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Convocation - Convocation du CM du 23 11 2023
Procès Verbal - Proces verbal CM du 28 06 2018 1
Convocation - Convocation CM du 15 06 2017
Convocation - Convocation du CM du 23 04 2026
Convocation - Convocation du CM du 30 01 2025
Convocation - Convocation CM du 06 11 2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussy-Saint-Georges.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 06 11 2018)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Famille, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Bussy
Saint-Georges,
le 30
octobre
2018
Ha Fe
SEINE
ET
MARNE
ARRONDISSEMENT
DE
TORCY
CONVOCATION
A LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CANTON
DE
TORCY
Madame,
Monsieur,
Vous
êtes
convoqués
à la
réunion
du
Conseil
municipal
le 6
novembre
2018
à 19
h 30
en
salle
du
Conseil
municipal.
Vous
trouverez
ci-joint
l’ordre
du
jour.
En
attente
de
nous
retrouver,
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
ma
considération
distinguée.
Le
Maire
de
Bussy
Saint-Georges,
Yann
DUBOSC
L_
|
POUVOIR
JE
SOUSSIONÉ(E.),ssscrcmssrnrirrerrerrssressssnssriénrenss
donne
pouvoir
à :
M
nr
nenenrensneenenneeneenennennennene
A BUSSY
SAINT-GEORGES
LE
:
Signature
:
Place
de
la
Mairie
+ 77
Bussy
Saint-Georges
e TÉL
01
64
66
24
24
Fax
01 64
66
68
95
E-Mail
mairie@bussy-saint-georges.fr
SITE
INTERNET
www.ville-bussy-saint-georges.fr ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
6 novembre
2018
Lors
de
cette
séance,
nous
examinerons
les
points
suivants
:
+
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
28
septembre
2018.
INTERCOMMUNALITE
1. Rapport
de
la CLECT
du
10
septembre
2018
— Compétence
DECI
- Service
commun
de
la lecture
publique.
FINANCES
2. Constatation
d'extinction
de
créances
suite
à une
décision
de
justice
et
admissions
en
non-valeur.
COMMANDE
PUBLIQUE
3. Contrat
d'exploitation
des
marchés
communaux
d'approvisionnement
- Avenant
n°
1.
AMENAGEMENT
4. Accord
pour
la mise
en
place
d'un
service
public
de
location
longue
durée
de
vélos
à assistance
électrique
sur
le territoire
de
Bussy
Saint-Georges.
LOGEMENT
5. Allongement
de
la garantie
financière
de
la Commune
de
Bussy
Saint-Georges
aux
FOYERS
DE
SEINE-ET-MARNE,
Entreprise
Sociale
pour
l'Habitat
en
Seine-et-
Marne,
pour
la ligne
de
prêt
N°1272056
s'élevant
à 175
310.20
euros
datant
du
20
mai
2008.
6. Réitération
de
la garantie
financière
de
la Commune
de
Bussy
Saint-Georges
à
EFIDIS
SA
Habitation
Loyer
Modéré
suite
à réaménagement
de
dette
auprès
de
la
Caisse
des
Dépôts
et
Consignations.
PETITE
ENFANCE
7. Conventions
d'objectifs
et
de
financement
CAF
pour
les
établissements
d'accueil
de
jeunes
enfants
0 -
6 ans.
JEUNESSE
8. Création
de
la Commission
Ecoute
Jeunesse.
9. Actualisation
du
dispositif
Coup
de
pouce
jeunes
citoyens.
CULTUREL
10.
Subvention
exceptionnelle
à l'OGEC
Maurice
Rondeau.
PÔLE
EVENEMENTIEL
- SPORT
ET
VIE
ASSOCIATIVE
11.
Convention
relative
à la
participation
des
intervenants
extérieurs
rémunérés
dans
le
cadre
des
activités
d'enseignement.
12.
Subventions
exceptionnelles
2018
à l'association
"la
grande
ourse”
et
"les
coteaux
de
la brosse”.
13.
Subvention
exceptionnelle
2018
à l'association
"bussy
running”. AFFAIRES
GENERALES
14.
Recensement
partiel
de
la population
2019
— Recrutement
et
rémunération
des
agents
recenseurs.
MAISON
DE
L’ECONOMIE
ET
DE
L'EMPLOI
45.
Adhésion
de
la commune
de
Bussy
Saint-Georges
à la
Mission
Locale
des
Boucles
de
la Marne.
16.
Avis
du
Conseil
municipal
sur
la dérogation
à la
règle
du
repos
dominical
dans
les
établissements
de
commerce
de
détail
en
2019.
MEDIATHEQUE
17.
Don
financier
à l'orphelinat
de
Grand-Bassam
(Côte
d'Ivoire).
DEVELOPPEMENT
DURABLE
18.
Modification
de
la composition
du
Comité
de
pilotage
pour
l'attribution
des
jardins
communaux.
SCOLAIRE
19.
Convention
de
partenariat
avec
la CAMG
- Interventions
musique
en
milieu
scolaire.
DIVERS
20.
Subvention
exceptionnelle
au
projet
« No'zz
»
“+
Information
des
membres
du
Conseil
municipal
sur
l'utilisation
des
pouvoirs
délégués
dans
le cadre
de
l’article
L. 2122-22
du
CGCT.