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Procès Verbal - compterendu 2007 09 13
Document publié le Jeudi 13 septembre 2007 par la commune de Saint-Lyé.
Lien du pdf (Procès Verbal - compterendu 2007 09 13)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 13 septembre 2007
Etaient présents, sous la présidence du Maire, Marcel Spilmann : Mmes et Mrs François Noblot, Christine Robillard, Jean-Paul Fauconnet, Jacky Cadot, Jean-Philippe Hass, Françoise Nida, Clément Continant, Denis Petitet, Anita Pinet, Martine Dehan, Anne Marie Frère, Nancy Molières, Michel Dupas, Nicolas Mennetrier
Absents excusés :
Geneviève Müller donne pouvoir à Françoise Nida
Benoît Pêcheux donne pouvoir à Jacky Cadot
Régis Lutel donne pouvoir à Anne-Maire Frère
Didier Soullez donne pouvoir à Martine Dehan
Robert Cohen, Mickaël Vuibert
Secrétaire de séance : Jean-Paul Fauconnet
Le conseil municipal adopte à l’unanimité le procès-verbal de la réunion du 5 juillet 2007. A la demande du maire, le conseil accepte d’inscrire à l’ordre du jour un nouveau rapport relatif à la vente d’un véhicule communal. Avant de passer à celui-ci, le maire informe les élus qu’il vient d’accepter la démission de Gilles Beugnot et Guy Doussot.
RAPPORT N° 1 : SIVAS – avis sur le retrait de la commune de Rilly-Ste-Syre Rapporteur : Le Maire
Le conseil municipal émet un avis favorable à la demande de retrait de la commune de Rilly-Ste-Syre du SIVAS. En effet, celle-ci n’étant pas membre du Pays « Seine Melda et Côteaux », elle ne peut pas intégrer la future communauté de communes, qui doit représentée par ailleurs un périmètre d’un seul tenant sans enclave.
RAPPORT N° 2 : SIVAS : modification des statuts
Rapporteur : Le Maire
Toujours dans le cadre de la création de la future communauté de communes et pour permettre sa mise en place au 1er janvier 2008, le SIVAS doit modifier ses statuts afin qu’ils correspondent exactement à ceux de cette future instance. Le conseil municipal accepte cette modification, sachant que les compétences suivantes sont retirées de celle de la communauté de communes : balayage des rues, entretien du réseau d’eaux pluviales, mise en conformité des équipements publics, broyage des banquettes.
RAPPORT N° 3 : Vente d’un véhicule communal
Rapporteur : Le Maire
Après ouverture des plis cachetés, le conseil municipal accepte de céder à Mr Lièvre Rémi, le véhicule immatriculé 4479 LH 10 (sorti de la circulation) au prix de 400 €.
INFORMATIONS DIVERSES :
du maire : l’APE fait savoir que son assemblée générale aura lieu sous le préau de l’école primaire le 21 septembre à 18h30
de Nancy Molières, Anne-Marie Frère et Martine Dehan : elles font part au conseil des remarques émises par les riverains et les utilisateurs de la rue de Riancey suite à la pose d’un sens interdit. Le maire rassure ses collègues en leur expliquant qu’il va faire un point avec François Noblot de toutes les remarques, suggestions et observations. Une décision sera alors prise de maintenir, de modifier ou de supprimer cette interdiction. de Jacky Cadot : il mobilise le conseil pour la fête du sport qui aura lieu le 23 septembre et l’invite au concert qui aura lieu à l’église le dimanche 16 septembre
de Jean-Philippe Hass : il informe les membres de la commission scolaire qu’il les réunira après les conseils d’école du 1er trimestre
Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 22 h 15
Le Maire,
Marcel SPILMANN