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Arrêté - AC 2025 DR 1462
Procès Verbal - PV CM 21 FEV
Procès Verbal - 20220908170040127
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Niherne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20220908170040127)
Thèmes du document : Banque, Transports, Travail et emploi,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
05
SEPTEMBRE
2022
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le cinq
septembre
à
18h30,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
salle
du
Conseil
de
Niherne,
sous
la présidence
de
Monsieur
Bruno
MARDELLE,
Maire
de
NIHERNE.
Etaient_
présents :
Mmes
Claudine
DELHOMENIE,
Marie-Noelle
BESNARD-BATAILLON,
Séverine
GAGNERON,
Sylvie
MARTIN,
Angélique
LABESSE,
Céline
BARON,
Anne
MARCHÉ.
MM
Bruno
MARDELLE,
Éric
VERDIER,
Philippe
NOIROT,
Franck
HAVET,
Serge
LACOT,
Johann
NIVET,
Jean-Pierre
MURAT,
Alexandre
ALBERT,
Jean-Marc
MARINET.
Absents
excusés
: Céline
SAUZET,
Tanguy
MANCOIS
a donné
pouvoir
à Sylvie
MARTIN,
Muriel
MASSAUD
a donné
pouvoir
à
Serge
LACOT.
Séverine
GAGNERON
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
Date
de
convocation
: 30
août
2022
Date
d'affichage
: 30
août
2022
Nombre
de
membres
: 19
Nombre
de
présents
: 16
Représentés
: 2
LECTURE
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
PRECEDENTE
Le
Conseil
approuve
à
l'unanimité
le
procès-verbal
du
dernier
Conseil
Municipal.
Serge
LACOT
demande
que
soit bien
confirmé
que
l'affichage
du
PV
à
l'extérieur
de
la mairie
soit
maintenu.
Monsieur
le
Maire
lui
confirme
que
cela
avait
été
conclu
dans
ce
sens.
ORDRE
DU
JOUR :
CONVENTION
SDEI
(Syndicat
Départemental
d'Energies
de
l'Indre)
- GNAU
Vu
la démarche
nationale
Action
publique
2022
et l'obligation
au
1*' janvier
2022
de
proposer
le dépôt
des
demandes
d'urbanisme
par
voie
dématérialisée,
le
SDEI
a
mis
en
place
le
« guichet
numérique
des
autorisations
d'urbanismes
» (GNAU).
Il propose
à ses
communes
membres,
la mise
à disposition
de
ce
téléservice
pour
la
saisine
par
voie
électronique
des
autorisations
d'urbanisme.
Les
usagers
auront
la possibilité
de
déposer
leur dossier
soit au
format
papier
en
mairie
soit de
manière
dématérialisée
sur
internet.
Le
SDEI
formera
les
agents
communaux
à
l’utilisation
de
ce
service
et
assurera
les
frais
d'acquisition
et
de
maintenance
du
logiciel.
Un
lien
direct
sera
créé
sur
le site
de
la commune
afin
de
faciliter
ces
démarches
dématérialisées.
M.
le
Maire
informe
le
conseil
que
cette
mise
en
place
de
guichet
numérique
n'aura
aucun
impact
financier
pour
la
commune.
Le
Conseil
APPROUVE
à
l'unanimité
cette
convention
et AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
la signer. DEMANDE
D’AMENDES
DE
POLICE
M.
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu'il
conviendrait
de
solliciter
une
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
pour
des
travaux
de
sécurité
«
rue
Edmé
Richard
».
Voici
le
plan
de
financement
estimatif:
DEPENSES Fournitures
2
803,60
€
HT
Total
2
803,60
€
HT
RECETTES Subvention
amendes
de
police
espérée
850,00
€
HT
Autofinancement
ou
emprunt
1 953,60
€
HT
Total
2 803,60
€
HT
Il propose
de
solliciter
l'aide
financière
du
Département
au
titre
des
subventions
amendes
de
police
aussi
large
que
possible.
Le
Conseil
VOTE
POUR
à
l'unanimité
cette
proposition.
1607
HEURES
Le
décompte
du
temps
de
travail
s'effectue
sur
l’année,
la durée
annuelle
de
travail
ne
pouvant
excéder
1607
heures,
sans
préjudice
des
heures
supplémentaires
susceptibles
d'être
accomplies.
Un
délai
d’un
an
à
compter
du
renouvellement
des
assemblées
délibérantes
de
2020
a été
imparti
aux
collectivités
et
établissements
pour
définir,
dans
le
respect
des
dispositions
légales,
les
règles
applicables
aux
agents
à compter
du
1°’ janvier
2022.
L'organisation
actuelle
du
temps
de
travail
correspond
à
une
durée
annuelle
de
travail
effective
de
1 607
heures
pour
un
agent
à temps
complet,
y compris
la journée
de
solidarité,
il convient
de
délibérer
pour
formaliser
la définition,
la durée
et
l'aménagement
du
temps
de
travail
des
agents
de
la commune
de
NIHERKE.
Administratif La
durée
hebdomadaire
du
temps
de
travail
accomplie
au
sein
du
service
administratif
est
fixée
à
36
heures
par
semaine,
réalisée
sur
5 jours
par
semaine.
|| sera
octroyé
6 jours
liés
à
la
Réduction
du
Temps
de
Travail
(dits
« jours
de
RTT
»)
aux
agents
accomplissant
ce
cycle
de
travail
pour
effectuer
la durée
annuelle
de
4 607
heures
de
travail
effectif.
Pour
un
agent
à temps
non
complet
pour
17h30
par
semaine
est
fixée
à
17h30
par
semaine,
réalisée
sur
5 jours
par
semaine,
soit
803h50
par
an.
Technique Pour
les
agents
affectés
à
l'école
et à
l'entretien
des
locaux
(ménage,
surveillance) :
La
durée
hebdomadaire
du
temps
de
travail
accomplie
au
sein
du
service
technique
est
fixée
à
35h
par
semaine,
réalisée
sur
4.5
jours
par
semaine.
Pour
un
agent
à temps
non
complet
la durée
hebdomadaire
du
temps
de
travail
est
fixée
à
:
-
82h
par
semaine,
réalisée
sur
4.5
jours
par
semaine,
soit
1469.20
heures
par
an.
-
28h
par
semaine,
réalisée
sur
4,5
jours
par
semaine,
soit
1285.60
heures
par
an.
-
26h
par
semaine,
réalisée
sur
4.5
jours
par
semaine,
soit
1193.78
heures
par
an.
-
7h
par
semaine,
réalisée
sur
4.5
jours
par
semaine,
soit
321,40
heures
par
an.
Pour
les
agents
affectés
au
service
technique
(voirie,
espaces
verts,
entretien
bâtiment...)
La
durée
hebdomadaire
du
temps
de
travail
accomplie
au
sein
du
service
technique
est
fixée
à
35
heures
par
semaine,
réalisée
sur
5 jours
par
semaine
pour
effectuer
la
durée
annuelle
de
1
607
heures
de
travail
effectif
: Sociale La
durée
hebdomadaire
du
temps
de
travail
accomplie
au
sein
du
service
sociale
est
fixée
à
35h
par
semaine,
réalisée
sur
4 jours
par
semaine
pour
effectuer
la durée
annuelle
de
1 607
heures
de
travail
effectif. Culturelle La
durée
hebdomadaire
du
temps
de
travail
accomplie
au
sein
du
service
culturelle
est fixée
à 35h
par
semaine,
réalisée
sur
5 jours
par
semaine
pour
effectuer
la durée
annuelle
de
1 607
heures
de
travail
effectif. Modalités
d'exécution
suivantes
pour
la journée
de
solidarité
:
Pour
les
agents
bénéficiant
de
RTT,
la journée
de
solidarité
est
accomplie
par
la
suppression
d'une
journée
de
RTT.
La
journée
de
solidarité
est
fixée
au
lundi
de
Pentecôte
pour
les
agents
à
temps
complet
et
non-
complet.
Le
temps
de
journée
de
solidarité
est
calculé
au
prorata
du
temps
de
travail.
Mme
Gagneron
informe
le
conseil
que
la
mise
en
place
des
1607
heures
sur
la
commune
a
été
simple
car
déjà
en
place,
seules
une
ou
deux
phrases
ont
été
modifiées
à
la
demande
du
Centre
de
Gestion.
Le
Conseil
VOTE
POUR
à
l'unanimité.
AUGMENTATION
HORAIRE
AGENTS
TECHNIQUES
ÉCOLE
Deux
agents
techniques
sont
actuellement
à 28
h/hebdo,
afin
de
faciliter
la
réalisation
des
différentes
tâches
dont
elles
sont
chargées
et
en
raison
de
la
suppression
d'un
contrat
de
7h
par
semaine,
Monsieur
le
Maire
propose
d'augmenter
leur
contrat
de
2h
soit
un
passage
à
30h
hebdomadaires
et
annualisées. Madame
MARCHÉ
s'interroge
si
les
3
heures
en
moins
ne
seront
pas
pénalisantes
pour
les
deux
agents. Madame
GAGNERON
répond
que
non,
le
planning
a
été
fait
en
conséquence,
sauf
en
cas
absence,
mais
non
prévisible
à
l'avance.
Le
Conseil
après
en
avoir
délibéré
VOTE
à
l'unanimité
cette
proposition.
VOISINS
VIGILANTS
Monsieur
le
Maire
fait
un
point
sur
la
situation
de
la
Commune
face
aux
vols
récents.
Plusieurs
propriétés
ont
été
victimes
de
cambriolages.
Afin
de
lutter
contre
ce
fléau,
la
Commune
propose
d'adhérer
à
« voisins
vigilants
»
qui
est
une
plate-forme
permettant
de
signaler
immédiatement
une
tentative
ou
un
cambriolage
par
les
particuliers.
Cette
information
est
partagée
avec
les
autres
inscrits
du
site
par téléphone
fixe
ou
portable.
Et la plate-forme
est
reliée
à la gendarmerie,
ainsi
qu’à
la mairie.
Le
coût
de
l'adhésion
est
de
800
€
par
an
pour
la
Commune.
Une
réunion
publique,
date
à
confirmer,
sera
mise
en
place
pour
expliquer
le
fonctionnement
aux
habitants. Après
en
avoir
délibéré
le Conseil
VOTE
à l'unanimité
cette
proposition.
SABIL
(Syndicat
d'Aménagement
du
Bassin
de
l'Indre)
REMBOURSEMENT
DE
50%
DES
TRAVAUX Suite
à
l’arrivée
d'un
nouvel
agent
au
sein
du
SABI
36,
la
mairie
a
aménagé
un
nouveau
bureau.
Le
coût
des
travaux
s'élève
à
3
907.98
€
(SLEE
2
218.20
€
+
Peinture
Sylvain
1 689.78
€).
M.
le
Maire
propose
de
demander
à
ce
syndicat
le
remboursement
de
50%
du
montant
des
travaux.
Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
ACCEPTE
à
l’unanimité
cette
proposition. DÉCISIONS
MODIFICATIVES
Modification
du
1068
La
trésorerie
a
fait
une
observation
sur
le
besoin
de
financement
de
la
collectivité,
il
convient
de
réajuster
l'affectation
des
résultats
en
recettes
de
fonctionnement
et
au
1068
en
recettes
d'investissement. Pour
régulariser,
il faut
prendre
la
Décision
Modificative
suivante
:
INTITULES
DES
COMPTES
DEPENSES
RECETTES
COMPTES
MONTANTS.(€)}
COMPTES
MONTANTS(€)
Virement
à
la
section
d'investissement
023
17
443,18
Résultat
de
fonctionnement
reporté
002
-17
443,18
Autres
ch.
diverses
de
gestion
courante
6588
-34
886,36
TOTAUX
EGAUX
- FONCTIONNEMENT
-17
443,18
-17
443,18
OP
:OPERATIONS
FINANCIERES
34
886,36
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
021
17
443,18
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
1068
17
443,18
OP
:HORS
PROGRAMME
34
886,36
Matériel
de
bureau
et
mobilier
2184
9999
34
886,36
TOTAUX
EGAUX
- INVESTISSEMENT
34
886,36
34
886,36
Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
VOTE
à
l'unanimité
cette
proposition.
Suite
à
cette
DM,
la
délibération
d'affectation
des
résultats
du
12
avril
2022
n°2022-19
doit
être
modifiée
dans
ce
sens.
Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
APPROUVE
à
l'unanimité
la
modification
de
la
délibération
d'affectation
des
résultats.
Titres
annulés
sur
exercice
antérieur
En
2020,
la
CdC
Val
de
l'Indre
Brenne
a
versé
à
la
commune
2
acomptes
(866
x
2
=
1732
€)
sur
l'attribution
de
compensation.
L'attribution
de
compensation
pour
cette
année
étant
négative
de
2402
€,
la
commune
doit
donc
reverser
1732
€
à
la
CdC.
Au
budget
prévisionnel
2022,
il était
prévu
500€,
il faut
donc
prendre
une
Décision
Modificative
pour
effectuer
le
remboursement.
6588
—
Charges
exceptionnelles
673
—
Titres
annulés
sur
exercice
antérieur
- 1
500.00
€
+
1 500.00
€
Après
en
avoir
délibéré,
M.
MARINET
vote
CONTRE.
Le
reste
du
Conseil
vote
POUR.
EMPLACEMENT
DISTRIBUTEUR
A
PIZZA
Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
que
le propriétaire
d’un
distributeur
de
pizza
a fait
une
demande
pour
installer
l'une
de
ses
machines
sur
la
Commune.
1
demande
l'avis
du
Conseil.
Madame
LABESSE
indique
préférer
l'installation
des
différents
foodtrucks
permettant
aux petits
propriétaires
de
vivre
de
leur
commerce. Après
en
avoir
délibéré
le Conseil
REFUSE
à
l'unanimité
cette
installation.
FAR
2023
M.
le
Maire
propose
de
demander
une
subvention
de
80%
pour
l'acquisition
d'une
épareuse
pour
les
services
techniques
au
titre
du
FAR
2023.
Epareuse
KUHN
:
14
250.00
€
HT
80%
Subvention
FAR
:
11
400.00
€
Fonds
propres :
2
850.00
€
Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
APPROUVE
à
l'unanimité
cette
demande
de
subvention
du
FAR.
FACTURE
SOA
Mme
LAFORET
Hélène
domiciliée
19,
rue
des
Rossignols
a fait
intervenir
la SOA
à son
domicile
pour
des
problèmes
d'assainissement.
L'installation
était
bouchée
côté
commune.
Elle
a
payé
directement
cette
société,
80
€ et demande
le remboursement.
Habituellement,
les
administrés
contactent
la mairie
pour
ce
type
de
problème.
M.
le
Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
de
se
prononcer
sur
cette
demande
de
remboursement.
M.
le Maire
informe
qu'une
communication
sera
faite
à Mme
LAFORET
stipulant
qu'en
cas
de
problème
d'assainissement,
la
mairie
doit
être
informée
au
préalable.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
ACCEPTE
à
l'unanimité
cette
demande
de
remboursement.
RPQS
ASSAINISSEMENT
NIHERNE
M.
le
Maire
fait
lecture
du
rapport
annuel
sur
le prix
et la qualité
du
service
public
d'assainissement
collectif
2022.
Le
présent
rapport
est
public
et permet
d'informer
les
usagers
du
service,
notamment
par
une
mise
en
ligne
sur
le site
de
l'observatoire
national
des
services
publics
de
l'eau
et de
l'assainissement.
Après
en
avoir
délibéré
le Conseil
APPROUVE
à
l'unanimité
le
RPQS
2022.
Questions
diverses
Mme
LABESSE
a
été
chargée
par
Mme
BERTHIAS
de
remercier
le
Conseil
pour
lui
avoir
apporté
son
plateau
repas
de
«
Niherne
en
fête
».
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
bus
des
séniors
de
Niherne
a
retrouvé
un
chauffeur.
il
a
contacté
l'ADAPEI
et
les
dates
de
prêt
du
minibus
de
l'ADAPEI
ont
été
bloquées
avec
Mme
JARDILLER.
Cela
va
permettre
aux
séniors
de
bénéficier
d’un
transport
à
la demande,
2 fois
par
mois.
Madame
GAGNERON
explique
au
Conseil
qu'après
renseignements
auprès
des
transports
REMI,
il
existe
le bus
à
la demande.
Cette
prestation
n'est
pas
encore
active
sur
la
Communauté
de
Communes
mais
selon
Remi
elle
le
serait
en
2023
sur
Niherne.
De
plus
une
demande
avait
été
faite
en
début
d'année
pour
la
gratuité
des
transports
en
bus
(hors
scolaires)
mais
la
société
Remi
attend
le
retour
d'expérience
d'une
année
sur
la commune
de
Villedieu-sur-Indre
avant
une
autre
mise
en
place.
Il est
rappelé
que
cette
gratuité
aux
habitants
est
payée
par
la
Commune
sous
forme
de
redevance.
Monsieur
LACOT
demande
si
le
lotissement
des
Coutures
est
terminé
?
Combien
de
lots
sont
déjà
réservés
?
Et
si
la
mairie
pourrait
organiser
une
visite
des
lieux
à
l'ensemble
du
Conseil, Monsieur
le
Maire
indique
que
la
déclaration
d'achèvement
des
travaux
sera
signée
cette
semaine.
Une
visite
des
lieux
sera
organisée
pour
les
membres
du
conseil.
Une
quinzaine
de
lots
déjà
sont
réservés
mais
une
relance
de
publicité
aura
lieu
prochainement.
De
plus,
il informe
que
l'inauguration
de
l'école
aura
lieu
prochainement,
les travaux
de
géothermie
et
d'isolation
étant
terminés.
Une
formation
sur
le
bon
fonctionnement
du
nouveau
chauffage
sera
dispensée
prochainement
aux
agents. Monsieur
LACOT
qui
ne
pouvait
être
présent
pour
la
manifestation
communale
«
Niherne
en
fête
»
demande
comment
s’est-elle
passée
?
Monsieur
le
Maire
répond
qu’elle
a
été
très
bien
organisée
et
bien
fréquentée.
Madame
DELHOMENIE
indique
que
depuis
20
ans
de
participation
à
cette
manifestation,
elle
n'avait
jamais
vu
autant
de
monde.
Monsieur
HAVET
fait
remarquer
que
les
membres
du
Conseil
était
peu
représentés
parmi
les
organisateurs.
Monsieur
le
Maire
se
félicite
de
l'aide
apportée
par
les
différentes
associations.
Madame
DELHOMENIE
tient
à
souligner
que
M.
CHAREYRE
a
fait
parler
au
micro
toutes
les
associations
afin
de
mieux
les
connaître.
C'était
une
très
bonne
idée.
Madame
LABESSE
demande
combien
de
convives
ont
été
comptabilisés
?
Madame
GAGNERON
annonce
387
adultes
et
47
enfants.
Mmes
GAGNERON
et
MARTIN
présentent
au
Conseil
le
spectacle
gratuit
dédié
aux
jeunes
retraités
qui
aura
lieu
au
Scèn'art
le
29
septembre.
Toute
la
journée,
sera
organisé
un
forum
sur
les
activités
autour
de
la
retraite.
Monsieur
VERDIER
fait
un
point
sur
le
fleurissement
des
ponts.
La
Commune
a
malheureusement
été
victime
d’incivilités.
Sur
28
jardinières,
seules
19
ont
été
épargnées.
Les
autres
ont
été
arrachées
et
brisées.
Il pose
la
question
au
Conseil,
s’il
faut
les
remplacer
pour
l’année
prochaine
ou
pas
? Madame
LABESSE
trouve
que
ces
compositions
étaient
vraiment
très
belles
et
qu'il
serait
très
dommage
de
ne
pas
renouveler
ce
fleurissement.
La
Commune
commandera
de
nouvelles
jardinières.
Monsieur
VERDIER
rappelle
que
les
fleurs
de
la
commune
sont
arrosées
grâce
à
l’eau
de
pluie
contenue
dans
les
deux
récupérateurs
d’eau
de
5
000
L
chacun.
Cette
eau
est
collectée
entre
le
1%
novembre
et
le
31
mars.
Madame
DELHOMENIE
indique
au
Conseil
que
les
vendanges
à destination
des
scolaires
auront
lieu
le
24
septembre.
Monsieur
LACOT
demande
pourquoi
la
voiture
de
la
Commune
est
garée
devant
l'entrée
du
terrain
de
pétanque
depuis
plusieurs
semaines
?
Monsieur
VERDIER
répond
qu'elle
est
là en
remplacement
de
la
pierre
habituellement
à
cet
endroit
suite
à
la
venue
du
Cirque
ainsi
que
pour
la
Fête
de
Niherne.
Cette
pierre
est
destinée
à
empêcher
le
passage
de
tout
véhicule.
Durant
la
fête
de
Niherne
qui
se
déroulait
sur
le
terrain
de
pétanque,
déplacer
la
voiture
était
plus
simple.
Elle
sera
retirée
prochainement. Monsieur
NIVET
demande
si
le
kiosque
famille,
le
logiciel
d'inscription
à
la
cantine
fonctionne
bien.
Madame
GAGNERON
indique
qu'à
part
2
ou 3
difficultés,
tout
va
bien.
Les
problèmes
rencontrés
sont
pour
la
plupart
Une
mauvaise
manipulation
ou
non
connaissance
des
parents
mais
réglés
avec
les
explications
des
services
de
la mairie.
Madame
LABESSE
rapporte
que
certains
parents
se
plaignent.
Monsieur
LACOT
prend
la
parole,
comme
demandé
au
Maire.
Il
s'interroge
sur
les
investissements
de
la
commune
suite
aux
travaux
de
l'école
et
à
la
baisse
du
nombre
d'élèves
ainsi
que
le
lotissement.
Mme
GAGNERON
explique
que
le
chauffage
défaillant
de
ces
dernières
années
coûtait
cher
et devait
être
résolu,
qu'aux
vues
des
évolutions
de
prix des
énergies actuelles,
la solution
paraît
la bonne.
De
plus,
le lotissement
était
un
projet
indispensable
pour
ramener
des
enfants
à
l’école.
Il regrette
que
son
groupe
d'opposition
ne
soit
pas
plus
intégré
aux
décisions.
Il
souhaiterait
plus
de
réunion
de
commissions
communales.
Mme
DELHOMENIE
note
que
les
deux
dernières
années
ont
été
compliquées
en
raison
de
la
crise
sanitaire.
M.
VERDIER
affirme
que
tous
les
comptes-rendus
de
chantier
ont
été
diffusés
à l'ensemble
des
membres
de
la commission
travaux.
Monsieur
HAVET
rappelle
que
les
portes
de
la
mairie
et du
bureau
du
Maire
sont
toujours
ouvertes
et
qu'il
ne
faut
pas
hésiter
à
venir
poser
des
questions.
Monsieur
le
Maire
confirme
à
Monsieur
LACOT
qu'il
prend
bonne
note
de
ces
observations.
Monsieur
ALBERT
intervient
en
précisant
que
chaque
membre
du
Conseil
municipal
est
important.
Que
la discussion
de
l'avenir
de
la Commune
doit
se
faire
avec
tous
les
conseillers.
L'investissement
de
chacun
est
primordial.
Fin
de
la
séance
20h.