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unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations cc 27 10 2025
Document publié le Lundi 27 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations cc 27 10 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Justice et droit,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 OCTOBRE 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 27/10/2025
Instances Délibérantes _ Mise en ligne : Le Port, 04/11/2025
DÉLIBÉRATION
NUMÉRO INTITULÉ
VOTE
ADOPTÉ / AJOURNÉ
2025_123_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 29 septembre 2025
ADOPTE
2025_124_CC_2 Débat sur le Projet d’Aménagement Stratégique du futur Schéma de Cohérence Territoriale Air Energie Climat du Territoire de
l’Ouest de La Réunion
PREND ACTE
2025_125_CC_3 Communication du rapport des élus administrateurs au sein de La Réunion Développement au titre de l’année 2024
PREND ACTE
2025_126_CC_4 Communication du rapport des élus administrateurs au sein de la SPL Énergie Réunion au titre de l'année 2024
PREND ACTE
2025_127_CC_5 Zones d'activités économiques - Adoption d'un cadre de principe pour la régularisation des situations d'occupation sans titre
ADOPTE
2025_128_CC_6
Désignation d'un représentant du TCO au sein du conseil de
surveillance de l’Établissement Public de Santé Mentale de la
Réunion (EPSMR)
ADOPTE
2025_129_CC_7
Avenant 1 de prolongation de la Délégation de Service Public pour
l’exploitation du service de distribution et de production de l’eau
potable – Périmètre de la commune de Le Port
ADOPTE
2025_130_CC_8 Avenant 1 de prolongation de la Délégation de Service Public pour la collecte des eaux usées sur le périmètre de la Ville de Le Port et
le traitement des eaux usées de Le Port et La Possession
ADOPTE
2025_131_CC_9 Arrêt du Plan De Mobilité du Territoire de l'Ouest ADOPTE
2025_132_CC_10 Avenant 9 au contrat de Délégation de Service Public relative à l'exploitation des Transports Urbains
ADOPTE
2025_133_CC_11
Signature d’un protocole transactionnel relatif à la médiation
entre le Territoire de l’Ouest et le délégataire TRANS’OUEST dans
le cadre de la DSP pour l’exploitation du réseau de transport
urbain
ADOPTE
2025_134_CC_12 Compte rendu des décisions prises par le Bureau communautaire dans le cadre des délégations
PREND ACTE
2025_135_CC_13 Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations
PREND ACTE