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Convocation - Convocation du CM du 23 11 2023
Convocation - Convocation CM du 22 11 2022
Convocation - Convocation du CM du 28 11 2024
Convocation - Convocation CM du 03 11 2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussy-Saint-Georges.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 03 11 2016)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Bussy
Saint-Georges,
le 27
octobre
2016.
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SALLE
DU
CONSEIL
EN
MAIRIE
FORME
FINE
LE
: 3 NOVEMBRE
2016
ARRONDISSEMENT
DE
TORCY
&
28
han
CANTON
DE
TORCY
Madame,
Monsieur,
Lors
de
cette
séance,
nous
examinerons
les
points
suivants
:
Y_ Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
16
septembre
2016.
CONSEIL
MUNICIPAL
1.
Installation
de
deux
nouveaux
Conseillers
municipaux.
1A
- Installation
d’un
nouveau
Conseiller
municipal.
1B
- Installation
d’une
nouvelle
Conseillère
municipale.
COMMANDE
PUBLIQUE
2. 3. 4.
Renouvellement
de
la Commission
d'appel
d'offres.
Renouvellement
de
la Commission
d'ouverture
des
plis
des
délégations
de
service
public. Marché
de
travaux
de
drainage
sur
le terrain
en
herbe
du
Gymnase
Michel
Jazy
n°
2015/0026.
Protocole
d'accord
transactionnel
avec
Loiseleur.
FINANCES
Décision
modificative
n°
2 -
2016
— Budget
principal.
Autorisation
du
Maire
à engager,
liquider,
mandater
les
dépenses
en
investissement
par
anticipation
au
vote
du
Budget
primitif
2017.
Avance
sur
subvention
Caisse
des
Ecoles
avant
le vote
du
Budget
primitif
2017.
Avance
sur
subvention
CCAS
avant
le vote
du
Budget
primitif
2017.
Constatation
d'extinction
de
créances
suite
à une
décision
de
justice
et
admission
en
non-valeur.
AMENAGEMENT
10.
Rétrocession
et
classement
dans
le domaine
public
communal
des
parties
communes
de
la Résidence
« Le
Charmensay
».
RESSOURCES
HUMAINES
11.
Création
de
postes
suite
à des
avancements
de
grade.
12.
Création
d’un
emploi
de
vacataire
pour
la mise
en
place
du
Régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP). Place
de
la
Mairie
e 77
Bussy
Saint-Georges
+ TÉL
01
64
66
24
24
Fax
01 64
66
68
95
E-MAIL
mairie@bussy-saint-georges.fr
SITE
INTERNET
www.ville-bussy-saint-georges.fr
AFFAIRES
GENERALES
13.
Recensement
partiel
de
la population
2017
— Recrutement
et
rémunération
des
agents
recenseurs.
PETITE
ENFANCE
14.
Règlement
de
fonctionnement
des
structures
Petite
Enfance
— Adaptation
à la
mise
en
place
du
logiciel
de
pointage
et
ajustements
suite
aux
demandes
de
la CAF.
JEUNESSE
15.
Règlement
intérieur
de
l'Espace
jeunes
— Modifications
suite
à la
mise
en
place
du
nouveau
marché
péri
et extrascolaire.
SCOLAIRE
16.
Convention
relative
à la
mise
en
place
de
« l'Ecole
change
avec
le numérique
».
TECHNIQUE
17,
Rapport
annuel!
d'activités
du
SIETREM
pour
l'exercice
2015.
18.
Rapport
d'activité
2015
du
Syndicat
Départemental
des
Energies
de
Seine-et-Marne
(SDESM).
‘
19.
Rapport
annuel
sur
le prix
et
la qualité
du
service
de
l’eau
potable
pour
l'année
2015
du
Syndicat
Mixte
d'Alimentation
en
Eau
Potable
de
{a Région
de
Lagny-sur-Marne
(SMAEP).
SPORT
ET
VIE
ASSOCIATIVE
20.
Subvention
annuelle
municipale
pour
l'association
« Football
club
de
Bussy
Saint-
Georges
».
DIVERS
21.
Avis
du
Conseil
municipal
sur
la suppression
du
repos
dans
les
établissements
de
commerce
de
détail
certains
dimanches
en
2017.
INFORMATION
Utilisation
par
Madame
le Maire
des
pouvoirs
délégués
dans
le cadre
de
l’article
L.
2122-22
du
CGCT.
OBSERVATION
“
Phase
test
: envoi
papier
des
convocations
doublé
de
leur
version
dématérialisée
par
la plate
forme
IXBUS.
En
attente
de
nous
retrouver,
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
mes
sincères
salutations.
Le
Maire
de
Bussy
Saint-Georges,
Chantal
BRUNEL
Pr
RS
RE
OU
VO
LR
5
0
A BUSSY
SAINT-GEORGES
LE
: