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Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 14 decembre 2023 2023DELIB0113 Attribution dune subvention exceptionnelle a lassociation culturelle salon national des artistes animaliers dans le cadre de son 47e salon)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
_____
ARONDISSEMENT
DE NOGENT
_____
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
_____________
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
__________________
L’an deux mille vingt-trois, le jeudi 14 décembre, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le vendredi 8 décembre 2023, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 23
Étaient Présents :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Monsieur Christophe ARZANO, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire.
Monsieur Etienne RENAULT, Monsieur Jean-Antoine GALLEGO,
Madame Armelle CASSE, Monsieur Didier SALAÜN, Monsieur Laurent TUIL, Madame Sandra CARVALHO, Madame Rosa SAADI, Monsieur Julien PARFOND, Monsieur Stefano TEILLET, Madame Sandrine
LALANNE, Monsieur Robin ONGHENA, Madame Marilyne LANTRAIN, Monsieur Augustin KUNGA, Madame Djedjiga ISSAD, Conseillers municipaux.
Ont donné pouvoir :
Mme Virginie PRADAL à Mme Béatrice MAZZOCCHI.
Mme Nicole BROCARD à M. Bruno POIGNANT.
Mme Valérie RODD à Mme Sylvie ROBY.
Mme Chrystel DERAY à M. Rodolphe CAMBRESY.
Mme Anne-Sophie DUGUAY à Mme Véronique CHEVILLARD.
M. Didier KHOURY à M. Jean-Antoine GALLEGO.
M. Serge GODARD à M. Robin ONGHENA.
Absents excusés :
Absents :
M. BRAYARD Thierry, M. PINEL Vincent, M. MAINGE Pascal.
Secrétaire de séance : Jean-Antoine GALLEGO
2023DELIB0113 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION CULTURELLE SALON NATIONAL DES ARTISTES ANIMALIERS DANS LE CADRE DE SON 47E SALON 2
DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L2121-29, Vu la délibération n°2023DELIB0030 en date du 11 avril 2023 relative à l’adoption du budget primitif 2023,
Vu la délibération n° 2023DELIB0085 en date du 25 septembre 2023 relative aux modalités de partenariat entre la Ville et l’association le Salon National des Artistes Animaliers, Vu l’avis de la commission Culture du 29 novembre 2023,
Considérant la demande de subvention exceptionnelle présentée par l’association Salon National des Artistes Animaliers dans le cadre de l’attribution du Prix de la Ville, Prix Baron,
Après en avoir délibéré, et par 30 voix pour
ARTICLE 1 : ATTRIBUE la subvention exceptionnelle d’un montant de 3 000 € à l’association Salon National des Artistes Animaliers, sise, Hôtel de Ville, 1, Grande rue Charles de Gaulle à Bry-sur-Marne (94360)correspondant au montant en numéraire versé au lauréat du prix Baron qui sera décerné dans le cadre du 47ème Salon National des Artistes Animaliers.
ARTICLE 2 : DIT que la somme correspondante sera versée dès que la présente délibération sera exécutoire.
ARTICLE 3 : DIT que les crédits relatifs à ces dépenses sont inscrits au budget 2023 aux chapitre et article correspondants.
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le : 20 décembre 2023
Pour copie conforme,
Secrétaire de séance Le Registre dûment signé, Jean-Antoine GALLEGO Charles ASLANGUL,
Maire de Bry-Sur-Marne