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unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - Convocation
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - Convocation18022022SeancePubliqueconseilcommunautaireCCT
Document publié le Vendredi 18 février 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - Convocation18022022SeancePubliqueconseilcommunautaireCCT)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Justice et droit, Démocratie,
Monsieur
Maurice
BOISON
à
Mesdames
et
Messieurs
les
Membres
titulaires
du
Conseiller
Communautaire
de
la
CCT
communauté
Dossier
suivi
par
Olivier
PAUL
&
Florence
POGGI
Émis
par
Valérie
PRADE
Condom,
le
11
février
2022
Objet:
Invitation
à
la
Séance
Publique
du
Conseil
communautaire
du
18.02.2022-
Titulaires
Visio
TEAMS
Mesdames
et
Messieurs
et
chers
collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
suivre
la
Séance
Publique
du
Conseil
communautaire
qui
se fera
en
Visioconférence
(en
distanciel
en
raison
de
la vigilance
sanitaire
liée
à
l'épidémie
de
Covid-19)
avec
l'application
Microsoft
TEAMS
le
:
Visioconférence
via
TEAMS
Pas
de
présence
dans
les
locaux
de
la
CCT
ORDRE
DU
JOUR
:
00
Communication
des
décisions
prises
par
le
Président
par
délégation
du
conseil
communautaire
;
00Bis
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
publique
du
07
décembre
2021 ;
O0Ter
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
publique
du
14
décembre
2021 ;
01.
Nouveau
conseiller
communautaire
suppléant
;
02.
Désignation
d'un
nouveau
membre
de
la
CLECT
;
03.
Avenant
n°2
à
la
convention
d'opération
programmée
d'amélioration
de
l'habitat
de
revitalisation
rurale
2019-2023
(OPAH
RR) :
04.
Convention
de
partenariat
avec
la
MSA
pour
la
réalisation
des
diagnostics
vérifiant
les
critères
de
décence
des
logements
;
05.
Groupement
de
commandes
entre
la
commune
de
Condom,
la
Communauté
de
communes
de
la Ténarèze
et
le Centre
Intercommunal
d'Action
Sociale
{CIAS)
de
la
Ténarèze
pour
le
marché
de
conduite,
d'entretien
et
dépannage
des
installations
de
chauffage,
de
production
d'eau
chaude
sanitaire
et
de
climatisation
;
06.
Élection
des
délégués
à
la
commission
consultative
des
achats
pour
le
groupement
de
commandes
entre
la
commune
de
Condom,
la
Communauté
de
communes
de
la Ténarèze
et
le Centre
Intercommunai
d'Action
Sociale
[CIAS)
de
la
ténarèze
pour
le
marché
de
conduite,
d'entretien
et
de
dépannage
des
installations
de
chauffage,
de
production
d'eau
chaude
sanitaire
et
de
climatisation
;
07.
SPANC
-— Contrôle
des
installations
d'assainissement
non
collectifs ;
Communauté
de
Communes
de
la Ténarèze
Quai
Laboupillère
- 32100
CONDOM
Tél.
: 05
62
28
73
53
- Fax
: 05
62
68
27
41-
Contaci@wcc-tenareze.fr 08.
Centre
Salvandy
: phasage
des
travaux
et plan
de
financement
- Rectificatif
erreur
matérielle
;
09.
Acquisition
du
bâtiment
des
Cèdres
- Création
d'un
pôle
ados
;
10.
Création
de
deux
emplois
;
11.
Ouverture
de
crédits
pour
paiements
anticipés :
12.
Débat
sur
la
protection
sociale
complémentaire
des
agents
de
la
Communauté
de
communes
de
la Ténarèze
;
13.
Procédure
de
consultation
du
centre
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
du
Gers
dans
le
cadre
de
la
passation
d'une
convention
de
participation
et
d'un
contrat
collectif
d'assurance
en
matière
de
protection
complémentaire
santé
;
14.
Questions
diverses.
Le
Conseil
sera
retransmis
en
direct
sur
la
chaîne
YouTube
de
la
Communauté
de
communes
de
la
Ténarèze
à
l'adresse
suivante
et
accessible
directement
depuis
le
site
cc-tenareze.fr
/ onglet
à
droite
/ chaine
YouTube :
https://www.youtube.com/channel/UCjCrJ
y}
HBFUemSkiFZYAg?view
as=subscriber
En
application
de
la
loi
n°
2021-1465
du
10
novembre
2021
et jusqu'au
31
juillet
2022,
il est
possible
que
la
réunion
de
l'organe
délibérant
se
tienne
par
visio-conférence.
Le
caractère
public
de
la réunion
est satisfait
lorsque
les
débats
sont
accessibles
en
direct
au
public
de
manière
électronique
(exemple
YouTube
ou
Facebook
ne
nécessitant
pas
d'abonnement
payant).
Les
votes
en
visio-conférence
ne
peuvent
avoir
lieu
qu'au
scrutin
public.
En
cas
d'adoption
d'une
demande
de
vote
secret,
le
Président
reporte
ce
point
de
l'ordre
du
jour
à
une
séance
ultérieure.
Le
quorum
est
abaissé
à
1/3.
Il est
apprécié
en
fonction
de
la
présence
des
membres
dans
le
lieu
de
réunion
mais
également
de
ceux
présents
à
distance.
Bien
que
les élus
soient
déjà
familiarisés
avec
la tenue
d'un
conseil
en
visio-conférence
via
l'application
Microsoft
Tearns
:
Les
Conseillers
communautaires
qui
rencontreraient
encore
des
problèmes
de
matériel
et/ou
de
connexion
internet
et/ou
de
téléphonie
mobile
sont
invités
à
se
faire
connaître
auprès
des
services
de
la
Communauté
de
communes
pour
les
aider
à
résoudre
leurs
difficultés.
Si
aucune
solution
ne
leur
a
été
apportée,
un
accueil
(en
nombre
limité
et
dans
le
respect
des
gestes
barrières)
peut
être
organisé
dans
les
locaux
de
la
Communauté
de
communes
afin
de
leur
permettre
de
participer
à
la
séance
publique
du
Conseil.
Dans
le cadre
de
l'état
d'urgence,
un
conseiller
communautaire
peut
être
porteur
de
2 pouvoirs
{procurations).
Ils sont
remis
par
courrier
ou
courriel
ou
en
mains
propres
au
secrétariat
de
la
communauté
de
communes
-
adresse
contact@cc-tenareze.fr,
de
préférence
1 heure
avant
le
débui
de
la
séance
publique.
- Configuration
minimale:
microphone,
caméra
(déjà
intégrés
au
matériel)
ou
à
ajouter; - Nécessité
d'une
connexion
internet
avec
un
débit
suffisant.
A compter
de
la réception
de
la
présente
convocation,
et afin
d'éviter
tout
retard
dans
l'installation
le jour
de
la
séance,
il vous
appartient
de
vous
assurer
que
les
modalités
techniques
rappelées
ci-dessus
sont
bien
remplies.
Pour
rappel,
en
cas
de
difficultés,
les
services
de
la CCT
se
tiennent
à
votre
disposition
au
téléphone
au
05
62
28
73
53
ou
par
mail.
Communauté
de
Communes
de
la Ténarèze
Quai
Laboupillère
- 32100
CONDOM
Tél.
: 05
62
28
73
53
- Fax
: 05
62
68
27
41-
contactacc-tenareze.fr Absence
/ suppléance
/ pouvoirs
:
Si vous
êtes
dans
l'impossibilité
d'assister
à
la
séance
:
-
Vous
avez
la
faculté
de
donner
procuration
à
un
autre
élu
;
-
Pour
toutes
les
communes,
à
l'exception
de
Condom,
Montréal-du-Gers
et
Valence-sur-Baïse,
vous
pouvez
choisir
que
votre
suppléant
assiste
à
la
séance
publique
à
votre
place.
Dans
ce
cas,
vous
devez
en
informer
le
Président
et
les
services
(de
préférence
1
heure
à
l'avance)
pour
qu'une
invitation
Teams
à
participer
à
cette
visioconférence
lui
soit
envoyée,
et
vous
devez
le
prévenir
également.
Je
vous
prie
d'agréer,
Mesdames
et
Messieurs
et
chers
collègues,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Président
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Ténarèze,
Maire
de
Castelnau
sur
l'Auvignon,
Communauté
de
Communes
de
la
Ténarèze
Quai
Laboupillère
- 32100
CONDOM
Tél.
: 05
62
28
73
53
- Fax
: 05
62
68
27
41-
contacte
cc-tenareze.fr