concernant
l'église
de
Lamothe
Traitement
de
l'humidité ;
40.
Fonds
de
concours
Blaziert
Travaux
d'aménagement
espaces
publics
;
41.
Fonds
de
concours
Mouchan
école
rénovation
pièce
périscolaire
et
sanitaire
;
42.
Fonds
de
concours
Condom
-
Opération
de
restructuration
et
d'extension
Gendarmerie
;
43.
Fonds
de
concours
Lauraët
Travaux
d'aménagement
et
de
mise
en
sécurité
de
la
RD
142;
44,
Fonds
de
concours
Valence
sur
Baise
Désamiantage
et
pose
du
bac
acier
;
45.
Fonds
de
concours
Gazaupouy-
Réhabilitation
d'un
appartement
communal
[ancienne
école) ;
46.
Fonds
de
concours
Beaumont
mise
aux
normes
PMR
maison
des
associations
et
salle
des
fêtes
Vopillon
;
47.
Fonds
de
concours
reportés
à
l'exercice
2022 ;
48.
Approbation
du
BP
2021
du
budget
principal
;
49.
Convention
d'adhésion
Petites
Villes
de
Demain ;
50.
Ré
abondement
et
poursuite
du
fonds
L'OCCAL ;
51.
Vœu
en
soutien
au
collège
Saint-Exupéry
de
Condom
;
52.
Questions
diverses.
Le
Conseil
sera
retransmis
en
direct
sur
la
chaîne
YouTube
de
la
Communauté
de
communes
de
la Ténarèze
à
l'adresse
suivante
et
accessible
directement
depuis
le
site
cc-tenareze.fr
/ onglet
à
droite
/ chaine
YouTube
:
https://www.youtube.com/channel/UCjCrJ
yJ
HBFUemSklFZYAgèview_as=subscriber
En
application
de
la
loi
n°
2020-1379
du
14
novembre
2020,
jusqu'au 1e juin
2021,
il est
possible
de
nouveau
pour
la
durée
de
l'état
d'urgence
sanitaire
que
la
réunion
de
l'organe
délibérant
se
tienne
par
visio-conférence.
Le
caractère
public
de
la
réunion
est
satisfait
lorsque
les
débaïs
sont
accessibles
en
direct
au
public
de
manière
électronique
{exemple
YouTube
ou
Facebook
ne
nécessitant
pas
d'abonnement
payant).
Il est
aussi
possible
de
décider
de
voter
le
huis
clos.
Les
votes
en
visio-conférence
ne
peuvent
avoir
lieu
qu'au
scrutin
public.
En
cas
d'adoption
d'une
demande
de
vote
secret,
le
Président
reporte
ce
point
de
l'ordre
du
jour
à
une
séance
ultérieure.
Le
quorum
est
abaissé
à
1/3.
Il est
apprécié
en
fonction
de
la
présence
des
membres
dans
le
lieu
de
réunion
mais
également
de
ceux
présents
à
distance.
Bien
que
les
élus
soient
déjà
familiarisés
avec
la
tenue
d'un
conseil
en
visio-
conférence
via
l'application
Microsoft
Tearns :
Communauté
de
Communes
de
la Ténarèze
Quai
Laboupillère
- 32100
CONDOM
Tél.
: 05
62
28
73 53
- Fax
: 05
62
68
27
41-
contact@cc-tenareze.fr Les
Conseillers
communautaires
qui
rencontreraient
encore
des
problèmes
de
matériel
et/ou
de
connexion
internet
et/ou
de
téléphonie
mobile
sont
invités
à
se
faire
connaître
auprès
des
services
de
la
Communauté
de
communes
pour
les
aider
à
résoudre
leurs
difficultés.
Si aucune
solution
ne
leur
a
été
apportée,
un
accueil
(en
nombre
limité
et dans
le respect
des
gestes
barrières)
peut
être
organisé
dans
les
locaux
de
la
Communauté
de
communes
afin
de
leur
permettre
de
participer
à
la
séance
publique
du
Conseil.
Dans
le cadre
de
l'état
d'urgence,
un
conseiller
communautaire
peut
être
porteur
de
2
pouvoirs
{procurations).
Ils sont
remis
par
courrier
ou
courriel
ou
en
mains
propres
au
secrétariat
de
la
communauté
de
communes
—
adresse
contact@cc-tenareze.fr,
de
préférence
1 heure
avant
le
début
de
la
séance
publique.
- Configuration
minimale:
microphone,
caméra
{déjà
intégrés
au
matériel)
ou
à
ajouter
;
- Nécessité
d'une
connexion
internet
avec
un
débit
suffisant.
A
compter
de
la réception
de
la présente
convocation,
et afin
d'éviter
tout
retard
dans
l'installation
le jour
de
la
séance,
il vous
appartient
de
vous
assurer
que
les
modalités
techniques
rappelées
ci-dessus
sont
bien
remplies.
Pour
rappel,
en
cas
de
difficultés,
les
services
de
la
CCT
se
tiennent
à votre
disposition
au
téléphone
au
05
62
28
73
53
ou
par
mail.
Absence
/ suppléance
/ pouvoirs
:
Si vous
êtes
dans
l'impossibilité
d'assister
à
la
séance
:
-
Vous
avezla
faculté
de
donner
procuration
à
un
autre
élu
;
-
Pour
toutes
les
communes,
à
l'exception
de
Condom,
Montréal-du-Gers
et
Valence-sur-Baïse,
vous
pouvez
choisir
que
votre
suppléant
assiste
à
la
séance
publique
à
votre
place.
Dans
ce
cas,
vous
devez
en
informer
le
Président
et
les
services
(de
préférence
1
heure
à
l'avance)
pour
qu'une
invitation
Teams
à
participer
à
cette
visioconférence
lui
soit
envoyée,
eï
vous
devez
le
prévenir
également.
Je
vous
remercie
de
votre
présence
et
vous
prie
d'agréer,
Mesdames
et
Messieurs,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Le
Président
de
la
Communauté
de
Communauté
de
Communes
de
la Ténarèze
Quai
Laboupillère
- 32100
CONDOM
Tél.
: 05
62
28
73 53
- Fax
: 05
62
68
27
41-
contact@cc-tenareze.fr