Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023avrdel26 tamponne
Convocation - 2025juildel3 tamponne
Déliberation - 2023jundel2 tamponne
Déliberation - 2026avrdel7 tamponne
Déliberation - 2023decdel5 tamponne
Convocation - 2026mars23del6 tamponne
Convocation - 2022septdel2 tamponne
Convocation - 2025fevdel21 tamponne
Déliberation - 2024avrdel5 tamponne
Déliberation - 2024fevdel25 tamponne
Convocation - 2022septdel20 tamponne
Document publié le Mardi 20 septembre 2022 par la commune d'Herbiers.
Lien du pdf (Convocation - 2022septdel20 tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 03/10/2022
Reçu en préfecture le 03/10/2022
Affiché le se
NS ete parions PAPE: EXTRAIT DU REGISTRE DE 10 :08521850100620220026.2022SEPTDEL20-DE
vue DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DES HERBIERS
Département
de la Vendée
Date de la convocation : 20 septembre 2022
Séance du Conseil Municipal : 26 septembre 2022
L'an deux mil vingt-deux, le vingt-six septembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la
Ville des HERBIERS s'est réuni dans la salle des conseils de la mairie des Herbiers, sous la présidence
de M. Christophe HOGARD, Maire.
Présents : Christophe HOGARD — Luc SOULARD -— Patrice BOUANCHEAU - Magali LOISEAU - Jean-Yves
MERLET — Odile PINEAU — Stéphane RAYNAUD - Estelle SIAUDEAU — Roger BRIAND — Hélène CHENAIS
- Jean-Marie GRIMAUD — Pierrick THOMAS — Jean-Marie GIRARD — Véronique BESSE - Angélique
BOISSELEAU — Isabelle CHARRIER-FONTENIT — Maryvonne GUERIN — Christophe VERONNEAU —
Karine LOIZEAU- Lilian BOSSARD -— Marietta BOONEFAES — Jean-Marie RAUTUREAU — Marie-Annick
MENANTEAU — Steven BARTHELEMY- Laurence MARTINEAU - Fabrice ABRAHAM — Julie MARIEL-
GODARD - Joseph LIARD - Etienne BLANCHARD - Patricia CRAVIC
Excusées : Angélique RICHARD donne pouvoir à Odile PINEAU
Fanny GIRARD donne pouvoir à Karine LOIZEAU
Aurélie PAQUEREAU donne pouvoir à Julie MARIEL-GODARD
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de conseillers présents : 30
Nombre de conseillers votants : 33
32 aux délibérations 4, 5 et 25
Secrétaire de séance : Isabelle CHARRIER-FONTENIT
20- DÉNOMINATION D’UNE NOUVELLE VOIE
Suite à la création de la nouvelle zone EKHO 5, il convient de dénommer une nouvelle voie.
Ilest proposé : Allée Robert BLANCHARD.
Le Conseil municipal est amené à se prononcer sur cette proposition de dénomination de voie.
lesherbiers.frEnvoyé en préfecture le 03/10/2022
Reçu en préfecture le 03/10/2022
Affiché le se
ID : 085-218501096-20220926-2022SEPTDEL20-DE
Route N°755 Départementale
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant la nécessité de dénommer la nouvelle voie afin de faciliter l'identification des lieux,
Vu l'avis favorable de la Commission Aménagement de la Ville et Grands Travaux du 13 septembre 2022,
Vu le rapport de Maryvonne GUERIN,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ :
- décide de dénommer la nouvelle voie, Allée Robert BLANCHARD.
Isabelle CHARRIER-FONTENIT Pour copie conforme,
Secrétaire de séance Christophe HOGARD Maire
Transmise en Préfecture le : {3 OCT. 2022
Publiée électroniquement le :
03 OCT. 272