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Déliberation - 14 26 Election des adjoints
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Charette.
Lien du pdf (Déliberation - 14 26 Election des adjoints)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Arrondissement
de
N°
142026
LA
TOUR
DU
PIN
Séance
du
20
mars
2026
COMMUNE
DE
:
…
.
.
.
0
CHARETTE
L'an
deux
mil
vingt-six
et
le
vingt
du
mois
de
mars
à
dix-neuf
heures,
le
38390
conseil
municipal
de
la Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Serge
PUYPE,
Maire.
Présents:
CLEYET
Pascale,
PUYPE
Serge,
DUSSURGET
Michel,
FRANCOZ-GESLAND
Christine,
SURNON
Francis,
CROZAT
Charles,
COMBET
Christophe,
VIGIER
Gwendoline,
TOURNIER
Caroline,
VEGNANT
Karine,
DUPUI
Jean-Baptiste
Nombre
de
CONSEILLERS
:
- en
exercice
: 11
- Présents:
11
- VOTANTS
:
11
Date
de :
.
,
|
_ La
convocation
: 16/03/2026
Secrétaire
de
séance
: Pascale
CLEYET
- l'affichage :
16/03/2026
Objet
de
la
Délibération :
Election
des
Adjoints
Monsieur
le Maire
rappelle
que
le nombre
d'adjoints
relève
de
la compétence
du
conseil
municipal,
sans
pouvoir
excéder
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal.
A
11
voix
pour,
le
Conseil
Municipal
:
- _
Décide
la
création
de
deux
postes
d’adjoints
au
Maire.
Après
réception
de
la liste des
adjoints
déposés
auprès
de
Monsieur
le maire
à cette
même
séance,
il est
procédé
au
déroulement
du
vote
par
bulletins
secrets :
e
Liste
des
adjoints
déposée
:
e
Francis
SURNON
e
Pascale
CLEYET
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
Nombre
de
bulletins
:
11
Bulletins
blancs
ou
nuls
:
0
Suffrages
exprimés
:.
11
Majorité
absolue
6
À
obtenu
la
liste
de
Francis
SURNON
et
Pascale
CLEYET
:
11
voix
©
Ayant
obtenu
la
majorité
absolue
sont
proclamés
:
e 1°" Adjoint
au
Maire
: Francis
SURNON
e 2ème
Adjointe
au
Maire
: Pascale
CLEYET
Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Pour
copie
conforme,
La
secrétaire
de
séance,
Pasc
LEY