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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belcodène.
Lien du pdf (Convocation - 2022 076)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Énergies,
Le présent acte est susceptible de recours devant le Tribunal Administratif de Marseille dans les deux mois suivant sa publication.
Département des B.D.R.
Arrondissement de MARSEILLE
Canton d’ALLAUCH
Commune de BELCODÈNE
D É L I B É R A T I O N
OBJET : RAPPORT ANNUEL 2021 MÉTROPOLE – SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVCE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ASSIMILÉS.
L’an deux mille vingt-deux, le 13 décembre, à 18 heures 30, le Conseil Municipal de BELCODÈNE, dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Patrick PIN, Maire de la Commune.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 19.
Date de Convocation du Conseil Municipal : 06/12/2022.
Présents : Patrick PIN, Jean-Robert DAGORN, Gabriel SCHANG, Évelyne COQUERAN, Pierre TAGLIAFERRO, Jean-Noël BISACCIA, Patrick VAN MOERKERCKE, Gilles COLLOMB, Nathalie CRESPY, Laurent JULLIEN, Audrey CICCARIELLO, Sandrine MAROC, Gilbert CIAMPI, Claudia CUORDIFEDE, Jean- François BERNARD, Valérie SCOTTO DI CESARE.
Absents : Barbara GANGI, Antoine DUPLA
Absents ayant procurations : Julie MACHET a donné procuration à Patrick PIN
Secrétaire de séance : Évelyne COQUERAN
N°2022-076
Vu le rapport annuel 2021 de la Métropole Aix-Marseille-Provence, sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés approuvé en Conseil Métropolitain ;
Sur proposition de M. le Maire,
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité,
PREND ACTE du présent rapport d’activité.
Ce rapport sera tenu à la disposition des usagers, des élus et des administrations à l’accueil de la mairie.
Conforme au registre des délibérations,
Belcodène, le 13/12/2022.
Le Maire, La secrétaire de séance, Patrick PIN. Evelyne COQUERAN