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Déliberation - conseil municipal jeudi 26 janvier 2023
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Saint-Désert.
Lien du pdf (Déliberation - conseil municipal jeudi 26 janvier 2023)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Bois et produits du bois,
Conseil municipal du jeudi 26 janvier 2023
Présents ; Gilbert BENAS, Daniel CHRISTEL, Odile DALIA, Éric DAVANTURE, Audrey MOREAU, Julie GOSTOMSKI, Marie Edith GROISON, Rodica MANEA, Arnaud MAZOYER, Aude NOEL, Michel ROYER
représenté ; Marie Paule SAVOYE, Julie GOSTOMSKI, Mickaël VITARD
Secrétaire de séance : Michel ROYER,
Monsieur le Maire propose de convoquer les prochains conseils municipaux à 20h00 accepté à l’unanimité
Délibérations
Tarification 2024 de la salle des Rocheriaux et de la salle des Barigas
Salle des Rocheriaux à compter du 1er janvier 2024
Location week-end pour les habitants de Saint Désert de 393,00 € à 395,00 € Location week-end pour les habitants avec annexe salle Barigas de 474,00 € à 476,00 €
Location week-end pour les personnes de l’extérieur de 546,00 € à 550,00 € Location week-end pour les personnes de l’extérieur avec annexe salle Barigas de 648,00 € à 650,00 €
Forfait chauffage de 158,00 € à 165,00 €
Journée commerciale 240,00 € + forfait chauffage 107,00€ à 240,00 € + forfait chauffage 110,00€
Salle des Barigas à compter du 1er janvier 2024
Location week-end pour les habitants de Saint Désert de 178,00 € à 180,00 € Location week-end pour les personnes de l’extérieur de 240,00 € à 245,00 €
Forfait chauffage de 76,00 € à 80,00 €
Journée commerciale 138,00 € + forfait chauffage76,00 € à 140,00 € + forfait chauffage 80,00 €
Adopté à l’unanimité
La porte nord Barigas est à repositionnée ou mal réglée, la porte cuisine la vitre du bas est cassée
Renouvellement de la convention avec l’association Airsoft Sport Extrême 71 Redevance annuelle à 150,00€, sur l’indice de fermage en contrepartie de l’occupation des lieux.
Adopté à l’unanimité Révision des tarifications des concessions du cimetière
durée actuel proposition
15 ans 180,00 200,00
30 ans 270,00 300,00
Les services de pompes funèbres ne déclarent pas toujours les travaux, donc difficulté de comptabiliser. En-herbage au printemps, en essai à suivre.
Vote pour à l’unanimité
Grand Chalon Urbanisme ; Convention cadre relative à l’instruction des autorisations et des déclarations préalables en matière de publicité, enseigne et pré-enseigne ; RLPI, Règlement Local des Publicités Intercommunal, réglementation des panneaux publicitaires, approuver la convention,
Vote pour à l’unanimité
Cente de gestion de Saône et Loire : Convention pour le dispositif de médiation préalable obligatoire (MPO)
Autorise le Maire à signer la convention en cas de conflit
Vote pour à l’unanimité
Questions diverses :
Suivi des travaux de lutte contre le ruissellement et les inondations ;
devis de l’entreprise Guinot pour refaire le pont en Besseran, et revue des travaux effectuer par Aude NOËL et Éric DAVANTURE,
Suivi des travaux de rénovation énergétique de l’école maternelle ;
Coordination des travaux,
Plomberie => Bertrand
Menuiserie => Gauthier
Sol plafond peinture =>Bonglet
Électricité => Bachelet
Chauffage =>Nord Est climatisation
Maçonnerie => Duperret
Sécurité bâtiment => Buxy alarmes
travaux suivi par Marie Edith Groison
Suivi et programmation de travaux de voirie pour 2023
Un projet d’ouverture d’un passage d’accès à la voie verte en Condemaine
Journée citoyenne le samedi 13 mai 2023
Prochain conseil municipal le jeudi 23 février à 20h00