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Déliberation - 2025 048 Vote CA 2024 annule et remplace
Document publié le Samedi 21 février 2026 à 08h38 par la commune d'Avrillé.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 048 Vote CA 2024 annule et remplace)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Budget,
Envoyé
en
préfecture
le
17/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
17/12/2025
DEPARTEMENT DE LA VENDÉE
ubié le
7
ere
|
EXTA
45 : 085-218500106-20251216-DELIB2025
048-BF
Commune
d'AVRILLE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DONNER
DONNER
UPS
DEPARTEMENT
DE
LA VENDEE
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le seize
décembre,
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
d'Avrillé
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Salle
annexe
de
la mairie,
sous
la présidence
de
Sylvie
VERDON,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 15
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 11
décembre
2025
PRESENTS
: Mme
VERDON
Sylvie,
M.
GAUDIN
Guy,
Mme
ROBIN
Sandrine,
M.
BERANGER
Florian,
Mme
LESAGE-
GARREAU
Emilie,
M.
SUAUD
Francis,
M.
PIVETEAU
Hervé,
Mme
DUPÉ
Valérie,
M.
THUBIN
Frédéric,
Mme
BOUARD
Aline,
M.
BOUGRAS
Julien,
M.
Jean-Michel
THUNE,
Mme
MILOVANOVIC
Sonia,
M.
CAYEUX
Philippe
EXCUSE
: NEANT
NON
EXCUSEE
: Mme
BURY
Delphine
M.
Francis
SUAUD
est désigné
secrétaire
de
séance.
Dél
: 2025/048
-
Objet:
vote
du
compte
administratif
2024
du
budget
principal
-
Annule
et
remplace
le vote
du
compte
administratif du
budget
principal
voté
le 10 mars
2025
Suite
à une
erreur
de
report
antérieur
de
la section
de
fonctionnement
lors du
vote
du
compte
administratif 2024
en
séance
du
dix
mars
2025,
il convient
délibérer
sur ce compte
administratif
rectifié.
Le
Conseil
Municipal,
sous
la présidence
de
Monsieur
Guy
GAUDIN
délibérant
sur le compte
administratif de
l'exercice
2024
dressé
par
Madame
Le
Maire
Sylvie
VERDON,
après
s'être fait présenter
le budget
primitif,
le budget
supplémentaire
et les
décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré ;
1°
Lui donne
acte
de
la présentation
faite du
compte
administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi :
COMPTE
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
Dépenses |
Recettes
| Dépenses |
Recettes
|
Dépenses |
Recettes
ou
ou
ou
ou
ou
ou
LIBELLE
Déficit
|Excédents|
Déficit
|Excédents|
Déficit
|Excédents
Résultats
reportés
281
668,48
14 770,55
14 770,55
281 668,48
Opérations
de
l'exercice
1172
866,24 |
1570
457,55
509 588,72
648 276,15 |
168195496|
2218
733,70
TOTAUX
1172366,24 |
1852
126,03
524 359,27
648 276,15 |
1696
725,51
2 500 402,18
Résultats
de
clôture
679 759,79
123 916,88
803 676,67
Restes
à
réaliser
460
184,35
43 358,66
460
184,35
43 358,66
TOTAUX
CUMULES
1172366,24|
1852
126,03
984
543,62
691
634,81 |
2156
909,86]
2543
760,84
Résultats
définitifs
679 759,79
292 908,81
386 850,98
2°
Constate,
aussi
bien
pour
la comptabilité
principale
que
pour
chacune
des
comptabilités
annexes,
les
identités
de valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relative
au
report
à nouveau,
au
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
et au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et aux
crédits
portés
à titre budgétaire
aux
différents
comptes
;
3°
Reconnaît
la sincérité
des
restes
à réaliser
;
4°
Arrête
les résultats
définitifs
tels que
résumés
ci-dessus ; Envoyé
en
préfecture
le
17/12/2025
.
..
|
ou
.
.
Reçu
en
préfecture
le
17/12/2025
Le Conseil
Municipal,
après
en avoir délibéré,
à 11
voix
pour
et 2 abstentions
des
mel
hs
à
SLO
ID
: 085-218500106-20251216-DELIB2025 048-BF
APPROUVE
le compte
administratif du
budget
principal
de
la Commune
de
l'exercice
20ZFteT
presente
TrUESsus.
STIPULE
que
le compte
administratif du
budget annexe
de l'exercice 2024
voté
par délibération
n° 2025/006
reste exécutoire.
Pour
extrait conforme,
A
Sylvie
VERDON