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unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des deliberations examinees CC 03042023
Document publié le Lundi 3 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des deliberations examinees CC 03042023)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Eau et assainissement,
Liste des délibérations examinées CC 03042023
1/9
CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
Lundi 3 avril 2023 à 18 h 30
Grande salle au Minotaure
8 rue César de Vendôme à Vendôme
Liste des délibérations examinées
Destinataires : Transmission aux membres du conseil communautaire le 20/04/23 Publication sur le site internet www.territoiresvendomois.fr le 20/04/23
Membres présents ou
représentés :
Béatrice ARRUGA, Sam BA, Bruno BARBIER, Thierry BENOIST, Caroline BESNARD, Stéphanie BIGOT, Bernard BONHOMME, Sylvie BONNET (Donne procuration à Alia HAMMOUDI), Philippe BOUCHET, Maryvonne BOULAY, Philippe BRAEM, Jérôme BREDON, Laurent BRILLARD, Patrick BRIONNE (Donne procuration à Cécilia NAUCHE), Patrick CALLU, Mickaël CASROUGE, Floriane CASSAUD (Donne procuration à Jimmy MARCILLY), Marwane CHABBI (Donne procuration à Benoît GARDRAT), Philippe CHAMBRIER, Véronique CHAMPDAVOINE, Christophe CHAPUIS (Donne procuration à Patrick CALLU), Ingrid CHARTIER-MALÉCOT, Michel CHARTRAIN, Régis CHEVALLIER, Marie-José CINTRAT, François COCHET, Philippe COLART, David CORBEAU, Sylvain CORBEAU, Michèle CORVAISIER, Sylvie DEUX, Clara DODIN (Donne procuration à Minthy MABIALA-BOUSSI), Sophie DOUAUD, Bruno DUPRÉ, Chantal FEDELE, Thierry FLEURY, Claire FOUCHER-MAUPETIT (Donne procuration à Albert PIGOREAU jusqu’à 19:42, Délibération 5), Pierre FOURNET-FAYARD, Jacky FOUSSARD, Benoît GARDRAT, Annette GARNIER (Donne procuration à Alain SOUVRAIN), Laurent GAUTHIER, Claude GÉROLA, Erick GOUGÉ, Claire GRANGER, Annie GUELLIER, Stéphane GUÉRIN, Christian HABOLD, Alia HAMMOUDI, Nicolas HASLÉ, Guillaume HENRION (Donne procuration à Christophe MARION), Joël HEUZÉ, Aimé HOUDEBERT, Simon HOUDEBERT, Mickaël HUARD, Anne-Marie HUBERT, Nicole JEANTHEAU, Tural KESKINER, Didier LALLIER, Marie-Pierre LAURENCEAU (Donne procuration à Laurent BRILLARD), Gilles LEGUEREAU, Serge LEPAGE, Minthy MABIALA-BOUSSI, Agnès MACGILLIVRAY, Jimmy MARCILLY, Christophe MARION, Magali MARTY-ROYER, Philippe MERCIER, Yolande MORALI, Cécilia NAUCHE, Jean-Luc NEXON (Donne procuration à Caroline BESNARD jusqu’à 19:02, Délibération 1), Sylvie NORGUET, Albert PIGOREAU, Philippe POUDRAI, Joël PRENANT, Nicolas RABOT, Yves ROLLAND, Sylvie RUELLE, Loïc SAILLARD, Marie-Christine SAUVÉ (Donne procuration à Thierry BENOIST), Thierry SIFANTUS, Francis SIMON, Alain SOUVRAIN, Arnaud TAFILET, Patrick TAFILET, Christine TOREAU, Didier TRENTESAUX, Yann TRIMARDEAU, Jeanine VAILLANT, Alain VÉRITÉ, Pierre-Alain VIOLET
Membre(s) arrivé(s) au
cours de l'assemblée :
Claire FOUCHER-MAUPETIT (à 19:42, Délibération 6), Jean-Luc NEXON (à 19:02, Délibération 2)
Membre(s) parti(s) au
cours de l'assemblée :
Anne-Marie HUBERT (à 19:55, Délibération 22, Donne procuration à Régis CHEVALLIER), Tural KESKINER (à 20:34, Délibération 32, Donne procuration à Agnès MACGILLIVRAY), Philippe POUDRAI (à 20:39, Délibération 33, Donne procuration à Caroline BESNARD)
Liste des absents et non
suppléés :
Lydie BOULAY, Michel DENIAU, Reyhan DOGAN, Yves DOLBEAU, Thierry FOURMONT, Patrick HUGUET, Caroline LEMAÎTRE, Jean-François LOISEAU, Gilles SOURIAU
Secrétaires de séance : David Corbeau et Jeanine Vaillant
Objet de la délibération Résultat du vote
1. SECRÉTARIAT DE L’ASSEMBLÉE : Désignation des secrétaires de séance (délibération n° TVD20230304-01)
Adoptée
à l’unanimité des votes
exprimés,
Jeanine Vaillant s’abstenant
1bis SECRÉTARIAT DE L’ASSEMBLÉE : Approbation du procès-verbal du conseil de communauté du 2022
Adoptée
à l’unanimité des votants
2. SECRÉTARIAT DE L’ASSEMBLÉE : Communication des décisions du bureau communautaire (délibération n° TVD20230304-02)
Prend acte
à l’unanimité des votants
3. SECRÉTARIAT DE L’ASSEMBLÉE : Communication des décisions du président (délibération n° TVD20230304-03)
Prend acte
à l’unanimité des votants Liste des délibérations examinées CC 03042023
2/9
4. ADMINISTRATION GENERALE : Rapport 2022 sur l’égalité entre les femmes et les hommes (délibération n° TVD20230304-04)
Prend acte
à l’unanimité des votes
exprimés,
Christian HABOLD
s’abstenant
5. MUTUALISATION : Rapport de mutualisation 2023 (délibération n° TVD20230304-05)
Prend acte
à l’unanimité des votants
6. STRATEGIE FINANCIERE : Budget principal – Vote du budget primitif 2023 (délibération n° TVD20230304-06)
Adoptée à la majorité des
votes exprimés,
Caroline BESNARD,
Pierre FOURNET-FAYARD,
Cécilia NAUCHE,
Jean-Luc NEXON,
Philippe POUDRAI et par
procuration
Patrick BRIONNE
s’abstenant,
Thierry BENOIST,
Patrick CALLU,
Annie GUELLIER et par
procuration
Christophe CHAPUIS et
Marie-Christine SAUVÉ
votant contre
7. STRATEGIE FINANCIERE : Budget annexe Développement économique – Vote du budget primitif 2023
(délibération n° TVD20230304-07)
Adoptée
à l’unanimité des votes
exprimés,
Thierry BENOIST,
Caroline BESNARD,
Patrick CALLU,
Pierre FOURNET-FAYARD,
Annie GUELLIER,
Cécilia NAUCHE,
Philippe POUDRAI et par
procuration,
Patrick BRIONNE,
Christophe CHAPUIS et
Marie-Christine SAUVÉ
s’abstenant
8. STRATEGIE FINANCIERE : Budget annexe Salles de spectacles – Vote du budget primitif 2023 (délibération n° TVD20230304-08)
Adoptée
à l’unanimité des votes
exprimés,
Thierry BENOIST,
Patrick CALLU,
Pierre FOURNET-FAYARD,
Annie GUELLIER,
Cécilia NAUCHE et par
procuration,
Patrick BRIONNE,
Christophe CHAPUIS et
Marie-Christine SAUVÉ
s’abstenant Liste des délibérations examinées CC 03042023
3/9
9. STRATEGIE FINANCIERE : Budget annexe Lotissements – Vote du budget primitif 2023 (délibération n° TVD20230304-09)
Adoptée
à l’unanimité des votes
exprimés,
Thierry BENOIST,
Patrick CALLU,
Pierre FOURNET-FAYARD,
Annie GUELLIER,
Cécilia NAUCHE et par
procuration,
Patrick BRIONNE,
Christophe CHAPUIS et
Marie-Christine SAUVÉ
s’abstenant
10. STRATEGIE FINANCIERE : Budget annexe Mobilités – Vote du budget primitif 2023 (délibération n° TVD20230304-10)
Adoptée
à l’unanimité des votes
exprimés,
Thierry BENOIST,
Caroline BESNARD,
Patrick CALLU,
Pierre FOURNET-FAYARD,
Annie GUELLIER,
Cécilia NAUCHE,
Philippe POUDRAI et par
procuration,
Patrick BRIONNE,
Christophe CHAPUIS et
Marie-Christine SAUVÉ
s’abstenant
11. STRATEGIE FINANCIERE : Budget annexe Régie assainissement – Vote du budget primitif 2023 (délibération n° TVD20230304-11)
Adoptée
à la majorité des votes
exprimés,
Caroline BESNARD,
Philippe BRAEM,
Cécilia NAUCHE,
Jean-Luc NEXON,
Philippe POUDRAI et par
procuration,
Patrick BRIONNE
s’abstenant,
Thierry BENOIST,
Patrick CALLU,
Pierre FOURNET-FAYARD,
Annie GUELLIER et par
procuration,
Christophe CHAPUIS et
Marie-Christine SAUVÉ
votant contre Liste des délibérations examinées CC 03042023
4/9
12. STRATEGIE FINANCIERE : Budget annexe Régie eau potable – Vote du budget primitif 2023 (délibération n° TVD20230304-12)
Adoptée
à la majorité des votes
exprimés,
Philippe BRAEM,
Cécilia NAUCHE et par
procuration,
Patrick BRIONNE
s’abstenant,
Thierry BENOIST,
Caroline BESNARD,
Patrick CALLU,
Pierre FOURNET-FAYARD,
Annie GUELLIER,
Jean-Luc NEXON,
Philippe POUDRAI et par
procuration,
Christophe CHAPUIS et
Marie-Christine SAUVÉ
votant contre
13. STRATEGIE FINANCIERE : Budget annexe Budget annexe Service public d’assainissement non collectif (SPANC) – Vote du budget primitif 2023 (délibération n° TVD20230304-13)
Adoptée
à l’unanimité des votes
exprimés,
Thierry BENOIST,
Philippe BRAEM,
Patrick CALLU,
Pierre FOURNET-FAYARD,
Annie GUELLIER,
Cécilia NAUCHE,
Jean-Luc NEXON et par
procuration,
Patrick BRIONNE,
Christophe CHAPUIS et
Marie-Christine SAUVÉ
s’abstenant
14. STRATEGIE FINANCIERE : Budget principal – Vote des taux de convergence de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires (THRS), des taxes foncières sur les propriétés bâties (TFPB) et non bâties (TFPNB) et de la cotisation foncière des entreprises (CFE) du budget primitif 2023 (délibération n° TVD20230304-14)
Adoptée
à l’unanimité des votes
exprimés,
Thierry BENOIST,
Caroline BESNARD,
Philippe COLART,
Pierre FOURNET-FAYARD,
Annie GUELLIER,
Cécilia NAUCHE,
Jean-Luc NEXON,
Philippe POUDRAI et par
procuration,
Patrick BRIONNE et
Marie-Christine SAUVÉ
s’abstenant Liste des délibérations examinées CC 03042023
5/9
15. STRATEGIE FINANCIERE : Vote des taux de taxe d’enlèvement d’ordures ménagères (TEOM) 2023 et convention de reversement (délibération n° TVD20230304-15)
Adoptée
à la majorité des votes
exprimés,
Thierry BENOIST,
Caroline BESNARD,
Philippe COLART,
Pierre FOURNET-FAYARD,
Annie GUELLIER,
Cécilia NAUCHE,
Jean-Luc NEXON,
Philippe POUDRAI et par
procuration,
Patrick BRIONNE et
Marie-Christine SAUVÉ
s’abstenant,
Nicolas RABOT
votant contre
16. STRATEGIE FINANCIERE : Redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM), convention de reversement avec les communes desservies par le SYVALORM (2023) (délibération n° TVD20230304-16)
Adoptée
à l’unanimité des votes
exprimés,
Thierry BENOIST,
Caroline BESNARD,
Philippe BRAEM,
Philippe COLART,
Pierre FOURNET-FAYARD,
Annie GUELLIER,
Cécilia NAUCHE,
Jean-Luc NEXON,
Philippe POUDRAI,
Thierry SIFANTUS et par
procuration,
Patrick BRIONNE et
Marie-Christine SAUVÉ
s’abstenant
17. STRATEGIE FINANCIERE/MOBILITE : Vote du taux de versement mobilité (délibération n° TVD20230304-17)
Adoptée
à l’unanimité des votes
exprimés,
Thierry BENOIST,
Philippe COLART,
Pierre FOURNET-FAYARD,
Annie GUELLIER,
Cécilia NAUCHE,
Jean-Luc NEXON,
Sylvie RUELLE et par
procuration,
Patrick BRIONNE et
Marie-Christine SAUVÉ
s’abstenant Liste des délibérations examinées CC 03042023
6/9
18. STRATEGIE FINANCIERE : Budget principal 2023 – Participation d’équilibre au budget annexe Développement économique 2023
(délibération n° TVD20230304-18)
Adoptée
à l’unanimité des votes
exprimés,
Thierry BENOIST,
Caroline BESNARD,
Patrick CALLU,
Pierre FOURNET-FAYARD,
Annie GUELLIER,
Cécilia NAUCHE,
Jean-Luc NEXON,
Philippe POUDRAI et par
procuration,
Patrick BRIONNE,
Christophe CHAPUIS et
Marie-Christine SAUVÉ
s’abstenant
19. STRATEGIE FINANCIERE : Budget principal 2023 – Participation d’équilibre au budget annexe Salles de spectacles (délibération n° TVD20230304-19)
Adoptée
à l’unanimité des votes
exprimés,
Thierry BENOIST,
Patrick CALLU,
Pierre FOURNET-FAYARD,
Annie GUELLIER,
Cécilia NAUCHE,
Sylvie RUELLE et par
procuration,
Patrick BRIONNE,
Christophe CHAPUIS et
Marie-Christine SAUVÉ
s’abstenant
20. STRATEGIE FINANCIERE : Budget principal 2023 – Participation d’équilibre à la Régie du Pôle nautique 2023 (délibération n° TVD20230304-20)
Adoptée
à l’unanimité des votes
exprimés,
Thierry BENOIST,
Philippe BRAEM,
Philippe COLART,
Pierre FOURNET-FAYARD,
Annie GUELLIER,
Cécilia NAUCHE,
Jean-Luc NEXON et par
procuration,
Patrick BRIONNE et
Marie-Christine SAUVÉ,
s’abstenant
21. STRATEGIE FINANCIERE : Budget principal – Centre intercommunal d’action sociale (CIAS) – Participation 2023
(délibération n° TVD20230304-21)
Adoptée
à l’unanimité des votes
exprimés,
Thierry BENOIST,
Caroline BESNARD,
Philippe BRAEM,
Pierre FOURNET-FAYARD,
Annie GUELLIER,
Cécilia NAUCHE,
Philippe POUDRAI et par
procuration,
Patrick BRIONNE et
Marie-Christine SAUVÉ
s’abstenant Liste des délibérations examinées CC 03042023
7/9
22. STRATEGIE FINANCIERE : Budget annexe réseau de chaleur – Durées d'amortissement applicables (délibération n° TVD20230304-22)
Adoptée
à l’unanimité des votes
exprimés,
Thierry BENOIST,
Caroline BESNARD,
Pierre FOURNET-FAYARD,
Annie GUELLIER,
Cécilia NAUCHE,
Jean-Luc NEXON,
Philippe POUDRAI et par
procuration,
Patrick BRIONNE et
Marie-Christine SAUVÉ
s’abstenant
23. STRATEGIE FINANCIERE : Garantie d’emprunt concernant l’achat en VEFA de 25 logements avenue Gérard Yvon à Vendôme par Loir-et-Cher logement (délibération n° TVD20230304-23)
Adoptée
à l’unanimité des votants
24. SOLIDARITÉ INTERNATIONALE : Aide d’urgence pour les victimes du tremblement de terre en Turquie et en Syrie (délibération n° TVD20230304-24)
Adoptée
à l’unanimité des votes
exprimés,
Philippe BRAEM et
Aimé HOUDEBERT
s’abstenant
25. ASSEMBLEES : Représentations – VALDEM – Remplacement d’un délégué titulaire (délibération n° TVD20230304-25)
A scrutin secret,
à la majorité
des suffrages exprimés,
Pierre Fournet-Fayard
élu délégué titulaire
26. ATTRACTIVITE CULTURELLE : Mise en place d’une charte des bénévoles dans le cadre de l’organisation des expositions culturelles (délibération n° TVD20230304-26)
Adoptée
à l’unanimité des votes
exprimés,
Thierry BENOIST,
Patrick CALLU et par
procuration,
Christophe CHAPUIS et
Marie-Christine SAUVÉ
s’abstenant
27. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Vente d'un terrain situé sur Vendôme à l'EURL Hary Pierre (délibération n° TVD20230304-27)
Adoptée
à l’unanimité des votants
28. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Vente des murs de l’Hôtel du Pont à Thoré-la-Rochette au profit de Jean-Aldric Collinot (délibération n° TVD20230304-28)
Adoptée
à l’unanimité des votants
29. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Vente de parcelles avenue de la Braye à Savigny-sur-Braye à la SCI MA-JF 41 (délibération n° TVD20230304-29)
Adoptée
à l’unanimité des votants
30. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Vente d’un terrain situé à Vendôme à SASU Expertise du bâtiment (délibération n° TVD20230304-30)
Adoptée
à l’unanimité des votants
31. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : SEM Territoires développement – Modification des statuts – Autorisation de signature (délibération n° TVD20230304-31)
Adoptée
à l’unanimité des votants Liste des délibérations examinées CC 03042023
8/9
32. ENFANCE / JEUNESSE : Fonds de concours exceptionnel pour la construction d’un espace éducatif à Naveil au sein d’un espace d’activités polyvalent éducatif, culturel et associatif (délibération n° TVD20230304-32)
Claude GÉROLA et
Magali MARTY-ROYER ne
prenant pas part au vote,
Adoptée
à la majorité des votes
exprimés,
Thierry BENOIST,
Caroline BESNARD,
Philippe BOUCHET,
Thierry FLEURY,
Annie GUELLIER,
Cécilia NAUCHE,
Jean-Luc NEXON,
Sylvie RUELLE,
Loïc SAILLARD,
Alain SOUVRAIN et par
procuration,
Patrick BRIONNE et
Marie-Christine SAUVÉ
s’abstenant,
Philippe POUDRAI
votant contre
33. ENFANCE / JEUNESSE : Instauration du dispositif chantiers citoyens – Conventions avec les communes et SIVOS organisateurs des chantiers et avec les jeunes bénéficiaires du dispositif
(délibération n° TVD20230304-33)
Adoptée
à l’unanimité des votants
34. GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS : Approbation des termes du contrat territorial Loir médian et affluents 2023-2028 (délibération n° TVD20230304-34)
Adoptée
à l’unanimité des votants
35. GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS : Approbation des termes de la convention de service unifié 2023-2025 (délibération n° TVD20230304-35)
Adoptée
à l’unanimité des votants
GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS : Désignation des six représentants titulaires et des six représentant suppléants de la Communauté pour siéger au comité inter- EPCI prévu par l’article 3 de la convention
A scrutin secret, liste des
six membres titulaires et
six membres suppléants
adoptée à l’unanimité des
suffrages exprimés :
Titulaires :
Bernard Bonhomme
Philippe Mercier
Arnaud Tafilet
Philippe Chambrier
Dominique Dhuy
Benoît Rousselet
Suppléants :
Laurent Brillard
Nicole Jeantheau
Thierry Benoist
Jacky Foussard
Jean-Luc Nexon
Loïc Saillard
36. MARCHES PUBLICS / ATTRACTIVITE CULTURELLE : Avenant n° 2 à la concession de service public (CSP) pour la programmation et l’organisation de saisons de musiques actuelles – Concession n° TV-21-017
(délibération n° TVD20230304-36)
Adoptée
à l’unanimité des votes
exprimés,
Thierry BENOIST,
Caroline BESNARD,
Pierre FOURNET-FAYARD,
Annie GUELLIER, et par
procuration,
Philippe POUDRAI et
Marie-Christine SAUVÉ
s’abstenant Liste des délibérations examinées CC 03042023
9/9
37. RESSOURCES HUMAINES : Tableau des emplois permanents 2023 – Modification (délibération n° TVD20230304-37)
Adoptée
à l’unanimité des votants
38. TOURISME : Mise en œuvre des circuits de randonnée – Convention avec le Comité départemental de randonnée de Loir-et-Cher
(délibération n° TVD20230304-38)
Adoptée
à l’unanimité des votants
39. TOURISME : Développement touristique – Voie verte Montval-sur-Loir et Bessé-sur-Braye : Convention d’entretien (délibération n° TVD20230304-39) Adoptée
à l’unanimité des votants
40. TRANSFORMATION NUMERIQUE TERRITOIRES VENDOMOIS : Adhésion au groupement d’intérêt public REgion Centre InterActive (GIP RECIA) et inscription au Challenge open data régional Centre-Val de Loire – Saison 2 (délibération n° TVD20230304-40)
Adoptée
à l’unanimité des votes
exprimés,
Annie GUELLIER
s’abstenant
TRANSFORMATION NUMERIQUE TERRITOIRES VENDOMOIS : Adhésion au groupement d’intérêt public REgion Centre InterActive (GIP RECIA) et inscription au Challenge open data régional Centre-Val de Loire – Saison 2 : désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant
A scrutin secret, à la
majorité des suffrages
exprimés :
Nicolas Haslé
élu membre titulaire
Benoît Gardrat
élu membre suppléant
Fin de la séance à 21 h 00.