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Déliberation - CRCM 2015 06 25
Document publié le Mardi 6 janvier 2015 par la commune de Dullin.
Lien du pdf (Déliberation - CRCM 2015 06 25)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Démocratie,
Conseil Municipal du 25 juin 2015
Présents : Lorène ABBA, Sylvie BERTHET, Emilie BOCQUET, André BOIS, Thomas LEFRANCQ, Sylvie PAQUET, André ROCHAS, Mireille VEYRON. Mireille GOUMAS Murielle GARCIA.
Excusés : Alain SABY pouvoir à Lorène ABBA
Absents :
Date de la convocation : 19/06/2015
Début de séance : 20 h 00
Secrétaire de séance : Lorène ABBA
DEMANDE DE RAJOUT D’UN POINT A L’ORDRE DU JOUR CONCERNANT LE PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADES ET DE RANDONNEES.
Tous les conseillers sont d’accord.
1. DEMANDE DE SUBVENTION ADMR
ADMR de Novalaise : 1 367 €
Après en avoir délibéré, le conseil approuve le versement de la subvention demandée.. Pour : 11 contre : abstention :
2. POINT SUR L’AIRE DE JEUX
Les jeux ont été achetés à Altrad. La pose est faite par le sous-traitant Main verte. Elle a pris du retard à cause des remblais issus de la construction de l’autoroute et de la météo. L’Aire de jeux sera opérationnelle début juillet.
3. POINT SUR LA RENTREE SCOLAIRE
Le Conseil municipal décide de reconduire le poste contractuel d’adjoint d’animation 2ème classe pour une durée d’un an à compter du 1er septembre 2015 à 17 h 15 hebdomadaires. Pour : 11 contre : abstention :
Effectif des écoles pour la rentrée 2015:
DULLIN : 13 Petites Sections, 9 Moyennes Sections, 4 Grandes Sections
Horaires : 8h35-11h35 / 13h50-16h05
AYN : 7 CP, 4 CE1 et 10 CE2
AYN : 5 Grandes Sections, 7 CM1 et 12 CM2
Horaires : 8h30-11h30 / 13h-16h
4. URBANISME : POINT SUR LES DOSSIERS EN COURS
Lecture d’une demande pour réétudier un certificat d’urbanisme négatif.
Le SCOT sera voté le 30 juin au SMAPS.
Une commission urbanisme est prévue le jeudi 23 juillet à la suite du conseil municipal. 5. REVISION DU PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADES ET DE RANDONNEES.
Le Maire informe que le département de la Savoie engage une révision du PDIPR et demande aux communes si elles souhaitent intégrer ce plan de révision et l’accompagner dans les conventions de passage avec les propriétaires.
Pour : 11 contre : abstention :
6. DIVERS
Au 1er janvier 2016, le tarif jaune > 36kw va disparaitre. Il faut alors faire un appel à candidature.
CCLA – Commission mode doux :
- Mise en place d’une navette gratuite qui dessert Novalaise et les plages, du 6 juillet au 6 septembre.
- Réouverture d’un chemin rural entre Novalaise centre et la Maison du Lac.
Exposition : Cette année 100 tableaux de plus. Besoin de bénévole le 4 juillet et surtout le 8 et 9 juillet pour poser les grilles.
Prochain conseil : Jeudi 23 juillet 20h
Fin de séance : 22h15