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Compte-Rendu - 17 avril 2014
Document publié le Jeudi 17 avril 2014 par la commune de Lelin-Lapujolle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 17 avril 2014)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Justice et droit,
Réunion
du
17
avril
2014
à 20
heures
30
Convocation
en
date
du
11
avril
2014.
Sont
présents
:
M.
BECARD
Nicolas,
M
BILLEPINTE
Thierry,
Mme
CAMICAS
Anne-Marie,
M.
DUCOURNAU
Marc,
M.
FAUQUÉ
Olivier,
M.
GOMINON
Jean-Marc,
Mme
GAYRIN
Laure,
M.
HARDUYA
Franck,
M.
LABORDE
Patrick,
Mme
LACASSIN
Dominique,
M.
PAGES
Lilian.
Secrétaire
de
séance
: Mme
A.M.
CAMICAS
Le
quart
d’heure
citoyen
étant
écoulé
sans
que
personne
ne
se
présente,
la
réunion
débute
à 20
heures
45,
en
présence
de MmeGOURGUES
Pairicia,
M.
BIERENT
Michel
et M.
DELVALLEZ
Christian,
Le
procès-verbal
de
la réunion
du
09
avril
2014
est
In,
approuvé
et signé
par
tous
les
conseillers
présents.
CORRESPONDANTS
COMMUNAUX
D’ALERTE
Le
service
de sécurité
intérieure
«
Unité
Défense
et Sécurité
Civiles
» de la Préfecture
du
Gers
demande
six
correspondants
qui
seront
M.
DUCOURNAU
Marc,
M.
LABORDE
Patrick,
M.
BILLEPINTE
Thierry,
Mme
CAMICAS
Anne-Marie,
M.
FAUQUÉ
Olivier,
M.
BECARD
Nicolas,
nominations
approuvées
à l’unanimité
du
conseil
municipal
LOYERS
COMMUNAUX
Sur
approbation
à FPunanimité
du
conseil
municipal,
en conformité
avec
les baux
rédigés
pour
ia location
des
logements
communaux,
l'indice
du
coût
de
la construction
(0,9
%)
sera
appliqué
:
- Rétroactivement
pour
le logement
de M.
BLOT
depuis
le 1° janvier
2014,
- En
janvier
2015
pour
le logement
de M.
COLLINI
Concernant
celui
de
M.
HARDUVA,
des
renseignements
supplémentaires
sont
nécessaires
; le logement
bénéficiant
de subventions
dans
le cadre
d’un
PALULOS.
COMITÉ
NATIONAL
D'ACTION
SOCIALE
M.
BECARB
Nicolas
sera
le délégué
communal
à l'unanimité
du
conseil
municipal.
LOGEMENT
de
M.
BLOT
Malgré
une
demande
datant
de
plus
d’un
an
sans
résultat,
une
intervention
urgente
a du
être
effectuée
pour
permettre
de déboucher
toute
Pinstallation
d’assainissement,
Sans
plans
ni documents,
sans
renseignements
après
la visite
d’un
responsable
de l’assainissement
du
SIEBAG,
les travaux
ont
été
réalisés
par
l’entreprise
CASTAGNOS
; repérage
de la fosse
septique
et du
bac
à graisse,
pose
de
tampons
permettant
surveillance,
nettoyage
et vidange,
dégagement
des
canalisations
et
des
regards
existants,
pose
d’un
nouveau
regard
et évacuation.
COMITÉ
des FÊTES
Sur
l'invitation
du
conseil
municipal,
les responsables
du
comité
des
fêtes
nous
ont
présenté
leurs
comptes
et
leurs
activités :
Le
vide
grenier
le 18 mai
Le
maintien
de
la fête
locale
pour
le premier
week-end
de juillet,
avec
Ha participation
du
conseil
municipal
pour
le bal
musette
et le nettoyage
de
la salle
des
fêtes
le
dimanche
matin.
La
subvention
allouée
par
le conseil
municipal
de
1506
€ sert en
partie
à maintenir
le bal musette
déficitaire.
Page
1/3 INTERCOMMUNALITÉ M.
FAUQUÉ
Olivier
et M.
DUCOURNAU
Marc
nous
font
le compte-rendu
de
la
réunion
de
l’intercommunalité.
Pour
25
communes,
45
délégués
intercommunautaires
au
lieu
des
60
précédemment,
dont
2 pour
la commune
de
Lelin-Lapujolle. Une
soixantaine
de salariés
dont
environ
44 pour
l’activité
scolaire
et périscolaire,
7 pour
la mission
culturelle,
5
affectés
au
secrétariat,
comptabilité
et affaires
générales
et 2 chargés
de la voirie.
À
l'initiative
de
M.
DARRIEUX
Guy,
toujours
président
de
la communauté
de
communes
une
réunion
aura
lieu
lundi
pour
élire
le nouveau
président.
Pour
l'instant,
deux
candidats
; M.
PETIT
maire
de Saint
Mont
et M.
PAYROS
Conseiller
Général
d’Aignan.
BUDGET
COMMUNAL
2014
Le
budget
primitif de la section
fonctionnement
2014
est équilibré
en
recettes
et dépenses
à 298
957
€.
Le
budget
primitif
de
la section
investissement
2014
s’équilibre
à hauteur
de
91
360
€.
Les
élus
font
remarquer
la tension
pesant
sur
le poste
« charges
de
personnel
».
Une
forte
et constante
augmentation
depuis
2009
(variation
de
60%
des
charges
de
2009
à 2014)
liée
aux
orientations
votées
lors
de
la dernière
mandature.
Les
comptes
pour
2014
seront
impactés
par
ces
décisions.
Ces
comptes
intègrent
les reports
des
travaux
réalisés
sur
le logement
de l’école en
2013
pour
11909
€, le
remboursement
de
l'emprunt
réalisé
fin
décembre
2013
qui
a amélioré
les
fonds
propres
de
50
000
€.
Ils incluent
également
les
travaux
de
la PVR
Duporté
votés
en
2013
pour
21
000
€ et
les
honoraires
de
l’architecte
SAPONARO
pour
5460
€,
La
décision
du
recours
à cet
emprunt
engendre
un
accroissement
du
poste
des
intérêts
sur
emprunt.
Il a été
multiplié
par
4,73
par
rapport
à 2009.
Le
budget
2014
du
CCAS
de
la commune
qui
sera
intégré
dans
celui
de
l’intercommunalité
dans
l’avenir
donne
un
résultat
positif
de
498,86
€ pour
le fonctionnement
et de
0 €
pour
l’investissement.
Ces
budgets
ont
été approuvés
à l’unanimité
des
conseillers
municipaux
présents.
COMMISSION
COMMUNALE
des
IMPÔTS
DIRECTS
A
la demande
de la Direction
Générale
des
Finances
Publiques
du
Gers,
une
liste
de douze
délégués
titulaires
et
douze
délégués
suppléants
pour
la commission
communale
des
impôts
directs
doit être
communiquée
à leur
service
dans
laquelle
seront
choisis
six titulaires et six suppléants.
Cette
liste a été votée
à l’unanimité
des conseillers
municipaux
présents.
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
BIAU
Eric
CAUZETTE
Monique
CASTAGNOS
Sébastien
CAZADE
Christophe
CAUZETTE
Eric
CAZENEUVE
Alain
CAZADE
Jean-Pierre
CLARAC
Monique
De
CASTELBAJAC
Marie-Andrée
DUCOURNAU
Jacques
FAUQUEÉ
Nicolas
DUTARET
Hélène
FORT
Bernard
HARDUYA
Nathalie
LABORDE
Yves
HARDUYA
Véronique
LAFOSSE
Serge
MORO
Robert
LEROY
Pascal
ROUSSEAU
Philippe
PAGES
Michel
TAILLEFER
Eric
SANSOUS
Patrick
ZBINDEN
Jeanine
Page
2/3 COMMÉMORATION
du
08
MAI
La
cérémonie
aura
lieu
à 11heures
au
monument
aux
morts
et
sera
suivie
d’un
vin
d’honneur
dans
la
salle
des
fêtes. La
réunion
s’achève
à 00
heure
45.
M.
BECARD
Nicolas
M.
BILLEPINTE
Thierry
Mme
CAMICAS
Anne-Marie
<
M.
GOMINON
Jean-Marc
?
TT
;
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Mme
GAYRIN
Laure
M.
HARDUYA
Franck
AT
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A1
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Er
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JV
V
Mme
LACASSIN
Dominique
M.
PAGES
Lilian.
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Page
3/3