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Procès Verbal - DELIB 15.2024 PV CAO Avenant n°1 reservation berceaux
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vémars.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELIB 15.2024 PV CAO Avenant n°1 reservation berceaux)
Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Commune de VEMARS
Service des Marchés Publics
Affaire/Dossier : 22 S 02
| PROCÈS VERBAL DDE JU GEMENT
D'UN AVENANT
| DÉSIGNATION DE LA CONSULTATION
Service : Service des Marchés Publics
Nature de la prestation : Réservation de berceaux dans une structure multi-accueil collective de la petite enfance
ZONE D’ACTIVITES "LES PORTES DE VEMARS
Mode de Passation : Procédure adaptée
En application de l’article R. 2123-1, 3° du code de la commande publique
Marché N° 22 $ 02
| COMPOSITION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES |
Date de la Réunion : 28/03/2024
MEMBRES À VOIX DÉLIBÉRATIVE
Prénom - Nom Qualité fs Hoi
Frédéric DIDIER Maire =
Alain GOLETTO Maire Adjoint
Véronique BUCHET Conseillère Municipale Vu
Marie-Christine COMONT Conseillère Municipale / fl
MEMBRES SUPPLEANTS
Prénom - Nom Qualité Signature
Lionel LECUYER Maire Adjoint
(Georgatte ROUSSY Conseillère Municipale
Marina NICOLAS Conseillère Municipale
Page I sur 2 Commune de VEMARS se one 2e ne Le
Service des Marchés Publics EL CE ss Affaire/Dossier : 22,5 02 *. .e
FAVORABLE jf DEFAVORABLE CO
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