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Compte-Rendu - COMPTE RENDU Document publié le Jeudi 19 mai 2022 par la commune de Sézanne. Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Investissement et développement économique, VILLE DE SÉZANNE

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 19 MAI 2022

COMPTE-RENDU

…………….

L’an deux mil vingt-deux, le 19 mai à dix-neuf heures,

Le Conseil Municipal de Sézanne s’est assemblé dans la salle ordinaire de ses séances, à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Sacha HEWAK, Maire, en vertu d’une convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 13 mai 2022.

Etaient présents : Mme CABARTIER, M. AGRAPART, Mme LEPONT, M. THUILLIER, M. GERLOT, M. LAJOINIE, Mme BARCELO, M. BACHELIER, M. PERRIN, Mme DANTON- GALLOT, M. LOUIS, Mme BASSELIER, M. DE ALMEIDA, et Mme GUERITTE.

Etaient absents et excusés : M. MILLOT, Mme BLED, Mme CHARPENTIER, Mme DE SOUSA, M. MONTIER, Mme DA SILVA, Mme MALECKY, Mme LEMAIRE, M. QUINCHE, Mme PICOT, M. LÉGLANTIER et M. ADNOT. M. MILLOT, Mme CHARPENTIER, Mme LEMAIRE et M. LÉGLANTIER ayant respectivement donné pouvoir à Mme CABARTIER, M. AGRAPART, Mme DANTON-GALLOT et M. DE ALMEIDA.

Mme BASSELIER est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

Informations générales

- M. le Maire donne lecture des remerciements que l’association des Amis du Patrimoine a adressés pour la subvention exceptionnelle que lui a accordée la Ville.

- M. le Maire rend compte de l’installation du Conseil des Sages, le 8 avril ; les membres de cette toute nouvelle assemblée ont fait connaissance, et se sont montrés prêts à travailler ensemble pour apporter leur contribution à la vie citoyenne sézannaise.

- M. le Maire se réjouit du succès rencontré par les différentes animations de la Fête de la Gastronomie, qu’il s’agisse de l’apéritif festif, du repas partagé ou du concert de Gérard Morel - M. le Maire indique que la création de jardins partagés entre dans sa phase active, avec la constitution d’une association, qui a d’ores et déjà engagé quelques travaux préparatoires dans le tout nouveau jardin, situé sur le mail des Cordeliers.

- M. le Maire explique que la Ville est désormais concrètement engagée dans la démarche visant à obtenir la labellisation « Village Étape » ; les 27 et 28 avril, une réunion de travail a eu lieu en mairie avec les représentants des commerçants sézannais, et de la Fédération des Villages Étapes, dont le président, Bertrand Ollivier, qui est par ailleurs maire de Joinville ; cette labellisation permettra d’installer des panneaux le long de la RN4, qui inviteront et inciteront les usagers de la route à entrer dans Sézanne, en ayant l’assurance de trouver, tout au long de l’année, un certain nombre de services et de commerces ouverts. Des premiers contacts ont été pris avec les commerçants du centre-ville, et 40 réponses positives ont déjà été rendues.

- M. le Maire annonce l’inauguration, le 20 mai, de la 6ème édition du Rêve d’orchidées ; cette exposition sera ouverte au public dès le samedi 21 mai à 10 h, et fermera ses portes le 5 juin à 19 h ; l’accès en est gratuit. M. le Maire remercie à cette occasion les bénévoles dont l’engagement a permis l’organisation de cette manifestation, et tout particulièrement Patrice Lajoinie et Jean-François Gerlot, conseillers municipaux, qui ont œuvré aux côtés de l’initiateur de ce Rêve, John Nieuwenhuis. - M. le Maire rappelle que la Fête foraine de juin se tiendra exceptionnellement, à la demande expresse des propriétaires de manège, les 28 et 29 mai ; par ailleurs, le 5 juin, se dérouleront la brocante et le marché des producteurs locaux, mais la braderie n’aura pas lieu, l’UCIA n’ayant pas souhaité l’organiser cette année.

- M. le Maire précise que la Maison des Sports accueillera pour la première fois une compétition de Speedcubing, les 4 et 5 juin.

- M. le Maire confirme que la Fête médiévale s’installera sur le mail des Cordeliers les 18 et 19 juin.- M. le Maire souligne que le 21 juin, la Fête de la musique marquera comme chaque année le lancement des concerts gratuits des Soirs de fête, qui démarreront réellement le 9 juillet ; en effet, il y aura, entre le 21 juin et cette date, deux autres manifestations inédites :

 le 25 mai, une soirée de musique électro soft et dance floor, organisée sur le mail des Cordeliers par la toute jeune association Électronic

 le 2 juillet, la Marche des Réconciliations, organisée par la Mission Coteaux, Maisons et Caves de Champagne de l’UNESCO, en partenariat avec la Ville ; cette manifestation conviviale, dont c’est la 5ème édition après Hautvillers, Les Riceys, Château-Thierry et Reims, proposera de découvrir le patrimoine et les paysages de notre petite ville, de manière conviviale, avec des parcours (3 tracés familiaux ou sportifs) et toute une palette d’animations festives et gourmandes.

- M. le Maire ajoute que la Fête nationale sera célébrée les 13 et 14 juillet, avec feu d’artifice et bal. - M. le Maire fait part de la prochaine passation de commandement de la Compagnie d’appui du 5ème régiment de soutien de Mailly-le-Camp, le 4 juillet prochain à Sézanne, dans le square de l’Hôtel de Ville, et qui sera suivie d’un défilé militaire sur le mail des Cordeliers, depuis l’Arbre de la Liberté. - M. le Maire demande une minute de silence en mémoire de Christian Deliège, décédé tout récemment, qui a été durant de très longues années percepteur à Sézanne, et qui a beaucoup travaillé avec le personnel et les élus de la Ville.

- M. le Maire annonce l’arrivée de Djoumah Ali-Guiba, cheffe de projet PVD (Petites Villes de Demain), qui prendra ses fonctions en mairie le 1er juin.

Compte-rendu de décisions du maire

M. le Maire informe les Conseillers qu’il a été amené à prendre les décisions suivantes : - 2022-09 : déclaration préalable à des travaux de changement des portes des halls d’entrée des logements des 11 et 13 du Champ-Benoist

- 2022-10 : location du logement situé 1 rue Linot Collot, 2ème étage droite à compter du 1er juin 2022

Garantie d’emprunt (Foyer de Sales Aviat) (N° 2022- 05 – 01)

M. le Maire expose que, durant les derniers mois, le Conseil Municipal a été sollicité à plusieurs reprises, à la demande des responsables du Foyer Françoise de Sales Aviat et de la Banque des Territoires – Caisse des Dépôts et Consignations, à propos de la garantie d’emprunts que la Ville a accepté d’accorder au Foyer pour d’importants travaux d’extension, et plusieurs délibérations ont ainsi été prises, en juin et décembre 2021, puis en mars dernier.

Ces garanties portaient sur deux emprunts, le premier d’un montant de 1 400 000 €, le second d’un montant de 3 700 000 €, tous deux étant désormais garantis par la Ville à hauteur de 50 % chacun, l’autre moitié de la garantie étant accordée par le Département de la Marne.

La Banque des Territoires - Caisse des Dépôts et Consignations a de nouveau saisi la Ville tout récemment à propos de la garantie sur l’emprunt de 3,7 M€, dans la mesure où le n° de contrat (qui porte maintenant le n° 133728, et non plus le n° 124600) a été modifié.

Le Conseil Municipal doit donc délibérer pour confirmer sa garantie d’emprunt, aux mêmes conditions que celles approuvées par la délibération n° 2021-12-18 du 9 décembre 2021, conformément aux termes du contrat joint en annexe, portant le n° 133728, et d’accepter les clauses suivantes :

Vu les articles L 2252-1 et L 2252-2 du Code général des collectivités territoriales Vu l’article 2298 du Code civil

Vu le contrat de prêt n° 133728 figurant en annexe signé entre l’Association Françoise de Sales Aviat, ci-après l’emprunteur, et la Banque des Territoires - Caisse des Dépôts et Consignations,

Après examen en séance privée des commissions, le Conseil Municipal à l’unanimité, accorde sa garantie à hauteur de 50 % (cinquante pour cent) pour le remboursement d’un prêt d’un montant total de 3 700 000 € souscrit par l’emprunteur auprès de la Banque des Territoires - Caisse des Dépôts et Consignations, selon les caractéristiques financières et aux charges et conditions du contrat de prêt n° 133728 constitué d’1 (une) ligne du prêt.

La garantie de la collectivité est accordée à hauteur de la somme en principal de 1 850 000 euros augmentée de l’ensemble des sommes pouvant être dues au titre du contrat de prêt.Les caractéristiques financières de la Ligne du Prêt sont les suivantes :

Ligne du Prêt :

Montant :

PHARE CEB Habitat spécifique

3 700 000 euros

Durée totale

Durée de la phase de préfinancement :

Durée de la phase d’amortissement :

24 mois

30 ans

Périodicité des échéances : Annuelle

Taux d'intérêt annuel fixe : 0,99%

Profil d’amortissement : Echéance prioritaire (intérêts différés)

La garantie de la collectivité est accordée pour la durée totale du contrat de prêt, en ce compris la durée de préfinancement, et jusqu’au complet remboursement de celui-ci et porte sur l’ensemble des sommes contractuellement dues par l’emprunteur dont il ne se serait pas acquitté à la date d’exigibilité. Sur notification de l’impayé par lettre recommandée de la Banque des Territoires - Caisse des dépôts et consignations, la collectivité s’engage dans les meilleurs délais à se substituer à l’emprunteur pour son paiement, en renonçant au bénéfice de discussion et sans jamais opposer le défaut de ressources nécessaires à ce règlement.

Le Conseil Municipal s'engage pendant toute la durée du contrat de prêt à libérer, en cas de besoin, des ressources suffisantes pour couvrir les charges de celui-ci.

Organisation d’audiences foraines à Sézanne – Signature d’une convention (N° 2022- 05 – 02)

Mme Karine Cabartier, Adjointe au Maire, expose que dans le cadre de la justice civile de proximité, le tribunal judiciaire de Châlons en Champagne souhaite développer en faveur des justiciables, un accès facilité à la justice civile en délocalisant les audiences d’assistance éducative du juge des enfants, et a sollicité la Ville dans cette perspective. Il semble important d’accompagner cette démarche, et de favoriser ainsi une justice de proximité, ce qui rendra service à la population de notre territoire.

Aussi, il est prévu de mettre gratuitement à la disposition du tribunal les salles de la Maison des Sociétés à l’Ancien Collège.

M. le Maire précise qu’il s’agit d’une initiative très positive, notamment pour les habitants qui ne disposent pas tous d’un moyen de transport.

Après examen en séance privée des commissions, le Conseil Municipal à l’unanimité, approuve cette mise à disposition et autorise le Maire à signer la convention entre la Ville et le tribunal judiciaire de Châlons-en-Champagne, qui a pour objet de permettre au juge des enfants et à son greffier de mettre en œuvre des audiences d’assistance éducative à Sézanne, et dont le texte est consultable en mairie.

Petites Cités de Caractère® - Avance de trésorerie – Signature d’une convention (N° 2022- 05 – 03)

M. Patrice Lajoinie, Conseiller Municipal, expose que l’association Petites Cités de Caractère® du Grand Est, dont la Ville de Sézanne fait partie, a décidé de créer des parcours de découverte du patrimoine dans 9 de ses communes adhérentes, parmi lesquelles Sézanne.

Cette initiative s’appuie essentiellement sur un plan-dessin du centre historique, un panneau de départ du parcours et l’impression de dépliants-livrets destinés à être remis gratuitement aux visiteurs comme aux habitants.

Cette opération peut bénéficier d’une subvention européenne au titre du Programme de développement rural Champagne-Ardenne 2014-2022.

L’association ne concrétisera son projet que si la subvention est officiellement accordée.Toutefois, si cela se confirme, l’association devra avancer les frais de conception, de fabrication et d’impression, pour un total de 68 806,85 € pour les 9 communes.

Or, elle ne dispose pas de toute cette somme, et a donc sollicité les communes concernées pour qu’elles accordent à l’association une avance de trésorerie, correspondant au montant de la subvention qui sera perçue deux ans après la mise en place du projet. Bien entendu, chaque commune versera une avance correspondant à la subvention qui sera versée sur les dépenses relatives à son parcours.

Ainsi, pour Sézanne, le montant maximum de l’avance s’élève à 7 760,31€, et son versement interviendra en tant que de besoin en une ou plusieurs fois.

Cette somme correspond à :

- la création d’un plan-dessin de Sézanne à hauteur de 5 760,00 € TTC ;

- la fabrication d’un panneau de départ pour 206,81 € TTC ;

- l’impression de dépliants-livrets pour 1 793,50 € TTC.

M. le Maire ajoute que cette initiative viendra compléter le parcours de découverte historique et patrimoniale « Sézanne, au fil de l’histoire ».

Après examen en séance privée des commissions, le Conseil Municipal à l’unanimité, approuve cette opération, accorde à l’association Petites Cités de Caractère® du Grand Est l’avance de trésorerie détaillée ci-dessus et autorise le Maire à signer la convention d’avance de trésorerie dont le projet est consultable en mairie.

Les Tuileries – Signature de conventions d’occupation précaire (N° 2022- 05 – 04)

Mme Corinne Danton-Gallot, intéréssée au dossier, ne prend part ni aux débats ni au vote.

M. Jean-François Thuillier, Adjoint au Maire, expose que le projet d’aménagement d’un nouveau quartier d’habitation aux Tuileries est entré dans sa phase de concrétisation, avec le lancement, il y a quelques semaines, d’une consultation pour choisir un concessionnaire.

Dans ce cadre, il convient de formaliser l’occupation des parcelles appartenant à la Ville (voir plan joint) et qui sont actuellement exploitées par Jean-Baptiste Vervy d’une part, et Corinne et Fabrice Danton- Gallot d’autre part, de manière tacite.

Après examen en séance privée des commissions, le Conseil Municipal à l’unanimité, autorise le Maire à signer les deux conventions d’occupation précaire dont les projets figurent en annexe et qui ont obtenu l’accord des exploitants.

Mise en place d’un point-justice à Sézanne – Signature d’une convention (N° 2022- 05 – 05)

M. le Maire expose qu’il existe dans la Marne, depuis 2020, un Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD) qui a pour objet de mener des actions permettant de faciliter l’accès au droit de l’ensemble de la population.

M. le Maire a été désigné par l’Association des Maires de la Marne pour y siéger.

La Ville a sollicité cette instance, pour créer à Sézanne un « point-justice », afin de pouvoir délivrer à Sézanne, gratuitement, des « bons de consultation » aux justiciables non imposables ainsi que des « bons de victime » sans condition de ressource.

Cette démarche aura un impact minime sur le fonctionnement et le budget de la Ville, mais permettra d’améliorer le service à la population sur notre territoire.

Après examen en séance privée des commissions, le Conseil Municipal à l’unanimité, approuve ce projet et autorise le Maire à signer la convention à intervenir entre la Ville et le CDAD dont le projet est consultable en mairie.Marche des Réconciliations de la Mission Unesco – Demande de subvention LEADER (N° 2022- 05 – 06)

Mme Line Guéritte, Conseillère municipale, expose que la Mission UNESCO a décidé d’organiser à Sézanne la Marche des Réconciliations 2022 (qui aurait déjà dû avoir lieu en 2020 mais qui a bien sûr été reportée à deux reprises en raison de la crise sanitaire). C’est la cinquième édition, après Les Riceys, Reims, Hautvillers, et Château-Thierry.

Cette manifestation se déroulera le samedi 2 juillet, et proposera toute une palette d’animations durant toute la journée et la soirée, en partenariat avec l’Office de tourisme de Sézanne et sa région, les Randonneurs du Sézannais, Sézanne Rétro Mobile et l’Aéro-Club Sézannais : randonnées sur trois distances de parcours, promenades en calèche hippomobile, balades en voitures anciennes, baptêmes de l’air en avion de tourisme, animations musicales, pique-nique, dégustation de champagne et de produits locaux, exposition- conférence proposée par la Mission, jeux pour enfants, etc…

Cette journée, qui s’adresse aussi bien aux Sézannais et aux habitants du secteur qu’à un public bien plus large, permettra de mettre un coup de projecteur festif et convivial sur notre Petite Cité de Caractère®, et contribuera ainsi à la promotion de son image.

Une grande partie de dépenses sera assumée par la Mission, notamment la communication. Toutefois, la Ville a accepté de prendre en charge le coût des diverses animations.

Ces dépenses consenties par la Ville sont susceptibles de bénéficier d’une subvention au titre du fonds LEADER, à hauteur de 64 % du montant HT.

Le plan de financement prévisionnel de l’opération est le suivant :

DÉPENSES RECETTES

Nature Montant en € HT Origine Montant

Les Balochiens

(animation musicale

guinguette)

2 800,00 € LEADER (FEADER) [64%] 6 144,68 €

Déambul Jazz Band

(animation musicale) 780,00 €

Autofinancement Ville de

Sézanne [36%] 3 456,38 €

Gilles Rigoli (atelier

de maquillage pour

enfants)

597,00 €

La compagnie des

Boulonnais (2

calèches

hippomobiles)

2 860,00 €

Champagne

(cocktail) 2 150,00 €

Ballons lumineux 190,33 €

Barres de céréales,

fruits secs, eau,…

(ravitaillement

randonneurs)

223,73 €

TOTAL

DÉPENSES 9 601,06 € TOTAL RECETTES 9 601,06 €

Après examen en séance privée des commissions, le Conseil Municipal à l’unanimité, approuve le projet et le plan de financement présentés ci-dessus, et s'engage à assurer l'autofinancement restant après déduction de l'ensemble des contributions réellement obtenues

Le Conseil Municipal sollicite également une subvention au titre du programme LEADER 2014- 2020 et autorise le Maire à signer tout acte se rapportant à cette demandeOuvertures de crédits (N° 2022- 05 – 07)

M. le Maire explique que notre Ville bénéficie d’une situation privilégiée quant à l’œuvre de frère Luc, puisqu’il existe à Sézanne plusieurs tableaux remarquablement conservés, et notamment une série sur la vie de St-François d’Assise. C’est pour cette raison qu’il a semblé important de saisir l’opportunité d’acquérir un nouveau tableau, qui représente le Christ adolescent, dont l’authenticité a été certifiée par des spécialistes de frère Luc.

Le tableau est présenté aux Conseillers.

M. le Maire ajoute qu’une réflexion est en cours en vue d’un jumelage ou un partenariat avec le Québec, où frère Luc s’est rendu après avoir vécu quelques années au couvent des Récollets de Sézanne ; par ailleurs, il est prévu de mener une étude pour la mise en lumière des tableaux de la chapelle. M. De Almeida demande la parole, M. le Maire la lui accorde.

M. De Almeida s’inquiète de ce qui arriverait en cas d’incendie ou de vol ? Quelle est la valeur de ces tableaux ? Comment l’assurance rembourserait-elle ?

M. Thuillier explique que, pour ce type d’objet, il ne peut pas y avoir de valeur vénale, mais qu’il existe dans le droit des assurances la notion d’objet précieux.

M. le Maire souligne qu’une étude est par ailleurs en cours pour améliorer la sécurité de la chapelle et du couvent.

M. le Maire expose qu’il est proposé au Conseil Municipal d’approuver les ouvertures de crédits dont le détail figure ci-dessous.

Après examen en séance privée des commissions, le Conseil Municipal à l’unanimité, décide des ouvertures de crédits suivantes :

Subventions municipales 2022 (N° 2022- 05 – 08)

M. Agrapart, Adjoint au Maire, rappelle en préambule que la Ville accompagne tout au long de l’année, au quotidien, les associations sézannaises, qu’il s’agisse de la mise à disposition gratuite de salles et d’équipements, de prêt de matériels, de la mise à disposition des personnels municipaux, ou du soutien logistique lors des manifestations de grande ampleur ou exceptionnelles.

M. le Maire souligne à ce propos que toutes les Villes n’apportent pas à leurs associations un soutien aussi conséquent, notamment en ce qui concerne la gratuité des locaux.Il tient par ailleurs à adresser tous ses remerciements aux bénévoles qui font vivre les nombreuses associations sézannaises.

Après que M. Agrapart, Adjoint au Maire, a donné lecture des diverses demandes de subventions municipales déposées par les responsables associatifs,

Considérant que M. Thuillier est membre exécutif de l’association du « Tennis Club Sézannais », Mme Barcelo du « Secours Populaire » et de « Sezannia », M. Bachelier du « Secours Populaire », et Mme Basselier de « Ma dynamique locale », ils ne prennent part ni au débat ni au vote relatifs à l’attribution des subventions aux associations pour lesquelles ils ont un intérêt,

Après examen des demandes en réunion privée des commissions et sur son avis favorable,

Le Conseil Municipal à l’unanimité des votants, décide d’accorder les subventions municipales suivantes au titre de 2022 :

Associations sportives :

- Aéro-Club Sézannais 4 990€ (dont 2 990 € au titre du B.I.A.) - Badminton Club de Sézanne 500 €

- Bushido Karaté 1 525 €

- Elan Sportif 900 €

- Judo Club Sézannais 2 140 €

- Noquette (La) 300 €

- Rapière (La) 2 000 €

- Rugby Club Champenois Sézannais 1 220 €

- Sézannaise (La) 1 000 €

- Sporting Club Sézannais 30 000 €

- Sézanne Echecs 1 000 €

- Tennis Club Sézannais 1 560 €

- U.S.S. Basket 6 000 €

- Vol Indoor 200 €

Associations culturelles :

- CASES 9 000 €

- École de Musique 23 500 €

- Festival Baroque de Sézanne 6 000 €

- Lire et faire lire 500 €

- Orchestre d’Harmonie de Sézanne 4 200 €

Associations diverses :

- ADPEP 51 300 €

- A.F.M. (téléthon) 470 €

- A.S.O.M.P.A.E.I. 2 000 €

- Ass. Centre Soins Infirmiers du Bon Secours 1 300 €

- Banque alimentaire 3 000 €

- Conciliateurs de Justice (Assoc. Marnaise) 250 €

- Croix-Rouge Française 2 500 €

- IME 750 €

- Ma Dynamique Locale 3 000 €

- PISTE 18 000 €

- Prévention Routière 200 €

- Secours Catholique 1 000 €

- Secours Populaire 1 000 €

- Séz’Aide 900 €

- Souvenir Français 200 €

- Vie Libre 250 €

article 2 – décide d’attribuer les subventions exceptionnelles suivantes :

Yoga-Médiation Sézanne 700 €

(Achat de matériel)La Pétanque Sézannaise 2 400 €

(participation à l’achat des tenues officielles pour participation aux concours)

ULM Club 650 €

(stage ULM pour BIA)

Sézanne Futsal 200 €

(redémarrage de l’association après COVID)

Séz’A Sup 600 €

(participation à l’achat d’équipement : cordes pour falaise, renouvellement de casques, sono, prises…)

Rire et compagnie 250 €

(participation à divers projets : achat de matériel, communication)

Séz’Amap 480 €

(aide au loyer)

Ami’soins 2 000 €

(mise en place d’une nouvelle action sur la parentalité – achat de matériel pédagogique)

Elan Sportif 800 €

(achat d’un tapis)

Tennis Club de Sézanne 5 400 €

(fluides au titre de 2021)

Sézanne Triathlon 1 350 €

(achats divers)

EICLAS 300 €

(frais de déplacement pour accueil d’auteurs)

Savate Boxe Française 300 €

(subvention de démarrage)

Sezannia 800 €

(réédition de l’ouvrage de René Bourgoin)

Sézanne Echecs 1 000 €

(organisation d’un tournoi)

Ma Dynamique Locale 2 000 €

(aide à l’acquisition d’une imprimante 3D)

Les Randonneurs du Sézannais 1 350 €

(déficit 2021+ achat de panneaux de signalisation)

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h12.

Fait et délibéré à Sézanne, le jeudi dix-neuf mai deux mille vingt-deux, pour être publié ou notifié en vertu de la loi 82-213 du 2 mars 1982, relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions modifiée par la loi 82-623 du 22 juillet 1982.

Signé : Le Maire,

Sacha HEWAK