Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - CompteRendu
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - Convocation
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - Convocation
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - OrdreDuJour
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - Convocation
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - Convocation
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - Convocation
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - Deliberatio
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - Convocation
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - Convocation
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - Convocation03062021SeancePubliqueconseilcommunautaireCCT
Document publié le Jeudi 3 juin 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - Convocation03062021SeancePubliqueconseilcommunautaireCCT)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Justice et droit, Démocratie,
Monsieur
Maurice
BOISON
à
Mesdames
et
Messieurs
les
Membres
titulaires
du
Conseil
Communautaire
de
la
CCT
communauté
Dossier
suivi
par
Olivier
PAUL
&
Florence
POGGI
Emis
par
Valérie
PRADE
Condom,
le
28
mai
2021
Objet
: Convocation
à
la
Séance
Publique
du
Conseil
communautaire
du
03.06.2021
- Titulaires
Visio
TEAMS
Mesdames
et
Messieurs
et
chers
collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
suivre
la
Séance
Publique
du
Conseil
communautaire
qui
se
fera
en
Visioconférence
(en
distanciel
conformément
aux
dispositions
en
vigueur
dans
le
cadre
de
la
gestion
de
crise
sanitaire
pour
faire
face
à
l'épidémie
de
Covid-19)
avec
l'application
Microsoft
TEAMS
le
:
Jeudi
3 juin
2021
à
18h30
Pas
de
présence
dans
les
locaux
de
la
CCT
(Sauf
difficultés
techniques)
ORDRE
DU
JOUR
:
00
Communication
des
décisions
prises
par
le
Président
par
délégation
du
conseil
communautaire
;
00Bis
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
publique
du
30
mars
2021 ;
00Ter
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
publique
du
30
mars
2021
du
DOB;
00Quater
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
publique
du
13
avril
2021
;
01.
Adhésion
de
nouvelles
communes
au
SMV3
;
02.
Charte
d'utilisation
des
médias
sociaux
;
03.
Constitution
d'un
groupement
de
commande
avec
le
CIAS,
la
CCT,
la
commune
de
Condom
et
le CCAS
de
Condom
pour
le
marché
de
souscriptions
des
assurances ;
04.
Constitution
d'une
CAO
pour
le groupement
de
commande
avec
le CIAS,
la CCT,
la
commune
de
Condom
et
le
CCAS
de
Condom
pour
le
marché
de
souscriptions
des
assurances
;
05.
Modification
des
tarifs
des
AOT
- Aérodrome
de
Condom-Valence
;
06.
Modification
de
la
taxe
de
séjour;
07.
Ouveriure
du
Centre
de
loisirs
aqualudiques
pour
la
saison
2021 ;
08.
Opération
« J'apprends
à
nager
» ;
09.
Approbation
du
PHUIH
valant
PLH
;
10.
Institution
du
Droit
de
Préemption
Urbain
(DPU)
sur
les
zones
urbaines
et
à
urbaniser
;
11.
Obligation
de
dépôt
d'une
déclaration
préalable
à
l'édification
des
clôtures
;
12.
Obligation
de
dépôt
d'une
déclaration
préalable
aux
travaux
de
ravalement
de
façade
;
Communauté
de
Communes
de
la Ténarèze
Quai
Laboupillère
- 32100
CONDOM
Tél.
: OS
62
28
73
53 -
Fax
: 05
62
68
27
41-
contact@cc-tenareze.fr 13.
Demande
de
financement
du
poste
de
Chef
de
projet
PVD
ef
plan
de
financement
prévisionnel
;
14.
Convention
de
partenariat
d'échanges
de
données
avec
la
Direction
Départementale
des
Finances
Publiques
(DGFIP)
;
15.
Délocalisation
éventuelle
du
Conseil
communautaire
;
16.
Questions
diverses.
Conformément
aux
dispositions
en
vigueur,
le
caractère
public
de
la
réunion
est
satisfait
lorsque
les
débats
sont
accessibles
en
direct
au
public
de
manière
électronique
(exemple
YouTube
ou
Facebook
ne
nécessitant
pas
d'abonnement
payant).
Il est
aussi
possible
de
décider
de
voter
le
huis
clos.
Le
Conseil
sera
retransmis
en
direct
sur
la
chaîne
YouTube
de
la
Communauté
de
communes
de
la
Ténarèze
à
l'adresse
suivante
et
accessible
directement
depuis
le
site
cc-tenareze.fr
/ onglet
à
droite
/ chaine
YouTube
:
https://www.youtube.com/channel/UCiCrJ
yJ
HBFUemSklFZYAg?view
_as=subscriber
Les
votes
en
visio-conférence
ne
peuvent
avoir
lieu
qu'au
scrutin
public.
En
cas
d'adoption
d'une
demande
de
vote
secret,
le
Président
reporte
ce
point
de
l'ordre
du
jour
à
une
séance
ultérieure.
Le
quorum
est
abaissé
à
1/3.
Il est
apprécié
en
fonction
de
la
présence
des
membres
dans
le
lieu
de
réunion
mais
également
de
ceux
présents
à
distance.
Bien
que
les
élus
soient
déjà
familiarisés
avec
la
tenue
d'un
conseil
en
visio-
conférence
via
l'application
Microsoft
Tears :
Les
Conseillers
communautaires
qui
rencontreraient
encore
des
problèmes
de
matériel
et/ou
de
connexion
internet
et/ou
de
téléphonie
mobile
sont
invités
à se
faire
connaître
auprès
des
services
de
la
Communauté
de
communes
pour
les
aider
à
résoudre
leurs
difficultés.
Si
aucune
solution
ne
leur
a
été
apportée,
un
accueil
(en
nombre
limité
et
dans
le
respect
des
gestes
barrières)
peut
être
organisé
dans
les
locaux
de
la
Communauté
de
communes
afin
de
leur
permettre
de
participer
à
la
séance
publique
du
Conseil.
Un
conseiller
communautaire
peut
être
porteur
de
2
pouvoirs
{procurations).
Ils sont
remis
par
courrier
ou
courriel
ou
en
mains
propres
au
secrétariat
de
la
communauté
de
communes
-
adresse
contact@cc-tenarezefr,
de
préférence
1
heure
avant
le
début
de
la
séance
publique.
Modalités
techniques
:
-
Une
invitation
dématérialisée
des
services
de
la
Communauté
de
communes,
vous
est
envoyée
;
- Pour
participer
à
cette
séance,
vous
devrez
vous
connecter
à
l'application
Teams
en
cliquant
sur
le
lien
qui
apparaît
sur
le
bas
de
l'email
:
«Rejoindre
la
réunion
Microsoft
Teams
)) ;
- Vous
devrez
au
préalable
soit
télécharger
l'application
Teams,
soit
participer
sur
le
web
à
la
place
;
- Matériel
requis
: ordinateur,
tablette,
smartphone
;
- Configuration
minimale:
microphone,
caméra
{déjà
intégrés
au
matériel)
ou
à
ajouter; - Nécessité
d'une
connexion
internet
avec
un
débit
suffisant.
Communauté
de
Communes
de
la Ténarèze
Quai
Laboupillère
- 32100
CONDOM
Tél.
: O5
62
28
73 53
- Fox
: 05
62
68
27
41-
contact@cc-tenareze.fr A
compter
de
la réception
de
la présente
convocation,
et afin
d'éviter
tout
retard
dans
l'installation
le jour
de
la
séance,
il vous
appartient
de
vous
assurer
que
les
modalités
techniques
rappelées
ci-dessus
sont
bien
remplies.
Pour
rappel,
en
cas
de
difficultés,
les
services
de
la
CCT
se
tiennent
à votre
disposition
au
téléphone
au
05
62
28
73
53
ou
par
mail.
Absence
/
suppléance
/
pouvoirs
:
Si vous
êtes
dans
l'impossibilité
d'assister
à
la
séance :
Vous
avez
la
faculté
de
donner
procuration
à
un
autre
élu :
Pour
toutes
les
communes,
à
l'exception
de
Condom,
Montréal-du-Gers
et
Valence-sur-Baïse,
vous
pouvez
choisir
que
votre
suppléant
assiste
à
la
séance
publique
à
votre
place.
Dans
ce
cas,
vous
devez
en
informer
le
Président
et
les
services
(de
préférence
1
heure
à
l'avance)
pour
qu'une
invitation
Teams
à
participer
à
cette
visioconférence
lui
soit
envoyée,
et
vous
devez
le
prévenir
également.
Droit
à
l’image :
En
application
de
l'article
L.2121-18
du
CGCT
et
de
la
réponse
du
ministère
de
l'intérieur
publiée
au
JO
du
Sénat
le
11
juin
2015,
la
possibilité
d'enregistrement
ou
d'une
diffusion
internet
d'une
séance
du
Conseil
communautaire
est
ouverte
au
Président,
sans
besoin
de
l'accord
« droit
à
l'image
»
de
chaque
membre
de
l'organe
délibérant
car
ces
derniers
sont
investis
d'un
mandat
électif
et s'expriment
dans
l'exercice
de
ce
mandat.
En
revanche,
il leur
est
demandé
de
s'installer
dans
un
lieu
neutre,
calme
et
éventuellement
de
flouter
leur
arrière-plan.
Textes
de
référence
-
Ordonnance
n°2020-391
du
ler
avril
2020,
-
Loi
N°2020-1379
du
14
novembre
2020,
-
Délibérations
du
Conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
communes
en
dates
des
30
juillet
2020
et
2
décembre
2020
portant
respectivement
«Modalités
de
tenue
du
Conseil
communautaire
en
visioconférence
»
et
«Tenue
du
Conseil
Communautaire
dans
le
cadre
de
l'Etat
d'Urgence
Sanitaire
».
Je
vous
prie
d'agréer,
Mesdames
et
Messieurs
et
chers
collègues,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Président
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Ténarèze,
Maire
de
Castelnau
sur
l'Auvignon,
Communauté
de
Communes
de
la Ténarèze
Quai
Laboupillère
- 32100
CONDOM
Tél.
: 05
62
28
73
53
- Fox
: 05
62
68
27
41-
contact@cc-tenareze.fr VUS
D rmenmeee
ere
8 ea